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837 résultats

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  1. Résultat n°1
    2 janvier-27 février 1969 : actes 1-176 (volume 38).

    1 media

    2 janvier-27 février 1969 : actes 1-176 (volume 38).

    Date

    1969

    Cote

    07859, 3Q12/304

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 2 janvier-27 février 1969 : actes 1-176 (volume 38).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  2. Résultat n°2
    1969.

    1 media

    1969.

    Date

    1969

    Cote

    07968, 3Q12/390

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Actes déposés.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  3. Résultat n°3
    2 avril 1968-27 février 1969 (volume 193).

    1 media

    2 avril 1968-27 février 1969 (volume 193).

    Date

    1968-1969

    Cote

    08139, 3Q12/560

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 2 avril 1968-27 février 1969 (volume 193).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  4. Résultat n°4
    6 janvier 1967-30 mars 1968 (volume 192).

    1 media

    6 janvier 1967-30 mars 1968 (volume 192).

    Date

    1967-1968

    Cote

    08138, 3Q12/559

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 6 janvier 1967-30 mars 1968 (volume 192).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  5. Résultat n°5
    1er avril-16 août 1968 : actes 203-547 (volume 36).

    1 media

    1er avril-16 août 1968 : actes 203-547 (volume 36).

    Date

    1968

    Cote

    07857, 3Q12/302

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 1er avril-16 août 1968 : actes 203-547 (volume 36).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  6. Résultat n°6
    1968.

    1 media

    1968.

    Date

    1968

    Cote

    07967, 3Q12/389

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Actes déposés.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1968.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  7. Résultat n°7
    1963-1968 (volume 19).

    2 lots 196 medias

    1963-1968 (volume 19).

    Date

    1963-1968

    Cote

    08274, 3Q12/668

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • 1963-1968 (volume 19).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  8. Résultat n°8
    20 août-30 décembre 1968 : actes 548-897 (volume 37).

    1 media

    20 août-30 décembre 1968 : actes 548-897 (volume 37).

    Date

    1968

    Cote

    07858, 3Q12/303

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 20 août-30 décembre 1968 : actes 548-897 (volume 37).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  9. Résultat n°9
    28 novembre 1967-28 mars 1968 : actes 828-912, 1-202 (volume 35).

    1 media

    28 novembre 1967-28 mars 1968 : actes 828-912, 1-202 (volume 35).

    Date

    1967- 1968

    Cote

    07856, 3Q12/301

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 28 novembre 1967-28 mars 1968 : actes 828-912, 1-202...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  10. Résultat n°10
    8 août-27 novembre 1967 : actes 535-827 (volume 34).

    1 media

    8 août-27 novembre 1967 : actes 535-827 (volume 34).

    Date

    1967

    Cote

    07855, 3Q12/300

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 8 août-27 novembre 1967 : actes 535-827 (volume 34).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  11. Résultat n°11
    1967.

    1 media

    1967.

    Date

    1967

    Cote

    07966, 3Q12/388

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Actes déposés.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1967.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  12. Résultat n°12
    28 mars-7 août 1967 : actes 212-534 (volume 33).

    1 media

    28 mars-7 août 1967 : actes 212-534 (volume 33).

    Date

    1967

    Cote

    07854, 3Q12/299

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 28 mars-7 août 1967 : actes 212-534 (volume 33).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  13. Résultat n°13
    21 novembre 1966-23 mars 1967 : actes n° 761-854, 1-211 (volume 32).

    1 media

    21 novembre 1966-23 mars 1967 : actes n° 761-854, 1-211 (volume 32).

    Date

    1966- 1967

    Cote

    07853, 3Q12/298

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 21 novembre 1966-23 mars 1967 : actes n° 761-854, 1-211...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  14. Résultat n°14
    26 août 1965-18 janvier 1966 (volume 29).

    1 media

    26 août 1965-18 janvier 1966 (volume 29).

    Date

    1965-1966

    Cote

    07850, 3Q12/295

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 26 août 1965-18 janvier 1966 (volume 29).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  15. Résultat n°15
    1er janvier 1965-31 décembre 1966 (volume 191).

