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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
12 mai 1693-8 janvier 1694.

2 lots 54 medias

Cote
00138, 10C120
Date
1693-1694
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 12 mai 1693-8 janvier 1694.
Résultat n°2
7 octobre 1706-2 janvier 1708.

2 lots 23 medias

Cote
00139, 10C121
Date
1706-1708
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 7 octobre 1706-2 janvier 1708.
Résultat n°3
25 avril 1708-7 avril 1710.

2 lots 53 medias

Cote
00140, 10C122
Date
1708-1710
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 25 avril 1708-7 avril 1710.
Résultat n°4
9 avril 1710-17 août 1711.

2 lots 37 medias

Cote
00141, 10C123
Date
1710-1711
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 9 avril 1710-17 août 1711.
Résultat n°5
17 août 1711-30 avril 1713.

2 lots 54 medias

Cote
00142, 10C124
Date
1711-1713
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 17 août 1711-30 avril 1713.
Résultat n°6
30 avril 1713-18 avril 1715.

2 lots 51 medias

Cote
00143, 10C125
Date
1713-1715
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 30 avril 1713-18 avril 1715.
Résultat n°7
1er décembre 1716-27 juin 1720.

2 lots 90 medias

Cote
00144, 10C126
Date
1716-1720
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1er décembre 1716-27 juin 1720.
Résultat n°8
10 novembre 1722-18 février 1724.

2 lots 104 medias

Cote
00145, 10C127
Date
1722-1724
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 10 novembre 1722-18 février 1724.
Résultat n°9
18 février 1724-3 juin 1725.

2 lots 104 medias

Cote
00146, 10C128
Date
1724-1725
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 18 février 1724-3 juin 1725.
Résultat n°10
4 juin 1725-5 décembre 1726.

2 lots 104 medias

Cote
00147, 10C129
Date
1725-1726
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 4 juin 1725-5 décembre 1726.
Résultat n°11
7 décembre 1726-15 mai 1728.

2 lots 104 medias

Cote
00148, 10C130
Date
1726-1728
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 7 décembre 1726-15 mai 1728.
Résultat n°12
15 mai 1728-1er janvier 1730.

2 lots 104 medias

Cote
00149, 10C131
Date
1728-1730
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 15 mai 1728-1er janvier 1730.
Résultat n°13
1er janvier 1730-20 janvier 1731.

2 lots 104 medias

Cote
00150, 10C132
Date
1730-1731
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1er janvier 1730-20 janvier 1731.
Résultat n°14
20 janvier 1731-21 février 1732.

2 lots 103 medias

Cote
00151, 10C133
Date
1731-1732
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 20 janvier 1731-21 février 1732.
Résultat n°15
22 février 1732-22 mars 1733.

2 lots 104 medias

Cote
00152, 10C134
Date
1732-1733
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 22 février 1732-22 mars 1733.
Résultat n°16
22 mars 1733-16 mai 1734.

2 lots 104 medias

Cote
00153, 10C135
Date
1733-1734
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 22 mars 1733-16 mai 1734.
Résultat n°17
18 mai 1734-15 août 1735.

2 lots 104 medias

Cote
00154, 10C136
Date
1734-1735
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 18 mai 1734-15 août 1735.
Résultat n°18
15 août 1735-22 octobre 1736.

2 lots 104 medias

Cote
00155, 10C137
Date
1735-1736
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 15 août 1735-22 octobre 1736.
Résultat n°19
24 octobre 1736-14 novembre 1737.

2 lots 104 medias

Cote
00156, 10C138
Date
1736-1737
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 24 octobre 1736-14 novembre 1737.
Résultat n°20
14 novembre 1737-30 octobre 1738.

2 lots 104 medias

Cote
00157, 10C139
Date
1737-1738
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 14 novembre 1737-30 octobre 1738.
Résultat n°21
30 octobre 1738-26 novembre 1739.

2 lots 104 medias

Cote
00158, 10C140
Date
1738-1739
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 30 octobre 1738-26 novembre 1739.
Résultat n°22
26 novembre 1739-6 décembre 1740.

2 lots 104 medias

Cote
00159, 10C141
Date
1739-1740
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 26 novembre 1739-6 décembre 1740.
Résultat n°23
6 décembre 1740-8 novembre 1741.

2 lots 104 medias

Cote
00160, 10C142
Date
1740-1741
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 6 décembre 1740-8 novembre 1741.
Résultat n°24
8 novembre 1741-2 septembre 1742.

2 lots 104 medias

Cote
00161, 10C143
Date
1741-1742
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 8 novembre 1741-2 septembre 1742.
Résultat n°25
2 septembre 1742-23 juillet 1743.

2 lots 104 medias

Cote
00162, 10C144
Date
1742-1743
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 2 septembre 1742-23 juillet 1743.
Résultat n°26
24 juillet 1743-23 mai 1744.

2 lots 104 medias

Cote
00163, 10C145
Date
1743-1744
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 24 juillet 1743-23 mai 1744.
Résultat n°27
23 mai 1744-15 février 1745.

2 lots 104 medias

Cote
00164, 10C146
Date
1744-1745
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 23 mai 1744-15 février 1745.
Résultat n°28
15 février 1745-24 février 1746.

2 lots 104 medias

Cote
00165, 10C147
Date
1745-1746
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 15 février 1745-24 février 1746.
Résultat n°29
24 janvier 1746-28 janvier 1747.

2 lots 104 medias

Cote
00166, 10C148
Date
1746-1747
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 24 janvier 1746-28 janvier 1747.
Résultat n°30
28 janvier 1747-3 janvier 1748.

2 lots 104 medias

Cote
00167, 10C149
Date
1747-1748
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 28 janvier 1747-3 janvier 1748.
Résultat n°31
3 janvier 1748-20 décembre 1748.

2 lots 104 medias

Cote
00168, 10C150
Date
1748-1748
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 3 janvier 1748-20 décembre 1748.
Résultat n°32
20 décembre 1748-6 décembre 1749.

2 lots 104 medias

Cote
00169, 10C151
Date
1748-1749
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 20 décembre 1748-6 décembre 1749.
Résultat n°33
6 décembre 1749-23 novembre 1750.

2 lots 104 medias

Cote
00170, 10C152
Date
1749-1750
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 6 décembre 1749-23 novembre 1750.
Résultat n°34
23 novembre 1750-21 novembre 1751.

2 lots 104 medias

Cote
00171, 10C153
Date
1750-1751
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 23 novembre 1750-21 novembre 1751.
Résultat n°35
21 novembre 1751-25 septembre 1752.

2 lots 104 medias

Cote
00172, 10C154
Date
1751-1752
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 21 novembre 1751-25 septembre 1752.
Résultat n°36
25 septembre 1752-10 juillet 1753.

2 lots 104 medias

Cote
00173, 10C155
Date
1752-1753
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 25 septembre 1752-10 juillet 1753.
Résultat n°37
10 juillet 1753-12 mai 1754.

2 lots 104 medias

Cote
00174, 10C156
Date
1753-1754
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 10 juillet 1753-12 mai 1754.
Résultat n°38
12 mai 1754-14 mai 1755.

2 lots 106 medias

Cote
00175, 10C157
Date
1754-1755
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 12 mai 1754-14 mai 1755.
Résultat n°39
14 mai 1755-3 avril 1756.

2 lots 104 medias

Cote
00176, 10C158
Date
1755-1756
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 14 mai 1755-3 avril 1756.
Résultat n°40
3 avril 1756-25 avril 1757.

2 lots 104 medias

Cote
00177, 10C159
Date
1756-1757
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 3 avril 1756-25 avril 1757.