Bureau de Belleville

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	P-Z sociétés décédés Beaujeu et Belleville.	Cote 05142, 3Q6/778	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Renseignements patrimoniaux. P-Z + sociétés + décédés Beaujeu et Belleville.
Résultat n°2	1 media	A-D.	Cote 05140, 3Q6/776	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Renseignements patrimoniaux. A-D.
Résultat n°3	1 media	RU.	Cote 05111, 3Q6/749	Date-	Lieu -	Type de document Bulletin mobile
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Bulletin mobile : fichier. RU.
Résultat n°4	1 media	MA.	Cote 05099, 3Q6/737	Date-	Lieu -	Type de document Bulletin mobile
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Bulletin mobile : fichier. MA.
Résultat n°5	1 media	CHAR-CHAZ.	Cote 05072, 3Q6/710	Date-	Lieu -	Type de document Bulletin mobile
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Bulletin mobile : fichier. CHAR-CHAZ.
Résultat n°6	1 media	FA-FE.	Cote 05086, 3Q6/724	Date-	Lieu -	Type de document Bulletin mobile
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Bulletin mobile : fichier. FA-FE.
Résultat n°7	1 media	DUB-DUM.	Cote 05082, 3Q6/720	Date-	Lieu -	Type de document Bulletin mobile
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Bulletin mobile : fichier. DUB-DUM.
Résultat n°8	1 media	TA-TI.	Cote 05114, 3Q6/752	Date-	Lieu -	Type de document Bulletin mobile
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Bulletin mobile : fichier. TA-TI.
Résultat n°9	1 media	CO.	Cote 05075, 3Q6/713	Date-	Lieu -	Type de document Bulletin mobile
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Bulletin mobile : fichier. CO.
Résultat n°10	2 lots 93 medias	N-R.	Cote 05182, 3Q6/814	Date 1969	Lieu -	Type de document Fiche de décès
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Fiches de décès. N-R.
Résultat n°11	1 media	RE-RI.	Cote 05109, 3Q6/747	Date-	Lieu -	Type de document Bulletin mobile
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Bulletin mobile : fichier. RE-RI.
Résultat n°12	1 media	A.	Cote 05061, 3Q6/699	Date-	Lieu -	Type de document Bulletin mobile
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Bulletin mobile : fichier. A.
Résultat n°13	1 media	N-O.	Cote 05103, 3Q6/741	Date-	Lieu -	Type de document Bulletin mobile
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Bulletin mobile : fichier. N-O.
Résultat n°14	1 media	CA-CE.	Cote 05070, 3Q6/708	Date-	Lieu -	Type de document Bulletin mobile
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Bulletin mobile : fichier. CA-CE.
Résultat n°15	2 lots 130 medias	L-M.	Cote 05181, 3Q6/813	Date 1969	Lieu -	Type de document Fiche de décès
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Fiches de décès. L-M.
Résultat n°16	1 media	BI-BL.	Cote 05065, 3Q6/703	Date-	Lieu -	Type de document Bulletin mobile
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Bulletin mobile : fichier. BI-BL.
Résultat n°17	1 media	SC-SY.	Cote 05113, 3Q6/751	Date-	Lieu -	Type de document Bulletin mobile
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Bulletin mobile : fichier. SC-SY.
Résultat n°18	1 media	GE-GL.	Cote 05089, 3Q6/727	Date-	Lieu -	Type de document Bulletin mobile
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Bulletin mobile : fichier. GE-GL.
Résultat n°19	1 media	11 octobre 1968-31 décembre 1969 (volume 326).	Cote 04627, 3Q6/292	Date 1968-1969	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Registres des actes civils publics (ACP). 11 octobre 1968-31 décembre 1969 (volume 326).
Résultat n°20	1 media	2e semestre 1969 (volume 107).	Cote 04946, 3Q6/602	Date 1969	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 2e semestre 1969 (volume 107).
Résultat n°21	1 media	PH-PL.	Cote 05106, 3Q6/744	Date-	Lieu -	Type de document Bulletin mobile
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Bulletin mobile : fichier. PH-PL.
Résultat n°22	1 media	1969.	Cote 05137, 3Q6/774	Date 1969	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Bordereaux des actes déposés. 1969.
Résultat n°23	1 media	DA.	Cote 05077, 3Q6/715	Date-	Lieu -	Type de document Bulletin mobile
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Bulletin mobile : fichier. DA.
Résultat n°24	1 media	2e semestre 1969.	Cote 04754, 3Q6/412	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Actes et baux sous seing privé déposés. Actes et baux sous seing privé. 2e semestre 1969.
Résultat n°25	1 media	CR.	Cote 05076, 3Q6/714	Date-	Lieu -	Type de document Bulletin mobile
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Bulletin mobile : fichier. CR.
Résultat n°26	1 media	SA.	Cote 05112, 3Q6/750	Date-	Lieu -	Type de document Bulletin mobile
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Bulletin mobile : fichier. SA.
Résultat n°27	1 media	BA.	Cote 05062, 3Q6/700	Date-	Lieu -	Type de document Bulletin mobile
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Bulletin mobile : fichier. BA.
Résultat n°28	2 lots 115 medias	A-B.	Cote 05178, 3Q6/810	Date 1969	Lieu -	Type de document Fiche de décès
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Fiches de décès. A-B.
Résultat n°29	2 lots 90 medias	S-Z.	Cote 05183, 3Q6/815	Date 1969	Lieu -	Type de document Fiche de décès
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Fiches de décès. S-Z.
Résultat n°30	1 media	GA.	Cote 05088, 3Q6/726	Date-	Lieu -	Type de document Bulletin mobile
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Bulletin mobile : fichier. GA.
Résultat n°31	1 media	JE-K.	Cote 05094, 3Q6/732	Date-	Lieu -	Type de document Bulletin mobile
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Bulletin mobile : fichier. JE-K.
Résultat n°32	1 media	PA.	Cote 05104, 3Q6/742	Date-	Lieu -	Type de document Bulletin mobile
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Bulletin mobile : fichier. PA.
Résultat n°33	1 media	H-I.	Cote 05092, 3Q6/730	Date-	Lieu -	Type de document Bulletin mobile
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Bulletin mobile : fichier. H-I.
Résultat n°34	1 media	LAR-LAV.	Cote 05097, 3Q6/735	Date-	Lieu -	Type de document Bulletin mobile
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Bulletin mobile : fichier. LAR-LAV.
Résultat n°35	1 media	CHAB-CHAP.	Cote 05071, 3Q6/709	Date-	Lieu -	Type de document Bulletin mobile
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Bulletin mobile : fichier. CHAB-CHAP.
Résultat n°36	1 media	E.	Cote 05085, 3Q6/723	Date-	Lieu -	Type de document Bulletin mobile
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Bulletin mobile : fichier. E.
Résultat n°37	1 media	DUR.	Cote 05084, 3Q6/722	Date-	Lieu -	Type de document Bulletin mobile
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Bulletin mobile : fichier. DUR.
Résultat n°38	1 media	LE-LY.	Cote 05098, 3Q6/736	Date-	Lieu -	Type de document Bulletin mobile
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Bulletin mobile : fichier. LE-LY.
Résultat n°39	1 media	RO.	Cote 05110, 3Q6/748	Date-	Lieu -	Type de document Bulletin mobile
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Bulletin mobile : fichier. RO.
Résultat n°40	1 media	PE-PF.	Cote 05105, 3Q6/743	Date-	Lieu -	Type de document Bulletin mobile
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Bulletin mobile : fichier. PE-PF.
Résultat n°41	1 media	GO-GR.	Cote 05090, 3Q6/728	Date-	Lieu -	Type de document Bulletin mobile
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Bulletin mobile : fichier. GO-GR.
Résultat n°42	1 media	VA-VE.	Cote 05116, 3Q6/754	Date-	Lieu -	Type de document Bulletin mobile
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Bulletin mobile : fichier. VA-VE.
Résultat n°43	1 media	LAB-LAM.	Cote 05095, 3Q6/733	Date-	Lieu -	Type de document Bulletin mobile
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Bulletin mobile : fichier. LAB-LAM.
Résultat n°44	1 media	ME-MI.	Cote 05100, 3Q6/738	Date-	Lieu -	Type de document Bulletin mobile
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Bulletin mobile : fichier. ME-MI.
Résultat n°45	1 media	BU.	Cote 05069, 3Q6/707	Date-	Lieu -	Type de document Bulletin mobile
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Bulletin mobile : fichier. BU.
Résultat n°46	1 media	JA.	Cote 05093, 3Q6/731	Date-	Lieu -	Type de document Bulletin mobile
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Bulletin mobile : fichier. JA.
Résultat n°47	1 media	BERN-BEZ.	Cote 05064, 3Q6/702	Date-	Lieu -	Type de document Bulletin mobile
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Bulletin mobile : fichier. BERN-BEZ.
Résultat n°48	1 media	CI-CL.	Cote 05074, 3Q6/712	Date-	Lieu -	Type de document Bulletin mobile
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Bulletin mobile : fichier. CI-CL.
Résultat n°49	1 media	GU.	Cote 05091, 3Q6/729	Date-	Lieu -	Type de document Bulletin mobile
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Bulletin mobile : fichier. GU.
Résultat n°50	1 media	DI-DR.	Cote 05081, 3Q6/719	Date-	Lieu -	Type de document Bulletin mobile
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Bulletin mobile : fichier. DI-DR.
Résultat n°51	1 media	BOQ-BOY.	Cote 05067, 3Q6/705	Date-	Lieu -	Type de document Bulletin mobile
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Bulletin mobile : fichier. BOQ-BOY.
Résultat n°52	1 media	1er semestre 1969 (volume 106).	Cote 04945, 3Q6/601	Date 1969	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 1er semestre 1969 (volume 106).
Résultat n°53	1 media	3 germinal an VII-30 vendémiaire an VIII (volume 41).	Cote 04343, 3Q6/8	Date An VII-VIII	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Registres des actes civils publics (ACP). 3 germinal an VII-30 vendémiaire an VIII (volume 41).
Résultat n°54	1 media	DUP.	Cote 05083, 3Q6/721	Date-	Lieu -	Type de document Bulletin mobile
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Bulletin mobile : fichier. DUP.
Résultat n°55	1 media	BEA-BERL.	Cote 05063, 3Q6/701	Date-	Lieu -	Type de document Bulletin mobile
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Bulletin mobile : fichier. BEA-BERL.
Résultat n°56	1 media	PO-Q.	Cote 05107, 3Q6/745	Date-	Lieu -	Type de document Bulletin mobile
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Bulletin mobile : fichier. PO-Q.
Résultat n°57	2 lots 124 medias	E-K.	Cote 05180, 3Q6/812	Date 1969	Lieu -	Type de document Fiche de décès
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Fiches de décès. E-K.
Résultat n°58	1 media	1er semestre 1969.	Cote 04753, 3Q6/411	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Actes et baux sous seing privé déposés. Actes et baux sous seing privé. 1er semestre 1969.
Résultat n°59	1 media	VI-Z.	Cote 05117, 3Q6/755	Date-	Lieu -	Type de document Bulletin mobile
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Bulletin mobile : fichier. VI-Z.
Résultat n°60	1 media	TO-TU.	Cote 05115, 3Q6/753	Date-	Lieu -	Type de document Bulletin mobile
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Bulletin mobile : fichier. TO-TU.
Résultat n°61	2 lots 137 medias	C-D.	Cote 05179, 3Q6/811	Date 1969	Lieu -	Type de document Fiche de décès
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Fiches de décès. C-D.
Résultat n°62	1 media	BR.	Cote 05068, 3Q6/706	Date-	Lieu -	Type de document Bulletin mobile
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Bulletin mobile : fichier. BR.
Résultat n°63	1 media	MOQ-MU.	Cote 05102, 3Q6/740	Date-	Lieu -	Type de document Bulletin mobile
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Bulletin mobile : fichier. MOQ-MU.
Résultat n°64	1 media	MOC-MON.	Cote 05101, 3Q6/739	Date-	Lieu -	Type de document Bulletin mobile
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Bulletin mobile : fichier. MOC-MON.
Résultat n°65	1 media	RA.	Cote 05108, 3Q6/746	Date-	Lieu -	Type de document Bulletin mobile
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Bulletin mobile : fichier. RA.
Résultat n°66	1 media	FI-FU.	Cote 05087, 3Q6/725	Date-	Lieu -	Type de document Bulletin mobile
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Bulletin mobile : fichier. FI-FU.
Résultat n°67	1 media	CHE-CHR.	Cote 05073, 3Q6/711	Date-	Lieu -	Type de document Bulletin mobile
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Bulletin mobile : fichier. CHE-CHR.
Résultat n°68	1 media	DESM-DEZ.	Cote 05080, 3Q6/718	Date-	Lieu -	Type de document Bulletin mobile
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Bulletin mobile : fichier. DESM-DEZ.
Résultat n°69	1 media	E-O.	Cote 05141, 3Q6/777	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Renseignements patrimoniaux. E-O.
Résultat n°70	1 media	DEA-DER.	Cote 05078, 3Q6/716	Date-	Lieu -	Type de document Bulletin mobile
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Bulletin mobile : fichier. DEA-DER.
Résultat n°71	1 media	BOB-BON.	Cote 05066, 3Q6/704	Date-	Lieu -	Type de document Bulletin mobile
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Bulletin mobile : fichier. BOB-BON.
Résultat n°72	1 media	LAN-LAP.	Cote 05096, 3Q6/734	Date-	Lieu -	Type de document Bulletin mobile
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Bulletin mobile : fichier. LAN-LAP.
Résultat n°73	1 media	DESA-DESI.	Cote 05079, 3Q6/717	Date-	Lieu -	Type de document Bulletin mobile
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Bulletin mobile : fichier. DESA-DESI.
Résultat n°74	1 media	17 mars 1964-11 octobre 1968 (volume 325).	Cote 04626, 3Q6/291	Date 1964-1968	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Registres des actes civils publics (ACP). 17 mars 1964-11 octobre 1968 (volume 325).
Résultat n°75	1 media	2e semestre 1968.	Cote 05136, 3Q6/773	Date 1968	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Bordereaux des actes déposés. 2e semestre 1968.
Résultat n°76	2 lots 202 medias	1967-1968.	Cote 05176, 3Q6/809	Date 1967-1968	Lieu -	Type de document Table des successions et absences
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Tables alphabétique des successions et absences. 1967-1968.
Résultat n°77	1 media	1er semestre 1968.	Cote 04751, 3Q6/409	Date 1968	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Actes et baux sous seing privé déposés. Actes et baux sous seing privé. 1er semestre 1968.
Résultat n°78	1 media	2e semestre 1968 (volume 105).	Cote 04944, 3Q6/600	Date 1968	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 2e semestre 1968 (volume 105).
Résultat n°79	1 media	1er semestre 1968 (volume 104).	Cote 04943, 3Q6/599	Date 1968	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 1er semestre 1968 (volume 104).
Résultat n°80	1 media	2e semestre 1968.	Cote 04752, 3Q6/410	Date 1968	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Actes et baux sous seing privé déposés. Actes et baux sous seing privé. 2e semestre 1968.

Résultats de la recherche

P-Z sociétés décédés Beaujeu et Belleville.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

A-D.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

RU.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

MA.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

CHAR-CHAZ.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

FA-FE.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

DUB-DUM.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

TA-TI.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

CO.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

N-R.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

RE-RI.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

A.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

N-O.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

CA-CE.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

L-M.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

BI-BL.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

SC-SY.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

GE-GL.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

11 octobre 1968-31 décembre 1969 (volume 326).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

2e semestre 1969 (volume 107).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

PH-PL.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1969.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

DA.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

2e semestre 1969.

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CR.

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SA.

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BA.

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A-B.

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S-Z.

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GA.

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JE-K.

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PA.

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H-I.

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LAR-LAV.

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CHAB-CHAP.

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E.

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DUR.

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LE-LY.

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RO.

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PE-PF.