55 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Mions, Chaponnay et Saint-Pierre-de-Chandieu, aménagement du carrefour de la Mare au niveau de la voie communale n°12 (VC12).

    1 media

    Mions, Chaponnay et Saint-Pierre-de-Chandieu, aménagement du carrefour de la Mare au niveau de la voie communale n°12 (VC12).

    Date

    1983-1984

    Cote

    4527W179

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...
    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Chemins départementaux (CD).
    • Chemin départemental n°151 (CD151).
    • Mions, Chaponnay et Saint-Pierre-de-Chandieu, aménagement...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  2. Résultat n°2

    Saint-Pierre-de-Chandieu.

    Date

    2019

    Cote

    5545W209

    • Contexte : 5545W - Préfecture du Rhône - Cahiers citoyens du grand...
    • Saint-Pierre-de-Chandieu.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture Cabinet du préfet

  3. Résultat n°3
    Saint-Pierre-de-Chandieu. Vue générale et château de Laigues.

    1 media

    Saint-Pierre-de-Chandieu. Vue générale et château de Laigues.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi2582

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du Rhône
    • Saint-Pierre-de-Chandieu. Vue générale et château de...
  4. Résultat n°4
    Feuille 99. II-5-231-31.

    2 lots 2 medias

    Feuille 99. II-5-231-31.

    Date

    1969

    Cote

    6280W126

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 99. II-5-231-31.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  5. Résultat n°5
    Saint-Jean-la-Bussière, Saint-Loup, Saint-Martin-en-Haut, Saint-Pierre-de-Chandieu, Saint-Pierre-la-Palud.

    1 media

    Saint-Jean-la-Bussière, Saint-Loup, Saint-Martin-en-Haut, Saint-Pierre-de-Chandieu, Saint-Pierre-la-Palud.

    Date

    1991-1998

    Cote

    6155W109

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...
    • Dossiers de cession.
    • Saint-Jean-la-Bussière, Saint-Loup, Saint-Martin-en-Haut,...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  6. Résultat n°6
    Permis n°69-289-95-C0003.

    1 media

    Permis n°69-289-95-C0003.

    Date

    1995

    Cote

    5962W36

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Saint-Pierre-de-Chandieu.
    • Permis n°69-289-95-C0003.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  7. Résultat n°7
    Saint-Laurent-de-Mure et Saint-Pierre-de-Chandieu.

    1 media

    Saint-Laurent-de-Mure et Saint-Pierre-de-Chandieu.

    Date

    2008

    Cote

    5961W41

    • Contexte : 5961W - Direction départementale des territoires (DDT)...
    • Saint-Laurent-de-Mure et Saint-Pierre-de-Chandieu.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires

  8. Résultat n°8
    Marchés 88169 à 88282.

    1 media

    Marchés 88169 à 88282.

    Date

    1988

    Cote

    3679W53

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • 1988.
    • Marchés 88169 à 88282.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  9. Résultat n°9
    A-C.

    1 media

    A-C.

    Date

    1992-2003

    Cote

    6155W70

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...
    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Saint-Pierre-de-Chandieu.
    • A-C.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  10. Résultat n°10
    Partie 1.

    1 media

    Partie 1.

    Date

    1990

    Cote

    6313W/145

    • Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...
    • États de section (6003-NM).
    • Saint-Pierre-de-Chandieu.
    • Partie 1.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  11. Résultat n°11
    Permis n°627/2969 à 640/1804.

    1 media

    Permis n°627/2969 à 640/1804.

    Date

    1961-1967

    Cote

    3522W74

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Communes anciennement dans l'Isère.
    • Permis n°627/2969 à 640/1804.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  12. Résultat n°12

    Permis n°PC024880017, PC059880012, PC072880028, PC086880012, PC089880061, PC199880010, PC199880013, PC199880025, PC199880026, PC199880031, PC252880008 et PC289880030.

