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  • 1
    2 avril 1715-5 décembre 1717.

    2 lots 28 medias

    2 avril 1715-5 décembre 1717.

    Date

    1715-1717

    Cote

    00006, 10C4

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau d'Amplepuis.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 2 avril 1715-5 décembre 1717.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 2
    17 février-16 octobre 1900 (volume 21).

    1 media

    17 février-16 octobre 1900 (volume 21).

    Date

    1900

    Cote

    02771, 3Q3/98

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres de déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 17 février-16 octobre 1900 (volume 21).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 3
    7 juillet 1890-23 août 1891 (volume 12).

    1 media

    7 juillet 1890-23 août 1891 (volume 12).

    Date

    1890-1891

    Cote

    02762, 3Q3/89

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres de déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 7 juillet 1890-23 août 1891 (volume 12).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 4
    5 septembre-26 septembre 1873 (volume 5).

    1 media

    5 septembre-26 septembre 1873 (volume 5).

    Date

    1873

    Cote

    02674, 3Q3/5

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 5 septembre-26 septembre 1873 (volume 5).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 5
    5 juillet 1884-19 janvier 1885 (volume 14).

    1 media

    5 juillet 1884-19 janvier 1885 (volume 14).

    Date

    1884-1885

    Cote

    02683, 3Q3/14

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 5 juillet 1884-19 janvier 1885 (volume 14).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 6
    2 décembre 1896-16 septembre 1897 (volume 28).

    1 media

    2 décembre 1896-16 septembre 1897 (volume 28).

    Date

    1896-1897

    Cote

    02697, 3Q3/28

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 2 décembre 1896-16 septembre 1897 (volume 28).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 7
    13 mai 1889-5 juin 1890 (volume 19).

    1 media

    13 mai 1889-5 juin 1890 (volume 19).

    Date

    1889-1890

    Cote

    02688, 3Q3/19

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 13 mai 1889-5 juin 1890 (volume 19).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 8
    17 juin 1899-3 avril 1900 (volume 31).

    1 media

    17 juin 1899-3 avril 1900 (volume 31).

    Date

    1899-1900

    Cote

    02700, 3Q3/31

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 17 juin 1899-3 avril 1900 (volume 31).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 9
    26 mai 1884-17 février 1886 (volume 8).

    1 media

    26 mai 1884-17 février 1886 (volume 8).

    Date

    1884-1886

    Cote

    02758, 3Q3/85

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres de déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 26 mai 1884-17 février 1886 (volume 8).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 10
    25 avril 1897-23 mai 1901 (volume 9).

    1 media

    25 avril 1897-23 mai 1901 (volume 9).

    Date

    1897-1901

    Cote

    02796, 3Q3/122

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres des actes judiciaires des tribunaux de police...
    • 25 avril 1897-23 mai 1901 (volume 9).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement