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38 résultats

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  1. Résultat n°1

    Communes de Saint-André-la-Cote, Saint-Didier-sous-Riverie, Saint-Laurent-d'Agny, Saint-Maurice-sur-Dargoire, Sainte-Catherine, Sainte-Consorce, Soucieu-en-Jarrest, Taluyers, Thurins et Vaugneray.

    Date

    1995

    Cote

    6380W3

    • Contexte : 6380W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Réseaux de distribution d'énergie.
    • 1995.
    • Communes de Saint-André-la-Cote, Saint-Didier-sous-Riverie,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement / Subdivision de Mornant-Vaugneray

  2. Résultat n°2
    Sainte-Consorce.

    1 media

    Sainte-Consorce.

    Date

    1999-2000

    Cote

    6189W284

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Sainte-Consorce.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  3. Résultat n°3
    Marcy-Sainte-Consorce.

    2 lots 2 medias

    Marcy-Sainte-Consorce.

    Date

    1861

    Cote

    56Fi58

    • Contexte : 56Fi - Fonds du géomètre Claude Balmont

    • Marcy-Sainte-Consorce.

    Producteur :

    Claude Balmont, géomètre arpenteur à la Tour-de-Salvagny (Rhône).

  4. Résultat n°4

    Communes de Saint-Didier-sous-Riverie, Saint-Laurent-d'Agny, Saint-Maurice-sur-Dargoire, Saint-Sorlin, Sainte-Catherine, Sainte-Consorce, Soucieu-en-Jarrest, Taluyers, Thurins, Vaugneray et Yzeron.

    Date

    2000

    Cote

    6380W15

    • Contexte : 6380W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Réseaux de distribution d'énergie.
    • 2000.
    • Communes de Saint-Didier-sous-Riverie, Saint-Laurent-d'Agny,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement / Subdivision de Mornant-Vaugneray

  5. Résultat n°5
    Partage de la succession de Claude Soupat de Massenot.

    2 lots 2 medias

    Partage de la succession de Claude Soupat de Massenot.

    Date

    1851

    Cote

    56Fi63

    • Contexte : 56Fi - Fonds du géomètre Claude Balmont

    • Sainte-Consorce.
    • Partage de la succession de Claude Soupat de Massenot.

    Producteur :

    Claude Balmont, géomètre arpenteur à la Tour-de-Salvagny (Rhône).

  6. Résultat n°6

    Sainte-Consorce.

    Date

    1990

    Cote

    6355W/21

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1990.
    • Taxe d'habitation.
    • Sainte-Consorce.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  7. Résultat n°7

    Communes de Sainte-Consorce, Soucieu-en-Jarrest, Taluyers, Thurins, Vaugneray et Yzeron.

    Date

    1996

    Cote

    6380W6

    • Contexte : 6380W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Réseaux de distribution d'énergie.
    • 1996.
    • Communes de Sainte-Consorce, Soucieu-en-Jarrest, Taluyers,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement / Subdivision de Mornant-Vaugneray

  8. Résultat n°8
    Plan géométral d'un domaine issu de la succession de Claude Cazot et Claudine Guillot (février 1826).

    2 lots 2 medias

    Plan géométral d'un domaine issu de la succession de Claude Cazot et Claudine Guillot (février 1826).

    Date

    1826

    Cote

    56Fi43

    • Contexte : 56Fi - Fonds du géomètre Claude Balmont

    • Sainte-Consorce.
    • Plan géométral d'un domaine issu de la succession de...

    Producteur :

    Claude Balmont, géomètre arpenteur à la Tour-de-Salvagny (Rhône).

  9. Résultat n°9

    Communes de Sainte-Consorce, Soucieu-en-Jarrest, Taluyers, Thurins et Vaugneray.

