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  • 1
    1er juillet-30 décembre 1903 (volume 14).

    1 media

    1er juillet-30 décembre 1903 (volume 14).

    Date

    1903

    Cote

    04853, 3Q6/509

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 1er juillet-30 décembre 1903 (volume 14).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 2
    25 mai 1903-12 janvier 1910 (volume 32).

    1 media

    25 mai 1903-12 janvier 1910 (volume 32).

    Date

    1903-1910

    Cote

    04660, 3Q6/324

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 25 mai 1903-12 janvier 1910 (volume 32).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 3
    5 octobre 1762-22 juin 1764.

    2 lots 104 medias

    5 octobre 1762-22 juin 1764.

    Date

    1762-1764

    Cote

    00453, 10C410

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Belleville.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 5 octobre 1762-22 juin 1764.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 4
    1er janvier-25 juin 1967.

    1 media

    1er janvier-25 juin 1967.

    Date

    1967

    Cote

    05133, 3Q6/770

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 1er janvier-25 juin 1967.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 5
    3 octobre 1933-29 juin 1934 (volume 61).

    1 media

    3 octobre 1933-29 juin 1934 (volume 61).

    Date

    1933-1934

    Cote

    04900, 3Q6/556

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 3 octobre 1933-29 juin 1934 (volume 61).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 6
    P-Z + sociétés + décédés Beaujeu et Belleville.

    1 media

    P-Z + sociétés + décédés Beaujeu et Belleville.

    Cote

    05142, 3Q6/778

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Renseignements patrimoniaux.
    • P-Z + sociétés + décédés Beaujeu et Belleville.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 7
    Janvier 1926-décembre 1933.

    2 lots 168 medias

    Janvier 1926-décembre 1933.

    Date

    1926-1933

    Cote

    05171, 3Q6/804

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Tables alphabétique des successions et absences.
    • Janvier 1926-décembre 1933.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 8
    14 avril-1er septembre 1920 (volume 39).

    1 media

    14 avril-1er septembre 1920 (volume 39).

    Date

    1920

    Cote

    04878, 3Q6/534

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 14 avril-1er septembre 1920 (volume 39).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 9
    Centième denier des donations et legs.

    2 lots 9 medias

    Centième denier des donations et legs.

    Date

    3 octobre 1749-19 février 1750

    Cote

    00489, 10C444

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Belleville.
    • Centième denier des donations et legs.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 10
    27 décembre 1910-2 juin 1911 (volume 222).

    1 media

    27 décembre 1910-2 juin 1911 (volume 222).

    Date

    1910-1911

    Cote

    04524, 3Q6/189

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 27 décembre 1910-2 juin 1911 (volume 222).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement