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  1. Résultat n°1
    Office public d'aménagement et de construction (OPAC) du Rhône, HLM.

    1 media

    Office public d'aménagement et de construction (OPAC) du Rhône, HLM.

    Date

    1962-1980

    Cote

    1269W 1-1269W18

    • Contexte : Office public d'aménagement et de construction (OPAC)...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration communale (DAC)/2e bureau

  2. Résultat n°2
    Plans portant les cotes d'implantations et de récollement de Villette d'Anthon.

    1 media

    Plans portant les cotes d'implantations et de récollement de Villette d'Anthon.

    Date

    1993-1993

    Cote

    4056W54

    • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...
    • Dossier par opérations.
    • Dossiers administratif et technique de remembrement...
    • Pusignan (2e partie), Jons, Jonage et Villette-d'Anthon.
    • Plans portant les cotes d'implantations et de récollement...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA) Service de l'aménagement foncier

  3. Résultat n°3
    Pusignan (1ère partie), Villette-d'Anthon, Meyzieu et Colombier-Saugnieu.

    1 media

    Pusignan (1ère partie), Villette-d'Anthon, Meyzieu et Colombier-Saugnieu.

    Date

    1982-1984

    Cote

    4056W47

    • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...
    • Dossier par opérations.
    • Dossiers administratif et technique de remembrement...
    • Pusignan (1ère partie), Villette-d'Anthon, Meyzieu...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA) Service de l'aménagement foncier