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837 résultats

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  1. Résultat n°1
    2 janvier-27 février 1969 : actes 1-176 (volume 38).

    1 media

    2 janvier-27 février 1969 : actes 1-176 (volume 38).

    Date

    1969

    Cote

    07859, 3Q12/304

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 2 janvier-27 février 1969 : actes 1-176 (volume 38).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  2. Résultat n°2
    1969.

    1 media

    1969.

    Date

    1969

    Cote

    07968, 3Q12/390

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Actes déposés.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  3. Résultat n°3
    2 avril 1968-27 février 1969 (volume 193).

    1 media

    2 avril 1968-27 février 1969 (volume 193).

    Date

    1968-1969

    Cote

    08139, 3Q12/560

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 2 avril 1968-27 février 1969 (volume 193).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  4. Résultat n°4
    6 janvier 1967-30 mars 1968 (volume 192).

    1 media

    6 janvier 1967-30 mars 1968 (volume 192).

    Date

    1967-1968

    Cote

    08138, 3Q12/559

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 6 janvier 1967-30 mars 1968 (volume 192).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  5. Résultat n°5
    1er avril-16 août 1968 : actes 203-547 (volume 36).

    1 media

    1er avril-16 août 1968 : actes 203-547 (volume 36).

    Date

    1968

    Cote

    07857, 3Q12/302

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 1er avril-16 août 1968 : actes 203-547 (volume 36).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  6. Résultat n°6
    1968.

    1 media

    1968.

    Date

    1968

    Cote

    07967, 3Q12/389

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Actes déposés.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1968.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  7. Résultat n°7
    1963-1968 (volume 19).

    2 lots 196 medias

    1963-1968 (volume 19).

    Date

    1963-1968

    Cote

    08274, 3Q12/668

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • 1963-1968 (volume 19).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  8. Résultat n°8
    20 août-30 décembre 1968 : actes 548-897 (volume 37).

    1 media

    20 août-30 décembre 1968 : actes 548-897 (volume 37).

    Date

    1968

    Cote

    07858, 3Q12/303

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 20 août-30 décembre 1968 : actes 548-897 (volume 37).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  9. Résultat n°9
    28 novembre 1967-28 mars 1968 : actes 828-912, 1-202 (volume 35).

    1 media

    28 novembre 1967-28 mars 1968 : actes 828-912, 1-202 (volume 35).

    Date

    1967- 1968

    Cote

    07856, 3Q12/301

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 28 novembre 1967-28 mars 1968 : actes 828-912, 1-202...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  10. Résultat n°10
    8 août-27 novembre 1967 : actes 535-827 (volume 34).

    1 media

    8 août-27 novembre 1967 : actes 535-827 (volume 34).

    Date

    1967

    Cote

    07855, 3Q12/300

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 8 août-27 novembre 1967 : actes 535-827 (volume 34).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  11. Résultat n°11
    1967.

    1 media

    1967.

    Date

    1967

    Cote

    07966, 3Q12/388

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Actes déposés.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1967.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  12. Résultat n°12
    28 mars-7 août 1967 : actes 212-534 (volume 33).

    1 media

    28 mars-7 août 1967 : actes 212-534 (volume 33).

    Date

    1967

    Cote

    07854, 3Q12/299

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 28 mars-7 août 1967 : actes 212-534 (volume 33).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  13. Résultat n°13
    21 novembre 1966-23 mars 1967 : actes n° 761-854, 1-211 (volume 32).

    1 media

    21 novembre 1966-23 mars 1967 : actes n° 761-854, 1-211 (volume 32).

    Date

    1966- 1967

    Cote

    07853, 3Q12/298

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 21 novembre 1966-23 mars 1967 : actes n° 761-854, 1-211...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  14. Résultat n°14
    26 août 1965-18 janvier 1966 (volume 29).

    1 media

    26 août 1965-18 janvier 1966 (volume 29).

    Date

    1965-1966

    Cote

    07850, 3Q12/295

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 26 août 1965-18 janvier 1966 (volume 29).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  15. Résultat n°15
    1er janvier 1965-31 décembre 1966 (volume 191).

    1 media

    1er janvier 1965-31 décembre 1966 (volume 191).

    Date

    1965-1966

    Cote

    08137, 3Q12/558

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 1er janvier 1965-31 décembre 1966 (volume 191).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  16. Résultat n°16
    14 juin-13 novembre 1966 (volume 31).

    1 media

    14 juin-13 novembre 1966 (volume 31).

    Date

    1966

    Cote

    07852, 3Q12/297

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 14 juin-13 novembre 1966 (volume 31).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  17. Résultat n°17
    1966.

    1 media

    1966.

    Date

    1966

    Cote

    07965, 3Q12/387

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Actes déposés.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1966.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  18. Résultat n°18
    19 janvier-10 juin 1966 (volume 30).

    1 media

    19 janvier-10 juin 1966 (volume 30).

    Date

    1966

    Cote

    07851, 3Q12/296

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 19 janvier-10 juin 1966 (volume 30).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  19. Résultat n°19
    27 novembre 1964-9 avril 1965 (volume 27).

    1 media

    27 novembre 1964-9 avril 1965 (volume 27).

    Date

    1964-1965

    Cote

    07848, 3Q12/293

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 27 novembre 1964-9 avril 1965 (volume 27).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  20. Résultat n°20
    Actes de sociétés et de mutations de fonds de commerce déposés.

    1 media

    Actes de sociétés et de mutations de fonds de commerce déposés.

    Date

    1959-1965

    Cote

    07969, 3Q12/391

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Actes déposés.
    • Actes de sociétés et de mutations de fonds de commerce...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement