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  1. Résultat n°1

    Saint-Loup, voie communale n°8 (VC8), élargissement et rectification.

    Date

    1980-1983

    Cote

    4527W99

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Voirie communale (VC).
    • Saint-Loup, voie communale n°8 (VC8), élargissement...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  2. Résultat n°2
    Sommier des revenus des biens nationaux de toutes catégories.

    2 lots 2 medias

    Sommier des revenus des biens nationaux de toutes catégories.

    Date

    1792-an VIII

    Cote

    2Q425

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Tarare.
    • Sommier des revenus des biens nationaux de toutes catégories.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  3. Résultat n°3
    Administration générale de la commune.

    1 media

    Administration générale de la commune.

    Date

    1923-1978

    Cote

    EDEPOT223/3

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup

    • Administration générale de la commune.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  4. Résultat n°4
    Démarches auprès de l'assurance agricole.

    1 media

    Démarches auprès de l'assurance agricole.

    Date

    1924-1929

    Cote

    EDEPOT223/80

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup

    • Application des lois d'assistance et prévoyance.
    • Calamités agricoles.
    • Déclarations.
    • Démarches auprès de l'assurance agricole.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  5. Résultat n°5
    1935-1970.

    1 media

    1935-1970.

    Date

    1935-1970

    Cote

    EDEPOT223/51

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup

    • Élections.
    • Élections socioprofessionnelles.
    • Conseil de Prud'homme.
    • 1935-1970.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  6. Résultat n°6
    Départementales.

    1 media

    Départementales.

    Date

    1852-1964

    Cote

    EDEPOT223/38

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutin.
    • Départementales.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  7. Résultat n°7
    Lois et actes du pouvoir central.

    1 media

    Lois et actes du pouvoir central.

    Date

    1820

    Cote

    EDEPOT223/1

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup

    • Lois et actes du pouvoir central.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  8. Résultat n°8
    Saint-Jean-la-Bussière, Saint-Loup, Saint-Martin-en-Haut, Saint-Pierre-de-Chandieu, Saint-Pierre-la-Palud.

    1 media

    Saint-Jean-la-Bussière, Saint-Loup, Saint-Martin-en-Haut, Saint-Pierre-de-Chandieu, Saint-Pierre-la-Palud.

    Date

    1991-1998

    Cote

    6155W109

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers de cession.
    • Saint-Jean-la-Bussière, Saint-Loup, Saint-Martin-en-Haut,...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  9. Résultat n°9
    1904-1925.

    1 media

    1904-1925.

    Date

    1904-1925

    Cote

    EDEPOT223/72

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup

    • Application des lois d'assistance et prévoyance.
    • Assistance médicale gratuite.
    • Registres de délibérations de l'assistance médicale.
    • 1904-1925.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  10. Résultat n°10
    Comptes.

    1 media

    Comptes.

    Date

    1931-1947

    Cote

    EDEPOT223/58

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup

    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Comptes.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  11. Résultat n°11
    Registre de délibérations de la commission de révision de la liste électorale.

    1 media

    Registre de délibérations de la commission de révision de la liste électorale.

    Date

    1931

    Cote

    EDEPOT223/34

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Électorat.
    • Révisions des listes.
    • Registre de délibérations de la commission de révision...

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  12. Résultat n°12
    Tout types d'actes.

    1 media

    Tout types d'actes.

    Date

    1776-1967

    Cote

    EDEPOT223/6

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup

    • État Civil.
    • Tout types d'actes.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  13. Résultat n°13
    Conseil municipal.

    1 media

    Conseil municipal.

    Date

    1834-1959

    Cote

    EDEPOT223/36

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutin.
    • Conseil municipal.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  14. Résultat n°14
    Assistance aux tuberculeux.

    1 media

    Assistance aux tuberculeux.

    Date

    1933-1962

    Cote

    EDEPOT223/74

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup

    • Application des lois d'assistance et prévoyance.
    • Assistance aux tuberculeux.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  15. Résultat n°15
    Commerce.

    1 media

    Commerce.

    Date

    1953-1958

    Cote

    EDEPOT223/10

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup

    • Commerce.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  16. Résultat n°16
    Registre.

    1 media

    Registre.

    Cote

    EDEPOT223/9

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup

    • Population.
    • Registre.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  17. Résultat n°17
    Biens communaux.

    1 media

    Biens communaux.

    Date

    1845-1965

    Cote

    EDEPOT223/63

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup

    • Biens communaux.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  18. Résultat n°18
    Première Guerre Mondiale.

    1 media

    Première Guerre Mondiale.

    Date

    1918

    Cote

    EDEPOT223/25

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup

    • Affaires militaires.
    • Faits de guerre.
    • Première Guerre Mondiale.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  19. Résultat n°19
    Gestion.

    1 media

    Gestion.

    Date

    1955-1958

    Cote

    EDEPOT223/59

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup

    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Gestion.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  20. Résultat n°20
    Cérémonies commémoratives.

    1 media

    Cérémonies commémoratives.

    Date

    1949-1965

    Cote

    EDEPOT223/27

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup

    • Affaires militaires.
    • Cérémonies commémoratives.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)