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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Sainte-Consorce.

    1 media

    Sainte-Consorce.

    Date

    1999-2000

    Cote

    6189W284

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Sainte-Consorce.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  2. Résultat n°2
    Marcy-Sainte-Consorce.

    1 media

    Marcy-Sainte-Consorce.

    Date

    1861

    Cote

    56Fi58

    • Contexte : 56Fi - Fonds du géomètre Claude Balmont

    • Marcy-Sainte-Consorce.

    Producteur :

    Claude Balmont, géomètre arpenteur à la Tour-de-Salvagny (Rhône).

  3. Résultat n°3
    Partage de la succession de Claude Soupat de Massenot.

    1 media

    Partage de la succession de Claude Soupat de Massenot.

    Date

    1851

    Cote

    56Fi63

    • Contexte : 56Fi - Fonds du géomètre Claude Balmont

    • Sainte-Consorce.
    • Partage de la succession de Claude Soupat de Massenot.

    Producteur :

    Claude Balmont, géomètre arpenteur à la Tour-de-Salvagny (Rhône).

  4. Résultat n°4
    Plan géométral d'un domaine issu de la succession de Claude Cazot et Claudine Guillot (février 1826).

    2 lots 2 medias

    Plan géométral d'un domaine issu de la succession de Claude Cazot et Claudine Guillot (février 1826).

    Date

    1826

    Cote

    56Fi43

    • Contexte : 56Fi - Fonds du géomètre Claude Balmont

    • Sainte-Consorce.
    • Plan géométral d'un domaine issu de la succession de...

    Producteur :

    Claude Balmont, géomètre arpenteur à la Tour-de-Salvagny (Rhône).

  5. Résultat n°5
    Permis n°14615, 14672, 14682, 14687, 14704, 14747 et 14757.

    1 media

    Permis n°14615, 14672, 14682, 14687, 14704, 14747 et 14757.

    Date

    1976

    Cote

    3610W34

    • Contexte : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°14615, 14672, 14682, 14687, 14704, 14747 et...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  6. Résultat n°6
    Succession de Benoît Assada de l'Equincieux.

    1 media

    Succession de Benoît Assada de l'Equincieux.

    Date

    1827

    Cote

    56Fi60

    • Contexte : 56Fi - Fonds du géomètre Claude Balmont

    • Sainte-Consorce.
    • Succession de Benoît Assada de l'Equincieux.

    Producteur :

    Claude Balmont, géomètre arpenteur à la Tour-de-Salvagny (Rhône).

  7. Résultat n°7
    Sainte-Consorce. Vue générale.

    1 media

    Sainte-Consorce. Vue générale.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi2454

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Sainte-Consorce. Vue générale.
  8. Résultat n°8
    Communauté de Communes.

    1 media

    Communauté de Communes.

    Date

    1992-2006

    Cote

    6025W24

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communauté de Communes.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  9. Résultat n°9
    [Partage de la succession] de Mme Petitjean épouse Lhôpital.

    1 media

    [Partage de la succession] de Mme Petitjean épouse Lhôpital.

    Date

    1836-1837

    Cote

    56Fi61

    • Contexte : 56Fi - Fonds du géomètre Claude Balmont

    • Sainte-Consorce.
    • [Partage de la succession] de Mme Petitjean épouse...

    Producteur :

    Claude Balmont, géomètre arpenteur à la Tour-de-Salvagny (Rhône).

  10. Résultat n°10
    A-C.

    1 media

    A-C.

    Date

    1991-2007

    Cote

    6025W22

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Intercommunales.
    • A-C.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  11. Résultat n°11
    Sainte-Catherine-sous-Riverie-Sainte-Foy-l'Argentière.

    1 media

    Sainte-Catherine-sous-Riverie-Sainte-Foy-l'Argentière.

    Date

    1906-1910

    Cote

    5Q162

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Sainte-Catherine-sous-Riverie-Sainte-Foy-l'Argentière.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  12. Résultat n°12
    Saint-André-la-Côte et Sainte-Consorce.

    1 media

    Saint-André-la-Côte et Sainte-Consorce.

    Date

    1988-2000

    Cote

    5962W11

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Saint-André-la-Côte et Sainte-Consorce.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  13. Résultat n°13
    Plan d'un domaine vendu par M. de Laval, lieu-dit L'Hôpital.

    2 lots 2 medias

    Plan d'un domaine vendu par M. de Laval, lieu-dit L'Hôpital.

    Date

    s.d.

    Cote

    56Fi44

    • Contexte : 56Fi - Fonds du géomètre Claude Balmont

    • Sainte-Consorce.
    • Plan d'un domaine vendu par M. de Laval, lieu-dit L'Hôpital.

    Producteur :

    Claude Balmont, géomètre arpenteur à la Tour-de-Salvagny (Rhône).

  14. Résultat n°14
    [Partage de la succession] Gervais.

    1 media

    [Partage de la succession] Gervais.

    Date

    1847

    Cote

    56Fi62

    • Contexte : 56Fi - Fonds du géomètre Claude Balmont

    • Sainte-Consorce.
    • [Partage de la succession] Gervais.

    Producteur :

    Claude Balmont, géomètre arpenteur à la Tour-de-Salvagny (Rhône).

  15. Résultat n°15
    Sainte-Consorce et Rontalon.

    1 media

    Sainte-Consorce et Rontalon.

    Date

    1994-2002

    Cote

    5962W12

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Sainte-Consorce et Rontalon.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  16. Résultat n°16
    Partage de la succession des biens de Pierre Simon.

    1 media

    Partage de la succession des biens de Pierre Simon.

    Date

    1852

    Cote

    56Fi64

    • Contexte : 56Fi - Fonds du géomètre Claude Balmont

    • Sainte-Consorce.
    • Partage de la succession des biens de Pierre Simon.

    Producteur :

    Claude Balmont, géomètre arpenteur à la Tour-de-Salvagny (Rhône).

  17. Résultat n°17
    Saint-P-So.

    1 media

    Saint-P-So.

    Date

    1989-2003

    Cote

    6025W19

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communales.
    • Saint-P-So.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  18. Résultat n°18
    Vente de terres à Sainte-Consorce (Rhône).

    2 lots 2 medias

    Vente de terres à Sainte-Consorce (Rhône).

    Date

    24 avril 1490

    Cote

    1J1876

    • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée

    • 1J 1-1J1950
    • Vente de terres à Sainte-Consorce (Rhône).