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  • 1
    1er juillet-30 décembre 1903 (volume 14).

    1 media

    1er juillet-30 décembre 1903 (volume 14).

    Date

    1903

    Cote

    04853, 3Q6/509

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 1er juillet-30 décembre 1903 (volume 14).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 2
    25 mai 1903-12 janvier 1910 (volume 32).

    1 media

    25 mai 1903-12 janvier 1910 (volume 32).

    Date

    1903-1910

    Cote

    04660, 3Q6/324

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 25 mai 1903-12 janvier 1910 (volume 32).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 3
    5 octobre 1762-22 juin 1764.

    2 lots 104 medias

    5 octobre 1762-22 juin 1764.

    Date

    1762-1764

    Cote

    00453, 10C410

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Belleville.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 5 octobre 1762-22 juin 1764.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 4
    1er janvier-25 juin 1967.

    1 media

    1er janvier-25 juin 1967.

    Date

    1967

    Cote

    05133, 3Q6/770

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 1er janvier-25 juin 1967.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 5
    3 octobre 1933-29 juin 1934 (volume 61).

    1 media

    3 octobre 1933-29 juin 1934 (volume 61).

    Date

    1933-1934

    Cote

    04900, 3Q6/556

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 3 octobre 1933-29 juin 1934 (volume 61).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 6
    P-Z + sociétés + décédés Beaujeu et Belleville.

    1 media

    P-Z + sociétés + décédés Beaujeu et Belleville.

    Cote

    05142, 3Q6/778

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Renseignements patrimoniaux.
    • P-Z + sociétés + décédés Beaujeu et Belleville.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 7
    Janvier 1926-décembre 1933.

    2 lots 168 medias

    Janvier 1926-décembre 1933.

    Date

    1926-1933

    Cote

    05171, 3Q6/804

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Tables alphabétique des successions et absences.
    • Janvier 1926-décembre 1933.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 8
    14 avril-1er septembre 1920 (volume 39).

    1 media

    14 avril-1er septembre 1920 (volume 39).

    Date

    1920

    Cote

    04878, 3Q6/534

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 14 avril-1er septembre 1920 (volume 39).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 9
    Centième denier des donations et legs.

    2 lots 9 medias

    Centième denier des donations et legs.

    Date

    3 octobre 1749-19 février 1750

    Cote

    00489, 10C444

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Belleville.
    • Centième denier des donations et legs.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 10
    27 décembre 1910-2 juin 1911 (volume 222).

    1 media

    27 décembre 1910-2 juin 1911 (volume 222).

    Date

    1910-1911

    Cote

    04524, 3Q6/189

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 27 décembre 1910-2 juin 1911 (volume 222).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 11
    30 août 1901-24 mai 1905 (volume 1).

    1 media

    30 août 1901-24 mai 1905 (volume 1).

    Date

    1901-1905

    Cote

    04948, 3Q6/603

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations extérieures de successions.
    • 30 août 1901-24 mai 1905 (volume 1).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 12
    13 octobre 1806-21 août 1807 (volume 14).

    1 media

    13 octobre 1806-21 août 1807 (volume 14).

    Date

    1806-1807

    Cote

    04761, 3Q6/417

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 13 octobre 1806-21 août 1807 (volume 14).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 13
    A-D.

    1 media

    A-D.

    Cote

    05140, 3Q6/776

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Renseignements patrimoniaux.
    • A-D.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 14
    15 octobre 1738-3 octobre 1749.

    2 lots 65 medias

    15 octobre 1738-3 octobre 1749.

    Date

    1738-1749

    Cote

    00472, 10C428

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Belleville.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 15 octobre 1738-3 octobre 1749.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 15
    13 janvier 1915-24 février 1920 (volume 4).

    1 media

    13 janvier 1915-24 février 1920 (volume 4).

    Date

    1915-1920

    Cote

    04951, 3Q6/606

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations extérieures de successions.
    • 13 janvier 1915-24 février 1920 (volume 4).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 16
    27 juillet-27 décembre 1910 (volume 221).

    1 media

    27 juillet-27 décembre 1910 (volume 221).

    Date

    1910

    Cote

    04523, 3Q6/188

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 27 juillet-27 décembre 1910 (volume 221).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 17
    Volume 44.

    1 media

    Volume 44.

    Date

    1906

    Cote

    05049, 3Q6/688

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Répertoire général.
    • Volume 44.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 18
    6 février-10 juillet 1923 (volume 248).

    1 media

    6 février-10 juillet 1923 (volume 248).

    Date

    1923

    Cote

    04550, 3Q6/215

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 6 février-10 juillet 1923 (volume 248).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 19
    1951.

    1 media

    1951.

    Date

    1951

    Cote

    04733, 3Q6/391

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Actes et baux sous seing privé.
    • 1951.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 20
    1926.

    1 media

    1926.

    Date

    1926

    Cote

    04707, 3Q6/366

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux sous seing privé.
    • 1926.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement