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  • 1
    4 mai 1770-9 août 1773.

    2 lots 105 medias

    4 mai 1770-9 août 1773.

    Date

    1770-1773

    Cote

    00784, 10C712

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Condrieu.
    • Centième denier.
    • 4 mai 1770-9 août 1773.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 2
    7 thermidor an VI-30 germinal an VII (volume 25).

    1 media

    7 thermidor an VI-30 germinal an VII (volume 25).

    Date

    An VI-An VII

    Cote

    06005, 3Q8/182

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 7 thermidor an VI-30 germinal an VII (volume 25).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 3
    31 janvier-31 décembre 1895 (volume 68).

    1 media

    31 janvier-31 décembre 1895 (volume 68).

    Date

    1895

    Cote

    06046, 3Q8/223

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 31 janvier-31 décembre 1895 (volume 68).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 4
    19 août 1912-16 mai 1913 (volume 212).

    1 media

    19 août 1912-16 mai 1913 (volume 212).

    Date

    1912-1913

    Cote

    05952, 3Q8/139

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 19 août 1912-16 mai 1913 (volume 212).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 5
    31 octobre 1807-30 juin 1808 (volume 93).

    1 media

    31 octobre 1807-30 juin 1808 (volume 93).

    Date

    1807-1808

    Cote

    05835, 3Q8/22

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 31 octobre 1807-30 juin 1808 (volume 93).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 6
    20 janvier 1876-21 juin 1879 (volume 17).

    1 media

    20 janvier 1876-21 juin 1879 (volume 17).

    Date

    1876-1879

    Cote

    05983, 3Q8/169

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 20 janvier 1876-21 juin 1879 (volume 17).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 7
    Table alphabétique des inventaires après décès. 4 frimaire an X-1er décembre 1812.

    1 media

    Table alphabétique des inventaires après décès. 4 frimaire an X-1er décembre 1812.

    Date

    An X-1812

    Cote

    06200, 3Q8/357

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Table alphabétique des inventaires après décès. 4 frimaire...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 8
    21 juin 1879-15 octobre 1885 (volume 18).

    1 media

    21 juin 1879-15 octobre 1885 (volume 18).

    Date

    1879-1885

    Cote

    05984, 3Q8/170

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 21 juin 1879-15 octobre 1885 (volume 18).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 9
    11 février-30 octobre 1807 (volume 92).

    1 media

    11 février-30 octobre 1807 (volume 92).

    Date

    1807

    Cote

    05834, 3Q8/21

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 11 février-30 octobre 1807 (volume 92).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 10
    4 juin 1822-22 septembre 1833.

    1 media

    4 juin 1822-22 septembre 1833.

    Date

    1822-1833

    Cote

    06137, 3Q8/301

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
    • 4 juin 1822-22 septembre 1833.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement