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92 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Taxe sur les chiens.

    Date

    1915-1968

    Cote

    EDEPOT230/31

    • Contexte : EDEPOT230 - Commune de Sainte-Paule

    • Contribution.
    • Taxe sur les chiens.

    Producteur :

    Sainte-Paule (Rhône, France ; commune)

  2. Résultat n°2
    1912-1942.

    252 medias

    1912-1942.

    Date

    1912-1942

    Cote

    EDEPOT230/26

    • Contexte : EDEPOT230 - Commune de Sainte-Paule

    • Délibérations du conseil municipal.
    • 1912-1942.

    Producteur :

    Sainte-Paule (Rhône, France ; commune)

  3. Résultat n°3

    1824-1857.

    Date

    1824-1857

    Cote

    EDEPOT230/12

    • Contexte : EDEPOT230 - Commune de Sainte-Paule

    • État civil.
    • Mariages.
    • 1824-1857.

    Producteur :

    Sainte-Paule (Rhône, France ; commune)

  4. Résultat n°4

    1858-1866.

    Date

    1858-1866

    Cote

    EDEPOT230/7

    • Contexte : EDEPOT230 - Commune de Sainte-Paule

    • État civil.
    • Naissances.
    • 1858-1866.

    Producteur :

    Sainte-Paule (Rhône, France ; commune)

  5. Résultat n°5

    1867-1875.

    Date

    1867-1875

    Cote

    EDEPOT230/8

    • Contexte : EDEPOT230 - Commune de Sainte-Paule

    • État civil.
    • Naissances.
    • 1867-1875.

    Producteur :

    Sainte-Paule (Rhône, France ; commune)

  6. Résultat n°6

    1715-1760.

    Date

    1715-1760

    Cote

    EDEPOT230/2

    • Contexte : EDEPOT230 - Commune de Sainte-Paule

    • Registres paroissiaux.
    • 1715-1760.

    Producteur :

    Sainte-Paule (Rhône, France ; commune)

  7. Résultat n°7

    1867-1875.

    Date

    1867-1875

    Cote

    EDEPOT230/14

    • Contexte : EDEPOT230 - Commune de Sainte-Paule

    • État civil.
    • Mariages.
    • 1867-1875.

    Producteur :

    Sainte-Paule (Rhône, France ; commune)

  8. Résultat n°8

    1807-1824.

    Date

    1807-1824

    Cote

    EDEPOT230/5

    • Contexte : EDEPOT230 - Commune de Sainte-Paule

    • État civil.
    • Naissances.
    • 1807-1824.

    Producteur :

    Sainte-Paule (Rhône, France ; commune)

  9. Résultat n°9

    Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.

    Date

    1932-1941

    Cote

    EDEPOT230/81

    • Contexte : EDEPOT230 - Commune de Sainte-Paule

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.

    Producteur :

    Sainte-Paule (Rhône, France ; commune)

  10. Résultat n°10
    Feuille II-5-221-44.

    1 media

    Feuille II-5-221-44.

    Date

    1974

    Cote

    6280W331

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...

    • Région lyonnaise.
    • Feuille II-5-221-44.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  11. Résultat n°11

    1900-1923.

    Date

    1900-1923

    Cote

    EDEPOT230/60

    • Contexte : EDEPOT230 - Commune de Sainte-Paule

    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Délibérations de la commission administrative.
    • 1900-1923.

    Producteur :

    Sainte-Paule (Rhône, France ; commune)

  12. Résultat n°12

    1966-1978.

    Date

    1966-1978

    Cote

    EDEPOT230/71

    • Contexte : EDEPOT230 - Commune de Sainte-Paule

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Déclaration.
    • Nourrices et gardiennes.
    • 1966-1978.

    Producteur :

    Sainte-Paule (Rhône, France ; commune)

  13. Résultat n°13
    Sainte-Paule-Savigny.

    1 media

    Sainte-Paule-Savigny.

    Date

    1849-1920

    Cote

    5Q164

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Sainte-Paule-Savigny.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  14. Résultat n°14

    Seconde Guerre mondiale.

    Date

    [1939-1945]

    Cote

    EDEPOT230/36

    • Contexte : EDEPOT230 - Commune de Sainte-Paule

    • Affaires militaires.
    • Faits de guerre.
    • Seconde Guerre mondiale.