    1 media

    1er janvier 1965-31 décembre 1966 (volume 191).

    Date

    1965-1966

    Cote

    08137, 3Q12/558

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 1er janvier 1965-31 décembre 1966 (volume 191).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  16. Résultat n°16
    14 juin-13 novembre 1966 (volume 31).

    1 media

    14 juin-13 novembre 1966 (volume 31).

    Date

    1966

    Cote

    07852, 3Q12/297

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 14 juin-13 novembre 1966 (volume 31).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  17. Résultat n°17
    1966.

    1 media

    1966.

    Date

    1966

    Cote

    07965, 3Q12/387

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Actes déposés.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1966.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  18. Résultat n°18
    19 janvier-10 juin 1966 (volume 30).

    1 media

    19 janvier-10 juin 1966 (volume 30).

    Date

    1966

    Cote

    07851, 3Q12/296

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 19 janvier-10 juin 1966 (volume 30).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  19. Résultat n°19
    27 novembre 1964-9 avril 1965 (volume 27).

    1 media

    27 novembre 1964-9 avril 1965 (volume 27).

    Date

    1964-1965

    Cote

    07848, 3Q12/293

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 27 novembre 1964-9 avril 1965 (volume 27).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  20. Résultat n°20
    Actes de sociétés et de mutations de fonds de commerce déposés.

    1 media

    Actes de sociétés et de mutations de fonds de commerce déposés.

    Date

    1959-1965

    Cote

    07969, 3Q12/391

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Actes déposés.
    • Actes de sociétés et de mutations de fonds de commerce...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  21. Résultat n°21
    10 avril-24 août 1965 (volume 28).

    1 media

    10 avril-24 août 1965 (volume 28).

    Date

    1965

    Cote

    07849, 3Q12/294

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 10 avril-24 août 1965 (volume 28).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  22. Résultat n°22
    1965.

    1 media

    1965.

    Date

    1965

    Cote

    07964, 3Q12/386

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Actes déposés.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1965.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  23. Résultat n°23
    1er janvier 1963-31 décembre 1964 (volume 190).

    1 media

    1er janvier 1963-31 décembre 1964 (volume 190).

    Date

    1963-1964

    Cote

    08136, 3Q12/557

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 1er janvier 1963-31 décembre 1964 (volume 190).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  24. Résultat n°24
    26 mars-24 juillet 1964 (volume 25).

    1 media

    26 mars-24 juillet 1964 (volume 25).

    Date

    1964

    Cote

    07846, 3Q12/291

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 26 mars-24 juillet 1964 (volume 25).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  25. Résultat n°25
    1964.

    1 media

    1964.

    Date

    1964

    Cote

    07963, 3Q12/385

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Actes déposés.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1964.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  26. Résultat n°26
    11 décembre 1963-23 mars 1964 (volume 24).

    1 media

    11 décembre 1963-23 mars 1964 (volume 24).

    Date

    1963-1964

    Cote

    07845, 3Q12/290

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 11 décembre 1963-23 mars 1964 (volume 24).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  27. Résultat n°27
    27 juillet-24 novembre 1964 (volume 26).

    1 media

    27 juillet-24 novembre 1964 (volume 26).

    Date

    1964

    Cote

    07847, 3Q12/292

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 27 juillet-24 novembre 1964 (volume 26).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  28. Résultat n°28
    16 octobre 1962-7 mars 1963 (volume 21).

    1 media

    16 octobre 1962-7 mars 1963 (volume 21).

    Date

    1962-1963

    Cote

    07842, 3Q12/287

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 16 octobre 1962-7 mars 1963 (volume 21).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  29. Résultat n°29
    1963.

    1 media

    1963.

    Date

    1963

    Cote

    08177, 3Q12/580

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Renvois.
    • 1963.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  30. Résultat n°30
    1963.

    1 media

    1963.

    Date

    1963

    Cote

    07962, 3Q12/384

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Actes déposés.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1963.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  31. Résultat n°31
    18 juillet-10 décembre 1963 (volume 23).

    1 media

    18 juillet-10 décembre 1963 (volume 23).

