Bureau de Belleville

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	2 lots 25 medias	5 mai 1693-14 juillet 1693.	Cote 00431, 10C388	Date 1693-1693	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Belleville. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 5 mai 1693-14 juillet 1693.
Résultat n°2	2 lots 53 medias	18 avril 1705-10 février 1711.	Cote 00466, 10C422	Date 1705-1711	Lieu -	Type de document Insinuation suivant le tarif
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Belleville. Insinuation suivant le tarif. 18 avril 1705-10 février 1711.
Résultat n°3	2 lots 105 medias	25 mai 1706-7 août 1711.	Cote 00432, 10C389	Date 1706-1711	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Belleville. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 25 mai 1706-7 août 1711.
Résultat n°4	2 lots 34 medias	26 janvier 1707-30 avril 1715.	Cote 00433, 10C390	Date 1707-1715	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Belleville. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 26 janvier 1707-30 avril 1715.
Résultat n°5	2 lots 47 medias	22 janvier 1711-28 février 1719.	Cote 00467, 10C423	Date 1711-1719	Lieu -	Type de document Insinuation suivant le tarif
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Belleville. Insinuation suivant le tarif. 22 janvier 1711-28 février 1719.
Résultat n°6	2 lots 30 medias	2 avril 1715-10 août 1716.	Cote 00434, 10C391	Date 1715-1716	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Belleville. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 2 avril 1715-10 août 1716.
Résultat n°7	2 lots 30 medias	17 août 1716-6 janvier 1718.	Cote 00435, 10C392	Date 1716-1718	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Belleville. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 17 août 1716-6 janvier 1718.
Résultat n°8	2 lots 54 medias	6 janvier 1718-4 décembre 1719.	Cote 00436, 10C393	Date 1718-1719	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Belleville. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 6 janvier 1718-4 décembre 1719.
Résultat n°9	2 lots 104 medias	4 décembre 1719-2 octobre 1725.	Cote 00437, 10C394	Date 1719-1725	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Belleville. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 4 décembre 1719-2 octobre 1725.
Résultat n°10	2 lots 14 medias	9 mars 1719-30 juin 1720.	Cote 00468, 10C424	Date 1719-1720	Lieu -	Type de document Insinuation suivant le tarif
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Belleville. Insinuation suivant le tarif. 9 mars 1719-30 juin 1720.
Résultat n°11	2 lots 34 medias	15 janvier 1722-24 décembre 1724.	Cote 00469, 10C425	Date 1722-1724	Lieu -	Type de document Insinuation suivant le tarif
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Belleville. Insinuation suivant le tarif. 15 janvier 1722-24 décembre 1724.
Résultat n°12	2 lots 53 medias	19 janvier 1725-26 mai 1732.	Cote 00470, 10C426	Date 1725-1732	Lieu -	Type de document Insinuation suivant le tarif
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Belleville. Insinuation suivant le tarif. 19 janvier 1725-26 mai 1732.
Résultat n°13	2 lots 104 medias	3 octobre 1725-11 avril 1728.	Cote 00438, 10C395	Date 1725-1728	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Belleville. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 3 octobre 1725-11 avril 1728.
Résultat n°14	2 lots 104 medias	24 avril 1728-1er août 1731.	Cote 00439, 10C396	Date 1728-1731	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Belleville. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 24 avril 1728-1er août 1731.
Résultat n°15	2 lots 104 medias	2 août 1731-12 décembre 1733.	Cote 00440, 10C397	Date 1731-1733	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Belleville. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 2 août 1731-12 décembre 1733.
Résultat n°16	2 lots 53 medias	5 juin 1732-30 septembre 1738.	Cote 00471, 10C427	Date 1732-1738	Lieu -	Type de document Insinuation suivant le tarif
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Belleville. Insinuation suivant le tarif. 5 juin 1732-30 septembre 1738.
Résultat n°17	2 lots 104 medias	12 décembre 1733-3 février 1736.	Cote 00441, 10C398	Date 1733-1736	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Belleville. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 12 décembre 1733-3 février 1736.
Résultat n°18	2 lots 104 medias	3 février 1736-5 août 1738.	Cote 00442, 10C399	Date 1736-1738	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Belleville. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 3 février 1736-5 août 1738.
Résultat n°19	2 lots 65 medias	15 octobre 1738-3 octobre 1749.	Cote 00472, 10C428	Date 1738-1749	Lieu -	Type de document Insinuation suivant le tarif
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Belleville. Insinuation suivant le tarif. 15 octobre 1738-3 octobre 1749.
Résultat n°20	2 lots 104 medias	6 août 1738-23 novembre 1740.	Cote 00443, 10C400	Date 1738-1740	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Belleville. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 6 août 1738-23 novembre 1740.
Résultat n°21	2 lots 104 medias	24 novembre 1740-6 avril 1743.	Cote 00444, 10C401	Date 1740-1743	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Belleville. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 24 novembre 1740-6 avril 1743.
Résultat n°22	2 lots 7 medias	4 octobre 1741-1er décembre 1745.	Cote 00491, 10C445	Date 1741-1745	Lieu -	Type de document Petit scel
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Belleville. Petit scel. 4 octobre 1741-1er décembre 1745.
Résultat n°23	2 lots 104 medias	10 avril 1743-7 avril 1746.	Cote 00445, 10C402	Date 1743-1746	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Belleville. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 10 avril 1743-7 avril 1746.
Résultat n°24	2 lots 80 medias	24 février 1746-7 juillet 1751.	Cote 00480, 10C435	Date 1746-1751	Lieu -	Type de document Centième denier
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Belleville. Centième denier. 24 février 1746-7 juillet 1751.
Résultat n°25	2 lots 114 medias	7 avril 1746-25 novembre 1748.	Cote 00446, 10C403	Date 1746-1748	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Belleville. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 7 avril 1746-25 novembre 1748.
Résultat n°26	1 media	P-Z sociétés décédés Beaujeu et Belleville.	Cote 05142, 3Q6/778	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Renseignements patrimoniaux. P-Z + sociétés + décédés Beaujeu et Belleville.
Résultat n°27	1 media	A-D.	Cote 05140, 3Q6/776	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Renseignements patrimoniaux. A-D.
Résultat n°28	1 media	RU.	Cote 05111, 3Q6/749	Date-	Lieu -	Type de document Bulletin mobile
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Bulletin mobile : fichier. RU.
Résultat n°29	2 lots 29 medias	1748-31 décembre 1812.	Cote 04976, 3Q6/624	Date 1748-1812	Lieu -	Type de document Table des partages
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Tables alphabétiques des partages. 1748-31 décembre 1812.
Résultat n°30	1 media	MA.	Cote 05099, 3Q6/737	Date-	Lieu -	Type de document Bulletin mobile
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Bulletin mobile : fichier. MA.
Résultat n°31	1 media	CHAR-CHAZ.	Cote 05072, 3Q6/710	Date-	Lieu -	Type de document Bulletin mobile
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Bulletin mobile : fichier. CHAR-CHAZ.
Résultat n°32	1 media	FA-FE.	Cote 05086, 3Q6/724	Date-	Lieu -	Type de document Bulletin mobile
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Bulletin mobile : fichier. FA-FE.
Résultat n°33	1 media	DUB-DUM.	Cote 05082, 3Q6/720	Date-	Lieu -	Type de document Bulletin mobile
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Bulletin mobile : fichier. DUB-DUM.
Résultat n°34	1 media	TA-TI.	Cote 05114, 3Q6/752	Date-	Lieu -	Type de document Bulletin mobile
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Bulletin mobile : fichier. TA-TI.
Résultat n°35	1 media	CO.	Cote 05075, 3Q6/713	Date-	Lieu -	Type de document Bulletin mobile
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Bulletin mobile : fichier. CO.
Résultat n°36	1 media	RE-RI.	Cote 05109, 3Q6/747	Date-	Lieu -	Type de document Bulletin mobile
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Bulletin mobile : fichier. RE-RI.
Résultat n°37	1 media	A.	Cote 05061, 3Q6/699	Date-	Lieu -	Type de document Bulletin mobile
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Bulletin mobile : fichier. A.
Résultat n°38	1 media	N-O.	Cote 05103, 3Q6/741	Date-	Lieu -	Type de document Bulletin mobile
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Bulletin mobile : fichier. N-O.
Résultat n°39	1 media	CA-CE.	Cote 05070, 3Q6/708	Date-	Lieu -	Type de document Bulletin mobile
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Bulletin mobile : fichier. CA-CE.
Résultat n°40	1 media	BI-BL.	Cote 05065, 3Q6/703	Date-	Lieu -	Type de document Bulletin mobile
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Bulletin mobile : fichier. BI-BL.
Résultat n°41	1 media	SC-SY.	Cote 05113, 3Q6/751	Date-	Lieu -	Type de document Bulletin mobile
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Bulletin mobile : fichier. SC-SY.
Résultat n°42	1 media	GE-GL.	Cote 05089, 3Q6/727	Date-	Lieu -	Type de document Bulletin mobile
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Bulletin mobile : fichier. GE-GL.
Résultat n°43	1 media	PH-PL.	Cote 05106, 3Q6/744	Date-	Lieu -	Type de document Bulletin mobile
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Bulletin mobile : fichier. PH-PL.
Résultat n°44	1 media	DA.	Cote 05077, 3Q6/715	Date-	Lieu -	Type de document Bulletin mobile
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Bulletin mobile : fichier. DA.
Résultat n°45	1 media	CR.	Cote 05076, 3Q6/714	Date-	Lieu -	Type de document Bulletin mobile
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Bulletin mobile : fichier. CR.
Résultat n°46	1 media	SA.	Cote 05112, 3Q6/750	Date-	Lieu -	Type de document Bulletin mobile
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Bulletin mobile : fichier. SA.
Résultat n°47	1 media	BA.	Cote 05062, 3Q6/700	Date-	Lieu -	Type de document Bulletin mobile
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Bulletin mobile : fichier. BA.
Résultat n°48	1 media	GA.	Cote 05088, 3Q6/726	Date-	Lieu -	Type de document Bulletin mobile
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Bulletin mobile : fichier. GA.
Résultat n°49	1 media	JE-K.	Cote 05094, 3Q6/732	Date-	Lieu -	Type de document Bulletin mobile
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Bulletin mobile : fichier. JE-K.
Résultat n°50	1 media	PA.	Cote 05104, 3Q6/742	Date-	Lieu -	Type de document Bulletin mobile
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Bulletin mobile : fichier. PA.
Résultat n°51	1 media	H-I.	Cote 05092, 3Q6/730	Date-	Lieu -	Type de document Bulletin mobile
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Bulletin mobile : fichier. H-I.
Résultat n°52	1 media	LAR-LAV.	Cote 05097, 3Q6/735	Date-	Lieu -	Type de document Bulletin mobile
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Bulletin mobile : fichier. LAR-LAV.
Résultat n°53	1 media	CHAB-CHAP.	Cote 05071, 3Q6/709	Date-	Lieu -	Type de document Bulletin mobile
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Bulletin mobile : fichier. CHAB-CHAP.
Résultat n°54	2 lots 30 medias	[1748]-31 décembre 1812 (renvoie au 3Q6/624).	Cote 04979, 3Q6/626	Date [1748]-1812	Lieu -	Type de document Table des co-partageants
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Tables alphabétiques des co-partageants : renvoient... [1748]-31 décembre 1812 (renvoie au 3Q6/624).
Résultat n°55	1 media	E.	Cote 05085, 3Q6/723	Date-	Lieu -	Type de document Bulletin mobile
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Bulletin mobile : fichier. E.
Résultat n°56	1 media	DUR.	Cote 05084, 3Q6/722	Date-	Lieu -	Type de document Bulletin mobile
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Bulletin mobile : fichier. DUR.
Résultat n°57	1 media	LE-LY.	Cote 05098, 3Q6/736	Date-	Lieu -	Type de document Bulletin mobile
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Bulletin mobile : fichier. LE-LY.
Résultat n°58	1 media	RO.	Cote 05110, 3Q6/748	Date-	Lieu -	Type de document Bulletin mobile
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Bulletin mobile : fichier. RO.
Résultat n°59	1 media	PE-PF.	Cote 05105, 3Q6/743	Date-	Lieu -	Type de document Bulletin mobile
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Bulletin mobile : fichier. PE-PF.
Résultat n°60	1 media	GO-GR.	Cote 05090, 3Q6/728	Date-	Lieu -	Type de document Bulletin mobile
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Bulletin mobile : fichier. GO-GR.
Résultat n°61	1 media	VA-VE.	Cote 05116, 3Q6/754	Date-	Lieu -	Type de document Bulletin mobile
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Bulletin mobile : fichier. VA-VE.
Résultat n°62	1 media	LAB-LAM.	Cote 05095, 3Q6/733	Date-	Lieu -	Type de document Bulletin mobile
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Bulletin mobile : fichier. LAB-LAM.
Résultat n°63	1 media	ME-MI.	Cote 05100, 3Q6/738	Date-	Lieu -	Type de document Bulletin mobile
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Bulletin mobile : fichier. ME-MI.
Résultat n°64	1 media	BU.	Cote 05069, 3Q6/707	Date-	Lieu -	Type de document Bulletin mobile
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Bulletin mobile : fichier. BU.
Résultat n°65	1 media	JA.	Cote 05093, 3Q6/731	Date-	Lieu -	Type de document Bulletin mobile
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Bulletin mobile : fichier. JA.
Résultat n°66	1 media	BERN-BEZ.	Cote 05064, 3Q6/702	Date-	Lieu -	Type de document Bulletin mobile
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Bulletin mobile : fichier. BERN-BEZ.
Résultat n°67	1 media	CI-CL.	Cote 05074, 3Q6/712	Date-	Lieu -	Type de document Bulletin mobile
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Bulletin mobile : fichier. CI-CL.
Résultat n°68	1 media	GU.	Cote 05091, 3Q6/729	Date-	Lieu -	Type de document Bulletin mobile
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Bulletin mobile : fichier. GU.
Résultat n°69	1 media	DI-DR.	Cote 05081, 3Q6/719	Date-	Lieu -	Type de document Bulletin mobile
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Bulletin mobile : fichier. DI-DR.
Résultat n°70	1 media	BOQ-BOY.	Cote 05067, 3Q6/705	Date-	Lieu -	Type de document Bulletin mobile
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Bulletin mobile : fichier. BOQ-BOY.
Résultat n°71	2 lots 106 medias	26 novembre 1748-4 février 1750.	Cote 00447, 10C404	Date 1748-1750	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Belleville. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 26 novembre 1748-4 février 1750.
Résultat n°72	1 media	DUP.	Cote 05083, 3Q6/721	Date-	Lieu -	Type de document Bulletin mobile
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Bulletin mobile : fichier. DUP.
Résultat n°73	1 media	BEA-BERL.	Cote 05063, 3Q6/701	Date-	Lieu -	Type de document Bulletin mobile
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Bulletin mobile : fichier. BEA-BERL.
Résultat n°74	1 media	PO-Q.	Cote 05107, 3Q6/745	Date-	Lieu -	Type de document Bulletin mobile
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Bulletin mobile : fichier. PO-Q.
Résultat n°75	1 media	VI-Z.	Cote 05117, 3Q6/755	Date-	Lieu -	Type de document Bulletin mobile
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Bulletin mobile : fichier. VI-Z.
Résultat n°76	1 media	TO-TU.	Cote 05115, 3Q6/753	Date-	Lieu -	Type de document Bulletin mobile
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Bulletin mobile : fichier. TO-TU.
Résultat n°77	1 media	BR.	Cote 05068, 3Q6/706	Date-	Lieu -	Type de document Bulletin mobile
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Bulletin mobile : fichier. BR.
Résultat n°78	1 media	MOQ-MU.	Cote 05102, 3Q6/740	Date-	Lieu -	Type de document Bulletin mobile
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Bulletin mobile : fichier. MOQ-MU.
Résultat n°79	1 media	MOC-MON.	Cote 05101, 3Q6/739	Date-	Lieu -	Type de document Bulletin mobile
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Bulletin mobile : fichier. MOC-MON.
Résultat n°80	1 media	RA.	Cote 05108, 3Q6/746	Date-	Lieu -	Type de document Bulletin mobile
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Bulletin mobile : fichier. RA.

Résultats de la recherche

5 mai 1693-14 juillet 1693.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

18 avril 1705-10 février 1711.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

25 mai 1706-7 août 1711.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

26 janvier 1707-30 avril 1715.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

22 janvier 1711-28 février 1719.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

2 avril 1715-10 août 1716.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

17 août 1716-6 janvier 1718.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

6 janvier 1718-4 décembre 1719.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

4 décembre 1719-2 octobre 1725.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

9 mars 1719-30 juin 1720.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

15 janvier 1722-24 décembre 1724.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

19 janvier 1725-26 mai 1732.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

3 octobre 1725-11 avril 1728.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

24 avril 1728-1er août 1731.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

2 août 1731-12 décembre 1733.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

5 juin 1732-30 septembre 1738.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

12 décembre 1733-3 février 1736.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

3 février 1736-5 août 1738.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

15 octobre 1738-3 octobre 1749.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

6 août 1738-23 novembre 1740.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

24 novembre 1740-6 avril 1743.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

4 octobre 1741-1er décembre 1745.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

10 avril 1743-7 avril 1746.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

24 février 1746-7 juillet 1751.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

7 avril 1746-25 novembre 1748.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

P-Z sociétés décédés Beaujeu et Belleville.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

A-D.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

RU.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1748-31 décembre 1812.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

MA.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

CHAR-CHAZ.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

FA-FE.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

DUB-DUM.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

TA-TI.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

CO.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

RE-RI.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

A.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

N-O.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

CA-CE.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

BI-BL.