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Résultat n°1
Fleurieux-sur-l'Arbresle.

1 media

Fleurieux-sur-l'Arbresle.

Date

1984-1987

Cote

4527W49

Résultat n°2
Pomeys.

1 media

Pomeys.

Date

1979-1986

Cote

4527W58

Résultat n°3
Savigny, aménagement de la voie communale 43 (VC43).

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Savigny, aménagement de la voie communale 43 (VC43).

Date

1986-1989

Cote

4527W68

Résultat n°4
Saint-Clément-Les-Places, création d'une zone artisanale au lieudit « Croix Bayard ».

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Saint-Clément-Les-Places, création d'une zone artisanale au lieudit « Croix Bayard ».

Date

1981

Cote

4527W62

Résultat n°5
Denicé, projet d'aliénation d'une section du chemin rural au lieu-dit « Le Carra ».

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Denicé, projet d'aliénation d'une section du chemin rural au lieu-dit « Le Carra ».

Date

1988

Cote

4527W46

Résultat n°6
Longessaigne et Montrottier, aliénation de chemins ruraux.

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Longessaigne et Montrottier, aliénation de chemins ruraux.

Date

1986

Cote

4527W54

Résultat n°7
Montrottier et Longessaigne, création d'une zone industrielle au lieudit « Les Auberges ».

1 media

Montrottier et Longessaigne, création d'une zone industrielle au lieudit « Les Auberges ».

Date

1984

Cote

4527W56

Résultat n°8
Saint-Genis-l'Argentière, aliénation de deux impasses.

1 media

Saint-Genis-l'Argentière, aliénation de deux impasses.

Date

1988

Cote

4527W64

Résultat n°9
Villefranche-sur-Saône, contournement Est.

1 media

Villefranche-sur-Saône, contournement Est.

Date

1971-1972

Cote

4527W70

Résultat n°10
Duerne, projets d'aménagement.

1 media

Duerne, projets d'aménagement.

Date

1982-1988

Cote

4527W48

Résultat n°11
Règlement de l’indemnité d’expropriation due aux mariés Etienne Millou et Antoine Bas, de Sainte-Foy-lès-Lyon (1 p. p.)

1 media

Règlement de l’indemnité d’expropriation due aux mariés Etienne Millou et Antoine Bas, de Sainte-Foy-lès-Lyon (1 p. p.)

Date

1836-1836, 7 mars 1836

Cote

9J1 pièce 10

Résultat n°12
Chazay-d'Azergues.

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Chazay-d'Azergues.

Date

1982-1988

Cote

4527W44

Résultat n°13
L'Arbresle, aliénation d'un délaissé rue Vierge.

1 media

L'Arbresle, aliénation d'un délaissé rue Vierge.

Date

1982

Cote

4527W52

Résultat n°14
Sain-Bel.

1 media

Sain-Bel.

Date

1972-1988

Cote

4527W61

Résultat n°15
Brullioles, projet d'aliénation de chemins ruraux.

1 media

Brullioles, projet d'aliénation de chemins ruraux.

Date

1985

Cote

4527W42

Résultat n°16
Yzeron, création d'une aire de stationnement.

1 media

Yzeron, création d'une aire de stationnement.

Date

1974-1976

Cote

4527W71

Résultat n°17
Etablissements publics et cours d'eau, expropriations.

1 media

Etablissements publics et cours d'eau, expropriations.

Date

s.d.

Cote

1160W 40-1160W51

Résultat n°18
Les Olmes.

1 media

Les Olmes.

Date

1983-1986

Cote

4527W53

Résultat n°19
Saint-Andéol-le-Château, élargissement du chemin rural d'Ecorcheboeuf.

1 media

Saint-Andéol-le-Château, élargissement du chemin rural d'Ecorcheboeuf.

Date

1976-1978

Cote

4527W60

Résultat n°20
Dommartin, projet d'aliénation et déviation d'un chemin rural.

1 media

Dommartin, projet d'aliénation et déviation d'un chemin rural.

Date

1985

Cote

4527W47