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39 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Fleurieu-sur-l'Arbresle.
Cote
4527W49
 Date
1984-1987
 Lieu
FLEURIEU-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
  • Opérations classées par commune.
  • Fleurieu-sur-l'Arbresle.
Résultat n°2

Pomeys.
Cote
4527W58
 Date
1979-1986
 Lieu
POMEYS (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
  • Opérations classées par commune.
  • Pomeys.
Résultat n°3

Savigny, aménagement de la voie communale 43 (VC43).
Cote
4527W68
 Date
1986-1989
 Lieu
SAVIGNY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
  • Opérations classées par commune.
  • Savigny, aménagement de la voie communale 43 (VC43).
Résultat n°4

Saint-Clément-Les-Places, création d'une zone artisanale au lieudit « Croix Bayard ».
Cote
4527W62
 Date
1981
 Lieu
SAINT-CLEMENT-LES-PLACES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
  • Opérations classées par commune.
  • Saint-Clément-Les-Places, création d'une zone artisanale...
Résultat n°5

Denicé, projet d'aliénation d'une section du chemin rural au lieu-dit « Le Carra ».
Cote
4527W46
 Date
1988
 Lieu
DENICE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
  • Opérations classées par commune.
  • Denicé, projet d'aliénation d'une section du chemin...
Résultat n°6

Longessaigne et Montrottier, aliénation de chemins ruraux.
Cote
4527W54
 Date
1986
 Lieu
LONGESSAIGNE (RHONE, FRANCE), MONTROTTIER (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
  • Opérations classées par commune.
  • Longessaigne et Montrottier, aliénation de chemins...
Résultat n°7

Montrottier et Longessaigne, création d'une zone industrielle au lieudit « Les Auberges ».
Cote
4527W56
 Date
1984
 Lieu
MONTROTTIER (RHONE, FRANCE), LONGESSAIGNE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
  • Opérations classées par commune.
  • Montrottier et Longessaigne, création d'une zone industrielle...
Résultat n°8

Saint-Genis-L'Argentière, aliénation de deux impasses.
Cote
4527W64
 Date
1988
 Lieu
SAINT-GENIS-L'ARGENTIERE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
  • Opérations classées par commune.
  • Saint-Genis-L'Argentière, aliénation de deux impasses.
Résultat n°9

Villefranche-sur-Saône, contournement Est.
Cote
4527W70
 Date
1971-1972
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
  • Opérations classées par commune.
  • Villefranche-sur-Saône, contournement Est.
Résultat n°10

Duerne, projets d'aménagement.
Cote
4527W48
 Date
1982-1988
 Lieu
DUERNE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
  • Opérations classées par commune.
  • Duerne, projets d'aménagement.
Résultat n°11
Règlement de l’indemnité d’expropriation due aux mariés Etienne Millou et Antoine Bas, de Sainte-Foy-lès-Lyon (1 p. p.)

1 media

Règlement de l’indemnité d’expropriation due aux mariés Etienne Millou et Antoine Bas, de Sainte-Foy-lès-Lyon (1 p. p.)
Cote
9J1 pièce 10
 Date
1836-1836, 7 mars 1836
 Lieu
DARDILLY, SAINTE-FOY-LES-LYON, SAINT-JUST (QUARTIER)
 Type de document -

  • Contexte : 9J - Famille Bonnevay

  • Sainte-Foy-lès-Lyon.
  • Famille Bas-Millou.
  • Règlement de l’indemnité d’expropriation due aux mariés...
Résultat n°12

Chazay-d'Azergues.
Cote
4527W44
 Date
1982-1988
 Lieu
CHAZAY-D'AZERGUES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
  • Opérations classées par commune.
  • Chazay-d'Azergues.
Résultat n°13

L'Arbresle, aliénation d'un délaissé rue Vierge.
Cote
4527W52
 Date
1982
 Lieu
L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
  • Opérations classées par commune.
  • L'Arbresle, aliénation d'un délaissé rue Vierge.
Résultat n°14

Sain-Bel.
Cote
4527W61
 Date
1972-1988
 Lieu
SAIN-BEL (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
  • Opérations classées par commune.
  • Sain-Bel.
Résultat n°15

Brullioles, projet d'aliénation de chemins ruraux.
Cote
4527W42
 Date
1985
 Lieu
BRULLIOLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
  • Opérations classées par commune.
  • Brullioles, projet d'aliénation de chemins ruraux.
Résultat n°16

Yzeron, création d'une aire de stationnement.
Cote
4527W71
 Date
1974-1976
 Lieu
YZERON (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
  • Opérations classées par commune.
  • Yzeron, création d'une aire de stationnement.
Résultat n°17
Etablissements publics et cours d'eau, expropriations.

1 media

Etablissements publics et cours d'eau, expropriations.
Cote
1160W 40-1160W51
 Date
s.d.
 Lieu
CHAZAY-D'AZERGUES, NEUVILLE-SUR-SAONE, VAULX-EN-VELIN, MIRIBEL-JONAGE (PARC), PEAGE-DE-ROUSSILLON, VAUGRIS, MORGON (RUISSEAU)
 Type de document -

  • Contexte : Etablissements publics et cours d'eau, expropriations.
Résultat n°18

Les Olmes.
Cote
4527W53
 Date
1983-1986
 Lieu
LES OLMES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
  • Opérations classées par commune.
  • Les Olmes.
Résultat n°19

Saint-Andéol-le-Château, élargissement du chemin rural d'Ecorcheboeuf.
Cote
4527W60
 Date
1976-1978
 Lieu
SAINT-ANDEOL-LE-CHATEAU (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
  • Opérations classées par commune.
  • Saint-Andéol-le-Château, élargissement du chemin rural...
Résultat n°20

Dommartin, projet d'aliénation et déviation d'un chemin rural.
Cote
4527W47
 Date
1985
 Lieu
DOMMARTIN (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
  • Opérations classées par commune.
  • Dommartin, projet d'aliénation et déviation d'un chemin...