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  1. Résultat n°1
    Dossiers communaux.

    1 media

    Dossiers communaux.

    Date

    1847-1912

    Cote

    77W92

    • Contexte : 77W - Service vicinal - Chemins vicinaux
    • Chemins de Grande Communication (CGC).
    • N°25.
    • Dossiers communaux.

    Producteur :

    Rhône. Service vicinal

  2. Résultat n°2
    Sommier des biens et revenus des fabriques.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens et revenus des fabriques.

    Date

    an III-an VIII

    Cote

    2Q404

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Sommier des biens et revenus des fabriques.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  3. Résultat n°3
    Soucieu-en-Jarrest-Taponas.

    1 media

    Soucieu-en-Jarrest-Taponas.

    Date

    1906-1911

    Cote

    5Q165

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Soucieu-en-Jarrest-Taponas.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  4. Résultat n°4
    1911-1933.

    1 media

    1911-1933.

    Date

    1911-1933

    Cote

    3P271/5

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Souzy.
    • Matrices des propriétés bâties.
    • 1911-1933.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  5. Résultat n°5

    Souzy.

    Date

    2018-2019

    Cote

    5545W150

    • Contexte : 5545W - Préfecture du Rhône - Cahiers citoyens du…
    • Souzy.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture Cabinet du préfet

  6. Résultat n°6
    Sommier des biens appartenant aux communautés laïques et ecclésiastiques.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens appartenant aux communautés laïques et ecclésiastiques.

    Date

    1792-an III

    Cote

    2Q403

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Sommier des biens appartenant aux communautés laïques…

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  7. Résultat n°7
    Permis n°12483, 12493, 12494, 12604, 12736, 12737, 12794, 12807, 12827 et 12872.

    1 media

    Permis n°12483, 12493, 12494, 12604, 12736, 12737, 12794, 12807, 12827 et 12872.

    Date

    1975-1976

    Cote

    3610W23

    • Contexte : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE)…
    • Permis n°12483, 12493, 12494, 12604, 12736, 12737,…

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  8. Résultat n°8
    Matrice des propriétés foncières.

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    Matrice des propriétés foncières.

    Date

    1827-1914

    Cote

    3P271/2

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Souzy.
    • Matrice des propriétés foncières.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  9. Résultat n°9
    Sourcieux-les-Mines et Souzy.

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    Sourcieux-les-Mines et Souzy.

    Date

    1990

    Cote

    6313W/161

    • Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques…
    • États de section (6003-NM).
    • Sourcieux-les-Mines et Souzy.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  10. Résultat n°10
    Souzy. Vues multiples en mosaïque.

    1 media

    Souzy. Vues multiples en mosaïque.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi2722

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du Rhône
    • Souzy. Vues multiples en mosaïque.
  11. Résultat n°11
    Saint-Priest à Taponas.

    1 media

    Saint-Priest à Taponas.

    Date

    1949-2023

    Cote

    6445W29

    • Contexte : 6445W - Archives du département du Rhône et de la…
    • Dossiers par communes, établissements publics et structures…
    • Communes.
    • Saint-Priest à Taponas.

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

  12. Résultat n°12
    Communauté de Communes.

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    Communauté de Communes.

    Date

    1992-2006

    Cote

    6025W24

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement…
    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communauté de Communes.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  13. Résultat n°13
    Souzy (1930), Longessaigne (1854-1924), Saint-Genis-l'Argentière (1842-1909).

    1 media

    Souzy (1930), Longessaigne (1854-1924), Saint-Genis-l'Argentière (1842-1909).

    Date

    1842-1930

    Cote

    77W420

    • Contexte : 77W - Service vicinal - Chemins vicinaux
    • Chemins Vicinaux Ordinaires (VO).
    • Canton de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Souzy (1930), Longessaigne (1854-1924), Saint-Genis-l'Argentière…

    Producteur :

    Rhône. Service vicinal

  14. Résultat n°14
    1882-1911.

    1 media

    1882-1911.

    Date

    1882-1911

    Cote

    3P271/4

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Souzy.
    • Matrices des propriétés bâties.
    • 1882-1911.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  15. Résultat n°15
    Matrice des propriétés non bâties.

    1 media

    Matrice des propriétés non bâties.

    Date

    1914-1933

    Cote

    3P271/3

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Souzy.
    • Matrice des propriétés non bâties.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  16. Résultat n°16
    État de sections.

    2 lots 39 medias

    État de sections.

    Date

    1827

    Cote

    3P271/1

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Souzy.
    • État de sections.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  17. Résultat n°17

    Gestion foncière sur les territoires de la métropole de Lyon et du département du Rhône.

    Date

    1965-2000

    Cote

    6410W 1-6410W10

    • Contexte : Gestion foncière sur les territoires de la métropole…

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Direction du patrimoine / Action foncière