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5 439 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
19 juillet-30 octobre 1973 (volume 18).

1 media

19 juillet-30 octobre 1973 (volume 18).
Cote
3943W488
 Date
1973
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Part-Dieu.
  • Extraits d'actes.
  • 19 juillet-30 octobre 1973 (volume 18).
Résultat n°2
3 mai-29 septembre 1971 (volume 7).

1 media

3 mai-29 septembre 1971 (volume 7).
Cote
3943W23
 Date
1971
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Brotteaux.
  • Extraits d'actes.
  • 3 mai-29 septembre 1971 (volume 7).
Résultat n°3
LAFAYETTE PROLONGE (COURS)

2 medias

LAFAYETTE PROLONGE (COURS)
Cote
6 M 440
 Date
1896
 Lieu
VILLEURBANNE
 Type de document -

  • Contexte : 6M - Recensements de la population

  • VILLEURBANNE
  • 1896
  • LAFAYETTE PROLONGE (COURS)
Résultat n°4
Section F feuille n°4 quartier de Cyprian. Feuille dressée en 1812, mise à jour pour 1944. 3e édition à jour pour 1979. Plan annulé.

1 media

Section F feuille n°4 quartier de Cyprian. Feuille dressée en 1812, mise à jour pour 1944. 3e édition à jour pour 1979. Plan annulé.
Cote
17334, 5638W80
 Date- Lieu
VILLEURBANNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Villeurbanne.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section F feuille n°4 quartier de Cyprian. Feuille...
Résultat n°5
1er octobre-30 décembre 1974.

1 media

1er octobre-30 décembre 1974.
Cote
3943W1136
 Date
1974
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villeurbanne Sud.
  • Extraits d'actes.
  • 1er octobre-30 décembre 1974.
Résultat n°6
Section K feuille n°4 quartier du Tonkin. Plan revisé pour 1944. Feuille rééditée pour 1967.

1 media

Section K feuille n°4 quartier du Tonkin. Plan revisé pour 1944. Feuille rééditée pour 1967.
Cote
17386, 5536W141
 Date- Lieu
VILLEURBANNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Villeurbanne.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section K feuille n°4 quartier du Tonkin. Plan revisé...
Résultat n°7
21 février-14 mai 1974 (volume 23).

1 media

21 février-14 mai 1974 (volume 23).
Cote
3943W625
 Date
1974
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Perrache.
  • Déclarations de successions.
  • 21 février-14 mai 1974 (volume 23).
Résultat n°8
Section A feuille n°2 quartier de la Feyssine. Feuille révisée pour 1944. 2e édition à jour pour 1970.

1 media

Section A feuille n°2 quartier de la Feyssine. Feuille révisée pour 1944. 2e édition à jour pour 1970.
Cote
17265, 5536W141
 Date- Lieu
VILLEURBANNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Villeurbanne.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A feuille n°2 quartier de la Feyssine. Feuille...
Résultat n°9
CHARLES GOUNOT (RUE)

1 media

CHARLES GOUNOT (RUE)
Cote
6 M 644
 Date
1926
 Lieu
VILLEURBANNE
 Type de document -

  • Contexte : 6M - Recensements de la population

  • VILLEURBANNE
  • 1926
  • CHARLES GOUNOT (RUE)
Résultat n°10
RUE RHONAT

1 media

RUE RHONAT
Cote
6 M 200
 Date
1861
 Lieu
VILLEURBANNE
 Type de document -

  • Contexte : 6M - Recensements de la population

  • VILLEURBANNE
  • 1861
  • RUE RHONAT
Résultat n°11
1869

29 medias

1869
Cote
4E5496
 Date
1869
 Lieu
VILLEURBANNE
 Type de document
Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf Lyon)

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

  • VILLEURBANNE
  • Décès
  • 1869
Résultat n°12
2-27 mars 1970.

1 media

2-27 mars 1970.
Cote
3943W497
 Date
1970
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Part-Dieu.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 2-27 mars 1970.
Résultat n°13
SAINTE-MARIE (RUE)

2 medias

SAINTE-MARIE (RUE)
Cote
6 M 440
 Date
1896
 Lieu
VILLEURBANNE
 Type de document -

  • Contexte : 6M - Recensements de la population

  • VILLEURBANNE
  • 1896
  • SAINTE-MARIE (RUE)
Résultat n°14
FLACHET (RUE PROLONGEE)

1 media

FLACHET (RUE PROLONGEE)
Cote
6 M 692
 Date
1931
 Lieu
VILLEURBANNE
 Type de document -

  • Contexte : 6M - Recensements de la population

  • VILLEURBANNE
  • 1931
  • FLACHET (RUE PROLONGEE)
Résultat n°15
BELLES FEMMES (RUE DES)

1 media

BELLES FEMMES (RUE DES)
Cote
6 M 200
 Date
1861
 Lieu
VILLEURBANNE
 Type de document -

  • Contexte : 6M - Recensements de la population

  • VILLEURBANNE
  • 1861
  • BELLES FEMMES (RUE DES)
Résultat n°16
4 AOUT (RUE DU)

27 medias

4 AOUT (RUE DU)
Cote
6 M 741
 Date
1936
 Lieu
VILLEURBANNE
 Type de document -

  • Contexte : 6M - Recensements de la population

  • VILLEURBANNE
  • 1936
  • 4 AOUT (RUE DU)
Résultat n°17
Section M feuille n°3 quartier du Stadium. Feuille dressée en 1812, mise à jour pour 1944. 2e édition à jour pour 1967.

1 media

Section M feuille n°3 quartier du Stadium. Feuille dressée en 1812, mise à jour pour 1944. 2e édition à jour pour 1967.
Cote
17401, 5536W141
 Date- Lieu
VILLEURBANNE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Villeurbanne.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section M feuille n°3 quartier du Stadium. Feuille...
Résultat n°18
JONAGE (RUE DE)

9 medias

JONAGE (RUE DE)
Cote
6 M 597
 Date
1921
 Lieu
VILLEURBANNE
 Type de document -

  • Contexte : 6M - Recensements de la population

  • VILLEURBANNE
  • 1921
  • JONAGE (RUE DE)
Résultat n°19
MALHERBE (RUE)

1 media

MALHERBE (RUE)
Cote
6 M 691
 Date
1931
 Lieu
VILLEURBANNE
 Type de document -

  • Contexte : 6M - Recensements de la population

  • VILLEURBANNE
  • 1931
  • MALHERBE (RUE)
Résultat n°20
30 août-30 décembre 1971.

1 media

30 août-30 décembre 1971.
Cote
3943W562
 Date
1971
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Part-Dieu.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 30 août-30 décembre 1971.