    Date

    1963

    Cote

    07844, 3Q12/289

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 18 juillet-10 décembre 1963 (volume 23).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  32. Résultat n°32
    8 mars-17 juillet 1963 (volume 22).

    1 media

    8 mars-17 juillet 1963 (volume 22).

    Date

    1963

    Cote

    07843, 3Q12/288

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 8 mars-17 juillet 1963 (volume 22).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  33. Résultat n°33
    31 mai 1957-12 avril 1962 [volume 337].

    1 media

    31 mai 1957-12 avril 1962 [volume 337].

    Date

    1957-1962

    Cote

    07820, 3Q12/266

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 31 mai 1957-12 avril 1962 [volume 337].

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  34. Résultat n°34
    1962.

    1 media

    1962.

    Date

    1962

    Cote

    08176, 3Q12/579

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Renvois.
    • 1962.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  35. Résultat n°35
    4 janvier-14 mai 962 (volume 19).

    1 media

    4 janvier-14 mai 962 (volume 19).

    Date

    1962

    Cote

    07840, 3Q12/285

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 4 janvier-14 mai 962 (volume 19).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  36. Résultat n°36
    15 mai-12 octobre 1962 (volume 20).

    1 media

    15 mai-12 octobre 1962 (volume 20).

    Date

    1962

    Cote

    07841, 3Q12/286

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 15 mai-12 octobre 1962 (volume 20).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  37. Résultat n°37
    1er janvier 1961-31 décembre 1962 (volume 189).

    1 media

    1er janvier 1961-31 décembre 1962 (volume 189).

    Date

    1961-1962

    Cote

    08135, 3Q12/556

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 1er janvier 1961-31 décembre 1962 (volume 189).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  38. Résultat n°38
    1er thermidor an XII-14 ventôse an XIII (volume 92).

    1 media

    1er thermidor an XII-14 ventôse an XIII (volume 92).

    Date

    An XII-An VIII

    Cote

    07576, 3Q12/22

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 1er thermidor an XII-14 ventôse an XIII (volume 92).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  39. Résultat n°39
    1959-1962 (volume 18).

    2 lots 196 medias

    1959-1962 (volume 18).

    Date

    1959-1962

    Cote

    08273, 3Q12/667

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • 1959-1962 (volume 18).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  40. Résultat n°40
    1962.

    1 media

    1962.

    Date

    1962

    Cote

    07961, 3Q12/383

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Actes déposés.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1962.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  41. Résultat n°41
    1961.

    1 media

    1961.

    Date

    1961

    Cote

    08175, 3Q12/578

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Renvois.
    • 1961.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  42. Résultat n°42
    8 août-31 décembre 1961 (volume 18).

    1 media

    8 août-31 décembre 1961 (volume 18).

    Date

    1961

    Cote

    07839, 3Q12/284

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 8 août-31 décembre 1961 (volume 18).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  43. Résultat n°43
    10 mars-7 août 1961 (volume 17).

    1 media

    10 mars-7 août 1961 (volume 17).

    Date

    1961

    Cote

    07838, 3Q12/283

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 10 mars-7 août 1961 (volume 17).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  44. Résultat n°44
    16 octobre 1960-9 mars 1961 (volume 16).

    1 media

    16 octobre 1960-9 mars 1961 (volume 16).

    Date

    1960-1961

    Cote

    07837, 3Q12/282

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 16 octobre 1960-9 mars 1961 (volume 16).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  45. Résultat n°45
    1961.

    1 media

    1961.

    Date

    1961

    Cote

    07960, 3Q12/382

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Actes déposés.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1961.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  46. Résultat n°46
    2 mai-15 octobre 1960 (volume 15).

    1 media

    2 mai-15 octobre 1960 (volume 15).

    Date

    1960

    Cote

    07836, 3Q12/281

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 2 mai-15 octobre 1960 (volume 15).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  47. Résultat n°47
    1960.

    1 media

    1960.

    Date

    1960

    Cote

    07959, 3Q12/381

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Actes déposés.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1960.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  48. Résultat n°48
    1er décembre 1959-30 avril 1960 (volume 14).

    1 media

    1er décembre 1959-30 avril 1960 (volume 14).

    Date

    1959-1960

    Cote

    07835, 3Q12/280

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 1er décembre 1959-30 avril 1960 (volume 14).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  49. Résultat n°49
    5 mars 1959-31 décembre 1960 (volume 188).

    1 media

    5 mars 1959-31 décembre 1960 (volume 188).

    Date

    1959-1960

    Cote

    08134, 3Q12/555

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 5 mars 1959-31 décembre 1960 (volume 188).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  50. Résultat n°50
    1960.

    1 media

    1960.

    Date

    1960

    Cote

    08174, 3Q12/577

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Renvois.
    • 1960.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  51. Résultat n°51
    1959.

    1 media

    1959.

    Date

    1959

    Cote

    07958, 3Q12/380

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Actes déposés.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1959.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  52. Résultat n°52
    1er janvier 1958-24 février 1959 (volume 187).

    1 media

    1er janvier 1958-24 février 1959 (volume 187).

    Date

    1958-1959

    Cote

    08133, 3Q12/554

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 1er janvier 1958-24 février 1959 (volume 187).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  53. Résultat n°53
    1959.

    1 media

    1959.

    Date

    1959

    Cote

    08173, 3Q12/576

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Renvois.
    • 1959.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  54. Résultat n°54
    1er juillet-31 décembre 1959 (volume 13).

    1 media

    1er juillet-31 décembre 1959 (volume 13).

    Date

    1959

    Cote

    07834, 3Q12/279

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 1er juillet-31 décembre 1959 (volume 13).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  55. Résultat n°55
    1er janvier-30 juin 1959 (volume 12).

    1 media

    1er janvier-30 juin 1959 (volume 12).

    Date

    1959

    Cote

    07833, 3Q12/278

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 1er janvier-30 juin 1959 (volume 12).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  56. Résultat n°56
    1958.

    1 media

    1958.

    Date

    1958

    Cote

    08172, 3Q12/575

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Renvois.
    • 1958.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  57. Résultat n°57
    1949-1958 (volume 17).

    2 lots 202 medias

    1949-1958 (volume 17).

    Date

    1949-1958

    Cote

    08272, 3Q12/666

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • 1949-1958 (volume 17).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  58. Résultat n°58
    1er juillet-31 décembre 1958 (volume 11).

    1 media

    1er juillet-31 décembre 1958 (volume 11).

    Date

    1958

    Cote

    07832, 3Q12/277

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 1er juillet-31 décembre 1958 (volume 11).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  59. Résultat n°59
    1er janvier-30 juin 1958 (volume 10).

    1 media

    1er janvier-30 juin 1958 (volume 10).

    Date

    1958

    Cote

    07831, 3Q12/276

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 1er janvier-30 juin 1958 (volume 10).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  60. Résultat n°60
    1958.

    1 media

    1958.

    Date

    1958

    Cote

    07957, 3Q12/379

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Actes déposés.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1958.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  61. Résultat n°61
    1957.

    1 media

    1957.

    Date

    1957

    Cote

    07956, 3Q12/378

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Actes déposés.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1957.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  62. Résultat n°62
    18 octobre 1955-21 mai 1957 (volume 336.).

    1 media

    18 octobre 1955-21 mai 1957 (volume 336.).

    Date

    1955-1957

    Cote

    07819, 3Q12/265

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 18 octobre 1955-21 mai 1957 (volume 336.).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  63. Résultat n°63
    1er janvier-31 décembre 1957 (volume 186).

    1 media

    1er janvier-31 décembre 1957 (volume 186).

    Date

    1957

    Cote

    08132, 3Q12/553

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 1er janvier-31 décembre 1957 (volume 186).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  64. Résultat n°64
    3 juillet-30 décembre 1957 (volume 9).

    1 media

    3 juillet-30 décembre 1957 (volume 9).

    Date

    1957

    Cote

    07830, 3Q12/275

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 3 juillet-30 décembre 1957 (volume 9).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  65. Résultat n°65
    1er janvier-29 juin 1957 (volume 8).

