1911-1932.
Date
1911-1932
Cote
3P211/5
-
Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Sainte-Consorce.
- Matrices des propriétés bâties.
- 1911-1932.
Producteur :
Rhône. Direction départementale du cadastre
1911-1932
3P211/5
Rhône. Direction départementale du cadastre
1995
6380W3
Rhône. Direction départementale de l'équipement / Subdivision de Mornant-Vaugneray
2019
5545W123
Rhône. Préfecture Cabinet du préfet
1999-2000
6189W284
Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône
1861
56Fi58
Claude Balmont, géomètre arpenteur à la Tour-de-Salvagny (Rhône).
1914-1932
3P211/3
Rhône. Direction départementale du cadastre
2000
6380W15
Rhône. Direction départementale de l'équipement / Subdivision de Mornant-Vaugneray
1851
56Fi63
Claude Balmont, géomètre arpenteur à la Tour-de-Salvagny (Rhône).
1990
6355W/21
Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques
1996
6380W6
Rhône. Direction départementale de l'équipement / Subdivision de Mornant-Vaugneray
1826
56Fi43
Claude Balmont, géomètre arpenteur à la Tour-de-Salvagny (Rhône).
1970-2023
6445W27
Rhône (département; France) / Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
1997
6380W9
Rhône. Direction départementale de l'équipement / Subdivision de Mornant-Vaugneray
1976
3610W34
Rhône. Direction départementale de l'équipement
1827
56Fi60
Claude Balmont, géomètre arpenteur à la Tour-de-Salvagny (Rhône).
s.d.
11Fi2454
1882-1911
3P211/4
Rhône. Direction départementale du cadastre
1999
6380W13
Rhône. Direction départementale de l'équipement / Subdivision de Mornant-Vaugneray
1990
6313W/130
Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques
1969
6280W78
France. Ministère de l'Équipement
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