    Date

    1997

    Cote

    6380W9

    • Contexte : 6380W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Réseaux de distribution d'énergie.
    • 1997.
    • Communes de Sainte-Consorce, Soucieu-en-Jarrest, Taluyers,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement / Subdivision de Mornant-Vaugneray

  10. Résultat n°10
    Permis n°14615, 14672, 14682, 14687, 14704, 14747 et 14757.

    1 media

    Permis n°14615, 14672, 14682, 14687, 14704, 14747 et 14757.

    Date

    1976

    Cote

    3610W34

    • Contexte : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°14615, 14672, 14682, 14687, 14704, 14747 et...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  11. Résultat n°11
    Succession de Benoît Assada de l'Equincieux.

    2 lots 2 medias

    Succession de Benoît Assada de l'Equincieux.

    Date

    1827

    Cote

    56Fi60

    • Contexte : 56Fi - Fonds du géomètre Claude Balmont

    • Sainte-Consorce.
    • Succession de Benoît Assada de l'Equincieux.

    Producteur :

    Claude Balmont, géomètre arpenteur à la Tour-de-Salvagny (Rhône).

  12. Résultat n°12
    Sainte-Consorce. Vue générale.

    1 media

    Sainte-Consorce. Vue générale.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi2454

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Sainte-Consorce. Vue générale.
  13. Résultat n°13

    Communes de Mornant, Orliénas, Pollionnay, Riverie, Rontalon, Saint-André-la-Cote, Saint-Laurent-d'Agny, Saint-Laurent-de-Vaux, Saint-Maurice-sur-Dargoire, Sainte-Catherine, Sainte-Consorce, Soucieu-en-Jarrest et Taluyers.

    Date

    1999

    Cote

    6380W13

    • Contexte : 6380W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Réseaux de distribution d'énergie.
    • 1999.
    • Communes de Mornant, Orliénas, Pollionnay, Riverie,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement / Subdivision de Mornant-Vaugneray

  14. Résultat n°14

    Sainte-Colombe et Sainte-Consorce.

    Date

    1990

    Cote

    6313W/130

    • Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...

    • Etats de section (6003-NM).
    • Sainte-Colombe et Sainte-Consorce.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  15. Résultat n°15
    Feuille 51. II-5-223-35.

    1 media

    Feuille 51. II-5-223-35.

    Date

    1969

    Cote

    6280W78

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...

    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 51. II-5-223-35.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  16. Résultat n°16
    Communauté de Communes.

    1 media

    Communauté de Communes.

    Date

    1992-2006

    Cote

    6025W24

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communauté de Communes.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  17. Résultat n°17
    [Partage de la succession] de Mme Petitjean épouse Lhôpital.

    2 lots 2 medias

    [Partage de la succession] de Mme Petitjean épouse Lhôpital.

    Date

    1836-1837

    Cote

    56Fi61

    • Contexte : 56Fi - Fonds du géomètre Claude Balmont

    • Sainte-Consorce.
    • [Partage de la succession] de Mme Petitjean épouse...

    Producteur :

    Claude Balmont, géomètre arpenteur à la Tour-de-Salvagny (Rhône).

  18. Résultat n°18

    Communes de Saint-Didier-sous-Riverie, Saint-Laurent-d'Agny, Saint-Maurice-sur-Dargoire, Sainte-Consorce, Soucieu-en-Jarrest, Taluyers, Thurins et Vaugneray.

    Date

    2005

    Cote

    6380W23

    • Contexte : 6380W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Réseaux de distribution d'énergie.
    • 2005.
    • Communes de Saint-Didier-sous-Riverie, Saint-Laurent-d'Agny,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement / Subdivision de Mornant-Vaugneray

  19. Résultat n°19
    A-C.

    1 media

    A-C.

    Date

    1991-2007

    Cote

    6025W22

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Intercommunales.
    • A-C.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  20. Résultat n°20

    Arrêtés d'alignement.

    Date

    1987-1999

    Cote

    6380W24

    • Contexte : 6380W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voirie.
    • Arrêtés d'alignement.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement / Subdivision de Mornant-Vaugneray