    Date

    1988

    Cote

    4565W32

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Permis n°PC024880017, PC059880012, PC072880028, PC086880012,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  13. Résultat n°13
    État de sections.

    182 medias

    État de sections.

    Date

    1811

    Cote

    3P247/1

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Saint-Pierre-de-Chandieu.
    • État de sections.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  14. Résultat n°14
    Feuille 106. II-5-229-30.

    2 lots 2 medias

    Feuille 106. II-5-229-30.

    Date

    1969

    Cote

    6280W133

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 106. II-5-229-30.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  15. Résultat n°15
    Givors n° 3-4.

    2 lots 2 medias

    Givors n° 3-4.

    Date

    1949-1961

    Cote

    1Fi148

    • Contexte : 1Fi - Cartes et plans de dimensions égales ou supérieures...
    • Givors n° 3-4.

    Producteur :

    Le lien entre les dossiers d'origine et la cote de rangement en Pl ayant fréquemment été perdu, nous disposons de peu d'éléments sur l'origine des documents.

  16. Résultat n°16
    Feuille 108. II-5-231-30.

    2 lots 2 medias

    Feuille 108. II-5-231-30.

    Date

    1969-1972

    Cote

    6280W135

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 108. II-5-231-30.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  17. Résultat n°17

    Folios 1-488. Table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1914-1971

    Cote

    3P247/7

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Saint-Pierre-de-Chandieu.
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Folios 1-488. Table alphabétique des propriétaires.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  18. Résultat n°18

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911-1971

    Cote

    3P247/12

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Saint-Pierre-de-Chandieu.
    • Matrice des propriétés bâties.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  19. Résultat n°19
    Feuille 265. II-5-230-28.

    2 lots 2 medias

    Feuille 265. II-5-230-28.

    Date

    1972

    Cote

    6280W292

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 265. II-5-230-28.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  20. Résultat n°20
    Saint-Pierre-de-Chandieu. Vue générale.

    1 media

    Saint-Pierre-de-Chandieu. Vue générale.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi2583

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du Rhône
    • Saint-Pierre-de-Chandieu. Vue générale.
  21. Résultat n°21

    Acquisitions et cessions foncières du Département.

    Date

    1964-1998

    Cote

    6424W 1-6424W6

    • Contexte : Acquisitions et cessions foncières du Département.

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Direction du patrimoine / Action foncière

  22. Résultat n°22

    Folios 1685-1724.

    Date

    1914-1971

    Cote

    3P247/11

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Saint-Pierre-de-Chandieu.
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Folios 1685-1724.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  23. Résultat n°23
    D-Z.

    1 media

    D-Z.

    Date

    1990-2000

    Cote

    6155W71

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...
    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Saint-Pierre-de-Chandieu.
    • D-Z.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  24. Résultat n°24
    Bulles de provision du prieuré de Chandieu.

    1 media

    Bulles de provision du prieuré de Chandieu.

    Date

    15 décembre 1638

    Cote

    1J1715

    • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée
    • 1J 1-1J1950
    • Bulles de provision du prieuré de Chandieu.
  25. Résultat n°25
    Feuille 107. II-5-230-30.

    2 lots 2 medias

    Feuille 107. II-5-230-30.

    Date

    1969

    Cote

    6280W134

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 107. II-5-230-30.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  26. Résultat n°26

    Folios 1389-1684.

    Date

    1914-1971

    Cote

    3P247/10

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Saint-Pierre-de-Chandieu.
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Folios 1389-1684.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  27. Résultat n°27
    Saint-Pierre-de-Chandieu, aménagement d'un carrefour au niveau du chemin départemental n°147 (CD147).

    1 media

    Saint-Pierre-de-Chandieu, aménagement d'un carrefour au niveau du chemin départemental n°147 (CD147).

    Date

    1977-1986

    Cote

    4527W193

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...
    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Chemins départementaux (CD).
    • Chemin départemental n°518 (CD518).
    • Saint-Pierre-de-Chandieu, aménagement d'un carrefour...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  28. Résultat n°28

    Matrice de rôle de la contribution foncière.

