Bureau d'Oullins - Recherche

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	21 octobre 1809-5 juin 1811 (volume 36).	Cote 27519, 3Q44/36	Date 1809-1811	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 21 octobre 1809-5 juin 1811 (volume 36).
Résultat n°2	1 media	22 décembre 1965-26 janvier 1966 (volume 97).	Cote 27944, 3Q44/460	Date 1965-1966	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 22 décembre 1965-26 janvier 1966 (volume 97).
Résultat n°3	1 media	11 juillet-6 septembre 1960 (volume 45).	Cote 27892, 3Q44/408	Date 1960	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 11 juillet-6 septembre 1960 (volume 45).
Résultat n°4	1 media	25 septembre 1899-17 janvier 1900 (volume 190).	Cote 27673, 3Q44/190	Date 1899-1900	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 25 septembre 1899-17 janvier 1900 (volume 190).
Résultat n°5	1 media	24 octobre 1878-23 janvier 1879 (volume 128).	Cote 27611, 3Q44/128	Date 1878-1879	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 24 octobre 1878-23 janvier 1879 (volume 128).
Résultat n°6	1 media	Juillet-septembre 1959 (volume 289).	Cote 28492, 3Q44/1000	Date 1959	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. Juillet-septembre 1959 (volume 289).
Résultat n°7	1 media	17 juin-16 octobre 1913 (volume 233).	Cote 27716, 3Q44/233	Date 1913	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 17 juin-16 octobre 1913 (volume 233).
Résultat n°8	2 lots 162 medias	1er février 1842-19 mars 1850. Renvoie à 3Q44/1060-1061.	Cote 28543, 3Q44/1047	Date 1842-1850	Lieu -	Type de document Table des vendeurs
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Tables alphabétiques des vendeurs. Tables de renvois aux tables des acquéreurs. 1er février 1842-19 mars 1850. Renvoie à 3Q44/1060-1061.
Résultat n°9	1 media	21 septembre 1883-21 janvier 1884 (volume 145).	Cote 27628, 3Q44/145	Date 1883-1884	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 21 septembre 1883-21 janvier 1884 (volume 145).
Résultat n°10	1 media	30 août 1884-1er janvier 1885 (volume 148).	Cote 27631, 3Q44/148	Date 1884-1885	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 30 août 1884-1er janvier 1885 (volume 148).
Résultat n°11	1 media	5 novembre 1900-21 février 1901 (volume 99).	Cote 28303, 3Q44/811	Date 1900-1901	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 5 novembre 1900-21 février 1901 (volume 99).
Résultat n°12	1 media	4 janvier-25 mars 1921 (volume 157).	Cote 28360, 3Q44/868	Date 1921	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 4 janvier-25 mars 1921 (volume 157).
Résultat n°13	1 media	3 mai-16 août 1879 (volume 130).	Cote 27613, 3Q44/130	Date 1879	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 3 mai-16 août 1879 (volume 130).
Résultat n°14	2 lots 38 medias	1er janvier 1822-31 décembre 1824.	Cote 28601, 3Q44/1094	Date 1822-1824	Lieu -	Type de document Table des testaments
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Tables alphabétiques des testaments. Testaments non enregistrés. 1er janvier 1822-31 décembre 1824.
Résultat n°15	1 media	Volume 47.	Cote 28656, 3Q44/1147	Date 1886	Lieu -	Type de document Répertoire général
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Répertoire général. Volume 47.
Résultat n°16	1 media	Mai-août 1964 (volume 301).	Cote 28504, 3Q44/1012	Date 1964	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. Mai-août 1964 (volume 301).
Résultat n°17	2 lots 81 medias	1er juin 1806-31 décembre 1823.	Cote 28592, 3Q44/1088	Date 1806-1823	Lieu -	Type de document Table des donations
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Tables alphabétiques des donations. 1er juin 1806-31 décembre 1823.
Résultat n°18	1 media	Août-octobre 1966.	Cote 28180, 3Q44/690	Date 1966	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Actes et baux sous seing privé déposés. Baux sous seing privé et mutations de fonds de commerce. Août-octobre 1966.
Résultat n°19	1 media	3 novembre-26 novembre 1965 (volume 95).	Cote 27942, 3Q44/458	Date 1965	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 3 novembre-26 novembre 1965 (volume 95).
Résultat n°20	1 media	1944-1945.	Cote 28094, 3Q44/605	Date 1944-1945	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Actes et baux sous seing privé déposés. Actes sous seing privé et conventions. 1944-1945.
Résultat n°21	1 media	20 juin 1836-1er mai 1839 (volume 8).	Cote 27999, 3Q44/514	Date 1836-1839	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des actes sous seing privé (ASSP). 20 juin 1836-1er mai 1839 (volume 8).
Résultat n°22	1 media	Volume 35.	Cote 28644, 3Q44/1135	Date 1879	Lieu -	Type de document Répertoire général
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Répertoire général. Volume 35.
Résultat n°23	1 media	26 août 1811-6 février 1816 (volume 13).	Cote 28217, 3Q44/725	Date 1811-1816	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 26 août 1811-6 février 1816 (volume 13).
Résultat n°24	1 media	4 décembre 1913-23 janvier 1917 (volume 5).	Cote 28526, 3Q44/1033	Date 1913-1917	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations extérieures de successions. 4 décembre 1913-23 janvier 1917 (volume 5).
Résultat n°25	1 media	5 août-18 septembre 1964 (volume 82).	Cote 27929, 3Q44/445	Date 1964	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 5 août-18 septembre 1964 (volume 82).
Résultat n°26	1 media	28 août 1890-6 janvier 1891 (volume 165).	Cote 27648, 3Q44/165	Date 1890-1891	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 28 août 1890-6 janvier 1891 (volume 165).
Résultat n°27	1 media	25 mars-19 septembre 1864 (volume 93).	Cote 27576, 3Q44/93	Date 1864	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 25 mars-19 septembre 1864 (volume 93).
Résultat n°28	1 media	1er octobre-31 décembre 1929 (volume 187).	Cote 28390, 3Q44/898	Date 1929	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 1er octobre-31 décembre 1929 (volume 187).
Résultat n°29	1 media	2 mai-30 août 1928 (volume 182).	Cote 28385, 3Q44/893	Date 1928	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 2 mai-30 août 1928 (volume 182).
Résultat n°30	1 media	20 mars-22 octobre 1915 (volume 143).	Cote 28346, 3Q44/854	Date 1915	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 20 mars-22 octobre 1915 (volume 143).
Résultat n°31	1 media	1er février-12 août 1867 (volume 97).	Cote 27580, 3Q44/97	Date 1867	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 1er février-12 août 1867 (volume 97).
Résultat n°32	1 media	3 mai 1816-27 novembre 1817 (volume 40).	Cote 27523, 3Q44/40	Date 1816-1817	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 3 mai 1816-27 novembre 1817 (volume 40).
Résultat n°33	1 media	30 mai 1952-1er avril 1954 (volume 42).	Cote 28078, 3Q44/592	Date 1952-1954	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 30 mai 1952-1er avril 1954 (volume 42).
Résultat n°34	1 media	1er mars-9 juillet 1909 (volume 125).	Cote 28328, 3Q44/836	Date 1909	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 1er mars-9 juillet 1909 (volume 125).
Résultat n°35	1 media	25 novembre 1903-6 avril 1904 (volume 109).	Cote 28312, 3Q44/820	Date 1903-1904	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 25 novembre 1903-6 avril 1904 (volume 109).
Résultat n°36	2 lots 75 medias	9 octobre 1838-31 janvier 1842. Renvoie à 3 Q 44 /1059.	Cote 28542, 3Q44/1046	Date 1838-1842	Lieu -	Type de document Table des vendeurs
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Tables alphabétiques des vendeurs. Tables de renvois aux tables des acquéreurs. 9 octobre 1838-31 janvier 1842. Renvoie à 3 Q 44 /1059.
Résultat n°37	1 media	3 septembre 1890-3 juillet 1891 (volume 79).	Cote 28283, 3Q44/791	Date 1890-1891	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 3 septembre 1890-3 juillet 1891 (volume 79).
Résultat n°38	1 media	Mai-août 1960.	Cote 28153, 3Q44/663	Date 1960	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Actes et baux sous seing privé déposés. Baux sous seing privé et mutations de fonds de commerce. Mai-août 1960.
Résultat n°39	1 media	Volume 17.	Cote 28626, 3Q44/1117	Date 1870	Lieu -	Type de document Répertoire général
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Répertoire général. Volume 17.
Résultat n°40	1 media	7 février 1816-14 mars 1820 (volume 14).	Cote 28218, 3Q44/726	Date 1816-1820	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 7 février 1816-14 mars 1820 (volume 14).
