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  1. Résultat n°1
    Communes de Saint-André-la-Côte, Saint-Didier-sous-Riverie, Saint-Laurent-d'Agny, Saint-Maurice-sur-Dargoire, Sainte-Catherine, Sainte-Consorce, Soucieu-en-Jarrest, Taluyers, Thurins et Vaugneray.

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    Communes de Saint-André-la-Côte, Saint-Didier-sous-Riverie, Saint-Laurent-d'Agny, Saint-Maurice-sur-Dargoire, Sainte-Catherine, Sainte-Consorce, Soucieu-en-Jarrest, Taluyers, Thurins et Vaugneray.

    Date

    1995

    Cote

    6380W3

    • Contexte : 6380W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Réseaux de distribution d'énergie.
    • 1995.
    • Communes de Saint-André-la-Côte, Saint-Didier-sous-Riverie,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement / Subdivision de Mornant-Vaugneray

  2. Résultat n°2
    Communes de Saint-Didier-sous-Riverie, Saint-Laurent-d'Agny, Saint-Maurice-sur-Dargoire, Saint-Sorlin, Sainte-Catherine, Sainte-Consorce, Soucieu-en-Jarrest, Taluyers, Thurins, Vaugneray et Yzeron.

    1 media

    Communes de Saint-Didier-sous-Riverie, Saint-Laurent-d'Agny, Saint-Maurice-sur-Dargoire, Saint-Sorlin, Sainte-Catherine, Sainte-Consorce, Soucieu-en-Jarrest, Taluyers, Thurins, Vaugneray et Yzeron.

    Date

    2000

    Cote

    6380W15

    • Contexte : 6380W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Réseaux de distribution d'énergie.
    • 2000.
    • Communes de Saint-Didier-sous-Riverie, Saint-Laurent-d'Agny,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement / Subdivision de Mornant-Vaugneray

  3. Résultat n°3

    1911-1953.

    Date

    1911-1953

    Cote

    3P209/7

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Sainte-Catherine.
    • Matrices des propriétés bâties.
    • 1911-1953.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  4. Résultat n°4
    État de sections.

    215 medias

    État de sections.

    Date

    1812

    Cote

    3P209/1

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Sainte-Catherine.
    • État de sections.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  5. Résultat n°5
    Sainte-Catherine à Sainte-Foy-lès-Lyon.

    1 media

    Sainte-Catherine à Sainte-Foy-lès-Lyon.

    Date

    1970-2023

    Cote

    6445W27

    • Contexte : 6445W - Archives du département du Rhône et de la métropole...
    • Dossiers par communes, établissements publics et structures...
    • Communes.
    • Sainte-Catherine à Sainte-Foy-lès-Lyon.

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

  6. Résultat n°6
    Sainte-Catherine, Sainte-Foy-l'Argentière, Sainte-Foy-lès-Lyon, Sathonay.

    1 media

    Sainte-Catherine, Sainte-Foy-l'Argentière, Sainte-Foy-lès-Lyon, Sathonay.

    Date

    1979-2002

    Cote

    6155W83

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...
    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Sainte-Catherine, Sainte-Foy-l'Argentière, Sainte-Foy-lès-Lyon,...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  7. Résultat n°7
    Saint-Symphorien-sur-Coise, Sainte-Foy-l'Argentière, Saint-Symphorien-d'Ozon, Saint-Vérand, Sainte-Foy-lès-Lyon, Sainte-Catherine, Sarcey, Sathonay-Camp, Savigny.

    1 media

    Saint-Symphorien-sur-Coise, Sainte-Foy-l'Argentière, Saint-Symphorien-d'Ozon, Saint-Vérand, Sainte-Foy-lès-Lyon, Sainte-Catherine, Sarcey, Sathonay-Camp, Savigny.

    Date

    2008-2010

    Cote

    5794W33

    • Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager
    • Saint-Symphorien-sur-Coise, Sainte-Foy-l'Argentière,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE  Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)  Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  8. Résultat n°8
    Marchés 86123 à 86131.