    Date

    1814

    Cote

    3P247/2

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Saint-Pierre-de-Chandieu.
    • Matrice de rôle de la contribution foncière.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  29. Résultat n°29
    Partie 2.

    1 media

    Partie 2.

    Date

    1990

    Cote

    6313W/146

    • Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...
    • États de section (6003-NM).
    • Saint-Pierre-de-Chandieu.
    • Partie 2.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  30. Résultat n°30
    Feuille 98. II-5-230-31.

    2 lots 2 medias

    Feuille 98. II-5-230-31.

    Date

    1969

    Cote

    6280W125

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 98. II-5-230-31.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  31. Résultat n°31
    Route départementale n°419 (RD149), aménagement de la voie de Sérézin-du-Rhône à Saint-Pierre-de-Chandieu.

    1 media

    Route départementale n°419 (RD149), aménagement de la voie de Sérézin-du-Rhône à Saint-Pierre-de-Chandieu.

    Date

    1993-1995

    Cote

    4527W226

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...
    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Routes départementales (RD).
    • Route départementale n°419 (RD149), aménagement de...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  32. Résultat n°32

    Folios 489-1088.

    Date

    1914-1971

    Cote

    3P247/8

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Saint-Pierre-de-Chandieu.
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Folios 489-1088.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  33. Résultat n°33
    Saint-Pierre-de-Chandieu. Vues multiples en mosaïque.

    1 media

    Saint-Pierre-de-Chandieu. Vues multiples en mosaïque.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi2584

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du Rhône
    • Saint-Pierre-de-Chandieu. Vues multiples en mosaïque.
  34. Résultat n°34
    Saint-Pierre-de-Chandieu. Le château de Chandieu.

    1 media

    Saint-Pierre-de-Chandieu. Le château de Chandieu.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi2585

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du Rhône
    • Saint-Pierre-de-Chandieu. Le château de Chandieu.
  35. Résultat n°35
    Feuille 266. II-5-231-28.

    2 lots 2 medias

    Feuille 266. II-5-231-28.

    Date

    1972

    Cote

    6280W293

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 266. II-5-231-28.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  36. Résultat n°36
    Permis n°608/2595 à 626/2635.

    1 media

    Permis n°608/2595 à 626/2635.

    Date

    1957-1968

    Cote

    3522W73

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Communes anciennement dans l'Isère.
    • Permis n°608/2595 à 626/2635.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  37. Résultat n°37

    Folios 581-1151.

    Date

    1849-1914

    Cote

    3P247/5

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Saint-Pierre-de-Chandieu.
    • Matrices des propriétés foncières.
    • 1849-1914.
    • Folios 581-1151.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  38. Résultat n°38

    Folios 1089-1388.

    Date

    1914-1971

    Cote

    3P247/9

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Saint-Pierre-de-Chandieu.
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Folios 1089-1388.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  39. Résultat n°39

    Folios 1-580. Table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1849-1914

    Cote

    3P247/4

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Saint-Pierre-de-Chandieu.
    • Matrices des propriétés foncières.
    • 1849-1914.
    • Folios 1-580. Table alphabétique des propriétaires.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  40. Résultat n°40
    Saint-Laurent-d'Agny, Saint-Pierre-de-Chandieu, Saint-Laurent-de-Mure, Saint-Loup, Saint-Maurice-sur-Dargoire.

    1 media

    Saint-Laurent-d'Agny, Saint-Pierre-de-Chandieu, Saint-Laurent-de-Mure, Saint-Loup, Saint-Maurice-sur-Dargoire.

    Date

    2007-2010

    Cote

    5794W27

    • Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager
    • Saint-Laurent-d'Agny, Saint-Pierre-de-Chandieu, Saint-Laurent-de-Mure,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE  Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)  Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales