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287 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Condamnés, radiation et réclamation pour cause de radiation des listes électorales.

1 media

Condamnés, radiation et réclamation pour cause de radiation des listes électorales.
Cote
EDEPOT231/136
 Date
1867-1876
 Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  • Archives postérieures à 1790.
  • Élections.
  • Élections politiques.
  • Toutes élections, constitution de l'électorat.
  • Condamnés, radiation et réclamation pour cause de radiation...
Résultat n°2
1793-1812

1 media

1793-1812
Cote
EDEPOT231/26
 Date
1793-1812
 Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  • Archives postérieures à 1790.
  • État civil.
  • Registres des actes.
  • Mariages.
  • 1793-1812
Résultat n°3
Conseil d’arrondissement et Conseil général.

1 media

Conseil d’arrondissement et Conseil général.
Cote
EDEPOT231/138
 Date
1848-1946
 Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  • Archives postérieures à 1790.
  • Élections.
  • Élections politiques.
  • Scrutin, organisation et résultats. 
  • Conseil d’arrondissement et Conseil général.
Résultat n°4
Rétribution scolaire, établissement.

1 media

Rétribution scolaire, établissement.
Cote
EDEPOT231/63
 Date
1851-1862
 Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  • Archives postérieures à 1790.
  • Contributions directes.
  • Rétribution scolaire, établissement.
Résultat n°5
Chemin de Pugny aux vieilles mines.

1 media

Chemin de Pugny aux vieilles mines.
Cote
EDEPOT231/182
 Date
1850-1852
 Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  • Archives postérieures à 1790.
  • Voirie, moyens de transport, travaux publics.
  • Voirie.
  • Routes et chemins, entretien, agrandissement, alignement.
  • Chemin de Pugny aux vieilles mines.
Résultat n°6
Monument aux morts, restauration du mur de soutènement.

1 media

Monument aux morts, restauration du mur de soutènement.
Cote
EDEPOT231/162
 Date
1930-1952
 Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  • Archives postérieures à 1790.
  • Édifices communaux.
  • Monument aux morts, restauration du mur de soutènement.
Résultat n°7
Lavoir, construction.

1 media

Lavoir, construction.
Cote
EDEPOT231/161
 Date
1904-1913
 Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  • Archives postérieures à 1790.
  • Édifices communaux.
  • Lavoir, construction.
Résultat n°8
Surveillance médicale des écoles, suivi : correspondance.

1 media

Surveillance médicale des écoles, suivi : correspondance.
Cote
EDEPOT231/127
 Date
1911-1914
 Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  • Archives postérieures à 1790.
  • Hygiène publique et salubrité.
  • Surveillance médicale des écoles, suivi : correspondance.
Résultat n°9
1904-1928

1 media

1904-1928
Cote
EDEPOT231/226
 Date
1904-1928
 Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  • Archives postérieures à 1790.
  • Assistance et prévoyance.
  • Application des lois d'assistance.
  • Sociétés de secours mutuels.
  • 213ème société de secours mutuels.
  • Finances.
  • Budgets et comptes.
  • Journaux.
  • 1904-1928
Résultat n°10
Circulation sur route, permission. 1914-1918

1 media

Circulation sur route, permission. 1914-1918
Cote
EDEPOT231/89
 Date- Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  • Archives postérieures à 1790.
  • Affaires militaires.  
  • Faits de guerre.
  • Première Guerre mondiale.
  • Circulation sur route, permission. 1914-1918
Résultat n°11
Taxe sur les voitures, chevaux, mules, mulets et vélocipèdes, élaboration.

1 media

Taxe sur les voitures, chevaux, mules, mulets et vélocipèdes, élaboration.
Cote
EDEPOT231/62
 Date
1897-1905
 Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  • Archives postérieures à 1790.
  • Contributions directes.
  • Taxe sur les voitures, chevaux, mules, mulets et vélocipèdes,...
Résultat n°12
Chalets de nécessité, construction : mémoire des travaux, brochure, flyers.

1 media

Chalets de nécessité, construction : mémoire des travaux, brochure, flyers.
Cote
EDEPOT231/186
 Date
1952-1954
 Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  • Archives postérieures à 1790.
  • Voirie, moyens de transport, travaux publics.
  • Voirie.
  • Chalets de nécessité, construction : mémoire des travaux,...
Résultat n°13
Mobilier et fournitures scolaires, acquisition et récolement.

1 media

Mobilier et fournitures scolaires, acquisition et récolement.
Cote
EDEPOT231/238
 Date
1845-1932
 Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  • Archives postérieures à 1790.
  • Instruction publique.
  • Fonctionnement des écoles communales.
  • Mobilier et fournitures scolaires, acquisition et récolement.
Résultat n°14
  1871-1907

1 media

  1871-1907
Cote
EDEPOT231/81
 Date
1871-1907
 Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  • Archives postérieures à 1790.
  • Affaires militaires.  
  • Administration militaire.
  • Chevaux, mules, mulets, véhicules et remorques, dénombrement...
  •   1871-1907
Résultat n°15

Permis n°PC088920002, PC091920035, PC146920004, PC204920055, PC205920024, PC231920003, PC275920018 et PC276920013.
Cote
4565W27
 Date
1992
 Lieu
FONTAINES-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE), GIVORS (RHONE, FRANCE), OINGT RHONE, FRANCE), SAINT-GENIS-LAVAL (RHONE, FRANCE), SAINT-GENIS-LES-OLLIERES (RHONE, FRANCE), SAINT-PIERRE-LA-PALUD (RHONE, FRANCE), DECINES-CHARPIEU (RHONE, FRANCE), FEYZIN (RHONE, FRANCE)
 Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE

  • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Permis n°PC088920002, PC091920035, PC146920004, PC204920055,...
Résultat n°16
Comptes de gestion.

1 media

Comptes de gestion.
Cote
EDEPOT231/197
 Date
1890-1923
 Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  • Archives postérieures à 1790.
  • Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance.  
  • Comptes de gestion.
Résultat n°17
Saint-Pierre-la-Palud.

1 media

Saint-Pierre-la-Palud.
Cote
6155W72
 Date
1995-2000
 Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

  • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
  • Saint-Pierre-la-Palud.
Résultat n°18
Livrets de sociétaires.

1 media

Livrets de sociétaires.
Cote
EDEPOT231/235
 Date
1933-1976
 Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  • Archives postérieures à 1790.
  • Assistance et prévoyance.
  • Application des lois d'assistance.
  • Sociétés de secours mutuels.
  • 213ème société de secours mutuels.
  • Sociétaires, suivi.
  • Livrets de sociétaires.
Résultat n°19
1873-1892

1 media

1873-1892
Cote
EDEPOT231/25
 Date
1873-1892
 Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  • Archives postérieures à 1790.
  • État civil.
  • Registres des actes.
  • Naissances.
  • 1873-1892
Résultat n°20
Chemin vicinal n°3 de la Farge au Martinet (hameau de Chevinay).

1 media

Chemin vicinal n°3 de la Farge au Martinet (hameau de Chevinay).
Cote
EDEPOT231/176
 Date
1852-1913
 Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  • Archives postérieures à 1790.
  • Voirie, moyens de transport, travaux publics.
  • Voirie.
  • Routes et chemins, entretien, agrandissement, alignement.
  • Chemin vicinal n°3 de la Farge au Martinet (hameau...