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890 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
5 mai 1693-14 juillet 1693.

2 lots 25 medias

5 mai 1693-14 juillet 1693.
Cote
00431, 10C388
 Date
1693-1693
 Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 5 mai 1693-14 juillet 1693.
Résultat n°2
18 avril 1705-10 février 1711.

2 lots 53 medias

18 avril 1705-10 février 1711.
Cote
00466, 10C422
 Date
1705-1711
 Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 18 avril 1705-10 février 1711.
Résultat n°3
25 mai 1706-7 août 1711.

2 lots 105 medias

25 mai 1706-7 août 1711.
Cote
00432, 10C389
 Date
1706-1711
 Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 25 mai 1706-7 août 1711.
Résultat n°4
26 janvier 1707-30 avril 1715.

2 lots 34 medias

26 janvier 1707-30 avril 1715.
Cote
00433, 10C390
 Date
1707-1715
 Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 26 janvier 1707-30 avril 1715.
Résultat n°5
22 janvier 1711-28 février 1719.

2 lots 47 medias

22 janvier 1711-28 février 1719.
Cote
00467, 10C423
 Date
1711-1719
 Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 22 janvier 1711-28 février 1719.
Résultat n°6
2 avril 1715-10 août 1716.

2 lots 30 medias

2 avril 1715-10 août 1716.
Cote
00434, 10C391
 Date
1715-1716
 Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 2 avril 1715-10 août 1716.
Résultat n°7
17 août 1716-6 janvier 1718.

2 lots 30 medias

17 août 1716-6 janvier 1718.
Cote
00435, 10C392
 Date
1716-1718
 Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 17 août 1716-6 janvier 1718.
Résultat n°8
6 janvier 1718-4 décembre 1719.

2 lots 54 medias

6 janvier 1718-4 décembre 1719.
Cote
00436, 10C393
 Date
1718-1719
 Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 6 janvier 1718-4 décembre 1719.
Résultat n°9
4 décembre 1719-2 octobre 1725.

2 lots 104 medias

4 décembre 1719-2 octobre 1725.
Cote
00437, 10C394
 Date
1719-1725
 Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 4 décembre 1719-2 octobre 1725.
Résultat n°10
9 mars 1719-30 juin 1720.

2 lots 14 medias

9 mars 1719-30 juin 1720.
Cote
00468, 10C424
 Date
1719-1720
 Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 9 mars 1719-30 juin 1720.
Résultat n°11
15 janvier 1722-24 décembre 1724.

2 lots 34 medias

15 janvier 1722-24 décembre 1724.
Cote
00469, 10C425
 Date
1722-1724
 Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 15 janvier 1722-24 décembre 1724.
Résultat n°12
19 janvier 1725-26 mai 1732.

2 lots 53 medias

19 janvier 1725-26 mai 1732.
Cote
00470, 10C426
 Date
1725-1732
 Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 19 janvier 1725-26 mai 1732.
Résultat n°13
3 octobre 1725-11 avril 1728.

2 lots 104 medias

3 octobre 1725-11 avril 1728.
Cote
00438, 10C395
 Date
1725-1728
 Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 3 octobre 1725-11 avril 1728.
Résultat n°14
24 avril 1728-1er août 1731.

2 lots 104 medias

24 avril 1728-1er août 1731.
Cote
00439, 10C396
 Date
1728-1731
 Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 24 avril 1728-1er août 1731.
Résultat n°15
2 août 1731-12 décembre 1733.

2 lots 104 medias

2 août 1731-12 décembre 1733.
Cote
00440, 10C397
 Date
1731-1733
 Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 2 août 1731-12 décembre 1733.
Résultat n°16
5 juin 1732-30 septembre 1738.

2 lots 53 medias

5 juin 1732-30 septembre 1738.
Cote
00471, 10C427
 Date
1732-1738
 Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 5 juin 1732-30 septembre 1738.
Résultat n°17
12 décembre 1733-3 février 1736.

2 lots 104 medias

12 décembre 1733-3 février 1736.
Cote
00441, 10C398
 Date
1733-1736
 Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 12 décembre 1733-3 février 1736.
Résultat n°18
3 février 1736-5 août 1738.

2 lots 104 medias

3 février 1736-5 août 1738.
Cote
00442, 10C399
 Date
1736-1738
 Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 3 février 1736-5 août 1738.
Résultat n°19
15 octobre 1738-3 octobre 1749.