    1 media

    1er janvier-29 juin 1957 (volume 8).

    Date

    1957

    Cote

    07829, 3Q12/274

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 1er janvier-29 juin 1957 (volume 8).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  66. Résultat n°66
    1957.

    1 media

    1957.

    Date

    1957

    Cote

    08171, 3Q12/574

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Renvois.
    • 1957.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  67. Résultat n°67
    1956.

    1 media

    1956.

    Date

    1956

    Cote

    08170, 3Q12/573

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Renvois.
    • 1956.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  68. Résultat n°68
    28 mai 1953-2 janvier 1956 (volume 47).

    1 media

    28 mai 1953-2 janvier 1956 (volume 47).

    Date

    1953-1956

    Cote

    08146, 3Q12/690

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Registres des actes judiciaires des tribunaux de police...
    • 28 mai 1953-2 janvier 1956 (volume 47).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  69. Résultat n°69
    1er janvier-31 décembre 1956 (volume 185).

    1 media

    1er janvier-31 décembre 1956 (volume 185).

    Date

    1956

    Cote

    08131, 3Q12/552

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 1er janvier-31 décembre 1956 (volume 185).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  70. Résultat n°70
    1956.

    1 media

    1956.

    Date

    1956

    Cote

    07955, 3Q12/377

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Actes déposés.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1956.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  71. Résultat n°71
    2 juillet-31 décembre 1956 (volume 7).

    1 media

    2 juillet-31 décembre 1956 (volume 7).

    Date

    1956

    Cote

    07828, 3Q12/273

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 2 juillet-31 décembre 1956 (volume 7).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  72. Résultat n°72
    26 avril 1955-2 janvier 1956 (volume 41).

    1 media

    26 avril 1955-2 janvier 1956 (volume 41).

    Date

    1955-1956

    Cote

    07901, 3Q12/680

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 26 avril 1955-2 janvier 1956 (volume 41).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  73. Résultat n°73
    1er janvier-2 juillet 1956 (volume 6).

    1 media

    1er janvier-2 juillet 1956 (volume 6).

    Date

    1956

    Cote

    07827, 3Q12/272

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 1er janvier-2 juillet 1956 (volume 6).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  74. Résultat n°74
    11 juillet 1953-2 janvier 1956 (volume 111).

    1 media

    11 juillet 1953-2 janvier 1956 (volume 111).

    Date

    1953-1956

    Cote

    08150, 3Q12/693

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Registres des actes d'huissiers et autres officiers...
    • 11 juillet 1953-2 janvier 1956 (volume 111).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  75. Résultat n°75
    1955.

    1 media

    1955.

    Date

    1955

    Cote

    07954, 3Q12/376

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Actes déposés.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1955.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  76. Résultat n°76
    17 avril 1953-12 octobre 1955 (volume 335.).

    1 media

    17 avril 1953-12 octobre 1955 (volume 335.).

    Date

    1953-1955

    Cote

    07818, 3Q12/264

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 17 avril 1953-12 octobre 1955 (volume 335.).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  77. Résultat n°77
    1er janvier-31 décembre 1955 (volume 184).

    1 media

    1er janvier-31 décembre 1955 (volume 184).

    Date

    1955

    Cote

    08130, 3Q12/551

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 1er janvier-31 décembre 1955 (volume 184).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  78. Résultat n°78
    1955.

    1 media

    1955.

    Date

    1955

    Cote

    08169, 3Q12/572

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Renvois.
    • 1955.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  79. Résultat n°79
    22 janvier 1953-20 avril 1955 (volume 40).

    1 media

    22 janvier 1953-20 avril 1955 (volume 40).

    Date

    1953-1955

    Cote

    07900, 3Q12/679

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 22 janvier 1953-20 avril 1955 (volume 40).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  80. Résultat n°80
    3 janvier-5 juillet 1955 (volume 4).

    1 media

    3 janvier-5 juillet 1955 (volume 4).

    Date

    1955

    Cote

    07825, 3Q12/270

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 3 janvier-5 juillet 1955 (volume 4).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement