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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
DUS-DY.

1 media

Cote
04204, 3Q5/796
Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Beaujeu.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • DUS-DY.
Résultat n°2
2 décembre 1885-5 octobre 1886 (volume 81).

1 media

Cote
03865, 3Q5/476
Date
1885-1886
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Beaujeu.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 2 décembre 1885-5 octobre 1886 (volume 81).
Résultat n°3
1962.

1 media

Cote
04279, 3Q5/870
Date
1962
Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Beaujeu.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 1962.
Résultat n°4
4 juillet 1931-23 mars 1936 (volume 14).

1 media

Cote
03750, 3Q5/364
Date
1931-1936
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Beaujeu.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 4 juillet 1931-23 mars 1936 (volume 14).
Résultat n°5
4 octobre 1949-22 février 1950 (volume 368).

1 media

Cote
03678, 3Q5/294
Date
1949-1950
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Beaujeu.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 4 octobre 1949-22 février 1950 (volume 368).
Résultat n°6
BOUC-BOUJ.

1 media

Cote
04171, 3Q5/763
Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Beaujeu.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • BOUC-BOUJ.
Résultat n°7
22 décembre 1759-23 juillet 1760.

2 lots 104 medias

Cote
00338, 10C304
Date
1759-1760
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Beaujeu.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 22 décembre 1759-23 juillet 1760.
Résultat n°8
9 avril 1824-16 juillet 1825 (volume 111).

1 media

Cote
03423, 3Q5/39
Date
1824-1825
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Beaujeu.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 9 avril 1824-16 juillet 1825 (volume 111).
Résultat n°9
1771-an IX.

2 lots 39 medias

Cote
00422, 10C382
Date
1771-1801
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Beaujeu.
  • Table alphabétique des baux.
  • 1771-an IX.
Résultat n°10
6 septembre 1928-27 avril 1929 (volume 62).

1 media

Cote
03945, 3Q5/556
Date
1928-1929
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Beaujeu.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 6 septembre 1928-27 avril 1929 (volume 62).
Résultat n°11
8 janvier 1928-30 août 1928 (volume 61).

1 media

Cote
03944, 3Q5/555
Date
1928-1928
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Beaujeu.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 8 janvier 1928-30 août 1928 (volume 61).
Résultat n°12
Janvier 1883-décembre 1891 [volume 13].

2 lots 197 medias

Cote
04321, 3Q5/907
Date
1883-1891
Lieu - Type de document
Table des successions et absences
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Beaujeu.
  • Tables alphabétiques des successions et absences.
  • Janvier 1883-décembre 1891 [volume 13].
Résultat n°13
MOE-MON.

1 media

Cote
04237, 3Q5/829
Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Beaujeu.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • MOE-MON.
Résultat n°14
5 décembre 1758-16 juin 1763.

2 lots 53 medias

Cote
00376, 10C341
Date
1758-1763
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Beaujeu.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 5 décembre 1758-16 juin 1763.
Résultat n°15
14 novembre 1758-30 avril 1759.

2 lots 104 medias

Cote
00336, 10C302
Date
1758-1759
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Beaujeu.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 14 novembre 1758-30 avril 1759.
Résultat n°16
9 juin-31 décembre 1897 (volume 262).

1 media

Cote
03574, 3Q5/190
Date
1897
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Beaujeu.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 9 juin-31 décembre 1897 (volume 262).
Résultat n°17
1er janvier 1825-1er janvier 1837.

2 lots 205 medias

Cote
04073, 3Q5/670
Date
1825-1837
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Beaujeu.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux à ferme et à loyer.
  • 1er janvier 1825-1er janvier 1837.
Résultat n°18
19 avril 1865-11 mai 1866 (volume 59).

1 media

Cote
03843, 3Q5/454
Date
1865-1866
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Beaujeu.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 19 avril 1865-11 mai 1866 (volume 59).
Résultat n°19
12 février 1751-27 février 1754.

2 lots 53 medias

Cote
00387, 10C351
Date
1751-1754
Lieu - Type de document
Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Beaujeu.
  • Centième denier.
  • 12 février 1751-27 février 1754.
Résultat n°20
12 septembre 1914-6 novembre 1915 (volume 300).

1 media

Cote
03612, 3Q5/228
Date
1914-1915
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Beaujeu.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 12 septembre 1914-6 novembre 1915 (volume 300).
Résultat n°21
4 janvier-30 juin 1954 (volume 112).

1 media

Cote
03995, 3Q5/606
Date
1954
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Beaujeu.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 4 janvier-30 juin 1954 (volume 112).
Résultat n°22
28 mai 1807-8 janvier 1808 (volume 97).

1 media

Cote
03409, 3Q5/25
Date
1807-1808
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Beaujeu.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 28 mai 1807-8 janvier 1808 (volume 97).
Résultat n°23
1er janvier 1833-1er janvier 1837 (volume 9).

2 lots 205 medias

Cote
04055, 3Q5/656
Date
1833-1837
Lieu - Type de document
Table des acquéreurs
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Beaujeu.
  • Tables alphabétiques des acquéreurs.
  • Tables principales.
  • 1er janvier 1833-1er janvier 1837 (volume 9).
Résultat n°24
MAC-MARS.

1 media

Cote
04232, 3Q5/824
Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Beaujeu.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • MAC-MARS.
Résultat n°25
19 février 1952-31 décembre 1955 (volume 18).

1 media

Cote
03754, 3Q5/368
Date
1952-1955
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Beaujeu.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 19 février 1952-31 décembre 1955 (volume 18).
Résultat n°26
5 janvier 1785-1er germinal an IX.

2 lots 68 medias

Cote
00408, 10C371
Date
1785-1802
Lieu - Type de document
Table des décès
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Beaujeu.
  • Tables alphabétiques des sépultures.
  • 5 janvier 1785-1er germinal an IX.
Résultat n°27
BERTI-BEZ.

1 media

Cote
04167, 3Q5/759
Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Beaujeu.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • BERTI-BEZ.
Résultat n°28
1965.

1 media

Cote
04282, 3Q5/873
Date
1965
Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Beaujeu.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 1965.
Résultat n°29
21 juin 1763-9 février 1768.

2 lots 54 medias

Cote
00377, 10C342
Date
1763-1768
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Beaujeu.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 21 juin 1763-9 février 1768.
Résultat n°30
MER-MEZ.

1 media

Cote
04235, 3Q5/827
Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Beaujeu.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • MER-MEZ.
Résultat n°31
18 janvier-1er août 1902 (volume 272).

1 media

Cote
03584, 3Q5/200
Date
1902
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Beaujeu.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 18 janvier-1er août 1902 (volume 272).
Résultat n°32
10 novembre 1884-5 mars 1885 (volume 229).

1 media

Cote
03541, 3Q5/157
Date
1884-1885
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Beaujeu.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 10 novembre 1884-5 mars 1885 (volume 229).
Résultat n°33
1823-1824. Renvoie au 3Q5/665.

2 lots 105 medias

Cote
04068, 3Q5/667
Date
1823-1824
Lieu - Type de document
Table des co-partageants
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Beaujeu.
  • Tables alphabétiques des co-partageants : renvoient...
  • 1823-1824. Renvoie au 3Q5/665.
Résultat n°34
20 mars 1903-23 janvier 1906 (volume 7).

1 media

Cote
03743, 3Q5/357
Date
1903-1906
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Beaujeu.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 20 mars 1903-23 janvier 1906 (volume 7).
Résultat n°35
17 octobre 1871-15 janvier 1872 (volume 196).

1 media

Cote
03508, 3Q5/124
Date
1871-1872
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Beaujeu.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 17 octobre 1871-15 janvier 1872 (volume 196).
Résultat n°36
Juillet 1850-mars 1854 (volume 13).

2 lots 203 medias

Cote
04059, 3Q5/660
Date
1850-1854
Lieu - Type de document
Table des acquéreurs
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Beaujeu.
  • Tables alphabétiques des acquéreurs.
  • Tables principales.
  • Juillet 1850-mars 1854 (volume 13).
Résultat n°37
1924.

1 media

Cote
04025, 3Q5/632
Date
1924
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Beaujeu.
  • Pièces déposées.
  • Pièces déposées à l'appui des déclarations de successions.
  • 1924.
Résultat n°38
7 juin-9 décembre 1853 (volume 146).

1 media

Cote
03458, 3Q5/74
Date
1853
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Beaujeu.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 7 juin-9 décembre 1853 (volume 146).
Résultat n°39
Mai 1826-novembre 1832.

2 lots 207 medias

Cote
04084, 3Q5/679
Date
1826-1832
Lieu - Type de document
Table des contrats de mariage
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Beaujeu.
  • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
  • Mai 1826-novembre 1832.
Résultat n°40
1925.

1 media

Cote
03763, 3Q5/376
Date
1925
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Beaujeu.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1925.