Bureau de L'Arbresle

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	2 janvier-27 février 1969 : actes 1-176 (volume 38).	Cote 07859, 3Q12/304	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 2 janvier-27 février 1969 : actes 1-176 (volume 38).
Résultat n°2	1 media	1969.	Cote 07968, 3Q12/390	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Actes déposés. Actes et baux sous seing privé déposés. 1969.
Résultat n°3	1 media	2 avril 1968-27 février 1969 (volume 193).	Cote 08139, 3Q12/560	Date 1968-1969	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 2 avril 1968-27 février 1969 (volume 193).
Résultat n°4	1 media	6 janvier 1967-30 mars 1968 (volume 192).	Cote 08138, 3Q12/559	Date 1967-1968	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 6 janvier 1967-30 mars 1968 (volume 192).
Résultat n°5	1 media	1er avril-16 août 1968 : actes 203-547 (volume 36).	Cote 07857, 3Q12/302	Date 1968	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 1er avril-16 août 1968 : actes 203-547 (volume 36).
Résultat n°6	1 media	1968.	Cote 07967, 3Q12/389	Date 1968	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Actes déposés. Actes et baux sous seing privé déposés. 1968.
Résultat n°7	2 lots 196 medias	1963-1968 (volume 19).	Cote 08274, 3Q12/668	Date 1963-1968	Lieu -	Type de document Table des successions et absences
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Tables alphabétiques des successions et absences. 1963-1968 (volume 19).
Résultat n°8	1 media	20 août-30 décembre 1968 : actes 548-897 (volume 37).	Cote 07858, 3Q12/303	Date 1968	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 20 août-30 décembre 1968 : actes 548-897 (volume 37).
Résultat n°9	1 media	28 novembre 1967-28 mars 1968 : actes 828-912, 1-202 (volume 35).	Cote 07856, 3Q12/301	Date 1967- 1968	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 28 novembre 1967-28 mars 1968 : actes 828-912, 1-202...
Résultat n°10	1 media	8 août-27 novembre 1967 : actes 535-827 (volume 34).	Cote 07855, 3Q12/300	Date 1967	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 8 août-27 novembre 1967 : actes 535-827 (volume 34).
Résultat n°11	1 media	1967.	Cote 07966, 3Q12/388	Date 1967	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Actes déposés. Actes et baux sous seing privé déposés. 1967.
Résultat n°12	1 media	28 mars-7 août 1967 : actes 212-534 (volume 33).	Cote 07854, 3Q12/299	Date 1967	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 28 mars-7 août 1967 : actes 212-534 (volume 33).
Résultat n°13	1 media	21 novembre 1966-23 mars 1967 : actes n° 761-854, 1-211 (volume 32).	Cote 07853, 3Q12/298	Date 1966- 1967	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 21 novembre 1966-23 mars 1967 : actes n° 761-854, 1-211...
Résultat n°14	1 media	26 août 1965-18 janvier 1966 (volume 29).	Cote 07850, 3Q12/295	Date 1965-1966	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 26 août 1965-18 janvier 1966 (volume 29).
Résultat n°15	1 media	1er janvier 1965-31 décembre 1966 (volume 191).	Cote 08137, 3Q12/558	Date 1965-1966	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 1er janvier 1965-31 décembre 1966 (volume 191).
Résultat n°16	1 media	14 juin-13 novembre 1966 (volume 31).	Cote 07852, 3Q12/297	Date 1966	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 14 juin-13 novembre 1966 (volume 31).
Résultat n°17	1 media	1966.	Cote 07965, 3Q12/387	Date 1966	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Actes déposés. Actes et baux sous seing privé déposés. 1966.
Résultat n°18	1 media	19 janvier-10 juin 1966 (volume 30).	Cote 07851, 3Q12/296	Date 1966	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 19 janvier-10 juin 1966 (volume 30).
Résultat n°19	1 media	27 novembre 1964-9 avril 1965 (volume 27).	Cote 07848, 3Q12/293	Date 1964-1965	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 27 novembre 1964-9 avril 1965 (volume 27).
Résultat n°20	1 media	Actes de sociétés et de mutations de fonds de commerce déposés.	Cote 07969, 3Q12/391	Date 1959-1965	Lieu -	Type de document Acte de sociétés, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Actes déposés. Actes de sociétés et de mutations de fonds de commerce...

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2 janvier-27 février 1969 : actes 1-176 (volume 38).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1969.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

2 avril 1968-27 février 1969 (volume 193).

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6 janvier 1967-30 mars 1968 (volume 192).

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1er avril-16 août 1968 : actes 203-547 (volume 36).

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1968.

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1963-1968 (volume 19).

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20 août-30 décembre 1968 : actes 548-897 (volume 37).

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28 novembre 1967-28 mars 1968 : actes 828-912, 1-202 (volume 35).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

8 août-27 novembre 1967 : actes 535-827 (volume 34).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1967.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

28 mars-7 août 1967 : actes 212-534 (volume 33).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

21 novembre 1966-23 mars 1967 : actes n° 761-854, 1-211 (volume 32).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

26 août 1965-18 janvier 1966 (volume 29).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er janvier 1965-31 décembre 1966 (volume 191).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

14 juin-13 novembre 1966 (volume 31).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1966.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

19 janvier-10 juin 1966 (volume 30).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

27 novembre 1964-9 avril 1965 (volume 27).

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Actes de sociétés et de mutations de fonds de commerce déposés.

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