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  1. Résultat n°1

    Matrice des propriétés foncières.

    Date

    1827-1914

    Cote

    3P271/2

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Souzy.
    • Matrice des propriétés foncières.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  2. Résultat n°2
    Sommier des biens et revenus des fabriques.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens et revenus des fabriques.

    Date

    an III-an VIII

    Cote

    2Q404

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Sommier des biens et revenus des fabriques.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  3. Résultat n°3
    Soucieu-en-Jarrest-Taponas.

    1 media

    Soucieu-en-Jarrest-Taponas.

    Date

    1906-1911

    Cote

    5Q165

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Soucieu-en-Jarrest-Taponas.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  4. Résultat n°4

    1911-1933.

    Date

    1911-1933

    Cote

    3P271/5

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Souzy.
    • Matrices des propriétés bâties.
    • 1911-1933.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  5. Résultat n°5

    Souzy.

    Date

    2018-2019

    Cote

    5545W150

    • Contexte : 5545W - Préfecture du Rhône - Cahiers citoyens du grand...
    • Souzy.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture Cabinet du préfet

  6. Résultat n°6
    Sommier des biens appartenant aux communautés laïques et ecclésiastiques.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens appartenant aux communautés laïques et ecclésiastiques.

    Date

    1792-an III

    Cote

    2Q403

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Sommier des biens appartenant aux communautés laïques...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  7. Résultat n°7
    Permis n°12483, 12493, 12494, 12604, 12736, 12737, 12794, 12807, 12827 et 12872.

    1 media

    Permis n°12483, 12493, 12494, 12604, 12736, 12737, 12794, 12807, 12827 et 12872.

    Date

    1975-1976

    Cote

    3610W23

    • Contexte : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Permis n°12483, 12493, 12494, 12604, 12736, 12737,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  8. Résultat n°8
    Sourcieux-les-Mines et Souzy.

    1 media

    Sourcieux-les-Mines et Souzy.

    Date

    1990

    Cote

    6313W/161

    • Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...
    • États de section (6003-NM).
    • Sourcieux-les-Mines et Souzy.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  9. Résultat n°9
    Saint-Priest à Taponas.

    1 media

    Saint-Priest à Taponas.

    Date

    1949-2023

    Cote

    6445W29

    • Contexte : 6445W - Archives du département du Rhône et de la métropole...
    • Dossiers par communes, établissements publics et structures...
    • Communes.
    • Saint-Priest à Taponas.

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

  10. Résultat n°10
    Communauté de Communes.

    1 media

    Communauté de Communes.

    Date

    1992-2006

    Cote

    6025W24

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...
    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communauté de Communes.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  11. Résultat n°11

    Matrice des propriétés non bâties.

    Date

    1914-1933

    Cote

    3P271/3

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Souzy.
    • Matrice des propriétés non bâties.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  12. Résultat n°12
    État de sections.

    38 medias

    État de sections.

    Date

    1827

    Cote

    3P271/1

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Souzy.
    • État de sections.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  13. Résultat n°13

    Gestion foncière sur les territoires de la métropole de Lyon et du département du Rhône.

    Date

    1965-2000

    Cote

    6410W 1-6410W10

    • Contexte : Gestion foncière sur les territoires de la métropole...

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Direction du patrimoine / Action foncière

  14. Résultat n°14

    1882-1911.

    Date

    1882-1911

    Cote

    3P271/4

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Souzy.
    • Matrices des propriétés bâties.
    • 1882-1911.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre