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  1. Résultat n°1

    Folios 1201-1700.

    Date

    1914-1969

    Cote

    3P297/8

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Villefranche-sur-Saône.
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Folios 1201-1700.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  2. Résultat n°2
    Section B dite du Bourg (octobre 1831).

    36 medias

    Section B dite du Bourg (octobre 1831).

    Date

    1831

    Cote

    3P167/2

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Ouilly.
    • États de sections des propriétés non bâties et bâties.
    • Section B dite du Bourg (octobre 1831).

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  3. Résultat n°3
    Section A partie nord de la ville, section B partie sud de la ville.

    76 medias

    Section A partie nord de la ville, section B partie sud de la ville.

    Date

    s.d.

    Cote

    3P297/2

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Villefranche-sur-Saône.
    • États de sections des propriétés non bâties et bâties.
    • Section A partie nord de la ville, section B partie...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  4. Résultat n°4
    Cases 989-1872.

    228 medias

    Cases 989-1872.

    Date

    1882-1911

    Cote

    3NUM36

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Villefranche-sur-Saône.
    • Matrice des propriétés bâties.
    • 1882-1911.
    • Cases 989-1872.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  5. Résultat n°5

    Cases 1-840. Table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1911-1969

    Cote

    3P297/12

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Villefranche-sur-Saône.
    • Matrice des propriétés bâties.
    • 1911-1969
    • Cases 1-840. Table alphabétique des propriétaires.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  6. Résultat n°6

    Folios 1701-2200.

    Date

    1914-1969

    Cote

    3P297/9

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Villefranche-sur-Saône.
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Folios 1701-2200.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  7. Résultat n°7

    Tables alphabétiques des propriétaires.

    Date

    1914-1969

    Cote

    3P297/5

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Villefranche-sur-Saône.
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Tables alphabétiques des propriétaires.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  8. Résultat n°8

    Folios 1-680. Table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1834-1914

    Cote

    3P297/3

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Villefranche-sur-Saône.
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Folios 1-680. Table alphabétique des propriétaires.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  9. Résultat n°9
    Cases 1-988. Table alphabétique des propriétaires.

    312 medias

    Cases 1-988. Table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1882-1911

    Cote

    3NUM35

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Villefranche-sur-Saône.
    • Matrice des propriétés bâties.
    • 1882-1911.
    • Cases 1-988. Table alphabétique des propriétaires.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  10. Résultat n°10

    Folios 681-1360.

    Date

    1834-1914

    Cote

    3P297/4

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Villefranche-sur-Saône.
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Folios 681-1360.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  11. Résultat n°11

    Matrice des propriétés foncières.

    Date

    1832-1854

    Cote

    3P167/4

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Ouilly.
    • Matrice des propriétés foncières.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  12. Résultat n°12

    Folios 2201-2400.

    Date

    1914-1969

    Cote

    3P297/10

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Villefranche-sur-Saône.
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Folios 2201-2400.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  13. Résultat n°13

    Folios 601-1200.

    Date

    1914-1969

    Cote

    3P297/7

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Villefranche-sur-Saône.
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Folios 601-1200.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  14. Résultat n°14
    Section A à D.

    78 medias

    Section A à D.

    Date

    1807

    Cote

    3P297/1

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Villefranche-sur-Saône.
    • États de sections des propriétés non bâties et bâties.
    • Section A à D.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  15. Résultat n°15

    Folios 1-600.

    Date

    1914-1969

    Cote

    3P297/6

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Villefranche-sur-Saône.
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Folios 1-600.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  16. Résultat n°16

    Cases 1843-2844.

    Date

    1911-1969

    Cote

    3P297/14

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Villefranche-sur-Saône.
    • Matrice des propriétés bâties.
    • 1911-1969
    • Cases 1843-2844.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  17. Résultat n°17

    Folios 2401-2664.

    Date

    1914-1969

    Cote

    3P297/11

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Villefranche-sur-Saône.
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Folios 2401-2664.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  18. Résultat n°18

    Matrice de rôle de la contribution foncière.

    Date

    1807-1813

    Cote

    3P167/3

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Ouilly.
    • Matrice de rôle de la contribution foncière.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  19. Résultat n°19

    Cases 2845-3735.

    Date

    1911-1969

    Cote

    3P297/15

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Villefranche-sur-Saône.
    • Matrice des propriétés bâties.
    • 1911-1969
    • Cases 2845-3735.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  20. Résultat n°20

    Cases 841-1842.

    Date

    1911-1969

    Cote

    3P297/13

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Villefranche-sur-Saône.
    • Matrice des propriétés bâties.
    • 1911-1969
    • Cases 841-1842.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  21. Résultat n°21
    Section A dite de la Croix Fleury, section B dite du Bourg, section C dite de Barche.

    36 medias

    Section A dite de la Croix Fleury, section B dite du Bourg, section C dite de Barche.

    Date

    1807

    Cote

    3P167/1

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Ouilly.
    • États de sections des propriétés non bâties et bâties.
    • Section A dite de la Croix Fleury, section B dite du...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre