Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Folios 493-692.

    Date

    1914-1971

    Cote

    3P287/3

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Valsonne.
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Folios 493-692.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  2. Résultat n°2
    Sommier des revenus des biens nationaux de toutes catégories.

    2 lots 2 medias

    Sommier des revenus des biens nationaux de toutes catégories.

    Date

    1792-an VIII

    Cote

    2Q425

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Tarare.
    • Sommier des revenus des biens nationaux de toutes catégories.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  3. Résultat n°3

    Folios 1-492. Table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1914-1971

    Cote

    3P287/2

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Valsonne.
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Folios 1-492. Table alphabétique des propriétaires.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  4. Résultat n°4
    Dossiers communaux.

    1 media

    Dossiers communaux.

    Date

    1885-1911

    Cote

    77W53

    • Contexte : 77W - Service vicinal - Chemins vicinaux
    • Chemins de Grande Communication (CGC).
    • N°13.
    • Dossiers communaux.

    Producteur :

    Rhône. Service vicinal

  5. Résultat n°5

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911-1971

    Cote

    3P287/4

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Valsonne.
    • Matrice des propriétés bâties.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  6. Résultat n°6
    Feuille 244. II-5-217-41.

    2 lots 2 medias

    Feuille 244. II-5-217-41.

    Date

    1972

    Cote

    6280W271

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 244. II-5-217-41.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  7. Résultat n°7
    Toussieu, Trades, Tupin-et-Semons, Valsonne, Vaugneray.

    1 media

    Toussieu, Trades, Tupin-et-Semons, Valsonne, Vaugneray.

    Date

    1990-1999

    Cote

    6155W91

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...
    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Toussieu, Trades, Tupin-et-Semons, Valsonne, Vaugneray.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  8. Résultat n°8

    Folios 493-692.

    Date

    1914-1971

    Cote

    3P287/3

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Valsonne.
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Folios 493-692.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  9. Résultat n°9
    État de sections et matrice des propriétés foncières.

    402 medias

    État de sections et matrice des propriétés foncières.

    Date

    1824-1914

    Cote

    3P287/1

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Valsonne.
    • État de sections et matrice des propriétés foncières.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  10. Résultat n°10
    Feuille II-5-217-43.

    2 lots 2 medias

    Feuille II-5-217-43.

    Date

    1973

    Cote

    6280W313

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Région lyonnaise.
    • Feuille II-5-217-43.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  11. Résultat n°11

    Valsonne.

    Date

    2018-2019

    Cote

    5545W159

    • Contexte : 5545W - Préfecture du Rhône - Cahiers citoyens du grand...
    • Valsonne.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture Cabinet du préfet

  12. Résultat n°12
    Valsonne-Vaulx-en-Velin.

    1 media

    Valsonne-Vaulx-en-Velin.

    Date

    1906-1928

    Cote

    5Q169

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Valsonne-Vaulx-en-Velin.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  13. Résultat n°13
    Feuille II-5-218-43.

    2 lots 2 medias

    Feuille II-5-218-43.

    Date

    1973

    Cote

    6280W324

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Région lyonnaise.
    • Feuille II-5-218-43.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  14. Résultat n°14
    État de sections et matrice des propriétés foncières.

    402 medias

    État de sections et matrice des propriétés foncières.

    Date

    1824-1914

    Cote

    3P287/1

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Valsonne.
    • État de sections et matrice des propriétés foncières.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  15. Résultat n°15
    Dossiers communaux (1843-1912). Affaires diverses (1849-1865).

    1 media

    Dossiers communaux (1843-1912). Affaires diverses (1849-1865).

    Date

    1843-1912

    Cote

    77W54

    • Contexte : 77W - Service vicinal - Chemins vicinaux
    • Chemins de Grande Communication (CGC).
    • N°13.
    • Dossiers communaux (1843-1912). Affaires diverses (1849-1865).

    Producteur :

    Rhône. Service vicinal

  16. Résultat n°16
    Marchés 81038 à 81079.

    1 media

    Marchés 81038 à 81079.

    Date

    1981

    Cote

    3679W19

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • 1981.
    • Marchés 81038 à 81079.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  17. Résultat n°17
    Feuille 246. II-5-216-42.

    2 lots 2 medias

    Feuille 246. II-5-216-42.

    Date

    1972

    Cote

    6280W273

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 246. II-5-216-42.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  18. Résultat n°18
    N°10. - Dossiers communaux (1869-1895). Affaires générales (1872-1875). Entretien (1879-1918).

    1 media

    N°10. - Dossiers communaux (1869-1895). Affaires générales (1872-1875). Entretien (1879-1918).

    Date

    1869-1918

    Cote

    77W201

    • Contexte : 77W - Service vicinal - Chemins vicinaux
    • Chemins d'Intérêt Commun (IC).
    • N°10. - Dossiers communaux (1869-1895). Affaires générales...

    Producteur :

    Rhône. Service vicinal

  19. Résultat n°19
    Saint-Forgeux (1839-1889), Valsonne (1840-1930).

    1 media

    Saint-Forgeux (1839-1889), Valsonne (1840-1930).

    Date

    1839-1930

    Cote

    77W455

    • Contexte : 77W - Service vicinal - Chemins vicinaux
    • Chemins Vicinaux Ordinaires (VO).
    • Canton de Tarare.
    • Dossiers communaux.
    • Saint-Forgeux (1839-1889), Valsonne (1840-1930).

    Producteur :

    Rhône. Service vicinal

  20. Résultat n°20
    Valsonne. Vue générale.

    1 media

    Valsonne. Vue générale.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi2835

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du Rhône
    • Valsonne. Vue générale.