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5 799 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
26 novembre-4 décembre 1945.

1 media

26 novembre-4 décembre 1945.
Cote
4Q8/5334
 Date
1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Transcriptions hypothécaires.
  • Octobre 1921-1955.
  • 26 novembre-4 décembre 1945.
Résultat n°2
8 juillet-1er août 1896.

1 media

8 juillet-1er août 1896.
Cote
4Q8/4165
 Date
1896
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Transcriptions hypothécaires.
  • 1799-octobre 1921.
  • 3e série.
  • 8 juillet-1er août 1896.
Résultat n°3
23 septembre-27 octobre 1899.

1 media

23 septembre-27 octobre 1899.
Cote
4Q8/1771
 Date
1899
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Inscriptions hypothécaires.
  • 1799-3 juin 1918.
  • Inscriptions.
  • 2e série.
  • 23 septembre-27 octobre 1899.
Résultat n°4
1er mars-26 mai 1920.

1 media

1er mars-26 mai 1920.
Cote
4Q8/4435
 Date
1920
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Transcriptions hypothécaires.
  • 1799-octobre 1921.
  • 8e série.
  • 1er mars-26 mai 1920.
Résultat n°5
Volume 90 : Raquilard-Reissaire.

2 lots 200 medias

Volume 90 : Raquilard-Reissaire.
Cote
4Q8/104
 Date
1790-1955
 Lieu - Type de document
Tables alphabétiques

  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Tables alphabétiques.
  • Volume 90 : Raquilard-Reissaire.
Résultat n°6
28 août-6 septembre 1941.

1 media

28 août-6 septembre 1941.
Cote
4Q8/5220
 Date
1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Transcriptions hypothécaires.
  • Octobre 1921-1955.
  • 28 août-6 septembre 1941.
Résultat n°7
Volume 122 : Longère, Longière, Lougère, Maurion, Morion, Morillon, Brun.

2 lots 204 medias

Volume 122 : Longère, Longière, Lougère, Maurion, Morion, Morillon, Brun.
Cote
4Q8/136
 Date
1790-1955
 Lieu - Type de document
Tables alphabétiques

  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Tables alphabétiques.
  • Volume 122 : Longère, Longière, Lougère, Maurion, Morion,...
Résultat n°8
31 août-14 octobre 1844.

1 media

31 août-14 octobre 1844.
Cote
4Q8/2523
 Date
1844
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Transcriptions hypothécaires.
  • 1799-octobre 1921.
  • 31 août-14 octobre 1844.
Résultat n°9
24 juin-2 juillet 1953.

1 media

24 juin-2 juillet 1953.
Cote
4Q8/5552
 Date
1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Transcriptions hypothécaires.
  • Octobre 1921-1955.
  • 24 juin-2 juillet 1953.
Résultat n°10
2-8 mars 1937.

1 media

2-8 mars 1937.
Cote
4Q8/5078
 Date
1937
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Transcriptions hypothécaires.
  • Octobre 1921-1955.
  • 2-8 mars 1937.
Résultat n°11
17-27 juillet 1937.

1 media

17-27 juillet 1937.
Cote
4Q8/5092
 Date
1937
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Transcriptions hypothécaires.
  • Octobre 1921-1955.
  • 17-27 juillet 1937.
Résultat n°12
24 décembre 1931-7 janvier 1932.

1 media

24 décembre 1931-7 janvier 1932.
Cote
4Q8/4908
 Date
1931-1932
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Transcriptions hypothécaires.
  • Octobre 1921-1955.
  • 24 décembre 1931-7 janvier 1932.
Résultat n°13
Volume 218.

2 lots 206 medias

Volume 218.
Cote
4Q8/347
 Date
1790-1955
 Lieu - Type de document
Répertoires des formalités hypothécaires

  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Répertoires des formalités hypothécaires
  • Volume 218.
Résultat n°14
25 octobre-20 novembre 1875.

1 media

25 octobre-20 novembre 1875.
Cote
4Q8/1367
 Date
1875
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Inscriptions hypothécaires.
  • 1799-3 juin 1918.
  • Inscriptions.
  • 25 octobre-20 novembre 1875.
Résultat n°15
22 août-18 septembre 1944.

1 media

22 août-18 septembre 1944.
Cote
4Q8/5307
 Date
1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Transcriptions hypothécaires.
  • Octobre 1921-1955.
  • 22 août-18 septembre 1944.
Résultat n°16
Volume 47.

2 lots 210 medias

Volume 47.
Cote
4Q8/176
 Date
1790-1955
 Lieu - Type de document
Répertoires des formalités hypothécaires

  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Répertoires des formalités hypothécaires
  • Volume 47.
Résultat n°17
11 mai-30 juin 1933.

1 media

11 mai-30 juin 1933.
Cote
4Q8/2074
 Date
1933
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Inscriptions hypothécaires.
  • 1918-1955.
  • Inscriptions et inscriptions d'office.
  • 11 mai-30 juin 1933.
Résultat n°18
12 décembre 1890-19 janvier 1891.

1 media

12 décembre 1890-19 janvier 1891.
Cote
4Q8/1528
 Date
1890-1891
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Inscriptions hypothécaires.
  • 1799-3 juin 1918.
  • Inscriptions.
  • 1ère série.
  • 12 décembre 1890-19 janvier 1891.
Résultat n°19
12 avril-10 mai 1919.

1 media

12 avril-10 mai 1919.
Cote
4Q8/4390
 Date
1919
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Transcriptions hypothécaires.
  • 1799-octobre 1921.
  • 5e série.
  • 12 avril-10 mai 1919.
Résultat n°20
6 octobre-27 novembre 1834.

1 media

6 octobre-27 novembre 1834.
Cote
4Q8/2421
 Date
1834
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Transcriptions hypothécaires.
  • 1799-octobre 1921.
  • 6 octobre-27 novembre 1834.