Bureau de Belleville

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	1er juillet-30 décembre 1903 (volume 14).	Cote 04853, 3Q6/509	Date 1903	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 1er juillet-30 décembre 1903 (volume 14).
Résultat n°2	1 media	25 mai 1903-12 janvier 1910 (volume 32).	Cote 04660, 3Q6/324	Date 1903-1910	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Registres des actes sous seing privé (ASSP). 25 mai 1903-12 janvier 1910 (volume 32).
Résultat n°3	2 lots 104 medias	5 octobre 1762-22 juin 1764.	Cote 00453, 10C410	Date 1762-1764	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Belleville. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 5 octobre 1762-22 juin 1764.
Résultat n°4	1 media	1er janvier-25 juin 1967.	Cote 05133, 3Q6/770	Date 1967	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Bordereaux des actes déposés. 1er janvier-25 juin 1967.
Résultat n°5	1 media	3 octobre 1933-29 juin 1934 (volume 61).	Cote 04900, 3Q6/556	Date 1933-1934	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 3 octobre 1933-29 juin 1934 (volume 61).
Résultat n°6	1 media	P-Z sociétés décédés Beaujeu et Belleville.	Cote 05142, 3Q6/778	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Renseignements patrimoniaux. P-Z + sociétés + décédés Beaujeu et Belleville.
Résultat n°7	2 lots 168 medias	Janvier 1926-décembre 1933.	Cote 05171, 3Q6/804	Date 1926-1933	Lieu -	Type de document Table des successions et absences
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Tables alphabétique des successions et absences. Janvier 1926-décembre 1933.
Résultat n°8	1 media	14 avril-1er septembre 1920 (volume 39).	Cote 04878, 3Q6/534	Date 1920	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 14 avril-1er septembre 1920 (volume 39).
Résultat n°9	2 lots 9 medias	Centième denier des donations et legs.	Cote 00489, 10C444	Date 3 octobre 1749-19 février 1750	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Belleville. Centième denier des donations et legs.
Résultat n°10	1 media	27 décembre 1910-2 juin 1911 (volume 222).	Cote 04524, 3Q6/189	Date 1910-1911	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Registres des actes civils publics (ACP). 27 décembre 1910-2 juin 1911 (volume 222).
Résultat n°11	1 media	30 août 1901-24 mai 1905 (volume 1).	Cote 04948, 3Q6/603	Date 1901-1905	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations extérieures de successions. 30 août 1901-24 mai 1905 (volume 1).
Résultat n°12	1 media	13 octobre 1806-21 août 1807 (volume 14).	Cote 04761, 3Q6/417	Date 1806-1807	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 13 octobre 1806-21 août 1807 (volume 14).
Résultat n°13	1 media	A-D.	Cote 05140, 3Q6/776	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Renseignements patrimoniaux. A-D.
Résultat n°14	2 lots 65 medias	15 octobre 1738-3 octobre 1749.	Cote 00472, 10C428	Date 1738-1749	Lieu -	Type de document Insinuation suivant le tarif
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Belleville. Insinuation suivant le tarif. 15 octobre 1738-3 octobre 1749.
Résultat n°15	1 media	13 janvier 1915-24 février 1920 (volume 4).	Cote 04951, 3Q6/606	Date 1915-1920	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations extérieures de successions. 13 janvier 1915-24 février 1920 (volume 4).
Résultat n°16	1 media	27 juillet-27 décembre 1910 (volume 221).	Cote 04523, 3Q6/188	Date 1910	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Registres des actes civils publics (ACP). 27 juillet-27 décembre 1910 (volume 221).
Résultat n°17	1 media	Volume 44.	Cote 05049, 3Q6/688	Date 1906	Lieu -	Type de document Répertoire général
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Répertoire général. Volume 44.
Résultat n°18	1 media	6 février-10 juillet 1923 (volume 248).	Cote 04550, 3Q6/215	Date 1923	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Registres des actes civils publics (ACP). 6 février-10 juillet 1923 (volume 248).
Résultat n°19	1 media	1951.	Cote 04733, 3Q6/391	Date 1951	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Actes et baux sous seing privé déposés. Actes et baux sous seing privé. 1951.
Résultat n°20	1 media	1926.	Cote 04707, 3Q6/366	Date 1926	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Actes et baux sous seing privé déposés. Baux sous seing privé. 1926.
Résultat n°21	1 media	28 mars-21 juillet 1925 (volume 253).	Cote 04555, 3Q6/220	Date 1925	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Registres des actes civils publics (ACP). 28 mars-21 juillet 1925 (volume 253).
Résultat n°22	1 media	1er janvier-15 octobre 1807 (volume 52).	Cote 04354, 3Q6/19	Date 1807	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Registres des actes civils publics (ACP). 1er janvier-15 octobre 1807 (volume 52).
Résultat n°23	1 media	1962.	Cote 04744, 3Q6/402	Date 1962	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Actes et baux sous seing privé déposés. Actes et baux sous seing privé. 1962.
Résultat n°24	2 lots 203 medias	Novembre 1856-décembre 1865.	Cote 04996, 3Q6/639	Date 1856-1865	Lieu -	Type de document Table des contrats de mariage
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Tables alphabétiques des contrats de mariage. Novembre 1856-décembre 1865.
Résultat n°25	1 media	Volume 4.	Cote 05009, 3Q6/648	Date 1866	Lieu -	Type de document Répertoire général
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Répertoire général. Volume 4.
Résultat n°26	2 lots 177 medias	Janvier 1847-octobre1854.	Cote 05162, 3Q6/795	Date 1847-1854	Lieu -	Type de document Table des successions et absences
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Tables alphabétique des successions et absences. Janvier 1847-octobre1854.
Résultat n°27	1 media	1er août 1916-23 mai 1917 (volume 33).	Cote 04872, 3Q6/528	Date 1916-1917	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 1er août 1916-23 mai 1917 (volume 33).
Résultat n°28	1 media	RU.	Cote 05111, 3Q6/749	Date-	Lieu -	Type de document Bulletin mobile
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Bulletin mobile : fichier. RU.
Résultat n°29	1 media	4 octobre 1926-12 avril 1927 (volume 49).	Cote 04888, 3Q6/544	Date 1926-1927	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 4 octobre 1926-12 avril 1927 (volume 49).
Résultat n°30	1 media	12 mai-13 novembre 1862 (volume 109).	Cote 04411, 3Q6/76	Date 1862	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Registres des actes civils publics (ACP). 12 mai-13 novembre 1862 (volume 109).
Résultat n°31	1 media	23 novembre 1896-3 février 1899 (volume 5).	Cote 04676, 3Q6/338	Date 1896-1899	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 23 novembre 1896-3 février 1899 (volume 5).
Résultat n°32	1 media	29 juillet 1948-1er mars 1949 (volume 82).	Cote 04921, 3Q6/577	Date 1948-1949	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 29 juillet 1948-1er mars 1949 (volume 82).
Résultat n°33	1 media	11 août 1837-6 novembre 1838 (volume 74).	Cote 04376, 3Q6/41	Date 1837-1838	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Registres des actes civils publics (ACP). 11 août 1837-6 novembre 1838 (volume 74).
Résultat n°34	1 media	1er mai-10 novembre 1928 (volume 52).	Cote 04891, 3Q6/547	Date 1928	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 1er mai-10 novembre 1928 (volume 52).
Résultat n°35	1 media	4 janvier-13 avril 1870 (volume 129).	Cote 04431, 3Q6/96	Date 1870	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Registres des actes civils publics (ACP). 4 janvier-13 avril 1870 (volume 129).
Résultat n°36	1 media	2 janvier-26 septembre 1945 (volume 78).	Cote 04917, 3Q6/573	Date 1945	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 2 janvier-26 septembre 1945 (volume 78).
Résultat n°37	1 media	3 mars-31 décembre 1806 (volume 51).	Cote 04353, 3Q6/18	Date 1806	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Registres des actes civils publics (ACP). 3 mars-31 décembre 1806 (volume 51).
Résultat n°38	1 media	17 juin 1921-24 janvier 1922 (volume 41).	Cote 04880, 3Q6/536	Date 1921-1922	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 17 juin 1921-24 janvier 1922 (volume 41).
Résultat n°39	1 media	Volume 29.	Cote 05034, 3Q6/673	Date 1881	Lieu -	Type de document Répertoire général
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Répertoire général. Volume 29.
Résultat n°40	1 media	1964 (volume 99).	Cote 04938, 3Q6/594	Date 1964	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 1964 (volume 99).

Résultats de la recherche

1er juillet-30 décembre 1903 (volume 14).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

25 mai 1903-12 janvier 1910 (volume 32).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

5 octobre 1762-22 juin 1764.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

1er janvier-25 juin 1967.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

3 octobre 1933-29 juin 1934 (volume 61).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

P-Z sociétés décédés Beaujeu et Belleville.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Janvier 1926-décembre 1933.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

14 avril-1er septembre 1920 (volume 39).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Centième denier des donations et legs.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

27 décembre 1910-2 juin 1911 (volume 222).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

30 août 1901-24 mai 1905 (volume 1).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

13 octobre 1806-21 août 1807 (volume 14).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

A-D.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

15 octobre 1738-3 octobre 1749.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

13 janvier 1915-24 février 1920 (volume 4).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

27 juillet-27 décembre 1910 (volume 221).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Volume 44.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

6 février-10 juillet 1923 (volume 248).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1951.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1926.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

28 mars-21 juillet 1925 (volume 253).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er janvier-15 octobre 1807 (volume 52).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1962.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Novembre 1856-décembre 1865.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Volume 4.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Janvier 1847-octobre1854.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er août 1916-23 mai 1917 (volume 33).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

RU.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

4 octobre 1926-12 avril 1927 (volume 49).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

12 mai-13 novembre 1862 (volume 109).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

23 novembre 1896-3 février 1899 (volume 5).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

29 juillet 1948-1er mars 1949 (volume 82).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

11 août 1837-6 novembre 1838 (volume 74).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er mai-10 novembre 1928 (volume 52).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

4 janvier-13 avril 1870 (volume 129).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

2 janvier-26 septembre 1945 (volume 78).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

3 mars-31 décembre 1806 (volume 51).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

17 juin 1921-24 janvier 1922 (volume 41).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Volume 29.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1964 (volume 99).