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92 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Taxe sur les chiens.

    Date

    1915-1968

    Cote

    EDEPOT230/31

    • Contexte : EDEPOT230 - Commune de Sainte-Paule

    • Contribution.
    • Taxe sur les chiens.

    Producteur :

    Sainte-Paule (Rhône, France ; commune)

  2. Résultat n°2
    1912-1942.

    252 medias

    1912-1942.

    Date

    1912-1942

    Cote

    EDEPOT230/26

    • Contexte : EDEPOT230 - Commune de Sainte-Paule

    • Délibérations du conseil municipal.
    • 1912-1942.

    Producteur :

    Sainte-Paule (Rhône, France ; commune)

  3. Résultat n°3

    1824-1857.

    Date

    1824-1857

    Cote

    EDEPOT230/12

    • Contexte : EDEPOT230 - Commune de Sainte-Paule

    • État civil.
    • Mariages.
    • 1824-1857.

    Producteur :

    Sainte-Paule (Rhône, France ; commune)

  4. Résultat n°4

    1858-1866.

    Date

    1858-1866

    Cote

    EDEPOT230/7

    • Contexte : EDEPOT230 - Commune de Sainte-Paule

    • État civil.
    • Naissances.
    • 1858-1866.

    Producteur :

    Sainte-Paule (Rhône, France ; commune)

  5. Résultat n°5

    1867-1875.

    Date

    1867-1875

    Cote

    EDEPOT230/8

    • Contexte : EDEPOT230 - Commune de Sainte-Paule

    • État civil.
    • Naissances.
    • 1867-1875.

    Producteur :

    Sainte-Paule (Rhône, France ; commune)

  6. Résultat n°6

    1715-1760.

    Date

    1715-1760

    Cote

    EDEPOT230/2

    • Contexte : EDEPOT230 - Commune de Sainte-Paule

    • Registres paroissiaux.
    • 1715-1760.

    Producteur :

    Sainte-Paule (Rhône, France ; commune)

  7. Résultat n°7

    1867-1875.

    Date

    1867-1875

    Cote

    EDEPOT230/14

    • Contexte : EDEPOT230 - Commune de Sainte-Paule

    • État civil.
    • Mariages.
    • 1867-1875.

    Producteur :

    Sainte-Paule (Rhône, France ; commune)

  8. Résultat n°8

    1807-1824.

    Date

    1807-1824

    Cote

    EDEPOT230/5

    • Contexte : EDEPOT230 - Commune de Sainte-Paule

    • État civil.
    • Naissances.
    • 1807-1824.

    Producteur :

    Sainte-Paule (Rhône, France ; commune)

  9. Résultat n°9

    Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.

    Date

    1932-1941

    Cote

    EDEPOT230/81

    • Contexte : EDEPOT230 - Commune de Sainte-Paule

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.

    Producteur :

    Sainte-Paule (Rhône, France ; commune)

  10. Résultat n°10
    Feuille II-5-221-44.

    1 media

    Feuille II-5-221-44.

    Date

    1974

    Cote

    6280W331

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...

    • Région lyonnaise.
    • Feuille II-5-221-44.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  11. Résultat n°11

    1900-1923.

    Date

    1900-1923

    Cote

    EDEPOT230/60

    • Contexte : EDEPOT230 - Commune de Sainte-Paule

    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Délibérations de la commission administrative.
    • 1900-1923.

    Producteur :

    Sainte-Paule (Rhône, France ; commune)

  12. Résultat n°12

    1966-1978.

    Date

    1966-1978

    Cote

    EDEPOT230/71

    • Contexte : EDEPOT230 - Commune de Sainte-Paule

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Déclaration.
    • Nourrices et gardiennes.
    • 1966-1978.

    Producteur :

    Sainte-Paule (Rhône, France ; commune)

  13. Résultat n°13
    Sainte-Paule-Savigny.

    1 media

    Sainte-Paule-Savigny.

    Date

    1849-1920

    Cote

    5Q164

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Sainte-Paule-Savigny.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  14. Résultat n°14

    Seconde Guerre mondiale.

    Date

    [1939-1945]

    Cote

    EDEPOT230/36

    • Contexte : EDEPOT230 - Commune de Sainte-Paule

    • Affaires militaires.
    • Faits de guerre.
    • Seconde Guerre mondiale.

    Producteur :

    Sainte-Paule (Rhône, France ; commune)

  15. Résultat n°15

    Maison-école.

    Date

    1862-1878

    Cote

    EDEPOT230/47

    • Contexte : EDEPOT230 - Commune de Sainte-Paule

    • Édifices communaux.
    • Maison-école.

    Producteur :

    Sainte-Paule (Rhône, France ; commune)

  16. Résultat n°16

    Assistance médicale gratuite.

    Date

    1931-1933

    Cote

    EDEPOT230/80

    • Contexte : EDEPOT230 - Commune de Sainte-Paule

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Assistance médicale gratuite.

    Producteur :

    Sainte-Paule (Rhône, France ; commune)

  17. Résultat n°17

    1922-1928.

    Date

    1922-1928

    Cote

    EDEPOT230/73

    • Contexte : EDEPOT230 - Commune de Sainte-Paule

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Placement.
    • 1922-1928.

    Producteur :

    Sainte-Paule (Rhône, France ; commune)

  18. Résultat n°18

    1825-1857.

    Date

    1825-1857

    Cote

    EDEPOT230/6

    • Contexte : EDEPOT230 - Commune de Sainte-Paule

    • État civil.
    • Naissances.
    • 1825-1857.

    Producteur :

    Sainte-Paule (Rhône, France ; commune)

  19. Résultat n°19

    État civil.

    Date

    1835-1931

    Cote

    EDEPOT230/28

    • Contexte : EDEPOT230 - Commune de Sainte-Paule

    • État civil.

    Producteur :

    Sainte-Paule (Rhône, France ; commune)

  20. Résultat n°20

    Chemin rural non reconnu.

    Date

    1912-1961

    Cote

    EDEPOT230/52

    • Contexte : EDEPOT230 - Commune de Sainte-Paule

    • Voirie, moyens et transport, régime des eaux.
    • Voirie.
    • Routes et chemins.
    • Chemin rural non reconnu.

    Producteur :

    Sainte-Paule (Rhône, France ; commune)

  21. Résultat n°21

    1947-2010.

    Date

    1947-2010

    Cote

    EDEPOT230/61

    • Contexte : EDEPOT230 - Commune de Sainte-Paule

    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Délibérations de la commission administrative.
    • 1947-2010.

    Producteur :

    Sainte-Paule (Rhône, France ; commune)

  22. Résultat n°22
    Recrutement.

    1 media

    Recrutement.

    Date

    1851-1879

    Cote

    EDEPOT230/32

    • Contexte : EDEPOT230 - Commune de Sainte-Paule

    • Affaires militaires.
    • Recrutement.

    Producteur :

    Sainte-Paule (Rhône, France ; commune)

  23. Résultat n°23
    1942-1962.

    202 medias

    1942-1962.

    Date

    1942-1962

    Cote

    EDEPOT230/27

    • Contexte : EDEPOT230 - Commune de Sainte-Paule

    • Délibérations du conseil municipal.
    • 1942-1962.

    Producteur :

    Sainte-Paule (Rhône, France ; commune)

  24. Résultat n°24

    Classement.

    Date

    1837

    Cote

    EDEPOT230/51

    • Contexte : EDEPOT230 - Commune de Sainte-Paule

    • Voirie, moyens et transport, régime des eaux.
    • Voirie.
    • Routes et chemins.
    • Tous chemins.
    • Classement.

    Producteur :

    Sainte-Paule (Rhône, France ; commune)

  25. Résultat n°25

    1885-1894.

    Date

    1885-1894

    Cote

    EDEPOT230/23

    • Contexte : EDEPOT230 - Commune de Sainte-Paule

    • État civil.
    • Décès.
    • 1885-1894.

    Producteur :

    Sainte-Paule (Rhône, France ; commune)

  26. Résultat n°26

    1858-1866.

    Date

    1858-1866

    Cote

    EDEPOT230/13

    • Contexte : EDEPOT230 - Commune de Sainte-Paule

    • État civil.
    • Mariages.
    • 1858-1866.

    Producteur :

    Sainte-Paule (Rhône, France ; commune)

  27. Résultat n°27

    1885-1904.

    Date

    1885-1904

    Cote

    EDEPOT230/10

    • Contexte : EDEPOT230 - Commune de Sainte-Paule

    • État civil.
    • Naissances.
    • 1885-1904.

    Producteur :

    Sainte-Paule (Rhône, France ; commune)

  28. Résultat n°28

    Comptes administratifs.

    Date

    1932-1937

    Cote

    EDEPOT230/63

    • Contexte : EDEPOT230 - Commune de Sainte-Paule

    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Finances.
    • Comptes administratifs.

    Producteur :

    Sainte-Paule (Rhône, France ; commune)

  29. Résultat n°29

    Guerre de 1870.

    Date

    1870

    Cote

    EDEPOT230/35

    • Contexte : EDEPOT230 - Commune de Sainte-Paule

    • Affaires militaires.
    • Faits de guerre.
    • Guerre de 1870.

    Producteur :

    Sainte-Paule (Rhône, France ; commune)

  30. Résultat n°30

    1827-1857.

    Date

    1827-1857

    Cote

    EDEPOT230/19

    • Contexte : EDEPOT230 - Commune de Sainte-Paule

    • État civil.
    • Décès.
    • 1827-1857.

    Producteur :

    Sainte-Paule (Rhône, France ; commune)

  31. Résultat n°31

    1620-1714.

    Date

    1620-1714

    Cote

    EDEPOT230/1

    • Contexte : EDEPOT230 - Commune de Sainte-Paule

    • Registres paroissiaux.
    • 1620-1714.

    Producteur :

    Sainte-Paule (Rhône, France ; commune)

  32. Résultat n°32

    octobre 1955-1963.

    Date

    1955-1963

    Cote

    EDEPOT230/78

    • Contexte : EDEPOT230 - Commune de Sainte-Paule

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Retrait.
    • octobre 1955-1963.

    Producteur :

    Sainte-Paule (Rhône, France ; commune)

  33. Résultat n°33

    Terrains communaux.

    Date

    1830-1889

    Cote

    EDEPOT230/48

    • Contexte : EDEPOT230 - Commune de Sainte-Paule

    • Terrains communaux.

    Producteur :

    Sainte-Paule (Rhône, France ; commune)

  34. Résultat n°34

    1807-1826.

    Date

    1807-1826

    Cote

    EDEPOT230/18

    • Contexte : EDEPOT230 - Commune de Sainte-Paule

    • État civil.
    • Décès.
    • 1807-1826.

    Producteur :

    Sainte-Paule (Rhône, France ; commune)

  35. Résultat n°35
    Sommier des biens immeubles et rentes appartement aux fabriques.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens immeubles et rentes appartement aux fabriques.

    Date

    1792-an III

    Cote

    2Q308

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau du Bois d'Oingt.
    • Sommier des biens immeubles et rentes appartement aux...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  36. Résultat n°36

    Édifices de cultes.

    Date

    1809-1932

    Cote

    EDEPOT230/46

    • Contexte : EDEPOT230 - Commune de Sainte-Paule

    • Édifices communaux.
    • Édifices de cultes.

    Producteur :

    Sainte-Paule (Rhône, France ; commune)

  37. Résultat n°37

    Culte.

    Date

    1869-1876

    Cote

    EDEPOT230/58

    • Contexte : EDEPOT230 - Commune de Sainte-Paule

    • Culte.

    Producteur :

    Sainte-Paule (Rhône, France ; commune)

  38. Résultat n°38

    Administration militaire.

    Date

    1849

    Cote

    EDEPOT230/33

    • Contexte : EDEPOT230 - Commune de Sainte-Paule

    • Affaires militaires.
    • Administration militaire.

    Producteur :

    Sainte-Paule (Rhône, France ; commune)

  39. Résultat n°39
    Feuille II-5-220-44.

    1 media

    Feuille II-5-220-44.

    Date

    1974

    Cote

    6280W328

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...

    • Région lyonnaise.
    • Feuille II-5-220-44.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  40. Résultat n°40

    Agriculture.

    Date

    1841-1947

    Cote

    EDEPOT230/29

    • Contexte : EDEPOT230 - Commune de Sainte-Paule

    • Agriculture.

    Producteur :

    Sainte-Paule (Rhône, France ; commune)

  41. Résultat n°41

    Régime des eaux.

    Date

    1885

    Cote

    EDEPOT230/57

    • Contexte : EDEPOT230 - Commune de Sainte-Paule

    • Voirie, moyens et transport, régime des eaux.
    • Régime des eaux.

    Producteur :

    Sainte-Paule (Rhône, France ; commune)

  42. Résultat n°42

    1895-1904.

    Date

    1895-1904

    Cote

    EDEPOT230/24

    • Contexte : EDEPOT230 - Commune de Sainte-Paule

    • État civil.
    • Décès.
    • 1895-1904.

    Producteur :

    Sainte-Paule (Rhône, France ; commune)

  43. Résultat n°43
    Communauté de Communes.

    1 media

    Communauté de Communes.

    Date

    1992-2006

    Cote

    6025W24

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communauté de Communes.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  44. Résultat n°44

    1923-1927.

    Date

    1923-1927

    Cote

    EDEPOT230/76

    • Contexte : EDEPOT230 - Commune de Sainte-Paule

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Retrait.
    • 1923-1927.

    Producteur :

    Sainte-Paule (Rhône, France ; commune)

  45. Résultat n°45

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1793-1806

    Cote

    EDEPOT230/4

    • Contexte : EDEPOT230 - Commune de Sainte-Paule

    • État civil.
    • Naissances, mariages, décès.

    Producteur :

    Sainte-Paule (Rhône, France ; commune)

  46. Résultat n°46

    Police.

    Date

    1829-1960

    Cote

    EDEPOT230/37

    • Contexte : EDEPOT230 - Commune de Sainte-Paule

    • Police.

    Producteur :

    Sainte-Paule (Rhône, France ; commune)

  47. Résultat n°47

    août 1960-1963.

    Date

    1960-1963

    Cote

    EDEPOT230/70

    • Contexte : EDEPOT230 - Commune de Sainte-Paule

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Déclaration.
    • Nourrices et gardiennes.
    • août 1960-1963.

    Producteur :

    Sainte-Paule (Rhône, France ; commune)

  48. Résultat n°48

    Élections.

    Date

    1831-1874

    Cote

    EDEPOT230/39

    • Contexte : EDEPOT230 - Commune de Sainte-Paule

    • Élections.

    Producteur :

    Sainte-Paule (Rhône, France ; commune)

  49. Résultat n°49

    Service vicinal.

    Date

    1855-1921

    Cote

    EDEPOT230/49

    • Contexte : EDEPOT230 - Commune de Sainte-Paule

    • Voirie, moyens et transport, régime des eaux.
    • Voirie.
    • Service vicinal.

    Producteur :

    Sainte-Paule (Rhône, France ; commune)

  50. Résultat n°50

    Legs.

    Date

    1848-1886

    Cote

    EDEPOT230/65

    • Contexte : EDEPOT230 - Commune de Sainte-Paule

    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Legs.

    Producteur :

    Sainte-Paule (Rhône, France ; commune)

  51. Résultat n°51

    1858-1867.

    Date

    1858-1867

    Cote

    EDEPOT230/20

    • Contexte : EDEPOT230 - Commune de Sainte-Paule

    • État civil.
    • Décès.
    • 1858-1867.

    Producteur :

    Sainte-Paule (Rhône, France ; commune)

  52. Résultat n°52

    Toutes taxes.

    Date

    1947-1976

    Cote

    EDEPOT230/30

    • Contexte : EDEPOT230 - Commune de Sainte-Paule

    • Contribution.
    • Toutes taxes.

    Producteur :

    Sainte-Paule (Rhône, France ; commune)

  53. Résultat n°53

    1807-1823.

    Date

    1807-1823

    Cote

    EDEPOT230/11

    • Contexte : EDEPOT230 - Commune de Sainte-Paule

    • État civil.
    • Mariages.
    • 1807-1823.

    Producteur :

    Sainte-Paule (Rhône, France ; commune)

  54. Résultat n°54

    Comptes de gestion.

    Date

    1888-1931

    Cote

    EDEPOT230/43

    • Contexte : EDEPOT230 - Commune de Sainte-Paule

    • Finances.
    • Comptes de gestion.

    Producteur :

    Sainte-Paule (Rhône, France ; commune)

  55. Résultat n°55

    Assistance aux femmes en couches et aux familles nombreuses.