2 lots 65 medias

15 octobre 1738-3 octobre 1749.
Cote
00472, 10C428
 Date
1738-1749
 Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 15 octobre 1738-3 octobre 1749.
Résultat n°20
6 août 1738-23 novembre 1740.

2 lots 104 medias

6 août 1738-23 novembre 1740.
Cote
00443, 10C400
 Date
1738-1740
 Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 6 août 1738-23 novembre 1740.
Résultat n°21
24 novembre 1740-6 avril 1743.

2 lots 104 medias

24 novembre 1740-6 avril 1743.
Cote
00444, 10C401
 Date
1740-1743
 Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 24 novembre 1740-6 avril 1743.
Résultat n°22
4 octobre 1741-1er décembre 1745.

2 lots 7 medias

4 octobre 1741-1er décembre 1745.
Cote
00491, 10C445
 Date
1741-1745
 Lieu - Type de document
Petit scel

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Petit scel.
  • 4 octobre 1741-1er décembre 1745.
Résultat n°23
10 avril 1743-7 avril 1746.

2 lots 104 medias

10 avril 1743-7 avril 1746.
Cote
00445, 10C402
 Date
1743-1746
 Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 10 avril 1743-7 avril 1746.
Résultat n°24
24 février 1746-7 juillet 1751.

2 lots 80 medias

24 février 1746-7 juillet 1751.
Cote
00480, 10C435
 Date
1746-1751
 Lieu - Type de document
Centième denier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Centième denier.
  • 24 février 1746-7 juillet 1751.
Résultat n°25
7 avril 1746-25 novembre 1748.

2 lots 114 medias

7 avril 1746-25 novembre 1748.
Cote
00446, 10C403
 Date
1746-1748
 Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 7 avril 1746-25 novembre 1748.
Résultat n°26
P-Z + sociétés + décédés Beaujeu et Belleville.

1 media

P-Z sociétés décédés Beaujeu et Belleville.
Cote
05142, 3Q6/778
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Belleville.
  • Renseignements patrimoniaux.
  • P-Z + sociétés + décédés Beaujeu et Belleville.
Résultat n°27
A-D.

1 media

A-D.
Cote
05140, 3Q6/776
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Belleville.
  • Renseignements patrimoniaux.
  • A-D.
Résultat n°28
RU.

1 media

RU.
Cote
05111, 3Q6/749
 Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Belleville.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • RU.
Résultat n°29
1748-31 décembre 1812.

2 lots 29 medias

1748-31 décembre 1812.
Cote
04976, 3Q6/624
 Date
1748-1812
 Lieu - Type de document
Table des partages

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Belleville.
  • Tables alphabétiques des partages.
  • 1748-31 décembre 1812.
Résultat n°30
MA.

1 media

MA.
Cote
05099, 3Q6/737
 Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Belleville.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • MA.
Résultat n°31
CHAR-CHAZ.

1 media

CHAR-CHAZ.
Cote
05072, 3Q6/710
 Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Belleville.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • CHAR-CHAZ.
Résultat n°32
FA-FE.

1 media

FA-FE.
Cote
05086, 3Q6/724
 Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Belleville.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • FA-FE.
Résultat n°33
DUB-DUM.

1 media

DUB-DUM.
Cote
05082, 3Q6/720
 Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Belleville.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • DUB-DUM.
Résultat n°34
TA-TI.

1 media

TA-TI.
Cote
05114, 3Q6/752
 Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Belleville.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • TA-TI.
Résultat n°35
CO.

1 media

CO.
Cote
05075, 3Q6/713
 Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Belleville.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • CO.
Résultat n°36
RE-RI.

1 media

RE-RI.
Cote
05109, 3Q6/747
 Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Belleville.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • RE-RI.
Résultat n°37
A.

1 media

A.
Cote
05061, 3Q6/699
 Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Belleville.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • A.
Résultat n°38
N-O.

1 media

N-O.
Cote
05103, 3Q6/741
 Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Belleville.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • N-O.
Résultat n°39
CA-CE.

1 media

CA-CE.
Cote
05070, 3Q6/708
 Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Belleville.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • CA-CE.
Résultat n°40
BI-BL.

1 media

BI-BL.
Cote
05065, 3Q6/703
 Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Belleville.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • BI-BL.