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160 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Épreuves de l'ouvrage et mises en tension, exploitation sous chantier, attachements, décomptes, correspondance, ordres de services, états d'acompte, détail estimatif.

Date

1980-1983

Cote

3633W25

Résultat n°2
Comptes de gestion.

1 media

Comptes de gestion.

Date

1893-1911

Cote

EDEPOT236/53

Résultat n°3
  Hygiène publique, vaccination antidiphtérique : liste nominative des enfants vaccinés.

1 media

  Hygiène publique, vaccination antidiphtérique : liste nominative des enfants vaccinés.

Date

1929

Cote

EDEPOT236/44

Résultat n°4
Plébiscites.

1 media

Plébiscites.

Date

1852, 1870

Cote

EDEPOT236/50

Résultat n°5
1792-2 février 1794

2 lots 39 medias

1792-2 février 1794

Date

1792-2 février 1794

Cote

EDEPOT236/4

Résultat n°6
Biens communaux, location : baux, résiliation de bail.

1 media

Biens communaux, location : baux, résiliation de bail.

Date

1935-1938

Cote

EDEPOT236/62

Résultat n°7
Affaires communales, gestion : correspondance générale.

1 media

Affaires communales, gestion : correspondance générale.

Date

1804-1932

Cote

EDEPOT236/14

Résultat n°8

Services publics et SNCF.

Date

1967-1986

Cote

3633W57

Résultat n°9

Dossiers Fondasol.

Date

1967-1977

Cote

3633W13

Résultat n°10

Section Givors - Rive-de-Gier.

Date

1965-1972

Cote

3633W12

Résultat n°11
Chemins n°6 à 14.

1 media

Chemins n°6 à 14.

Date

1864-1927

Cote

EDEPOT236/66

Résultat n°12
Législatives.

1 media

Législatives.

Date

1871-1924

Cote

EDEPOT236/48

Résultat n°13

Marché 82046, drainage.

Date

1982

Cote

3633W47

Résultat n°14
  Garde nationale mobile et sédentaire, recensement et contrôle.

1 media

  Garde nationale mobile et sédentaire, recensement et contrôle.

Date

1835-1870

Cote

EDEPOT236/38

Résultat n°15

Enquêtes complémentaires et dossiers d'enquête parcellaire.

Date

1967-1968

Cote

3633W2

Résultat n°16

Travaux en régie, comptes rendus de chantiers, contrôles de chantier, carnet de constats, rapports de chantiers journaliers, comptabilité, correspondance.

Date

1982-1983

Cote

3633W36

Résultat n°17
1770-1792

1 media

1770-1792

Date

1770-1792

Cote

EDEPOT236/3

Résultat n°18

Saint-Maurice-sur-Dargoire et Tartaras.

Date

1966-1970

Cote

3633W8

Résultat n°19

Appel d'offres restreint bordereau B, sondages et études géologiques, notes de calculs, câblage, ferraillages des ouvrages 1 à 9.

Date

1964-1967

Cote

3633W38

Résultat n°20
École mixte et logement de l’instituteur, projet de construction.

1 media

École mixte et logement de l’instituteur, projet de construction.

Date

1905-1941

Cote

EDEPOT236/60

Résultat n°21

Trèves et Saint-Romain-en-Gier (B à G).

Date

1966-1970

Cote

3633W9

Résultat n°22
Cantonnement des troupes, organisation.

1 media

Cantonnement des troupes, organisation.

Date

1934-1943

Cote

EDEPOT236/36

Résultat n°23
1793-1819

1 media

1793-1819

Date

1793-1819

Cote

EDEPOT236/15

Résultat n°24
Actes soumis à l’enregistrement, contrôle : répertoires.

1 media

Actes soumis à l’enregistrement, contrôle : répertoires.

Date

1835-1921

Cote

EDEPOT236/11

Résultat n°25
Naissances.

1 media

Naissances.

Date

1843-1853

Cote

EDEPOT236/21

Résultat n°26
Caisse des écoles, création et organisation.

1 media

Caisse des écoles, création et organisation.

Date

1882-1930

Cote

EDEPOT236/93

Résultat n°27

Saint-Romain-en-Gier (H à V), cessions de terrains par l'État.

Date

1966-1970

Cote

3633W10

Résultat n°28

Marché 81066.

Date

1980-1984

Cote

3633W21

Résultat n°29

Précontrainte du tablier, contrôles de l'exécution, études d'une solution de pieux et épreuves et visites de l'ouvrage par le CETE, correspondance avec la SNCF, fourreaux de chambre de tirage.

Date

1977-1982

Cote

3633W33

Résultat n°30
Service vicinal.

1 media

Service vicinal.

Date

1834-1923

Cote

EDEPOT236/63

Résultat n°31
 1915-1944

1 media

 1915-1944

Date

1915-1944

Cote

EDEPOT236/86

Résultat n°32

Appel d'offres restreint, pièces écrites, plans approuvés, correspondance.

Date

1967-1968

Cote

3633W37

Résultat n°33
Cultes, gestion : certificat de résidence du clergé paroissial.

1 media

Cultes, gestion : certificat de résidence du clergé paroissial.

Date

1905

Cote

EDEPOT236/78

Résultat n°34
 1897-1914

1 media

 1897-1914

Date

1897-1914

Cote

EDEPOT236/85

Résultat n°35
Économiquement faibles, distribution de la carte sociale.

1 media

Économiquement faibles, distribution de la carte sociale.

Date

1950-1954

Cote

EDEPOT236/89

Résultat n°36

Saint-Romain-au-Mont-d'Or, Saint-Romain-de-Popey, Saint-Romain-en-Gal, Saint-Romain-en-Gier.

Date

1993-2002

Cote

6155W80

Résultat n°37
Route nationale n°88 de Lyon à Toulouse.

1 media

Route nationale n°88 de Lyon à Toulouse.

Date

1851-1910

Cote

EDEPOT236/68

Résultat n°38
Groupe scolaire, construction et aménagement.

1 media

Groupe scolaire, construction et aménagement.

Date

1936-1949

Cote

EDEPOT236/61

Résultat n°39
Charbons et combustibles, sucre, blés et farine, pain, recensement et distribution.

1 media

Charbons et combustibles, sucre, blés et farine, pain, recensement et distribution.

Date

1915-1921

Cote

EDEPOT236/40

Résultat n°40
Chemin d’Intérêt commun n°53 de Givors à Trèves.

1 media

Chemin d’Intérêt commun n°53 de Givors à Trèves.

Date

1856-1920

Cote

EDEPOT236/67