    Producteur :

    Sainte-Paule (Rhône, France ; commune)

  15. Résultat n°15

    Maison-école.

    Date

    1862-1878

    Cote

    EDEPOT230/47

    • Contexte : EDEPOT230 - Commune de Sainte-Paule

    • Édifices communaux.
    • Maison-école.

    Producteur :

    Sainte-Paule (Rhône, France ; commune)

  16. Résultat n°16

    Assistance médicale gratuite.

    Date

    1931-1933

    Cote

    EDEPOT230/80

    • Contexte : EDEPOT230 - Commune de Sainte-Paule

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Assistance médicale gratuite.

    Producteur :

    Sainte-Paule (Rhône, France ; commune)

  17. Résultat n°17

    1922-1928.

    Date

    1922-1928

    Cote

    EDEPOT230/73

    • Contexte : EDEPOT230 - Commune de Sainte-Paule

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Placement.
    • 1922-1928.

    Producteur :

    Sainte-Paule (Rhône, France ; commune)

  18. Résultat n°18

    1825-1857.

    Date

    1825-1857

    Cote

    EDEPOT230/6

    • Contexte : EDEPOT230 - Commune de Sainte-Paule

    • État civil.
    • Naissances.
    • 1825-1857.

    Producteur :

    Sainte-Paule (Rhône, France ; commune)

  19. Résultat n°19

    État civil.

    Date

    1835-1931

    Cote

    EDEPOT230/28

    • Contexte : EDEPOT230 - Commune de Sainte-Paule

    • État civil.

    Producteur :

    Sainte-Paule (Rhône, France ; commune)

  20. Résultat n°20

    Chemin rural non reconnu.

    Date

    1912-1961

    Cote

    EDEPOT230/52

    • Contexte : EDEPOT230 - Commune de Sainte-Paule

    • Voirie, moyens et transport, régime des eaux.
    • Voirie.
    • Routes et chemins.
    • Chemin rural non reconnu.

    Producteur :

    Sainte-Paule (Rhône, France ; commune)

  21. Résultat n°21

    1947-2010.

    Date

    1947-2010

    Cote

    EDEPOT230/61

    • Contexte : EDEPOT230 - Commune de Sainte-Paule

    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Délibérations de la commission administrative.
    • 1947-2010.

    Producteur :

    Sainte-Paule (Rhône, France ; commune)

  22. Résultat n°22
    Recrutement.

    1 media

    Recrutement.

    Date

    1851-1879

    Cote

    EDEPOT230/32

    • Contexte : EDEPOT230 - Commune de Sainte-Paule

    • Affaires militaires.
    • Recrutement.

    Producteur :

    Sainte-Paule (Rhône, France ; commune)

  23. Résultat n°23
    1942-1962.

    202 medias

    1942-1962.

    Date

    1942-1962

    Cote

    EDEPOT230/27

    • Contexte : EDEPOT230 - Commune de Sainte-Paule

    • Délibérations du conseil municipal.
    • 1942-1962.

    Producteur :

    Sainte-Paule (Rhône, France ; commune)

  24. Résultat n°24

    Classement.

    Date

    1837

    Cote

    EDEPOT230/51

    • Contexte : EDEPOT230 - Commune de Sainte-Paule

    • Voirie, moyens et transport, régime des eaux.
    • Voirie.
    • Routes et chemins.
    • Tous chemins.
    • Classement.

    Producteur :

    Sainte-Paule (Rhône, France ; commune)

  25. Résultat n°25

    1885-1894.

    Date

    1885-1894

    Cote

    EDEPOT230/23

    • Contexte : EDEPOT230 - Commune de Sainte-Paule

    • État civil.
    • Décès.
    • 1885-1894.

    Producteur :

    Sainte-Paule (Rhône, France ; commune)

  26. Résultat n°26

    1858-1866.

    Date

    1858-1866

    Cote

    EDEPOT230/13

    • Contexte : EDEPOT230 - Commune de Sainte-Paule

    • État civil.
    • Mariages.
    • 1858-1866.

    Producteur :

    Sainte-Paule (Rhône, France ; commune)

  27. Résultat n°27

    1885-1904.

