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Résultat n°1

Folios 365-728.

Date

1829-1914

Cote

3P270/3

Résultat n°2
Sain-Bel et Sourcieux-les-Mines.

2 lots 2 medias

Sain-Bel et Sourcieux-les-Mines.

Date

1839

Cote

56Fi68

Résultat n°3
État de sections.

124 medias

État de sections.

Date

1829

Cote

3P270/1

Résultat n°4
Permis n°69-177-97-L0001, 69-177-99-L0001 et 69-177-01-L0001.

1 media

Permis n°69-177-97-L0001, 69-177-99-L0001 et 69-177-01-L0001.

Date

1997-2001

Cote

5962W8

Résultat n°5

1911-1952.

Date

1911-1952

Cote

3P270/6

Résultat n°6
Sommier des biens nationaux de première origine.

2 lots 2 medias

Sommier des biens nationaux de première origine.

Date

1793

Cote

2Q268

Résultat n°7
1882-1911.

88 medias

1882-1911.

Date

1882-1911

Cote

3NUM2

Résultat n°8
Plan d'une parcelle en nature de terre et rivages, lieu dit « Chez Tholly ».

1 media

Plan d'une parcelle en nature de terre et rivages, lieu dit « Chez Tholly ».

Date

1960

Cote

57Fi56

Résultat n°9

Folios 1-400. Table alphabétique des propriétaires.

Date

1914-1952

Cote

3P270/4

Résultat n°10
Gros plan.

2 lots 2 medias

Gros plan.

Date

Vers 1990

Cote

60Fi40

Résultat n°11
Plan géométral du domaine provenant de la succession de défunt Claude Bibost, dit Flurant.

2 lots 2 medias

Plan géométral du domaine provenant de la succession de défunt Claude Bibost, dit Flurant.

Date

s.d.

Cote

56Fi46

Résultat n°12
Lentilly et Sourcieux-les-Mines.

1 media

Lentilly et Sourcieux-les-Mines.

Date

1936

Cote

57Fi46

Résultat n°13

Sourcieux-les-Mines.

Date

2019

Cote

5545W213

Résultat n°14
Sourcieux-les-Mines. Les vieilles mines.

1 media

Sourcieux-les-Mines. Les vieilles mines.

Date

s.d.

Cote

11Fi3683

Résultat n°15

Folios 1-364. Table alphabétique des propriétaires.

Date

1829-1914

Cote

3P270/2

Résultat n°16
État de sections.

124 medias

État de sections.

Date

1829

Cote

3P270/1

Résultat n°17
Plan géométral d'un jardin lieu des Roches (7 février 1872) - n° 921.

1 media

Plan géométral d'un jardin lieu des Roches (7 février 1872) - n° 921.

Date

1872

Cote

57Fi105

Résultat n°18
Plan géométral d'une parcelle de vigne lieu-dit Pierre Folle (12 avril 1872) - n° 1063

1 media

Plan géométral d'une parcelle de vigne lieu-dit Pierre Folle (12 avril 1872) - n° 1063

Date

1872

Cote

57Fi106

Résultat n°19
Sourcieux-les-Mines. Le vieilles mines.

1 media

Sourcieux-les-Mines. Le vieilles mines.

Date

s.d.

Cote

11Fi2719

Résultat n°20
Plan d'une parcelle en nature de pré, lieu du Bourg.

1 media

Plan d'une parcelle en nature de pré, lieu du Bourg.

Date

1966

Cote

57Fi59