Résultat n°41	1 media	11 mars 1847-26 février 1852 (volume 12).	Cote 28003, 3Q44/518	Date 1847-1852	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des actes sous seing privé (ASSP). 11 mars 1847-26 février 1852 (volume 12).
Résultat n°42	1 media	1960.	Cote 28109, 3Q44/620	Date 1960	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Actes et baux sous seing privé déposés. Actes sous seing privé et conventions. 1960.
Résultat n°43	1 media	15 janvier 1833-24 février 1834 (volume 54).	Cote 27537, 3Q44/54	Date 1833-1834	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 15 janvier 1833-24 février 1834 (volume 54).
Résultat n°44	1 media	29 février 1956-20 octobre 1958 (volume 328).	Cote 27843, 3Q44/360	Date 1956-1958	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 29 février 1956-20 octobre 1958 (volume 328).
Résultat n°45	1 media	22 juin-28 juillet 1965 (volume 91).	Cote 27938, 3Q44/454	Date 1965	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 22 juin-28 juillet 1965 (volume 91).
Résultat n°46	1 media	18 octobre 1938-9 mai 1939 (volume 301 A).	Cote 27793, 3Q44/310	Date 1938-1939	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 18 octobre 1938-9 mai 1939 (volume 301 A).
Résultat n°47	1 media	10 mai 1939-4 mars 1940 (volume 302 B).	Cote 27796, 3Q44/313	Date 1939-1940	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 10 mai 1939-4 mars 1940 (volume 302 B).
Résultat n°48	1 media	26 janvier-6 juillet 1888 (volume 158).	Cote 27641, 3Q44/158	Date 1888	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 26 janvier-6 juillet 1888 (volume 158).
Résultat n°49	1 media	7 décembre 1880-28 mars 1881 (volume 136).	Cote 27619, 3Q44/136	Date 1880-1881	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 7 décembre 1880-28 mars 1881 (volume 136).
Résultat n°50	1 media	22 mai-26 août 1876 (volume 119).	Cote 27602, 3Q44/119	Date 1876	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 22 mai-26 août 1876 (volume 119).
Résultat n°51	1 media	4 avril 1892-9 janvier 1893 (volume 81).	Cote 28285, 3Q44/793	Date 1892-1893	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 4 avril 1892-9 janvier 1893 (volume 81).
Résultat n°52	1 media	4 novembre-11 décembre 1963 (volume 74).	Cote 27921, 3Q44/437	Date 1963	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 4 novembre-11 décembre 1963 (volume 74).
Résultat n°53	1 media	18 octobre-29 décembre 1944 (volume 249).	Cote 28452, 3Q44/960	Date 1944	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 18 octobre-29 décembre 1944 (volume 249).
Résultat n°54	1 media	Mars 1966.	Cote 28178, 3Q44/688	Date 1966	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Actes et baux sous seing privé déposés. Baux sous seing privé et mutations de fonds de commerce. Mars 1966.
Résultat n°55	1 media	Volume 14.	Cote 28623, 3Q44/1114	Date 1869	Lieu -	Type de document Répertoire général
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Répertoire général. Volume 14.
Résultat n°56	1 media	28 mars-27 juin 1951 (volume 268).	Cote 28471, 3Q44/979	Date 1951	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 28 mars-27 juin 1951 (volume 268).
Résultat n°57	1 media	3 janvier-29 avril 1961 (volume 293).	Cote 28496, 3Q44/1004	Date 1961	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 3 janvier-29 avril 1961 (volume 293).
Résultat n°58	1 media	14 janvier-17 février 1964 (volume 76).	Cote 27923, 3Q44/439	Date 1964	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 14 janvier-17 février 1964 (volume 76).
Résultat n°59	1 media	Volume 2.	Cote 28611, 3Q44/1102	Date 1866	Lieu -	Type de document Répertoire général
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Répertoire général. Volume 2.
Résultat n°60	1 media	21 février-24 avril 1953 (volume 325 B).	Cote 27840, 3Q44/357	Date 1953	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 21 février-24 avril 1953 (volume 325 B).
Résultat n°61	1 media	4 février-5 septembre 1902 (volume 104).	Cote 28307, 3Q44/815	Date 1902	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 4 février-5 septembre 1902 (volume 104).
Résultat n°62	1 media	1er avril-15 juillet 1927 (volume 178).	Cote 28381, 3Q44/889	Date 1927	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 1er avril-15 juillet 1927 (volume 178).
Résultat n°63	1 media	29 janvier-3 août 1946 (volume 312 B).	Cote 27814, 3Q44/331	Date 1946	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 29 janvier-3 août 1946 (volume 312 B).
Résultat n°64	1 media	Volume 53.	Cote 28662, 3Q44/1153	Date 1892	Lieu -	Type de document Répertoire général
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Répertoire général. Volume 53.
Résultat n°65	1 media	28 octobre 1867-1er janvier 1870 (volume 19).	Cote 28010, 3Q44/525	Date 1867-1870	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des actes sous seing privé (ASSP). 28 octobre 1867-1er janvier 1870 (volume 19).
Résultat n°66	1 media	1er septembre 1806-10 janvier 1807 (volume 30).	Cote 27513, 3Q44/30	Date 1806-1807	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 1er septembre 1806-10 janvier 1807 (volume 30).
Résultat n°67	1 media	3 décembre 1917-29 juin 1918 (volume 149).	Cote 28352, 3Q44/860	Date 1917-1918	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 3 décembre 1917-29 juin 1918 (volume 149).
Résultat n°68	1 media	15 avril-2 juillet 1931 (volume 285).	Cote 27768, 3Q44/285	Date 1931	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 15 avril-2 juillet 1931 (volume 285).
Résultat n°69	1 media	1er janvier-30 mars 1927 (volume 177).	Cote 28380, 3Q44/888	Date 1927	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 1er janvier-30 mars 1927 (volume 177).
Résultat n°70	2 lots 139 medias	2 avril 1845-15 mars 1853.	Cote 28606, 3Q44/1098	Date 1845-1853	Lieu -	Type de document Table des testaments
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Tables alphabétiques des testaments. Testaments, donations et dispositions éventuelles. 2 avril 1845-15 mars 1853.
Résultat n°71	1 media	20 avril 1820-9 décembre 1826 (volume 5).	Cote 27996, 3Q44/511	Date 1820-1826	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des actes sous seing privé (ASSP). 20 avril 1820-9 décembre 1826 (volume 5).
Résultat n°72	1 media	18 novembre 1940-12 juin 1941 (volume 304 A).	Cote 27799, 3Q44/316	Date 1940-1941	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 18 novembre 1940-12 juin 1941 (volume 304 A).
Résultat n°73	1 media	29 juillet 1873-11 février 1874 (volume 49).	Cote 28253, 3Q44/761	Date 1873-1874	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 29 juillet 1873-11 février 1874 (volume 49).
Résultat n°74	1 media	12 décembre 1884-6 août 1885 (volume 71).	Cote 28275, 3Q44/783	Date 1884-1885	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 12 décembre 1884-6 août 1885 (volume 71).
Résultat n°75	2 lots 206 medias	2e semestre 1964-1er trimestre 1967 (volume 41).	Cote 28720, 3Q44/1208	Date 1964-1967	Lieu -	Type de document Table des successions et absences
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Tables alphabétiques des successions et absences. 2e semestre 1964-1er trimestre 1967 (volume 41).
Résultat n°76	1 media	13 octobre 1931-29 janvier 1932 (volume 287).	Cote 27770, 3Q44/287	Date 1931-1932	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 13 octobre 1931-29 janvier 1932 (volume 287).
Résultat n°77	2 lots 118 medias	2 juin 1806-31 décembre 1817 (volume 3). Renvoie à 3Q44/1039-1040.	Cote 28550, 3Q44/1052	Date 1806-1817	Lieu -	Type de document Table des acquéreurs
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Tables alphabétiques des acquéreurs. Tables de renvois aux tables des vendeurs. 2 juin 1806-31 décembre 1817 (volume 3). Renvoie à...
Résultat n°78	1 media	24 octobre 1862-3 avril 1863 (volume 90).	Cote 27573, 3Q44/90	Date 1862-1863	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 24 octobre 1862-3 avril 1863 (volume 90).
Résultat n°79	1 media	30 juillet 1868-23 juin 1869 (volume 43).	Cote 28247, 3Q44/755	Date 1868-1869	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 30 juillet 1868-23 juin 1869 (volume 43).
Résultat n°80	1 media	27 avril-29 septembre 1953 (volume 1).	Cote 27848, 3Q44/364	Date 1953	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 27 avril-29 septembre 1953 (volume 1).

Résultats de la recherche

21 octobre 1809-5 juin 1811 (volume 36).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

22 décembre 1965-26 janvier 1966 (volume 97).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

11 juillet-6 septembre 1960 (volume 45).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

25 septembre 1899-17 janvier 1900 (volume 190).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

24 octobre 1878-23 janvier 1879 (volume 128).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Juillet-septembre 1959 (volume 289).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

17 juin-16 octobre 1913 (volume 233).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er février 1842-19 mars 1850. Renvoie à 3Q44/1060-1061.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

21 septembre 1883-21 janvier 1884 (volume 145).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

30 août 1884-1er janvier 1885 (volume 148).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

5 novembre 1900-21 février 1901 (volume 99).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

4 janvier-25 mars 1921 (volume 157).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

3 mai-16 août 1879 (volume 130).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er janvier 1822-31 décembre 1824.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Volume 47.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Mai-août 1964 (volume 301).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er juin 1806-31 décembre 1823.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Août-octobre 1966.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

3 novembre-26 novembre 1965 (volume 95).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1944-1945.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

20 juin 1836-1er mai 1839 (volume 8).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Volume 35.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

26 août 1811-6 février 1816 (volume 13).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

4 décembre 1913-23 janvier 1917 (volume 5).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

5 août-18 septembre 1964 (volume 82).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

28 août 1890-6 janvier 1891 (volume 165).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

25 mars-19 septembre 1864 (volume 93).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er octobre-31 décembre 1929 (volume 187).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

2 mai-30 août 1928 (volume 182).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

20 mars-22 octobre 1915 (volume 143).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er février-12 août 1867 (volume 97).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

3 mai 1816-27 novembre 1817 (volume 40).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

30 mai 1952-1er avril 1954 (volume 42).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er mars-9 juillet 1909 (volume 125).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

25 novembre 1903-6 avril 1904 (volume 109).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

9 octobre 1838-31 janvier 1842. Renvoie à 3 Q 44 /1059.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

3 septembre 1890-3 juillet 1891 (volume 79).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Mai-août 1960.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Volume 17.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

7 février 1816-14 mars 1820 (volume 14).