État de sections.
Date
1825
Cote
3P300/1
-
Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Villié-Morgon.
- État de sections.
Producteur :
Rhône. Direction départementale du cadastre
1825
3P300/1
Rhône. Direction départementale du cadastre
s.d.
11Fi3709
1976-2000
6155W95
Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière
1er décembre 1793-2 septembre 1794
33L76
District de Lyon-ville (France). Comités révolutionnaires
District de Lyon-campagne (France). Comités révolutionnaires
District de Villefranche (France). Comités révolutionnaires
Sociétés populaires
s.d.
11Fi2988
2002-2010
6111W27
Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine
1984
3679W29
Rhône. Direction départementale de l'équipement
s.d.
11Fi2986
s.d.
11Fi5241
1974
6280W345
France. Ministère de l'Équipement
1914-1960
3P300/7
Rhône. Direction départementale du cadastre
1825-1914
3P300/3
Rhône. Direction départementale du cadastre
s.d.
11Fi2984
1990-1991
4527W101
Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière
1987-2007
6025W21
Conseil de la petite enfance du Rhône.
s.d.
11Fi2982
s.d.
11Fi2987
s.d.
11Fi3751
1937
6M2534
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
s.d.
80Fi20
Claude Deschamps, curé de Trades puis de Saint-Christophe-la-Montagne.
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