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Résultats de la recherche

Résultat n°1
Sainte-Consorce.

1 media

Sainte-Consorce.

Date

1999-2000

Cote

6189W284

Résultat n°2
Marcy-Sainte-Consorce.

1 media

Marcy-Sainte-Consorce.

Date

1861

Cote

56Fi58

Résultat n°3
Partage de la succession de Claude Soupat de Massenot.

1 media

Résultat n°5
Permis n°14615, 14672, 14682, 14687, 14704, 14747 et 14757.

1 media

Résultat n°6
Succession de Benoît Assada de l'Equincieux.

1 media

Résultat n°7
Sainte-Consorce. Vue générale.

1 media

Sainte-Consorce. Vue générale.

Date

s.d.

Cote

11Fi2454

Résultat n°8
Communauté de Communes.

1 media

Communauté de Communes.

Date

1992-2006

Cote

6025W24

Résultat n°9
[Partage de la succession] de Mme Petitjean épouse Lhôpital.

1 media

Résultat n°10
A-C.

1 media

A-C.

Date

1991-2007

Cote

6025W22

Résultat n°11
Sainte-Catherine-sous-Riverie-Sainte-Foy-l'Argentière.

1 media

Résultat n°12
Saint-André-la-Côte et Sainte-Consorce.

1 media

Résultat n°13
Plan d'un domaine vendu par M. de Laval, lieu-dit L'Hôpital.

2 lots 2 medias

Résultat n°14
[Partage de la succession] Gervais.

1 media

Résultat n°15
Sainte-Consorce et Rontalon.

1 media

Sainte-Consorce et Rontalon.

Date

1994-2002

Cote

5962W12

Résultat n°16
Partage de la succession des biens de Pierre Simon.

1 media

Résultat n°17
Saint-P-So.

1 media

Saint-P-So.

Date

1989-2003

Cote

6025W19

Résultat n°18
Vente de terres à Sainte-Consorce (Rhône).

2 lots 2 medias

Vente de terres à Sainte-Consorce (Rhône).

Date

24 avril 1490

Cote

1J1876