TRAVAUX D'UTILITE PUBLIQUE

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	Fleurieux-sur-l'Arbresle.	Cote 4527W49	Date 1984-1987	Lieu FLEURIEUX-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier... Aménagements communaux confiés à la Direction départementale... Opérations classées par commune. Fleurieux-sur-l'Arbresle.
Résultat n°2	1 media	Pomeys.	Cote 4527W58	Date 1979-1986	Lieu POMEYS (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier... Aménagements communaux confiés à la Direction départementale... Opérations classées par commune. Pomeys.
Résultat n°3	1 media	Savigny, aménagement de la voie communale 43 (VC43).	Cote 4527W68	Date 1986-1989	Lieu SAVIGNY (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier... Aménagements communaux confiés à la Direction départementale... Opérations classées par commune. Savigny, aménagement de la voie communale 43 (VC43).
Résultat n°4	1 media	Saint-Clément-Les-Places, création d'une zone artisanale au lieudit « Croix Bayard ».	Cote 4527W62	Date 1981	Lieu SAINT-CLEMENT-LES-PLACES (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier... Aménagements communaux confiés à la Direction départementale... Opérations classées par commune. Saint-Clément-Les-Places, création d'une zone artisanale...
Résultat n°5	1 media	Denicé, projet d'aliénation d'une section du chemin rural au lieu-dit « Le Carra ».	Cote 4527W46	Date 1988	Lieu DENICE (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier... Aménagements communaux confiés à la Direction départementale... Opérations classées par commune. Denicé, projet d'aliénation d'une section du chemin...
Résultat n°6	1 media	Longessaigne et Montrottier, aliénation de chemins ruraux.	Cote 4527W54	Date 1986	Lieu LONGESSAIGNE (RHONE, FRANCE), MONTROTTIER (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier... Aménagements communaux confiés à la Direction départementale... Opérations classées par commune. Longessaigne et Montrottier, aliénation de chemins...
Résultat n°7	1 media	Montrottier et Longessaigne, création d'une zone industrielle au lieudit « Les Auberges ».	Cote 4527W56	Date 1984	Lieu MONTROTTIER (RHONE, FRANCE), LONGESSAIGNE (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier... Aménagements communaux confiés à la Direction départementale... Opérations classées par commune. Montrottier et Longessaigne, création d'une zone industrielle...
Résultat n°8	1 media	Saint-Genis-l'Argentière, aliénation de deux impasses.	Cote 4527W64	Date 1988	Lieu SAINT-GENIS-L'ARGENTIERE (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier... Aménagements communaux confiés à la Direction départementale... Opérations classées par commune. Saint-Genis-l'Argentière, aliénation de deux impasses.
Résultat n°9	1 media	Villefranche-sur-Saône, contournement Est.	Cote 4527W70	Date 1971-1972	Lieu VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier... Aménagements communaux confiés à la Direction départementale... Opérations classées par commune. Villefranche-sur-Saône, contournement Est.
Résultat n°10	1 media	Duerne, projets d'aménagement.	Cote 4527W48	Date 1982-1988	Lieu DUERNE (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier... Aménagements communaux confiés à la Direction départementale... Opérations classées par commune. Duerne, projets d'aménagement.
Résultat n°11	1 media	Règlement de l’indemnité d’expropriation due aux mariés Etienne Millou et Antoine Bas, de Sainte-Foy-lès-Lyon (1 p. p.)	Cote 9J1 pièce 10	Date 1836-1836, 7 mars 1836	Lieu DARDILLY, SAINTE-FOY-LES-LYON, SAINT-JUST (QUARTIER)	Type de document -
		Contexte : 9J - Famille Bonnevay Sainte-Foy-lès-Lyon. Famille Bas-Millou. Règlement de l’indemnité d’expropriation due aux mariés...
Résultat n°12	1 media	Chazay-d'Azergues.	Cote 4527W44	Date 1982-1988	Lieu CHAZAY-D'AZERGUES (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier... Aménagements communaux confiés à la Direction départementale... Opérations classées par commune. Chazay-d'Azergues.
Résultat n°13	1 media	L'Arbresle, aliénation d'un délaissé rue Vierge.	Cote 4527W52	Date 1982	Lieu L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier... Aménagements communaux confiés à la Direction départementale... Opérations classées par commune. L'Arbresle, aliénation d'un délaissé rue Vierge.
Résultat n°14	1 media	Sain-Bel.	Cote 4527W61	Date 1972-1988	Lieu SAIN-BEL (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier... Aménagements communaux confiés à la Direction départementale... Opérations classées par commune. Sain-Bel.
Résultat n°15	1 media	Brullioles, projet d'aliénation de chemins ruraux.	Cote 4527W42	Date 1985	Lieu BRULLIOLES (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier... Aménagements communaux confiés à la Direction départementale... Opérations classées par commune. Brullioles, projet d'aliénation de chemins ruraux.
Résultat n°16	1 media	Yzeron, création d'une aire de stationnement.	Cote 4527W71	Date 1974-1976	Lieu YZERON (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier... Aménagements communaux confiés à la Direction départementale... Opérations classées par commune. Yzeron, création d'une aire de stationnement.
Résultat n°17	1 media	Etablissements publics et cours d'eau, expropriations.	Cote 1160W 40-1160W51	Date s.d.	Lieu CHAZAY-D'AZERGUES, NEUVILLE-SUR-SAONE, VAULX-EN-VELIN, MIRIBEL-JONAGE (PARC), PEAGE-DE-ROUSSILLON, VAUGRIS, MORGON (RUISSEAU)	Type de document -
		Contexte : Etablissements publics et cours d'eau, expropriations.
Résultat n°18	1 media	Les Olmes.	Cote 4527W53	Date 1983-1986	Lieu LES OLMES (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier... Aménagements communaux confiés à la Direction départementale... Opérations classées par commune. Les Olmes.
Résultat n°19	1 media	Saint-Andéol-le-Château, élargissement du chemin rural d'Ecorcheboeuf.	Cote 4527W60	Date 1976-1978	Lieu SAINT-ANDEOL-LE-CHATEAU (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier... Aménagements communaux confiés à la Direction départementale... Opérations classées par commune. Saint-Andéol-le-Château, élargissement du chemin rural...
Résultat n°20	1 media	Dommartin, projet d'aliénation et déviation d'un chemin rural.	Cote 4527W47	Date 1985	Lieu DOMMARTIN (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier... Aménagements communaux confiés à la Direction départementale... Opérations classées par commune. Dommartin, projet d'aliénation et déviation d'un chemin...