    Date

    1885-1904

    Cote

    EDEPOT230/10

    • Contexte : EDEPOT230 - Commune de Sainte-Paule

    • État civil.
    • Naissances.
    • 1885-1904.

    Producteur :

    Sainte-Paule (Rhône, France ; commune)

  28. Résultat n°28

    Comptes administratifs.

    Date

    1932-1937

    Cote

    EDEPOT230/63

    • Contexte : EDEPOT230 - Commune de Sainte-Paule

    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Finances.
    • Comptes administratifs.

    Producteur :

    Sainte-Paule (Rhône, France ; commune)

  29. Résultat n°29

    Guerre de 1870.

    Date

    1870

    Cote

    EDEPOT230/35

    • Contexte : EDEPOT230 - Commune de Sainte-Paule

    • Affaires militaires.
    • Faits de guerre.
    • Guerre de 1870.

    Producteur :

    Sainte-Paule (Rhône, France ; commune)

  30. Résultat n°30

    1827-1857.

    Date

    1827-1857

    Cote

    EDEPOT230/19

    • Contexte : EDEPOT230 - Commune de Sainte-Paule

    • État civil.
    • Décès.
    • 1827-1857.

    Producteur :

    Sainte-Paule (Rhône, France ; commune)

  31. Résultat n°31

    1620-1714.

    Date

    1620-1714

    Cote

    EDEPOT230/1

    • Contexte : EDEPOT230 - Commune de Sainte-Paule

    • Registres paroissiaux.
    • 1620-1714.

    Producteur :

    Sainte-Paule (Rhône, France ; commune)

  32. Résultat n°32

    octobre 1955-1963.

    Date

    1955-1963

    Cote

    EDEPOT230/78

    • Contexte : EDEPOT230 - Commune de Sainte-Paule

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Retrait.
    • octobre 1955-1963.

    Producteur :

    Sainte-Paule (Rhône, France ; commune)

  33. Résultat n°33

    Terrains communaux.

    Date

    1830-1889

    Cote

    EDEPOT230/48

    • Contexte : EDEPOT230 - Commune de Sainte-Paule

    • Terrains communaux.

    Producteur :

    Sainte-Paule (Rhône, France ; commune)

  34. Résultat n°34

    1807-1826.

    Date

    1807-1826

    Cote

    EDEPOT230/18

    • Contexte : EDEPOT230 - Commune de Sainte-Paule

    • État civil.
    • Décès.
    • 1807-1826.

    Producteur :

    Sainte-Paule (Rhône, France ; commune)

  35. Résultat n°35
    Sommier des biens immeubles et rentes appartement aux fabriques.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens immeubles et rentes appartement aux fabriques.

    Date

    1792-an III

    Cote

    2Q308

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau du Bois d'Oingt.
    • Sommier des biens immeubles et rentes appartement aux...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  36. Résultat n°36

    Édifices de cultes.

    Date

    1809-1932

    Cote

    EDEPOT230/46

    • Contexte : EDEPOT230 - Commune de Sainte-Paule

    • Édifices communaux.
    • Édifices de cultes.

    Producteur :

    Sainte-Paule (Rhône, France ; commune)

  37. Résultat n°37

    Culte.

    Date

    1869-1876

    Cote

    EDEPOT230/58

    • Contexte : EDEPOT230 - Commune de Sainte-Paule

    • Culte.

    Producteur :

    Sainte-Paule (Rhône, France ; commune)

  38. Résultat n°38

    Administration militaire.

    Date

    1849

    Cote

    EDEPOT230/33

    • Contexte : EDEPOT230 - Commune de Sainte-Paule

    • Affaires militaires.
    • Administration militaire.

    Producteur :

    Sainte-Paule (Rhône, France ; commune)

  39. Résultat n°39
    Feuille II-5-220-44.

    1 media

    Feuille II-5-220-44.

    Date

    1974

    Cote

    6280W328

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...

    • Région lyonnaise.
    • Feuille II-5-220-44.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  40. Résultat n°40

    Agriculture.

    Date

    1841-1947

    Cote

    EDEPOT230/29

    • Contexte : EDEPOT230 - Commune de Sainte-Paule

    • Agriculture.

    Producteur :

    Sainte-Paule (Rhône, France ; commune)