SEMINAIRE RELIGIEUX

Résultat n°1

1 media
Confrérie de Saint-Jacques.

Date

1654-1666

Cote

8G69
- Contexte : 8G - Séminaire Saint-Irénée de Lyon
- Fonds principal.
- Prieuré de Champdieu.
- Confrérie de Saint-Jacques.
Producteur :

Séminaire Saint-Irénée (Lyon).
Résultat n°2

1 media
Livre de détail des recettes.

Date

1900-1906

Cote

5Q302
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Fabriques.
- Le Perréon.
- Livre de détail des recettes.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°3

1 media
Liquidation du passif de la mense archiépiscopale, admission de créance, aliénation de rentes.

Date

1908-1910

Cote

5Q38
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
- Gestion du séquestre.
- Liquidation du passif de la mense archiépiscopale,...
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°4

1 media
Registre de quittances à souche.

Date

1897-1899

Cote

5Q261
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Fabriques.
- Chénelette.
- Registre de quittances à souche.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°5

1 media
Procès intenté par les départements du Rhône et de la Loire contre Mrs Trombert et Richard, locataires principaux, pour impayés.

Date

1922-1928

Cote

5Q21
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens diocésains en indivis entre les départements...
- Gestion provisoire.
- Instances judiciaires.
- Procès intenté par les départements du Rhône et de...
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°6

1 media
Bail de location des chaises de l'église.

Date

1903

Cote

5Q380
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Fabriques.
- Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Bail de location des chaises de l'église.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°7

1 media
Création de la paroisse, érection de la succursale et du vicariat, dons et legs.

Date

1859-1876

Cote

5Q321
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Fabriques.
- Lyon.
- Sainte-Anne-du-Sacré-Cœur (La Guillotière).
- Création de la paroisse, érection de la succursale...
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°8

1 media
Vente aux enchères publiques de deux maisons place du Marché et Près les Tours.

Date

1914-1922

Cote

5Q224
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Affiches administratives.
- Biens de la mense archiépiscopale.
- Propriétés à Anse.
- Vente aux enchères publiques de deux maisons place...
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°9

1 media
Terrier Delaroa.

Date

1714-1730

Cote

8G46
- Contexte : 8G - Séminaire Saint-Irénée de Lyon
- Fonds principal.
- Prieuré de Firminy.
- Terriers.
- Terrier Delaroa.
Producteur :

Séminaire Saint-Irénée (Lyon).
Résultat n°10

1 media
1456-1458.

Cote

8G42
- Contexte : 8G - Séminaire Saint-Irénée de Lyon
- Fonds principal.
- Prieuré de Firminy.
- Procédures en paiement de servis.
- 1456-1458.
Producteur :

Séminaire Saint-Irénée (Lyon).
Résultat n°11

1 media
Livre-journal de caisse.

Date

1901-1906

Cote

5Q428
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
- Bureau de Monsols.
- Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
- Saint-Igny-de-Vers.
- Livre-journal de caisse.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°12

1 media
Travaux.

Date

1860-1900

Cote

5Q323
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Fabriques.
- Lyon.
- Sainte-Anne-du-Sacré-Cœur (La Guillotière).
- Construction de l'église et du presbytère.
- Travaux.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°13

1 media
Relations avec l'université de Valence.

Date

1738-1754

Cote

8G146
- Contexte : 8G - Séminaire Saint-Irénée de Lyon
- Supplément au fonds du séminaire Saint-Irénée de Lyon...
- Généralités.
- Relations avec l'université de Valence.
Producteur :

Séminaire Saint-Irénée (Lyon).
Résultat n°14

1 media
Registre des quittances à souche.

Date

1894-1906

Cote

5Q369
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Fabriques.
- Saint-Didier-sur-Beaujeu.
- Registre des quittances à souche.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°15

1 media
Demandes de location par la ville de Lyon pour y établir une école maternelle.

Date

1909-1912

Cote

5Q71
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Petits séminaires.
- Petit séminaire Saint-Jean.
- Propriété des Minimes.
- Gestion du séquestre.
- Demandes de location par la ville de Lyon pour y établir...
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°16

1 media
Odenas-Orliénas.

Date

1906-1910

Cote

5Q138
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
- Dossiers par communes.
- Odenas-Orliénas.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°17

1 media
Monsols-Morancé.

Date

1906-1914

Cote

5Q134
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
- Dossiers par communes.
- Monsols-Morancé.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°18

1 media
Dossier général.

Date

1909-1915

Cote

5Q85
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
- Attribution des biens des anciens établissements ecclésiastiques...
- Dossier général.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°19

1 media
Propriété au Bois-d'Oingt, le Bourg, quartier de la Fond-Perroud.

Date

1913-1914

Cote

5Q26
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens diocésains en indivis entre les départements...
- Aliénation par adjudication et gestion des propriétés...
- Propriétés ayant appartenu à la mense archiépiscopale.
- Propriété au Bois-d'Oingt, le Bourg, quartier de la...
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°20

1 media
Sommier des biens des menses et fabriques séquestrés dans le ressort du bureau.

Date

1906

Cote

5Q413
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
- Bureau de Monsols.
- Sommier des biens des menses et fabriques séquestrés...
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°21

1 media
Refus d'attribution à la Société d'éducation de Lyon par le bureau des séminaires.

Date

1906-1908

Cote

5Q79
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Petits séminaires.
- Petit séminaire de l'Argentière à Aveize.
- Attribution.
- Refus d'attribution à la Société d'éducation de Lyon...
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°22

1 media
Gestion du temporel.

Date

1544-1767

Cote

8G17
- Contexte : 8G - Séminaire Saint-Irénée de Lyon
- Fonds principal.
- Prieuré de Firminy.
- Gestion du temporel.
Producteur :

Séminaire Saint-Irénée (Lyon).
Résultat n°23

1 media
Registre de quittances à souche.

Date

1895-1909

Cote

5Q405
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Fabriques.
- Villefranche-sur-Saône, Saint-Pierre.
- Registre de quittances à souche.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°24

1 media
Livre de détail des dépenses.

Date

1903-1906

Cote

5Q373
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Fabriques.
- Saint-Genis-Laval.
- Livre de détail des dépenses.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°25

1 media
Acquisitions, aliénations : domaine de Vassieux, maison à la Croix-Rousse, pré des Échets, broteaux.

Date

1711-1763

Cote

8G165
- Contexte : 8G - Séminaire Saint-Irénée de Lyon
- Supplément au fonds du séminaire Saint-Irénée de Lyon...
- Temporel.
- Acquisitions, aliénations : domaine de Vassieux, maison...
Producteur :

Séminaire Saint-Irénée (Lyon).
Résultat n°26

1 media
Saint-Andéol-le-Château-Saint-Christophe-la-Montagne.

Date

1906-1913

Cote

5Q147
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
- Dossiers par communes.
- Saint-Andéol-le-Château-Saint-Christophe-la-Montagne.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°27

1 media
Guet, justice.

Date

1675-1774

Cote

8G10
- Contexte : 8G - Séminaire Saint-Irénée de Lyon
- Fonds principal.
- Prieuré de Firminy.
- Guet, justice.
Producteur :

Séminaire Saint-Irénée (Lyon).
Résultat n°28

1 media
Registre à souche de mandats.

Date

1894-1906

Cote

5Q301
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Fabriques.
- Les Ardillats.
- Registre à souche de mandats.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°29

1 media
1716-1728.

Cote

8G22
- Contexte : 8G - Séminaire Saint-Irénée de Lyon
- Fonds principal.
- Prieuré de Firminy.
- Comptes de recettes et dépenses.
- 1716-1728.
Producteur :

Séminaire Saint-Irénée (Lyon).
Résultat n°30

1 media
Eglise Saint-Bruno (les Chartreux)-Eglise Saint-Denis.

Date

1906-1912

Cote

5Q122
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
- Dossiers par communes.
- Lyon.
- Eglise Saint-Bruno (les Chartreux)-Eglise Saint-Denis.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°31

1 media
Montagny.

Date

1903-1906

Cote

5Q356
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Fabriques.
- Montagny.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°32

1 media
Police, procédures civile et criminelle (1565, 1615-1764).

Date

1565-1764

Cote

8G71
- Contexte : 8G - Séminaire Saint-Irénée de Lyon
- Fonds principal.
- Justice.
- Police, procédures civile et criminelle (1565, 1615-1764).
Producteur :

Séminaire Saint-Irénée (Lyon).
Résultat n°33

1 media
Arbuissonnas.

Date

1901-1905

Cote

5Q239
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Fabriques.
- Arbuissonnas.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°34

1 media
Legs, donations, échanges, ventes à la fabrique, contentieux, pièces de gestion et de comptabilité.

Date

1737-1905

Cote

5Q295
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Fabriques.
- Grigny.
- Legs, donations, échanges, ventes à la fabrique, contentieux,...
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°35

1 media
Le Bois-d'Oingt : vente aux enchères publiques d'une propriété quartier de la Fond-Perroud.

Date

27/06/14

Cote

5Q225
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Affiches administratives.
- Biens de la mense archiépiscopale.
- Le Bois-d'Oingt : vente aux enchères publiques d'une...
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°36

1 media
Saint-Genis-les-Ollières-Saint-Germain-sur-l'Arbresle.

Date

1906-1910

Cote

5Q154
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
- Dossiers par communes.
- Saint-Genis-les-Ollières-Saint-Germain-sur-l'Arbresle.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°37

1 media
Cure de Saint-Just-en-Velay.

Date

1632-1686

Cote

8G16
- Contexte : 8G - Séminaire Saint-Irénée de Lyon
- Fonds principal.
- Prieuré de Firminy.
- Cures.
- Cure de Saint-Just-en-Velay.
Producteur :

Séminaire Saint-Irénée (Lyon).
Résultat n°38

1 media
Petits Frères de Marie de Saint-Genis-Laval.

Date

1910-1926

Cote

5Q187
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Liquidation des congrégations religieuses.
- Congrégations d'hommes.
- Petits Frères de Marie de Saint-Genis-Laval.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°39

1 media
Pommiers-Pouilly-le-Monial.

Date

1901-1928

Cote

5Q141
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
- Dossiers par communes.
- Pommiers-Pouilly-le-Monial.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°40

1 media
Montbrison (1685-1738) ; Mornand (1753, 1778).

Date

1685-1728

Cote

8G118
- Contexte : 8G - Séminaire Saint-Irénée de Lyon
- Fonds principal.
- Directe.
- Procédures en paiement de servis.
- Montbrison (1685-1738) ; Mornand (1753, 1778).
Producteur :

Séminaire Saint-Irénée (Lyon).
Résultat n°41

1 media
1715-1716.

Cote

8G37
- Contexte : 8G - Séminaire Saint-Irénée de Lyon
- Fonds principal.
- Prieuré de Firminy.
- Dîmes.
- Domaine de Villeneuve à Saint-Ferréol : procédure contre...
- 1715-1716.
Producteur :

Séminaire Saint-Irénée (Lyon).
Résultat n°42

1 media
Immeubles à Claveisolles et Rivolet.

Date

1910-1924

Cote

5Q201
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Liquidation des congrégations religieuses.
- Congrégations de femmes.
- Sœurs de l'Enfant Jésus.
- Immeubles à Claveisolles et Rivolet.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°43

1 media
Bard.

Date

1676-1756

Cote

8G113
- Contexte : 8G - Séminaire Saint-Irénée de Lyon
- Fonds principal.
- Directe.
- Procédures en paiement de servis.
- Bard.
Producteur :

Séminaire Saint-Irénée (Lyon).
Résultat n°44

1 media
Aliénation, par le département, du domaine des Chartreux.

Date

1914-1925

Cote

5Q51
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
- Attribution des biens.
- Domaine des Chartreux à Lyon Croix-Rousse.
- Aliénation, par le département, du domaine des Chartreux.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°45

1 media
Petites Sœurs de l'Assomption de Lyon, immeubles à Caluire, Oullins et Lyon (rue Rachais).

Date

1911-1913

Cote

5Q196
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Liquidation des congrégations religieuses.
- Congrégations de femmes.
- Petites Sœurs de l'Assomption de Lyon, immeubles à...
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°46

1 media
1851-1877.

Date

1851-1877

Cote

5Q312
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Fabriques.
- Lyon.
- Saint-Augustin (La Croix-Rousse).
- Etat des recettes et des dépenses, budgets et comptes.
- 1851-1877.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°47

1 media
Saint-Etienne-des-Oullières.

Date

1905-1910

Cote

5Q150
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
- Dossiers par communes.
- Saint-Etienne-des-Oullières.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°48

1 media
Construction de l'église : mémoire des travaux.

Date

1883-1885

Cote

5Q242
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Fabriques.
- Aveize.
- Construction de l'église : mémoire des travaux.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°49

1 media
Sœurs Sainte-Elisabeth.

Date

1911-1914

Cote

5Q203
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Liquidation des congrégations religieuses.
- Congrégations de femmes.
- Sœurs Sainte-Elisabeth.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°50

1 media
Expropriation, vente.

Date

1911-1912

Cote

5Q189
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Liquidation des congrégations religieuses.
- Congrégations d'hommes.
- Jésuites.
- Château de Pothières (ou Pottières) à Anse et collège...
- Expropriation, vente.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°51

1 media
Maison à Lyon 17 rue Guynemer.

Date

1925-1926

Cote

5Q30
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens diocésains en indivis entre les départements...
- Aliénation par adjudication et gestion des propriétés...
- Propriétés ayant appartenu au Grand séminaire de Lyon.
- Maison à Lyon 17 rue Guynemer.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°52

1 media
Saint-Clément-de-Vers.

Date

1902-1910

Cote

5Q426
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
- Bureau de Monsols.
- Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
- Saint-Clément-de-Vers.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°53

1 media
Registre des mandats à souche.

Date

1904-1906

Cote

5Q280
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Fabriques.
- Fleurie.
- Registre des mandats à souche.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°54

1 media
Le Perréon-Létra.

Date

1906-1923

Cote

5Q115
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
- Dossiers par communes.
- Le Perréon-Létra.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°55

1 media
Eglise Saint-François-de-Sales.

Date

1905-1914

Cote

5Q125
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
- Dossiers par communes.
- Lyon.
- Eglise Saint-François-de-Sales.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°56

1 media
Inventaires de terriers.

Date

XVIe-XVIIIe s.

Cote

8G128
- Contexte : 8G - Séminaire Saint-Irénée de Lyon
- Fonds principal.
- Directe.
- Terriers
- Inventaires de terriers.
Producteur :

Séminaire Saint-Irénée (Lyon).
Résultat n°57

1 media
Cure d'Essertines.

Date

1480-1745

Cote

8G62
- Contexte : 8G - Séminaire Saint-Irénée de Lyon
- Fonds principal.
- Prieuré de Champdieu.
- Cures.
- Cure d'Essertines.
Producteur :

Séminaire Saint-Irénée (Lyon).
Résultat n°58

1 media
Compte de gestion.

Date

1906

Cote

5Q274
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Fabriques.
- Coise.
- Compte de gestion.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°59

1 media
Livre journal de caisse.

Date

1895-1906

Cote

5Q381
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Fabriques.
- Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Livre journal de caisse.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°60

1 media
Saint-Andéol-le-Château.

Date

1905-1906

Cote

5Q367
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Fabriques.
- Saint-Andéol-le-Château.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°61

1 media
Vacance après le décès de Mgr Caverot, gestion de M. Blanchard.

Date

1886-1888

Cote

5Q36
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
- Titres et origine de propriété, papiers de la gestion...
- Vacance du siège archiépiscopal, gestion de la mense.
- Vacance après le décès de Mgr Caverot, gestion de M....
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°62

1 media
1712-1713.

Cote

8G21
- Contexte : 8G - Séminaire Saint-Irénée de Lyon
- Fonds principal.
- Prieuré de Firminy.
- Comptes de recettes et dépenses.
- 1712-1713.
Producteur :

Séminaire Saint-Irénée (Lyon).
Résultat n°63

1 media
Sainte-Paule-Savigny.

Date

1849-1920

Cote

5Q164
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
- Dossiers par communes.
- Sainte-Paule-Savigny.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°64

1 media
Grandris-Irigny.

Date

1830-1911

Cote

5Q110
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
- Dossiers par communes.
- Grandris-Irigny.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°65

1 media
Décrets d'attribution.

Date

1908-1914

Cote

5Q17
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Dossiers généraux.
- Attribution des biens des anciens établissements ecclésiastiques.
- Décrets d'attribution.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°66

1 media
Rentes.

Date

XVIIe-XVIIIe s.

Cote

8G134
- Contexte : 8G - Séminaire Saint-Irénée de Lyon
- Fonds principal.
- Directe.
- Terriers
- Cartes terristes du prieuré de Champdieu.
- Rentes.
Producteur :

Séminaire Saint-Irénée (Lyon).
Résultat n°67

1 media
1703-1769.

Cote

8G44
- Contexte : 8G - Séminaire Saint-Irénée de Lyon
- Fonds principal.
- Prieuré de Firminy.
- Procédures en paiement de servis.
- 1703-1769.
Producteur :

Séminaire Saint-Irénée (Lyon).
Résultat n°68

1 media
Journal d'ordonnancement des mandats.

Date

1895-1906

Cote

5Q383
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Fabriques.
- Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Journal d'ordonnancement des mandats.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°69

1 media
Domaine de la Fontaine à Anse.

Date

1886-1921

Cote

5Q24
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens diocésains en indivis entre les départements...
- Aliénation par adjudication et gestion des propriétés...
- Propriétés ayant appartenu à la mense archiépiscopale.
- Domaine de la Fontaine à Anse.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°70

1 media
Gestion.

Date

1479-1707

Cote

8G106
- Contexte : 8G - Séminaire Saint-Irénée de Lyon
- Fonds principal.
- Directe.
- Gestion.
Producteur :

Séminaire Saint-Irénée (Lyon).
Résultat n°71

1 media
1855-1859.

Date

1855-1859

Cote

5Q315
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Fabriques.
- Lyon.
- Saint-Bonaventure.
- Registres journaux de Caisse.
- 1855-1859.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°72

1 media
Livre de détail des dépenses.

Date

1901-1906

Cote

5Q249
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Fabriques.
- Beaujeu-Saint-Martin.
- Livre de détail des dépenses.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°73

1 media
Registre des dépenses.

Date

1894-1906

Cote

5Q272
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Fabriques.
- Coise.
- Registre des dépenses.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°74

1 media
Rivolet-Rontalon.

Date

1906-1911

Cote

5Q145
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
- Dossiers par communes.
- Rivolet-Rontalon.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°75

1 media
Acquisition de terrains (1860-1876) ; projet pour le presbytère (1861-1870).

Date

1860-1876

Cote

5Q322
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Fabriques.
- Lyon.
- Sainte-Anne-du-Sacré-Cœur (La Guillotière).
- Construction de l'église et du presbytère.
- Acquisition de terrains (1860-1876) ; projet pour le...
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°76

1 media
1657-1665.

Cote

8G75
- Contexte : 8G - Séminaire Saint-Irénée de Lyon
- Fonds principal.
- Propriétés, revenus et charges.
- Pré de Moissieu : procédure en possession contre Louis...
- 1657-1665.
Producteur :

Séminaire Saint-Irénée (Lyon).
Résultat n°77

1 media
Registre des recettes et des dépenses.

Date

janvier 1887-août 1887

Cote

5Q235
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Mense archiépiscopale.
- Gestion de M. de Blanchard, commissaire à la mense...
- Registre des recettes et des dépenses.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°78

1 media
Affaire en revendication contre la fabrique et l'administration du Séquestre par la famille Cellard du Sordet.

Date

1906-1911

Cote

5Q429
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
- Bureau de Monsols.
- Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
- Saint-Igny-de-Vers.
- Affaire en revendication contre la fabrique et l'administration...
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°79

1 media
Registre de comptabilité des ordinations.

Date

1694-1702

Cote

8G158
- Contexte : 8G - Séminaire Saint-Irénée de Lyon
- Supplément au fonds du séminaire Saint-Irénée de Lyon...
- Spirituel.
- Registre de comptabilité des ordinations.
Producteur :

Séminaire Saint-Irénée (Lyon).
Résultat n°80

1 media
Budget et compte.

Date

1894-1906

Cote

5Q267
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Fabriques.
- Claveisolles.
- Budget et compte.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

Résultats de la recherche

Confrérie de Saint-Jacques.

Date

Cote

Contexte : 8G - Séminaire Saint-Irénée de Lyon

Producteur :

Livre de détail des recettes.

Date

Cote

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Producteur :

Liquidation du passif de la mense archiépiscopale, admission de créance, aliénation de rentes.

Date

Cote

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Producteur :

Registre de quittances à souche.

Date

Cote

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Producteur :

Procès intenté par les départements du Rhône et de la Loire contre Mrs Trombert et Richard, locataires principaux, pour impayés.

Date

Cote

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Producteur :

Bail de location des chaises de l'église.

Date

Cote

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Producteur :

Création de la paroisse, érection de la succursale et du vicariat, dons et legs.

Date

Cote

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Producteur :

Vente aux enchères publiques de deux maisons place du Marché et Près les Tours.

Date

Cote

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Producteur :

Terrier Delaroa.

Date

Cote

Contexte : 8G - Séminaire Saint-Irénée de Lyon

Producteur :

1456-1458.

Cote

Contexte : 8G - Séminaire Saint-Irénée de Lyon

Producteur :

Livre-journal de caisse.

Date

Cote

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Producteur :

Travaux.

Date

Cote

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Producteur :

Relations avec l'université de Valence.

Date

Cote

Contexte : 8G - Séminaire Saint-Irénée de Lyon

Producteur :

Registre des quittances à souche.

Date

Cote

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Producteur :

Demandes de location par la ville de Lyon pour y établir une école maternelle.

Date

Cote

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Producteur :

Odenas-Orliénas.

Date

Cote

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Producteur :