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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
7 mai 1693-5 avril 1694.

2 lots 54 medias

Cote
00013, 10C8
Date
1693-1694
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
  • 7 mai 1693-5 avril 1694.
Résultat n°2
9 octobre 1706-30 janvier 1709.

2 lots 55 medias

Cote
00014, 10C9
Date
1706-1709
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
  • 9 octobre 1706-30 janvier 1709.
Résultat n°3
1er février 1709-5 août 1710.

2 lots 53 medias

Cote
00015, 10C10
Date
1709-1710
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
  • 1er février 1709-5 août 1710.
Résultat n°4
5 août 1710-25 août 1714.

2 lots 107 medias

Cote
00016, 10C11
Date
1710-1714
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
  • 5 août 1710-25 août 1714.
Résultat n°5
26 août 1714-24 avril 1715.

2 lots 21 medias

Cote
00017, 10C12
Date
1714-1715
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
  • 26 août 1714-24 avril 1715.
Résultat n°6
6 décembre 1716-25 juin 1720.

2 lots 77 medias

Cote
00018, 10C13
Date
1716-1720
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
  • 6 décembre 1716-25 juin 1720.
Résultat n°7
1er juillet 1720-13 septembre 1725.

2 lots 105 medias

Cote
00019, 10C14
Date
1720-1725
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
  • 1er juillet 1720-13 septembre 1725.
Résultat n°8
13 septembre 1725-23 janvier 1728.

2 lots 104 medias

Cote
00020, 10C15
Date
1725-1728
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
  • 13 septembre 1725-23 janvier 1728.
Résultat n°9
23 janvier 1728-1er avril 1731.

2 lots 104 medias

Cote
00021, 10C16
Date
1728-1731
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
  • 23 janvier 1728-1er avril 1731.
Résultat n°10
7 avril 1731-29 mai 1733.

2 lots 104 medias

Cote
00022, 10C17
Date
1731-1733
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
  • 7 avril 1731-29 mai 1733.
Résultat n°11
30 mai 1733-12 août 1735.

2 lots 104 medias

Cote
00023, 10C18
Date
1733-1735
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
  • 30 mai 1733-12 août 1735.
Résultat n°12
12 août 1735-22 septembre 1738.

2 lots 204 medias

Cote
00024, 10C19
Date
1735-1738
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
  • 12 août 1735-22 septembre 1738.
Résultat n°13
25 septembre 1738-9 avril 1740.

2 lots 104 medias

Cote
00025, 10C20
Date
1738-1740
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
  • 25 septembre 1738-9 avril 1740.
Résultat n°14
9 avril 1740-9 septembre 1743.

2 lots 204 medias

Cote
00026, 10C21
Date
1740-1743
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
  • 9 avril 1740-9 septembre 1743.
Résultat n°15
9 septembre 1743-10 mai 1745.

2 lots 104 medias

Cote
00027, 10C22
Date
1743-1745
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
  • 9 septembre 1743-10 mai 1745.
Résultat n°16
10 mai 1745-27 novembre 1746.

2 lots 104 medias

Cote
00028, 10C23
Date
1745-1746
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
  • 10 mai 1745-27 novembre 1746.
Résultat n°17
28 novembre 1746-4 mai 1748.

2 lots 104 medias

Cote
00029, 10C24
Date
1746-1748
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
  • 28 novembre 1746-4 mai 1748.
Résultat n°18
4 mai 1748-15 décembre 1749.

2 lots 104 medias

Cote
00030, 10C25
Date
1748-1749
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
  • 4 mai 1748-15 décembre 1749.
Résultat n°19
15 décembre 1749-2 juin 1751.

2 lots 104 medias

Cote
00031, 10C26
Date
1749-1751
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
  • 15 décembre 1749-2 juin 1751.
Résultat n°20
2 juin 1751-4 novembre 1752.

2 lots 104 medias

Cote
00032, 10C27
Date
1751-1752
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
  • 2 juin 1751-4 novembre 1752.