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26 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Partie 2.
Cote
6355W/8
 Date
1990
 Lieu
BRINDAS (RHONE, FRANCE)
 Type de document
ROLE D'IMPOSITION

  • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

  • Année 1990.
  • Taxe foncière.
  • Brindas.
  • Partie 2.
Résultat n°2

Thurins.
Cote
6355W/23
 Date
1990
 Lieu
THURINS (RHONE, FRANCE)
 Type de document
ROLE D'IMPOSITION

  • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

  • Année 1990.
  • Taxe d'habitation.
  • Thurins.
Résultat n°3

Vaugneray.
Cote
6355W/24
 Date
1990
 Lieu
VAUGNERAY (RHONE, FRANCE)
 Type de document
ROLE D'IMPOSITION

  • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

  • Année 1990.
  • Taxe d'habitation.
  • Vaugneray.
Résultat n°4

Partie 1.
Cote
6355W/4
 Date
1982
 Lieu - Type de document
ROLE D'IMPOSITION

  • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

  • Année 1982.
  • Taxe d'habitation.
  • Partie 1.
Résultat n°5

Thurins.
Cote
6355W/14
 Date
1990
 Lieu
THURINS (RHONE, FRANCE)
 Type de document
ROLE D'IMPOSITION

  • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

  • Année 1990.
  • Taxe foncière.
  • Thurins.
Résultat n°6

Saint-Laurent-de-Vaux.
Cote
6355W/22
 Date
1990
 Lieu
SAINT-LAURENT-DE-VAUX (RHONE, FRANCE)
 Type de document
ROLE D'IMPOSITION

  • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

  • Année 1990.
  • Taxe d'habitation.
  • Saint-Laurent-de-Vaux.
Résultat n°7

Sainte-Consorce.
Cote
6355W/21
 Date
1990
 Lieu
SAINTE-CONSORCE (RHONE, FRANCE)
 Type de document
ROLE D'IMPOSITION

  • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

  • Année 1990.
  • Taxe d'habitation.
  • Sainte-Consorce.
Résultat n°8

Grézieu.
Cote
6355W/19
 Date
1990
 Lieu
GREZIEU (RHONE, FRANCE)
 Type de document
ROLE D'IMPOSITION

  • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

  • Année 1990.
  • Taxe d'habitation.
  • Grézieu.
Résultat n°9

Yzeron.
Cote
6355W/17
 Date
1990
 Lieu
YZERON (RHONE, FRANCE)
 Type de document
ROLE D'IMPOSITION

  • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

  • Année 1990.
  • Taxe foncière.
  • Yzeron.
Résultat n°10

Rôles spéciaux.
Cote
6355W/6
 Date
1982
 Lieu - Type de document
ROLE D'IMPOSITION

  • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

  • Année 1982.
  • Taxe d'habitation.
  • Rôles spéciaux.
Résultat n°11

Saint-Laurent-de-Vaux.
Cote
6355W/13
 Date
1990
 Lieu
SAINT-LAURENT-DE-VAUX (RHONE, FRANCE)
 Type de document
ROLE D'IMPOSITION

  • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

  • Année 1990.
  • Taxe foncière.
  • Saint-Laurent-de-Vaux.
Résultat n°12

Pollionnay.
Cote
6355W/20
 Date
1990
 Lieu
POLLIONNAY (RHONE, FRANCE)
 Type de document
ROLE D'IMPOSITION

  • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

  • Année 1990.
  • Taxe d'habitation.
  • Pollionnay.
Résultat n°13

Yzeron.
Cote
6355W/25
 Date
1990
 Lieu
YZERON (RHONE, FRANCE)
 Type de document
ROLE D'IMPOSITION

  • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

  • Année 1990.
  • Taxe d'habitation.
  • Yzeron.
Résultat n°14

Fiscalité.
Cote
3920W 1-3920W34
 Date
1975-1990
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, SAINT-IGNY-DE-VERS, MONSOLS, BELLEVILLE, SAINT-GEORGES-DE-RENEINS
 Type de document -

  • Contexte : Fiscalité.
Résultat n°15

Partie 1.
Cote
6355W/9
 Date
1990
 Lieu
GREZIEU (RHONE, FRANCE)
 Type de document
ROLE D'IMPOSITION

  • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

  • Année 1990.
  • Taxe foncière.
  • Grézieu.
  • Partie 1.
Résultat n°16

Partie 2.
Cote
6355W/16
 Date
1990
 Lieu
VAUGNERAY (RHONE, FRANCE)
 Type de document
ROLE D'IMPOSITION

  • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

  • Année 1990.
  • Taxe foncière.
  • Vaugneray.
  • Partie 2.
Résultat n°17

Partie 2.
Cote
6355W/5
 Date
1982
 Lieu - Type de document
ROLE D'IMPOSITION

  • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

  • Année 1982.
  • Taxe d'habitation.
  • Partie 2.
Résultat n°18

Partie 2.
Cote
6355W/3
 Date
1982
 Lieu
RIVERIE (RHONE, FRANCE), SAINT-ANDRE-LA-COTE (RHONE, FRANCE), SAINTE-CATHERINE (RHONE, FRANCE), TALUYERS (RHONE, FRANCE)
 Type de document
ROLE D'IMPOSITION

  • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

  • Année 1982.
  • Taxe foncière (Riverie, Saint-André-la-Côte, Sainte-Catherine,...
  • Partie 2.
Résultat n°19

Brindas.
Cote
6355W/18
 Date
1990
 Lieu
BRINDAS (RHONE, FRANCE)
 Type de document
ROLE D'IMPOSITION

  • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

  • Année 1990.
  • Taxe d'habitation.
  • Brindas.
Résultat n°20

Partie 2.
Cote
6355W/10
 Date
1990
 Lieu
GREZIEU (RHONE, FRANCE)
 Type de document
ROLE D'IMPOSITION

  • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

  • Année 1990.
  • Taxe foncière.
  • Grézieu.
  • Partie 2.