Résultats de la recherche

Fleurieux-sur-l'Arbresle.

Pomeys.

Savigny, aménagement de la voie communale 43 (VC43).

Saint-Clément-Les-Places, création d'une zone artisanale au lieudit « Croix Bayard ».

Denicé, projet d'aliénation d'une section du chemin rural au lieu-dit « Le Carra ».

Longessaigne et Montrottier, aliénation de chemins ruraux.

Montrottier et Longessaigne, création d'une zone industrielle au lieudit « Les Auberges ».

Saint-Genis-l'Argentière, aliénation de deux impasses.

Villefranche-sur-Saône, contournement Est.

Duerne, projets d'aménagement.

Règlement de l’indemnité d’expropriation due aux mariés Etienne Millou et Antoine Bas, de Sainte-Foy-lès-Lyon (1 p. p.)

Chazay-d'Azergues.

L'Arbresle, aliénation d'un délaissé rue Vierge.

Sain-Bel.

Brullioles, projet d'aliénation de chemins ruraux.

Yzeron, création d'une aire de stationnement.

Etablissements publics et cours d'eau, expropriations.

Les Olmes.

Saint-Andéol-le-Château, élargissement du chemin rural d'Ecorcheboeuf.

Dommartin, projet d'aliénation et déviation d'un chemin rural.