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  1. Résultat n°1
    Sommier des revenus des biens nationaux de toutes catégories.

    2 lots 2 medias

    Sommier des revenus des biens nationaux de toutes catégories.

    Date

    1792-an VIII

    Cote

    2Q425

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Tarare.
    • Sommier des revenus des biens nationaux de toutes catégories.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  2. Résultat n°2
    Feuille 244. II-5-217-41.

    2 lots 2 medias

    Feuille 244. II-5-217-41.

    Date

    1972

    Cote

    6280W271

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 244. II-5-217-41.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  3. Résultat n°3
    Toussieu, Trades, Tupin-et-Semons, Valsonne, Vaugneray.

    1 media

    Toussieu, Trades, Tupin-et-Semons, Valsonne, Vaugneray.

    Date

    1990-1999

    Cote

    6155W91

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...
    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Toussieu, Trades, Tupin-et-Semons, Valsonne, Vaugneray.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  4. Résultat n°4

    Folios 493-692.

    Date

    1914-1971

    Cote

    3P287/3

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Valsonne.
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Folios 493-692.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  5. Résultat n°5
    État de sections et matrice des propriétés foncières.

    402 medias

    État de sections et matrice des propriétés foncières.

    Date

    1824-1914

    Cote

    3P287/1

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Valsonne.
    • État de sections et matrice des propriétés foncières.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  6. Résultat n°6
    Feuille II-5-217-43.

    2 lots 2 medias

    Feuille II-5-217-43.

    Date

    1973

    Cote

    6280W313

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Région lyonnaise.
    • Feuille II-5-217-43.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  7. Résultat n°7

    Valsonne.

    Date

    2018-2019

    Cote

    5545W159

    • Contexte : 5545W - Préfecture du Rhône - Cahiers citoyens du grand...
    • Valsonne.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture Cabinet du préfet

  8. Résultat n°8
    Valsonne-Vaulx-en-Velin.

    1 media

    Valsonne-Vaulx-en-Velin.

    Date

    1906-1928

    Cote

    5Q169

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Valsonne-Vaulx-en-Velin.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  9. Résultat n°9
    Feuille II-5-218-43.

    2 lots 2 medias

    Feuille II-5-218-43.

    Date

    1973

    Cote

    6280W324

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Région lyonnaise.
    • Feuille II-5-218-43.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  10. Résultat n°10
    Marchés 81038 à 81079.

    1 media

    Marchés 81038 à 81079.

    Date

    1981

    Cote

    3679W19

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • 1981.
    • Marchés 81038 à 81079.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  11. Résultat n°11
    Feuille 246. II-5-216-42.

    2 lots 2 medias

    Feuille 246. II-5-216-42.

    Date

    1972

    Cote

    6280W273

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 246. II-5-216-42.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  12. Résultat n°12
    Valsonne. Vue générale.

    1 media

    Valsonne. Vue générale.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi2835

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du Rhône
    • Valsonne. Vue générale.
  13. Résultat n°13
    Marchés 82011 à 82031.

    1 media

    Marchés 82011 à 82031.

    Date

    1982

    Cote

    3679W23

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • 1982.
    • Marchés 82011 à 82031.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  14. Résultat n°14
    F-V.

    1 media

    F-V.

    Date

    1992-2006

    Cote

    6025W23

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...
    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Intercommunales.
    • F-V.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  15. Résultat n°15

    Folios 1-492. Table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1914-1971

    Cote

    3P287/2

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Valsonne.
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Folios 1-492. Table alphabétique des propriétaires.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  16. Résultat n°16
    Valsonne. Vue générale.

    1 media

    Valsonne. Vue générale.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi2837

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du Rhône
    • Valsonne. Vue générale.
  17. Résultat n°17
    Feuille 248. II-5-216-43.

    2 lots 2 medias

    Feuille 248. II-5-216-43.

    Date

    1972

    Cote

    6280W275

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 248. II-5-216-43.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  18. Résultat n°18
    Feuille II-5-216-43.

    2 lots 2 medias

    Feuille II-5-216-43.

    Date

    1973

    Cote

    6280W307

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Région lyonnaise.
    • Feuille II-5-216-43.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  19. Résultat n°19
    Chemin départemental n°82 (CD82), Valsonne, fixation des alignements.

    1 media

    Chemin départemental n°82 (CD82), Valsonne, fixation des alignements.

    Date

    1987

    Cote

    4527W157

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...
    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Chemins départementaux (CD).
    • Chemin départemental n°82 (CD82), Valsonne, fixation...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  20. Résultat n°20

    Gestion foncière sur les territoires de la métropole de Lyon et du département du Rhône.

    Date

    1965-2000

    Cote

    6410W 1-6410W10

    • Contexte : Gestion foncière sur les territoires de la métropole...

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Direction du patrimoine / Action foncière