    Date

    1931-1934

    Cote

    EDEPOT230/79

    • Contexte : EDEPOT230 - Commune de Sainte-Paule

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Assistance aux femmes en couches et aux familles nombreuses.

    Producteur :

    Sainte-Paule (Rhône, France ; commune)

  56. Résultat n°56
    Dossiers par communes.

    1 media

    Dossiers par communes.

    Date

    1909-1923

    Cote

    5Q89

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Attribution des biens des anciens établissements ecclésiastiques...
    • Attribution de biens aux bureaux de bienfaisance, création...
    • Création des bureaux de bienfaisance.
    • Dossiers par communes.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  57. Résultat n°57

    1885-1894.

    Date

    1885-1894

    Cote

    EDEPOT230/16

    • Contexte : EDEPOT230 - Commune de Sainte-Paule

    • État civil.
    • Mariages.
    • 1885-1894.

    Producteur :

    Sainte-Paule (Rhône, France ; commune)

  58. Résultat n°58

    Transport.

    Date

    1907

    Cote

    EDEPOT230/56

    • Contexte : EDEPOT230 - Commune de Sainte-Paule

    • Voirie, moyens et transport, régime des eaux.
    • Transport.

    Producteur :

    Sainte-Paule (Rhône, France ; commune)

  59. Résultat n°59

    1876-1884.

    Date

    1876-1884

    Cote

    EDEPOT230/15

    • Contexte : EDEPOT230 - Commune de Sainte-Paule

    • État civil.
    • Mariages.
    • 1876-1884.

    Producteur :

    Sainte-Paule (Rhône, France ; commune)

  60. Résultat n°60
    1881-1912.

    186 medias

    1881-1912.

    Date

    1881-1912

    Cote

    EDEPOT230/25

    • Contexte : EDEPOT230 - Commune de Sainte-Paule

    • Délibérations du conseil municipal.
    • 1881-1912.

    Producteur :

    Sainte-Paule (Rhône, France ; commune)

  61. Résultat n°61

    Chemins vicinaux ordinaires.

    Date

    1849-1970

    Cote

    EDEPOT230/53

    • Contexte : EDEPOT230 - Commune de Sainte-Paule

    • Voirie, moyens et transport, régime des eaux.
    • Voirie.
    • Routes et chemins.
    • Chemins vicinaux ordinaires.

    Producteur :

    Sainte-Paule (Rhône, France ; commune)

  62. Résultat n°62
    Sainte-Paule.

    1 media

    Sainte-Paule.

    Date

    19 décembre 1793-16 septembre 1794

    Cote

    33L58

    • Contexte : 31L-34L - Comités révolutionnaires

    • District de Villefranche.
    • Comités communaux.
    • Sainte-Paule.

    Producteur :

    District de Lyon-ville (France). Comités révolutionnaires
    District de Lyon-campagne (France). Comités révolutionnaires
    District de Villefranche (France). Comités révolutionnaires
    Sociétés populaires

  63. Résultat n°63
    Feuille II-5-220-43.

    1 media

    Feuille II-5-220-43.

    Date

    1974

    Cote

    6280W327

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...

    • Région lyonnaise.
    • Feuille II-5-220-43.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  64. Résultat n°64

    Contrôle des nourrices.

    Date

    1880-1978

    Cote

    EDEPOT230/72

    • Contexte : EDEPOT230 - Commune de Sainte-Paule

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Contrôle des nourrices.

    Producteur :

    Sainte-Paule (Rhône, France ; commune)

  65. Résultat n°65

    Hospitalisation.

    Date

    1969-1971

    Cote

    EDEPOT230/66

    • Contexte : EDEPOT230 - Commune de Sainte-Paule

    • Assistance et prévoyance.
    • Hospitalisation.

    Producteur :

    Sainte-Paule (Rhône, France ; commune)

  66. Résultat n°66
    Feuille II-5-220-42.

    1 media

    Feuille II-5-220-42.

    Date

    1974

    Cote

    6280W326

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...

    • Région lyonnaise.
    • Feuille II-5-220-42.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  67. Résultat n°67

    Chemin de grande communication.

    Date

    1862-1959

    Cote

    EDEPOT230/55

    • Contexte : EDEPOT230 - Commune de Sainte-Paule

    • Voirie, moyens et transport, régime des eaux.
    • Voirie.
    • Routes et chemins.
    • Chemin de grande communication.

    Producteur :

    Sainte-Paule (Rhône, France ; commune)

  68. Résultat n°68

    1895-1904.

    Date

    1895-1904

    Cote

    EDEPOT230/17

    • Contexte : EDEPOT230 - Commune de Sainte-Paule

    • État civil.
    • Mariages.
    • 1895-1904.

    Producteur :

    Sainte-Paule (Rhône, France ; commune)

  69. Résultat n°69

    1867-1875.

    Date

    1867-1875

    Cote

    EDEPOT230/21

    • Contexte : EDEPOT230 - Commune de Sainte-Paule

    • État civil.
    • Décès.
    • 1867-1875.

    Producteur :

    Sainte-Paule (Rhône, France ; commune)

  70. Résultat n°70

    Hygiène.

    Date

    1855-1903

    Cote

    EDEPOT230/38

    • Contexte : EDEPOT230 - Commune de Sainte-Paule

    • Hygiène.

    Producteur :

    Sainte-Paule (Rhône, France ; commune)

  71. Résultat n°71

    Comptes administratifs.

    Date

    1931-1948

    Cote

    EDEPOT230/42

    • Contexte : EDEPOT230 - Commune de Sainte-Paule

    • Finances.
    • Comptes administratifs.

    Producteur :

    Sainte-Paule (Rhône, France ; commune)

  72. Résultat n°72

    Parents et ayants droit.

    Date

    1966-1968

    Cote

    EDEPOT230/68

    • Contexte : EDEPOT230 - Commune de Sainte-Paule

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Déclaration.
    • Parents et ayants droit.

    Producteur :

    Sainte-Paule (Rhône, France ; commune)

  73. Résultat n°73

    1760-1792.

    Date

    1760-1792

    Cote

    EDEPOT230/3

    • Contexte : EDEPOT230 - Commune de Sainte-Paule

    • Registres paroissiaux.
    • 1760-1792.

    Producteur :

    Sainte-Paule (Rhône, France ; commune)

  74. Résultat n°74

    1876-1884.

    Date

    1876-1884

    Cote

    EDEPOT230/9

    • Contexte : EDEPOT230 - Commune de Sainte-Paule

    • État civil.
    • Naissances.
    • 1876-1884.

    Producteur :

    Sainte-Paule (Rhône, France ; commune)

  75. Résultat n°75
    Feuille II-5-221-43.

    1 media

    Feuille II-5-221-43.

    Date

    1974

    Cote

    6280W330

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...

    • Région lyonnaise.
    • Feuille II-5-221-43.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  76. Résultat n°76

    Organisation.

    Date

    1920-1971

    Cote

    EDEPOT230/59

    • Contexte : EDEPOT230 - Commune de Sainte-Paule

    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Organisation.

    Producteur :

    Sainte-Paule (Rhône, France ; commune)

  77. Résultat n°77

    Budgets primitifs.

    Date

    1931-1949

    Cote

    EDEPOT230/41

    • Contexte : EDEPOT230 - Commune de Sainte-Paule

    • Finances.
    • Budgets primitifs.

    Producteur :

    Sainte-Paule (Rhône, France ; commune)

  78. Résultat n°78

    1876-1884.

    Date

    1876-1884

    Cote

    EDEPOT230/22

    • Contexte : EDEPOT230 - Commune de Sainte-Paule

    • État civil.
    • Décès.
    • 1876-1884.

    Producteur :

    Sainte-Paule (Rhône, France ; commune)

  79. Résultat n°79

    1952-mai 1960.

    Date

    1952-1960

    Cote

    EDEPOT230/69

    • Contexte : EDEPOT230 - Commune de Sainte-Paule

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Déclaration.
    • Nourrices et gardiennes.
    • 1952-mai 1960.

    Producteur :

    Sainte-Paule (Rhône, France ; commune)

  80. Résultat n°80

    Budgets.

    Date

    1909-1939

    Cote

    EDEPOT230/62

    • Contexte : EDEPOT230 - Commune de Sainte-Paule

    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Finances.
    • Budgets.

    Producteur :

    Sainte-Paule (Rhône, France ; commune)