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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Certification des comptes.

    1 media

    Certification des comptes.

    Date

    1992-2007

    Cote

    446J6

    • Contexte : 446J - Union amicale d'entraide des conseillers généraux...
    • Gestion financière.
    • Certification des comptes.

    Producteur :

    Union amicale d'entraide des conseillers généraux et anciens conseillers généraux du Rhône

  2. Résultat n°2
    Contentieux.

    1 media

    Contentieux.

    Date

    1976-1981

    Cote

    446J8

    • Contexte : 446J - Union amicale d'entraide des conseillers généraux...
    • Gestion financière.
    • Subventions.
    • Contentieux.

    Producteur :

    Union amicale d'entraide des conseillers généraux et anciens conseillers généraux du Rhône

  3. Résultat n°3
    Sollicitations auprès du département du Rhône.

    1 media

    Sollicitations auprès du département du Rhône.

    Date

    1977-2004

    Cote

    446J7

    • Contexte : 446J - Union amicale d'entraide des conseillers généraux...
    • Gestion financière.
    • Subventions.
    • Sollicitations auprès du département du Rhône.

    Producteur :

    Union amicale d'entraide des conseillers généraux et anciens conseillers généraux du Rhône

  4. Résultat n°4
    1964-1989.

    1 media

    1964-1989.

    Date

    1964-1989

    Cote

    446J3

    • Contexte : 446J - Union amicale d'entraide des conseillers généraux...
    • Assemblées générales et conseils d'administration.
    • Dossiers préparatoires.
    • 1964-1989.

    Producteur :

    Union amicale d'entraide des conseillers généraux et anciens conseillers généraux du Rhône

  5. Résultat n°5
    Fonctionnement de l'association.

    1 media

    Fonctionnement de l'association.

    Date

    1964-1993

    Cote

    446J5

    • Contexte : 446J - Union amicale d'entraide des conseillers généraux...
    • Fonctionnement de l'association.

    Producteur :

    Union amicale d'entraide des conseillers généraux et anciens conseillers généraux du Rhône

  6. Résultat n°6
    1991-2004.

    1 media

    1991-2004.

    Date

    1991-2004

    Cote

    446J4

    • Contexte : 446J - Union amicale d'entraide des conseillers généraux...
    • Assemblées générales et conseils d'administration.
    • Dossiers préparatoires.
    • 1991-2004.

    Producteur :

    Union amicale d'entraide des conseillers généraux et anciens conseillers généraux du Rhône

  7. Résultat n°7
    Création de l'association.

    1 media

    Création de l'association.

    Date

    1964-1991

    Cote

    446J1

    • Contexte : 446J - Union amicale d'entraide des conseillers généraux...
    • Création de l'association.

    Producteur :

    Union amicale d'entraide des conseillers généraux et anciens conseillers généraux du Rhône

  8. Résultat n°8
    Régime fiscal de l'association.

    1 media

    Régime fiscal de l'association.

    Date

    1990-2006

    Cote

    446J9

    • Contexte : 446J - Union amicale d'entraide des conseillers généraux...
    • Gestion financière.
    • Régime fiscal de l'association.

    Producteur :

    Union amicale d'entraide des conseillers généraux et anciens conseillers généraux du Rhône

  9. Résultat n°9
    Procès-verbaux.

    1 media

    Procès-verbaux.

    Date

    1964-2004

    Cote

    446J2

    • Contexte : 446J - Union amicale d'entraide des conseillers généraux...
    • Assemblées générales et conseils d'administration.
    • Procès-verbaux.

    Producteur :

    Union amicale d'entraide des conseillers généraux et anciens conseillers généraux du Rhône