VERNAISON (RHONE, FRANCE)

Résultat n°1

1 media
Cantons de Saint-Genis-Laval et Saint-Laurent-de-Chamousset.

Date

1937

Cote

6M2531
- Contexte : 6M - Population, économie, statistiques
- Statistique générale du Rhône.
- Statistiques postales.
- Activités des bureaux de poste.
- 1936.
- Arrondissement de Lyon.
- Cantons de Saint-Genis-Laval et Saint-Laurent-de-Chamousset.
Producteur :

Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
Résultat n°2

1 media
Chocolats "Le Rhône" à Vernaison.

Cote

1J1760/3
- Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée
- 1J 1-1J1950
- Collection de buvards publicitaires.
- Chocolats "Le Rhône" à Vernaison.
Résultat n°3

2 lots 2 medias
Givors n° 1-2.

Date

1949-1963

Cote

1Fi147
- Contexte : 1Fi - Cartes et plans de dimensions égales ou supérieures...
- Givors n° 1-2.
Producteur :

Le lien entre les dossiers d'origine et la cote de rangement en Pl ayant fréquemment été perdu, nous disposons de peu d'éléments sur l'origine des documents.
Résultat n°4
Matrice des propriétés foncières.

Date

1823-1914

Cote

3P293/2
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Vernaison.
- Matrice des propriétés foncières.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°5

2 lots 4 medias
Chocolat Le Rhône - Vernaison.

Date

s.d.

Cote

22Fi99, 1J1760
- Contexte : 22Fi - Brochures et documents commerciaux isolés
- Chocolat Le Rhône - Vernaison.
Résultat n°6

1 media
Vernaison.

Date

1990

Cote

6313W/171
- Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...
- États de section (6003-NM).
- Vernaison.
Producteur :

Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques
Résultat n°7

1 media
Marchés 80080 à 80096.

Date

1980

Cote

3679W16
- Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- 1980.
- Marchés 80080 à 80096.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°8

2 lots 2 medias
Feuille 111. II-5-226-29.

Date

1969

Cote

6280W138
- Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
- Lyon et environs.
- Série au 1/5 000e.
- Feuille 111. II-5-226-29.
Producteur :

France. Ministère de l'Équipement
Résultat n°9

1 media
Domaine de Vernaison : hospice des prêtres.

Date

1915-1924

Cote

5Q28
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens diocésains en indivis entre les départements...
- Aliénation par adjudication et gestion des propriétés...
- Propriétés ayant appartenu à la mense archiépiscopale.
- Domaine de Vernaison : hospice des prêtres.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°10

1 media
V-Y.

Date

1987-2007

Cote

6025W21
- Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...
- Activités métier.
- Etudes.
- Communales.
- V-Y.
Producteur :

Conseil de la petite enfance du Rhône.
Résultat n°11

1 media
Vernaison.

Date

1904-1906

Cote

5Q395
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Fabriques.
- Vernaison.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°12

1 media
Marchés 86123 à 86131.

Date

1986

Cote

3679W43
- Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- 1986.
- Marchés 86123 à 86131.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°13

1 media
Permis n°50168, 50199, 50312, 50319, 50411, 50412, 50509, 50535 et 50568.

Date

1964-1967

Cote

2617W2
- Contexte : 2617W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis n°50168, 50199, 50312, 50319, 50411, 50412,...
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°14

2 lots 11 medias
23e année - Tome XLIII - n° 1099 (juillet 1903).

Date

1903

Cote

20Fi114
- Contexte : 20Fi - Documents et brochures d'architecture
- Le Génie Civil, revue générale hebdomadaire des industries...
- 23e année - Tome XLIII - n° 1099 (juillet 1903).
Résultat n°15

1 media
Situation générale des communes.

Date

1834-1836

Cote

6M2251
- Contexte : 6M - Population, économie, statistiques
- Statistique générale du Rhône.
- Situation du département du Rhône.
- Situation générale des communes.
Producteur :

Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
Résultat n°16

1 media
Marchés 87038 à 87055.

Date

1987

Cote

3679W45
- Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- 1987.
- Marchés 87038 à 87055.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°17

1 media
Vernaison.

Date

2008

Cote

5961W36
- Contexte : 5961W - Direction départementale des territoires (DDT)...
- Vernaison.
Producteur :

Rhône. Direction départementale des territoires
Résultat n°18

1 media
Correspondance.

Date

21 novembre 1793-20 décembre 1793

Cote

32L94
- Contexte : 31L-34L - Comités révolutionnaires
- District de Lyon-Campagne.
- Comités communaux.
- Vernaison.
- Correspondance.
Producteur :

District de Lyon-ville (France). Comités révolutionnaires
District de Lyon-campagne (France). Comités révolutionnaires
District de Villefranche (France). Comités révolutionnaires
Sociétés populaires
Résultat n°19

2 lots 2 medias
Plan de Charly Vernaison.

Date

s.d.

Cote

1Fi106, 89DEM4h
- Contexte : 1Fi - Cartes et plans de dimensions égales ou supérieures...
- Plan de Charly Vernaison.
Producteur :

Le lien entre les dossiers d'origine et la cote de rangement en Pl ayant fréquemment été perdu, nous disposons de peu d'éléments sur l'origine des documents.
Résultat n°20

1 media
Vernaison : vente aux enchères publiques du domaine.

Date

16/05/23

Cote

5Q227
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Affiches administratives.
- Biens de la mense archiépiscopale.
- Vernaison : vente aux enchères publiques du domaine.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°21
Vernaison.

Date

2018-2019

Cote

5545W163
- Contexte : 5545W - Préfecture du Rhône - Cahiers citoyens du grand...
- Vernaison.
Producteur :

Rhône. Préfecture Cabinet du préfet
Résultat n°22
Matrice des propriétés bâties.

Date

1911-1946

Cote

3P293/5
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Vernaison.
- Matrice des propriétés bâties.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°23

1 media
Vernaison.

Date

1986

Cote

5962W27
- Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Vernaison.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°24

2 lots 2 medias
Feuille 103. II-5-226-30.

Date

1969

Cote

6280W130
- Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
- Lyon et environs.
- Série au 1/5 000e.
- Feuille 103. II-5-226-30.
Producteur :

France. Ministère de l'Équipement
Résultat n°25

1 media
Permis n°205-217.

Date

1927-1958

Cote

3522W29
- Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis n°100 à 434.
- Permis n°205-217.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°26
Folios 1-492. Table alphabétique des propriétaires.

Date

1914-1946

Cote

3P293/3
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Vernaison.
- Matrices des propriétés non bâties.
- Folios 1-492. Table alphabétique des propriétaires.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°27

1 media
Vernaison, Vernay et Villechenève.

Date

2008

Cote

5961W37
- Contexte : 5961W - Direction départementale des territoires (DDT)...
- Vernaison, Vernay et Villechenève.
Producteur :

Rhône. Direction départementale des territoires
Résultat n°28

1 media
Saint-Fons, Vénissieux, Vernaison, Vourles, Villefranche-sur-Saône, Villié-Morgon.

Date

2008-2010

Cote

5794W32
- Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager
- Saint-Fons, Vénissieux, Vernaison, Vourles, Villefranche-sur-Saône,...
Producteur :

PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales
Résultat n°29
Commune de Vernaison.

Date

1787-1952

Cote

EDEPOT260 / 1-EDEPOT260/3
- Contexte : Commune de Vernaison.
Producteur :

Vernaison (Métropole de Lyon)
Résultat n°30

1 media
7 ventôse-9 floréal an II.