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    Marchés 86123 à 86131.

    Date

    1986

    Cote

    3679W43

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • 1986.
    • Marchés 86123 à 86131.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  9. Résultat n°9
    Sainte-Catherine et Saint-Clément-les-Places.

    1 media

    Sainte-Catherine et Saint-Clément-les-Places.

    Date

    1990

    Cote

    6313W/129

    • Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...
    • États de section (6003-NM).
    • Sainte-Catherine et Saint-Clément-les-Places.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  10. Résultat n°10

    Folios 493-897.

    Date

    1822-1914

    Cote

    3P209/3

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Sainte-Catherine.
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Folios 493-897.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  11. Résultat n°11

    Acquisitions et cessions foncières du Département.

    Date

    1964-1998

    Cote

    6424W 1-6424W6

    • Contexte : Acquisitions et cessions foncières du Département.

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Direction du patrimoine / Action foncière

  12. Résultat n°12
    Tableaux de bord communaux.

    1 media

    Tableaux de bord communaux.

    Date

    1990-2003

    Cote

    6025W10

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...
    • Activités métier.
    • Suivi global.
    • Tableaux de bord communaux.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  13. Résultat n°13
    Communes de Mornant, Orliénas, Pollionnay, Riverie, Rontalon, Saint-André-la-Côte, Saint-Laurent-d'Agny, Saint-Laurent-de-Vaux, Saint-Maurice-sur-Dargoire, Sainte-Catherine, Sainte-Consorce, Soucieu-en-Jarrest et Taluyers.

    1 media

    Communes de Mornant, Orliénas, Pollionnay, Riverie, Rontalon, Saint-André-la-Côte, Saint-Laurent-d'Agny, Saint-Laurent-de-Vaux, Saint-Maurice-sur-Dargoire, Sainte-Catherine, Sainte-Consorce, Soucieu-en-Jarrest et Taluyers.

    Date

    1999

    Cote

    6380W13

    • Contexte : 6380W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Réseaux de distribution d'énergie.
    • 1999.
    • Communes de Mornant, Orliénas, Pollionnay, Riverie,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement / Subdivision de Mornant-Vaugneray

  14. Résultat n°14
    Communauté de Communes.

    1 media

    Communauté de Communes.

    Date

    1992-2006

    Cote

    6025W24

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...
    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communauté de Communes.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  15. Résultat n°15
    Marchés 78102 et 78108 à 78115.

    1 media

    Marchés 78102 et 78108 à 78115.

    Date

    1978

    Cote

    3679W4

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • 1978.
    • Marchés 78102 et 78108 à 78115.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  16. Résultat n°16
    Arrêtés d'alignement.

    1 media

    Arrêtés d'alignement.

    Date

    1987-1999

    Cote

    6380W24

    • Contexte : 6380W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Voirie.
    • Arrêtés d'alignement.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement / Subdivision de Mornant-Vaugneray

  17. Résultat n°17
    Marchés 82141 à 82150.

    1 media

    Marchés 82141 à 82150.

    Date

    1982

    Cote

    3679W26

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • 1982.
    • Marchés 82141 à 82150.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  18. Résultat n°18
    Sainte-Catherine-sous-Riverie-Sainte-Foy-l'Argentière.

    1 media

    Sainte-Catherine-sous-Riverie-Sainte-Foy-l'Argentière.

    Date

    1906-1910

    Cote

    5Q162

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Sainte-Catherine-sous-Riverie-Sainte-Foy-l'Argentière.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  19. Résultat n°19

    Folios 1-492. Table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1822-1914

    Cote

    3P209/2

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Sainte-Catherine.
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Folios 1-492. Table alphabétique des propriétaires.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  20. Résultat n°20
    Partie 2.

    1 media

    Partie 2.

    Date

    1982

    Cote

    6355W/3

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...
    • Année 1982.
    • Taxe foncière (Riverie, Saint-André-la-Côte, Sainte-Catherine,...
    • Partie 2.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques