Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Partie 2.

1 media

Cote
6355W/8
Date
1990
Lieu
BRINDAS (RHONE, FRANCE)
Type de document
ROLE D'IMPOSITION
  • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...
  • Année 1990.
  • Taxe foncière.
  • Brindas.
  • Partie 2.
Résultat n°2
Thurins.

1 media

Cote
6355W/23
Date
1990
Lieu
THURINS (RHONE, FRANCE)
Type de document
ROLE D'IMPOSITION
  • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...
  • Année 1990.
  • Taxe d'habitation.
  • Thurins.
Résultat n°3
Vaugneray.

1 media

Cote
6355W/24
Date
1990
Lieu
VAUGNERAY (RHONE, FRANCE)
Type de document
ROLE D'IMPOSITION
  • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...
  • Année 1990.
  • Taxe d'habitation.
  • Vaugneray.
Résultat n°4
Partie 1.

1 media

Cote
6355W/4
Date
1982
Lieu - Type de document
ROLE D'IMPOSITION
  • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...
  • Année 1982.
  • Taxe d'habitation.
  • Partie 1.
Résultat n°5
Thurins.

1 media

Cote
6355W/14
Date
1990
Lieu
THURINS (RHONE, FRANCE)
Type de document
ROLE D'IMPOSITION
  • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...
  • Année 1990.
  • Taxe foncière.
  • Thurins.
Résultat n°6
Saint-Laurent-de-Vaux.

1 media

Cote
6355W/22
Date
1990
Lieu
SAINT-LAURENT-DE-VAUX (RHONE, FRANCE)
Type de document
ROLE D'IMPOSITION
  • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...
  • Année 1990.
  • Taxe d'habitation.
  • Saint-Laurent-de-Vaux.
Résultat n°7
Sainte-Consorce.

1 media

Cote
6355W/21
Date
1990
Lieu
SAINTE-CONSORCE (RHONE, FRANCE)
Type de document
ROLE D'IMPOSITION
  • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...
  • Année 1990.
  • Taxe d'habitation.
  • Sainte-Consorce.
Résultat n°8
Grézieu.

1 media

Cote
6355W/19
Date
1990
Lieu
GREZIEU (RHONE, FRANCE)
Type de document
ROLE D'IMPOSITION
  • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...
  • Année 1990.
  • Taxe d'habitation.
  • Grézieu.
Résultat n°9
Yzeron.

1 media

Cote
6355W/17
Date
1990
Lieu
YZERON (RHONE, FRANCE)
Type de document
ROLE D'IMPOSITION
  • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...
  • Année 1990.
  • Taxe foncière.
  • Yzeron.
Résultat n°10
Rôles spéciaux.

1 media

Cote
6355W/6
Date
1982
Lieu - Type de document
ROLE D'IMPOSITION
  • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...
  • Année 1982.
  • Taxe d'habitation.
  • Rôles spéciaux.
Résultat n°11
Saint-Laurent-de-Vaux.

1 media

Cote
6355W/13
Date
1990
Lieu
SAINT-LAURENT-DE-VAUX (RHONE, FRANCE)
Type de document
ROLE D'IMPOSITION
  • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...
  • Année 1990.
  • Taxe foncière.
  • Saint-Laurent-de-Vaux.
Résultat n°12
Pollionnay.

1 media

Cote
6355W/20
Date
1990
Lieu
POLLIONNAY (RHONE, FRANCE)
Type de document
ROLE D'IMPOSITION
  • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...
  • Année 1990.
  • Taxe d'habitation.
  • Pollionnay.
Résultat n°13
Yzeron.

1 media

Cote
6355W/25
Date
1990
Lieu
YZERON (RHONE, FRANCE)
Type de document
ROLE D'IMPOSITION
  • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...
  • Année 1990.
  • Taxe d'habitation.
  • Yzeron.
Résultat n°14
Cote
3920W 1-3920W34
Date
1975-1990
Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, SAINT-IGNY-DE-VERS, MONSOLS, BELLEVILLE, SAINT-GEORGES-DE-RENEINS
Type de document -
  • Contexte : Fiscalité.
Résultat n°15
Partie 1.

1 media

Cote
6355W/9
Date
1990
Lieu
GREZIEU (RHONE, FRANCE)
Type de document
ROLE D'IMPOSITION
  • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...
  • Année 1990.
  • Taxe foncière.
  • Grézieu.
  • Partie 1.
Résultat n°16
Partie 2.

1 media

Cote
6355W/16
Date
1990
Lieu
VAUGNERAY (RHONE, FRANCE)
Type de document
ROLE D'IMPOSITION
  • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...
  • Année 1990.
  • Taxe foncière.
  • Vaugneray.
  • Partie 2.
Résultat n°17
Partie 2.

1 media

Cote
6355W/5
Date
1982
Lieu - Type de document
ROLE D'IMPOSITION
  • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...
  • Année 1982.
  • Taxe d'habitation.
  • Partie 2.
Résultat n°18
Partie 2.

1 media

Cote
6355W/3
Date
1982
Lieu
RIVERIE (RHONE, FRANCE), SAINT-ANDRE-LA-COTE (RHONE, FRANCE), SAINTE-CATHERINE (RHONE, FRANCE), TALUYERS (RHONE, FRANCE)
Type de document
ROLE D'IMPOSITION
  • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...
  • Année 1982.
  • Taxe foncière (Riverie, Saint-André-la-Côte, Sainte-Catherine,...
  • Partie 2.
Résultat n°19
Brindas.

1 media

Cote
6355W/18
Date
1990
Lieu
BRINDAS (RHONE, FRANCE)
Type de document
ROLE D'IMPOSITION
  • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...
  • Année 1990.
  • Taxe d'habitation.
  • Brindas.
Résultat n°20
Partie 2.

1 media

Cote
6355W/10
Date
1990
Lieu
GREZIEU (RHONE, FRANCE)
Type de document
ROLE D'IMPOSITION
  • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...
  • Année 1990.
  • Taxe foncière.
  • Grézieu.
  • Partie 2.