Date

25 février 1794-28 avril 1794

Cote

32L93
- Contexte : 31L-34L - Comités révolutionnaires
- District de Lyon-Campagne.
- Comités communaux.
- Vernaison.
- Délibérations.
- 7 ventôse-9 floréal an II.
Producteur :

District de Lyon-ville (France). Comités révolutionnaires
District de Lyon-campagne (France). Comités révolutionnaires
District de Villefranche (France). Comités révolutionnaires
Sociétés populaires
Résultat n°31

1 media
Vernaison, Villechenève, Villefranche-sur-Saône, Ville-sur-Jarnioux.

Date

1986-2001

Cote

6155W94
- Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...
- Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
- Vernaison, Villechenève, Villefranche-sur-Saône, Ville-sur-Jarnioux.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière
Résultat n°32

1 media
28 frimaire-7 ventôse an II.

Date

18 décembre 1793-25 février 1794

Cote

32L92
- Contexte : 31L-34L - Comités révolutionnaires
- District de Lyon-Campagne.
- Comités communaux.
- Vernaison.
- Délibérations.
- 28 frimaire-7 ventôse an II.
Producteur :

District de Lyon-ville (France). Comités révolutionnaires
District de Lyon-campagne (France). Comités révolutionnaires
District de Villefranche (France). Comités révolutionnaires
Sociétés populaires
Résultat n°33
Folios 493-615.

Date

1914-1946

Cote

3P293/4
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Vernaison.
- Matrices des propriétés non bâties.
- Folios 493-615.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°34

1 media
Vernaison.

Date

2001-2005

Cote

6189W358
- Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...
- Vernaison.
Producteur :

Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône
Résultat n°35

2 lots 2 medias
Givors n° 2.

Date

1944-1945

Cote

1Fi146
- Contexte : 1Fi - Cartes et plans de dimensions égales ou supérieures...
- Givors n° 2.
Producteur :

Le lien entre les dossiers d'origine et la cote de rangement en Pl ayant fréquemment été perdu, nous disposons de peu d'éléments sur l'origine des documents.
Résultat n°36

299 medias
État de sections et matrice des propriétés foncières.

Date

1823-1914

Cote

3P293/1
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Vernaison.
- État de sections et matrice des propriétés foncières.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°37

1 media
Vénissieux à Villechenève.

Date

1964-2023

Cote

6445W32
- Contexte : 6445W - Archives du département du Rhône et de la métropole...
- Dossiers par communes, établissements publics et structures...
- Communes.
- Vénissieux à Villechenève.
Producteur :

Rhône (département; France) / Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Résultats de la recherche

Cantons de Saint-Genis-Laval et Saint-Laurent-de-Chamousset.

Date

Cote

Producteur :

Chocolats "Le Rhône" à Vernaison.

Cote

Givors n° 1-2.

Date

Cote

Producteur :

Matrice des propriétés foncières.

Date

Cote

Producteur :

Chocolat Le Rhône - Vernaison.

Date

Cote

Vernaison.

Date

Cote

Producteur :

Marchés 80080 à 80096.

Date

Cote

Producteur :

Feuille 111. II-5-226-29.

Date

Cote

Producteur :

Domaine de Vernaison : hospice des prêtres.

Date

Cote

Producteur :

V-Y.

Date

Cote

Producteur :

Vernaison.

Date

Cote

Producteur :

Marchés 86123 à 86131.

Date

Cote

Producteur :

Permis n°50168, 50199, 50312, 50319, 50411, 50412, 50509, 50535 et 50568.

Date

Cote

Producteur :

23e année - Tome XLIII - n° 1099 (juillet 1903).

Date

Cote

Situation générale des communes.

Date

Cote

Producteur :

Marchés 87038 à 87055.

Date

Cote

Producteur :

Vernaison.

Date

Cote

Producteur :

Correspondance.

Date

Cote

Producteur :

Plan de Charly Vernaison.

Date

Cote

Producteur :

Vernaison : vente aux enchères publiques du domaine.

Date

Cote

Producteur :

Vernaison.

Date

Cote