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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
CHA.

1 media

Cote
06993, 3Q9/725
Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • CHA.
Résultat n°2
T-U.

1 media

Cote
07035, 3Q9/767
Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • T-U.
Résultat n°3
RO-RU.

1 media

Cote
07033, 3Q9/765
Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • RO-RU.
Résultat n°4
27 octobre-31 décembre 1969 (volume 203).

1 media

Cote
06927, 3Q9/674
Date
1969
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 27 octobre-31 décembre 1969 (volume 203).
Résultat n°5
1er septembre-29 octobre 1969 : actes n° 1443-1899 (volume 100 ).

1 media

Cote
06594, 3Q9/367
Date
1969
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 1er septembre-29 octobre 1969 : actes n° 1443-1899...
Résultat n°6
VO-Z.

1 media

Cote
07039, 3Q9/771
Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • VO-Z.
Résultat n°7
3 mars-29 avril 1969 : actes n° 373-711 (volume 97 ).

1 media

Cote
06591, 3Q9/364
Date
1969
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 3 mars-29 avril 1969 : actes n° 373-711 (volume 97...
Résultat n°8
GARN-GAZ.

1 media

Cote
07011, 3Q9/743
Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • GARN-GAZ.
Résultat n°9
DH-DR.

1 media

Cote
07002, 3Q9/734
Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • DH-DR.
Résultat n°10
GE.

1 media

Cote
07012, 3Q9/744
Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • GE.
Résultat n°11
BOUD-BOZ.

1 media

Cote
06989, 3Q9/721
Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • BOUD-BOZ.
Résultat n°12
GI-GL.

1 media

Cote
07013, 3Q9/745
Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • GI-GL.
Résultat n°13
GU.

1 media

Cote
07015, 3Q9/747
Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • GU.
Résultat n°14
3 novembre-26 décembre 1969 : actes n° 1900-2259 (volume 101 ).

1 media

Cote
06595, 3Q9/368
Date
1969
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 3 novembre-26 décembre 1969 : actes n° 1900-2259 (volume...
Résultat n°15
MO.

1 media

Cote
07024, 3Q9/756
Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • MO.
Résultat n°16
BA.

1 media

Cote
06985, 3Q9/717
Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • BA.
Résultat n°17
4e trimestre 1969.

1 media

Cote
06725, 3Q9/474
Date
1969
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 4e trimestre 1969.
Résultat n°18
DUB-DUN.

1 media

Cote
07003, 3Q9/735
Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • DUB-DUN.
Résultat n°19
RI.

1 media

Cote
07032, 3Q9/764
Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • RI.
Résultat n°20
1er septembre-29 décembre 1969 (volume 34).

1 media

Cote
07074, 3Q9/805
Date
1969
Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 1er septembre-29 décembre 1969 (volume 34).
Résultat n°21
VE.

1 media

Cote
07037, 3Q9/769
Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • VE.
Résultat n°22
H-I.

1 media

Cote
07016, 3Q9/748
Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • H-I.
Résultat n°23
PH-PI.

1 media

Cote
07028, 3Q9/760
Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • PH-PI.
Résultat n°24
1er juillet-28 août 1969 : actes n° 1099-1442 (volume 99 ).

1 media

Cote
06593, 3Q9/366
Date
1969
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 1er juillet-28 août 1969 : actes n° 1099-1442 (volume...
Résultat n°25
VA.

1 media

Cote
07036, 3Q9/768
Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • VA.
Résultat n°26
PA.

1 media

Cote
07026, 3Q9/758
Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • PA.
Résultat n°27
PR-Q.

1 media

Cote
07030, 3Q9/762
Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • PR-Q.
Résultat n°28
GO-GR.

1 media

Cote
07014, 3Q9/746
Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • GO-GR.
Résultat n°29
1er janvier-5 juin 1969 (volume 201).

1 media

Cote
06925, 3Q9/672
Date
1969
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 1er janvier-5 juin 1969 (volume 201).
Résultat n°30
CR-CU.

1 media

Cote
06998, 3Q9/730
Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • CR-CU.
Résultat n°31
MAB-MARQ.

1 media

Cote
07019, 3Q9/751
Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • MAB-MARQ.
Résultat n°32
FA.

1 media

Cote
07006, 3Q9/738
Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • FA.
Résultat n°33
DEB-DEN.

1 media

Cote
07000, 3Q9/732
Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • DEB-DEN.
Résultat n°34
BOC-BOUC.

1 media

Cote
06988, 3Q9/720
Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • BOC-BOUC.
Résultat n°35
S.

1 media

Cote
07034, 3Q9/766
Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • S.
Résultat n°36
BI-BL.

1 media

Cote
06987, 3Q9/719
Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • BI-BL.
Résultat n°37
DUP-DY.

1 media

Cote
07004, 3Q9/736
Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • DUP-DY.
Résultat n°38
PE-PF.

1 media

Cote
07027, 3Q9/759
Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • PE-PF.
Résultat n°39
ME.

1 media

Cote
07022, 3Q9/754
Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • ME.
Résultat n°40
FOU-FU.

1 media

Cote
07009, 3Q9/741
Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • FOU-FU.
Résultat n°41
GAB-GARI.

1 media

Cote
07010, 3Q9/742
Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • GAB-GARI.
Résultat n°42
DEP-DEY.

1 media

Cote
07001, 3Q9/733
Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • DEP-DEY.
Résultat n°43
FOG-FOS.

1 media

Cote
07008, 3Q9/740
Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • FOG-FOS.
Résultat n°44
BE.

1 media

Cote
06986, 3Q9/718
Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • BE.
Résultat n°45
MAS-MAZ.

1 media

Cote
07021, 3Q9/753
Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • MAS-MAZ.
Résultat n°46
J-K.

1 media

Cote
07017, 3Q9/749
Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • J-K.
Résultat n°47
3e trimestre 1969.

1 media

Cote
06724, 3Q9/473
Date
1969
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 3e trimestre 1969.
Résultat n°48
BR.

1 media

Cote
06990, 3Q9/722
Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • BR.
Résultat n°49
MARR-MARU.

1 media

Cote
07020, 3Q9/752
Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • MARR-MARU.
Résultat n°50
PL-PO.

1 media

Cote
07029, 3Q9/761
Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • PL-PO.
Résultat n°51
A.

1 media

Cote
06984, 3Q9/716
Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • A.
Résultat n°52
1er semestre 1969.

1 media

Cote
06723, 3Q9/472
Date
1969
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1er semestre 1969.
Résultat n°53
DA.

1 media

Cote
06999, 3Q9/731
Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • DA.
Résultat n°54
MU-O.

1 media

Cote
07025, 3Q9/757
Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • MU-O.
Résultat n°55
FE-FL.

1 media

Cote
07007, 3Q9/739
Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • FE-FL.
Résultat n°56
CA-CE.

1 media

Cote
06992, 3Q9/724
Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • CA-CE.
Résultat n°57
2 mai-26 juin 1969 : actes n° 712-1098 (volume 98 ).

1 media

Cote
06592, 3Q9/365
Date
1969
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 2 mai-26 juin 1969 : actes n° 712-1098 (volume 98 ).
Résultat n°58
CHE-CHI.

1 media

Cote
06994, 3Q9/726
Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • CHE-CHI.
Résultat n°59
CON-COZ.

1 media

Cote
06997, 3Q9/729
Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • CON-COZ.
Résultat n°60
BU.

1 media

Cote
06991, 3Q9/723
Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • BU.
Résultat n°61
COC-COM.

1 media

Cote
06996, 3Q9/728
Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • COC-COM.
Résultat n°62
VI.

1 media

Cote
07038, 3Q9/770
Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • VI.
Résultat n°63
L.

1 media

Cote
07018, 3Q9/750
Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • L.
Résultat n°64
CHO-CL.

1 media

Cote
06995, 3Q9/727
Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • CHO-CL.
Résultat n°65
RA-RE.

1 media

Cote
07031, 3Q9/763
Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • RA-RE.
Résultat n°66
29 avril-27 août 1969 (volume 33).

1 media

Cote
07073, 3Q9/804
Date
1969
Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 29 avril-27 août 1969 (volume 33).
Résultat n°67
E.

1 media

Cote
07005, 3Q9/737
Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • E.
Résultat n°68
MI.

1 media

Cote
07023, 3Q9/755
Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • MI.
Résultat n°69
5 juin-17 octobre 1969 (volume 202).

1 media

Cote
06926, 3Q9/673
Date
1969
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 5 juin-17 octobre 1969 (volume 202).
Résultat n°70
2 janvier-29 avril 1969 (volume 32).

1 media

Cote
07072, 3Q9/803
Date
1969
Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 2 janvier-29 avril 1969 (volume 32).
Résultat n°71
2-29 janvier 1968 : actes n° 1-320 (volume 88 ).

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Cote
06583, 3Q9/356
Date
1968
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 2-29 janvier 1968 : actes n° 1-320 (volume 88 ).
Résultat n°72
15 février-10 juin 1968 (volume 199).

1 media

Cote
06923, 3Q9/670
Date
1968
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 15 février-10 juin 1968 (volume 199).
Résultat n°73
29 janvier-11 mars 1968 : actes n° 321-620 (volume 89 ).

1 media

Cote
06584, 3Q9/357
Date
1968
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 29 janvier-11 mars 1968 : actes n° 321-620 (volume...
Résultat n°74
17 septembre 1964-1er janvier 1968 (volume 277).

1 media

Cote
06494, 3Q9/846
Date
1964-1968
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics.
  • 17 septembre 1964-1er janvier 1968 (volume 277).
Résultat n°75
26 avril-19 septembre 1968 (volume 30).

1 media

Cote
07070, 3Q9/801
Date
1968
Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 26 avril-19 septembre 1968 (volume 30).
Résultat n°76
11 mars-18 avril 1968 : actes n° 621-880 (volume 90 ).

1 media

Cote
06585, 3Q9/358
Date
1968
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 11 mars-18 avril 1968 : actes n° 621-880 (volume 90...
Résultat n°77
11 septembre 1967-12 février 1968 (volume 198).

1 media

Cote
06922, 3Q9/669
Date
1967-1968
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 11 septembre 1967-12 février 1968 (volume 198).
Résultat n°78
1967-1968 .

2 lots 203 medias

Cote
07105, 3Q9/832
Date
1967-1968
Lieu - Type de document
Table des successions et absences
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Tables alphabétiques des successions et absences.
  • Ensemble du bureau.
  • 1967-1968 .
Résultat n°79
18 avril-17 juin 1968 : actes n° 881-1180 (volume 91 ).

1 media

Cote
06586, 3Q9/359
Date
1968
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 18 avril-17 juin 1968 : actes n° 881-1180 (volume 91...
Résultat n°80
2 janvier-26 avril 1968.

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Cote
06720, 3Q9/469
Date
1968
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 2 janvier-26 avril 1968.