194 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Administration générale de la commune.

    1 media

    Administration générale de la commune.

    Date

    1923-1978

    Cote

    EDEPOT223/3

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup
    • Administration générale de la commune.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  2. Résultat n°2
    Taxe foncière.

    1 media

    Taxe foncière.

    Date

    1829-1935

    Cote

    EDEPOT147/44

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes
    • Contributions.
    • Taxe foncière.

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  3. Résultat n°3
    Église.

    1 media

    Église.

    Date

    1864-1952

    Cote

    EDEPOT147/80

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes
    • Bâtiments communaux.
    • Église.

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  4. Résultat n°4
    1853-1862

    1 media

    1853-1862

    Date

    1853-1862

    Cote

    EDEPOT147/14

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes
    • État civil.
    • Actes.
    • Mariages.
    • 1853-1862

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  5. Résultat n°5
    Commission municipale scolaire.

    1 media

    Commission municipale scolaire.

    Date

    1883-1945

    Cote

    EDEPOT147/94

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes
    • Instruction publique.
    • Commission municipale scolaire.

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  6. Résultat n°6
    Élections sénatoriales.

    1 media

    Élections sénatoriales.

    Date

    1912-1959

    Cote

    EDEPOT147/66

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes
    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutins.
    • Élections sénatoriales.

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  7. Résultat n°7
    Conseil de la République.

    1 media

    Conseil de la République.

    Date

    1946-1948

    Cote

    EDEPOT147/65

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes
    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutins.
    • Conseil de la République.

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  8. Résultat n°8
    Taxes de prestation des chemins vicinaux.

    1 media

    Taxes de prestation des chemins vicinaux.

    Date

    1879, 1885.

    Cote

    EDEPOT147/48

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes
    • Contributions.
    • Taxes de prestation des chemins vicinaux.

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  9. Résultat n°9
    Actes soumis à l'enregistrement.

    1 media

    Actes soumis à l'enregistrement.

    Date

    1916-1922

    Cote

    EDEPOT147/35

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes
    • Administration générale de la commune.
    • Actes soumis à l'enregistrement.

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  10. Résultat n°10
    Démarches auprès de l'assurance agricole.

    1 media

    Démarches auprès de l'assurance agricole.

    Date

    1924-1929

    Cote

    EDEPOT223/80

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup
    • Application des lois d'assistance et prévoyance.
    • Calamités agricoles.
    • Déclarations.
    • Démarches auprès de l'assurance agricole.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  11. Résultat n°11
    1935-1970.

    1 media

    1935-1970.

    Date

    1935-1970

    Cote

    EDEPOT223/51

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup
    • Élections.
    • Élections socioprofessionnelles.
    • Conseil de Prud'homme.
    • 1935-1970.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  12. Résultat n°12
    1850-1885

    1 media

    1850-1885

    Date

    1850-1885

    Cote

    EDEPOT147/46

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes
    • Contributions.
    • Toutes contributions directes.
    • 1850-1885

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  13. Résultat n°13
    1927-1944

    1 media

    1927-1944

    Date

    1927-1944

    Cote

    EDEPOT147/76

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes
    • Finances.
    • Budgets et comptes administratifs.
    • 1927-1944

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  14. Résultat n°14
    Départementales.

    1 media

    Départementales.

    Date

    1852-1964

    Cote

    EDEPOT223/38

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup
    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutin.
    • Départementales.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  15. Résultat n°15
    Lois et actes du pouvoir central.

    1 media

    Lois et actes du pouvoir central.

    Date

    1820

    Cote

    EDEPOT223/1

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup
    • Lois et actes du pouvoir central.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  16. Résultat n°16
    1904-1925.

    1 media

    1904-1925.

    Date

    1904-1925

    Cote

    EDEPOT223/72

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup
    • Application des lois d'assistance et prévoyance.
    • Assistance médicale gratuite.
    • Registres de délibérations de l'assistance médicale.
    • 1904-1925.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  17. Résultat n°17
    Statistiques.

    1 media

    Statistiques.

    Date

    1852-1886

    Cote

    EDEPOT147/39

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes
    • Statistiques.

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  18. Résultat n°18
    Police locale.

    1 media

    Police locale.

    Date

    1876, 1885, 1927.

    Cote

    EDEPOT147/56

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes
    • Police.
    • Police locale.

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  19. Résultat n°19
    1634 - 29 janvier 1737

    1 media

    1634 - 29 janvier 1737

    Date

    Entre le 1er janvier 1634 et le 29 janvier 1737

    Cote

    EDEPOT147/1

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes
    • Cultes : registres paroissiaux.
    • 1634 - 29 janvier 1737

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  20. Résultat n°20
    Comptes.

    1 media

    Comptes.

    Date

    1931-1947

    Cote

    EDEPOT223/58

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Comptes.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  21. Résultat n°21
    1874-1883

    1 media

    1874-1883

    Date

    1874-1883

    Cote

    EDEPOT147/16

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes
    • État civil.
    • Actes.
    • Mariages.
    • 1874-1883

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  22. Résultat n°22
    Registre de délibérations de la commission de révision de la liste électorale.

    1 media

    Registre de délibérations de la commission de révision de la liste électorale.

    Date

    1931

    Cote

    EDEPOT223/34

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup
    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Électorat.
    • Révisions des listes.
    • Registre de délibérations de la commission de révision...

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  23. Résultat n°23
    1884-1893

    1 media

    1884-1893

    Date

    1884-1893

    Cote

    EDEPOT147/9

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes
    • État civil.
    • Actes.
    • Naissances.
    • 1884-1893

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  24. Résultat n°24
    1853-1862

    1 media

    1853-1862

    Date

    1853-1862

    Cote

    EDEPOT147/6

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes
    • État civil.
    • Actes.
    • Naissances.
    • 1853-1862

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  25. Résultat n°25
    Humanités.

    1 media

    Humanités.

    Date

    s.d.

    Cote

    EDEPOT147/103

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes
    • Papiers privés des familles Coquard et Saint-Jean.
    • Humanités.

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  26. Résultat n°26
    Travaux de particuliers en bordure de voirie.

    1 media

    Travaux de particuliers en bordure de voirie.

    Date

    1867-1922

    Cote

    EDEPOT147/86

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes
    • Voirie.
    • Travaux de particuliers en bordure de voirie.

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  27. Résultat n°27
    1890-1910

    1 media

    1890-1910

    Date

    1890-1910

    Cote

    EDEPOT147/74

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes
    • Finances.
    • Budgets et comptes administratifs.
    • 1890-1910

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  28. Résultat n°28
    Protection des enfants du premier âge.

    1 media

    Protection des enfants du premier âge.

    Date

    1879-1930

    Cote

    EDEPOT147/92

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d’assistance et de prévoyance.
    • Protection des enfants du premier âge.

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  29. Résultat n°29
    Tout types d'actes.

    1 media

    Tout types d'actes.

    Date

    1776-1967

    Cote

    EDEPOT223/6

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup
    • État Civil.
    • Tout types d'actes.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  30. Résultat n°30
    Élèves.

    1 media

    Élèves.

    Date

    1882-1939

    Cote

    EDEPOT147/95

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes
    • Instruction publique.
    • Élèves.

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  31. Résultat n°31
    Contribution foncière.

    1 media

    Contribution foncière.

    Date

    1814

    Cote

    EDEPOT147/43

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes
    • Contributions.
    • Contribution foncière.

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  32. Résultat n°32
    1913-27 novembre 1938

    2 lots 206 medias

    1913-27 novembre 1938

    Date

    1913-27 novembre 1938

    Cote

    EDEPOT147/31

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes
    • Administration générale de la commune.
    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1913-27 novembre 1938

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  33. Résultat n°33
    Conseil municipal.

    1 media

    Conseil municipal.

    Date

    1834-1959

    Cote

    EDEPOT223/36

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup
    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutin.
    • Conseil municipal.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  34. Résultat n°34
     Registre de déclarations des propriétaires.

    1 media

     Registre de déclarations des propriétaires.

    Date

    1910-1920

    Cote

    EDEPOT147/50

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes
    • Contributions.
    • Taxe sur les chiens.
    •  Registre de déclarations des propriétaires.

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  35. Résultat n°35
    Assistance aux tuberculeux.

    1 media

    Assistance aux tuberculeux.

    Date

    1933-1962

    Cote

    EDEPOT223/74

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup
    • Application des lois d'assistance et prévoyance.
    • Assistance aux tuberculeux.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  36. Résultat n°36
    Travail.

    1 media

    Travail.

    Date

    1916-1920

    Cote

    EDEPOT147/38

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes
    • Travail.

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  37. Résultat n°37
    Commerce.

    1 media

    Commerce.

    Date

    1953-1958

    Cote

    EDEPOT223/10

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup
    • Commerce.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  38. Résultat n°38
    1816-1870

    1 media

    1816-1870

    Date

    1816-1870

    Cote

    EDEPOT147/52

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes
    • Affaires militaires.
    • Recensement.
    • 1816-1870

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  39. Résultat n°39
    Registre.

    1 media

    Registre.

    Date

    [1940-1950]

    Cote

    EDEPOT223/9

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup
    • Population.
    • Registre.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  40. Résultat n°40
    Biens communaux.

    1 media

    Biens communaux.

    Date

    1845-1965

    Cote

    EDEPOT223/63

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup
    • Biens communaux.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)