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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Certification des comptes.

1 media

Cote
446J6
Date
1992-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 446J - Union amicale d'entraide des conseillers généraux...
  • Gestion financière.
  • Certification des comptes.
Résultat n°2
Contentieux.

1 media

Cote
446J8
Date
1976-1981
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 446J - Union amicale d'entraide des conseillers généraux...
  • Gestion financière.
  • Subventions.
  • Contentieux.
Résultat n°3
Sollicitations auprès du département du Rhône.

1 media

Cote
446J7
Date
1977-2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 446J - Union amicale d'entraide des conseillers généraux...
  • Gestion financière.
  • Subventions.
  • Sollicitations auprès du département du Rhône.
Résultat n°4
1964-1989.

1 media

Cote
446J3
Date
1964-1989
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 446J - Union amicale d'entraide des conseillers généraux...
  • Assemblées générales et conseils d'administration.
  • Dossiers préparatoires.
  • 1964-1989.
Résultat n°5
Fonctionnement de l'association.

1 media

Cote
446J5
Date
1964-1993
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 446J - Union amicale d'entraide des conseillers généraux...
  • Fonctionnement de l'association.
Résultat n°6
1991-2004.

1 media

Cote
446J4
Date
1991-2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 446J - Union amicale d'entraide des conseillers généraux...
  • Assemblées générales et conseils d'administration.
  • Dossiers préparatoires.
  • 1991-2004.
Résultat n°7
Création de l'association.

1 media

Cote
446J1
Date
1964-1991
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 446J - Union amicale d'entraide des conseillers généraux...
  • Création de l'association.
Résultat n°8
Régime fiscal de l'association.

1 media

Cote
446J9
Date
1990-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 446J - Union amicale d'entraide des conseillers généraux...
  • Gestion financière.
  • Régime fiscal de l'association.
Résultat n°9
Procès-verbaux.

1 media

Cote
446J2
Date
1964-2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 446J - Union amicale d'entraide des conseillers généraux...
  • Assemblées générales et conseils d'administration.
  • Procès-verbaux.