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Résultat n°1
Saint-Loup, voie communale n°8 (VC8), élargissement et rectification.

1 media

Saint-Loup, voie communale n°8 (VC8), élargissement et rectification.

Date

1980-1983

Cote

4527W99

Résultat n°2
Sommier des revenus des biens nationaux de toutes catégories.

2 lots 2 medias

Sommier des revenus des biens nationaux de toutes catégories.

Date

1792-an VIII

Cote

2Q425

Résultat n°3
Administration générale de la commune.

1 media

Administration générale de la commune.

Date

1923-1978

Cote

EDEPOT223/3

Résultat n°4
Démarches auprès de l'assurance agricole.

1 media

Démarches auprès de l'assurance agricole.

Date

1924-1929

Cote

EDEPOT223/80

Résultat n°5
1935-1970.

1 media

1935-1970.

Date

1935-1970

Cote

EDEPOT223/51

Résultat n°6
1882-1911.

87 medias

1882-1911.

Date

1882-1911

Cote

3NUM3

Résultat n°7
Départementales.

1 media

Départementales.

Date

1852-1964

Cote

EDEPOT223/38

Résultat n°8
Lois et actes du pouvoir central.

1 media

Lois et actes du pouvoir central.

Date

1820

Cote

EDEPOT223/1

Résultat n°9
Saint-Jean-la-Bussière, Saint-Loup, Saint-Martin-en-Haut, Saint-Pierre-de-Chandieu, Saint-Pierre-la-Palud.

1 media

Saint-Jean-la-Bussière, Saint-Loup, Saint-Martin-en-Haut, Saint-Pierre-de-Chandieu, Saint-Pierre-la-Palud.

Date

1991-1998

Cote

6155W109

Résultat n°10
1904-1925.

1 media

1904-1925.

Date

1904-1925

Cote

EDEPOT223/72

Résultat n°11
Comptes.

1 media

Comptes.

Date

1931-1947

Cote

EDEPOT223/58

Résultat n°12
Registre de délibérations de la commission de révision de la liste électorale.

1 media

Registre de délibérations de la commission de révision de la liste électorale.

Date

1931

Cote

EDEPOT223/34

Résultat n°13
Tout types d'actes.

1 media

Tout types d'actes.

Date

1776-1967

Cote

EDEPOT223/6

Résultat n°14

Matrice des propriétés foncières.

Date

1824-1914

Cote

3P240/2

Résultat n°15
Conseil municipal.

1 media

Conseil municipal.

Date

1834-1959

Cote

EDEPOT223/36

Résultat n°16
Assistance aux tuberculeux.

1 media

Assistance aux tuberculeux.

Date

1933-1962

Cote

EDEPOT223/74

Résultat n°17
Commerce.

1 media

Commerce.

Date

1953-1958

Cote

EDEPOT223/10

Résultat n°18
État de sections et matrice des propriétés foncières.

337 medias

État de sections et matrice des propriétés foncières.

Date

1824-1914

Cote

3P240/1

Résultat n°19
Registre.

1 media

Registre.

Date

[1940-1950]

Cote

EDEPOT223/9

Résultat n°20
Biens communaux.

1 media

Biens communaux.

Date

1845-1965

Cote

EDEPOT223/63