Bureau de L'Arbresle

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	2 janvier-27 février 1969 : actes 1-176 (volume 38).	Cote 07859, 3Q12/304	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 2 janvier-27 février 1969 : actes 1-176 (volume 38).
Résultat n°2	1 media	1969.	Cote 07968, 3Q12/390	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Actes déposés. Actes et baux sous seing privé déposés. 1969.
Résultat n°3	1 media	2 avril 1968-27 février 1969 (volume 193).	Cote 08139, 3Q12/560	Date 1968-1969	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 2 avril 1968-27 février 1969 (volume 193).
Résultat n°4	1 media	6 janvier 1967-30 mars 1968 (volume 192).	Cote 08138, 3Q12/559	Date 1967-1968	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 6 janvier 1967-30 mars 1968 (volume 192).
Résultat n°5	1 media	1er avril-16 août 1968 : actes 203-547 (volume 36).	Cote 07857, 3Q12/302	Date 1968	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 1er avril-16 août 1968 : actes 203-547 (volume 36).
Résultat n°6	1 media	1968.	Cote 07967, 3Q12/389	Date 1968	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Actes déposés. Actes et baux sous seing privé déposés. 1968.
Résultat n°7	2 lots 196 medias	1963-1968 (volume 19).	Cote 08274, 3Q12/668	Date 1963-1968	Lieu -	Type de document Table des successions et absences
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Tables alphabétiques des successions et absences. 1963-1968 (volume 19).
Résultat n°8	1 media	20 août-30 décembre 1968 : actes 548-897 (volume 37).	Cote 07858, 3Q12/303	Date 1968	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 20 août-30 décembre 1968 : actes 548-897 (volume 37).
Résultat n°9	1 media	28 novembre 1967-28 mars 1968 : actes 828-912, 1-202 (volume 35).	Cote 07856, 3Q12/301	Date 1967- 1968	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 28 novembre 1967-28 mars 1968 : actes 828-912, 1-202...
Résultat n°10	1 media	8 août-27 novembre 1967 : actes 535-827 (volume 34).	Cote 07855, 3Q12/300	Date 1967	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 8 août-27 novembre 1967 : actes 535-827 (volume 34).
Résultat n°11	1 media	1967.	Cote 07966, 3Q12/388	Date 1967	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Actes déposés. Actes et baux sous seing privé déposés. 1967.
Résultat n°12	1 media	28 mars-7 août 1967 : actes 212-534 (volume 33).	Cote 07854, 3Q12/299	Date 1967	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 28 mars-7 août 1967 : actes 212-534 (volume 33).
Résultat n°13	1 media	21 novembre 1966-23 mars 1967 : actes n° 761-854, 1-211 (volume 32).	Cote 07853, 3Q12/298	Date 1966- 1967	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 21 novembre 1966-23 mars 1967 : actes n° 761-854, 1-211...
Résultat n°14	1 media	26 août 1965-18 janvier 1966 (volume 29).	Cote 07850, 3Q12/295	Date 1965-1966	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 26 août 1965-18 janvier 1966 (volume 29).
Résultat n°15	1 media	1er janvier 1965-31 décembre 1966 (volume 191).	Cote 08137, 3Q12/558	Date 1965-1966	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 1er janvier 1965-31 décembre 1966 (volume 191).
Résultat n°16	1 media	14 juin-13 novembre 1966 (volume 31).	Cote 07852, 3Q12/297	Date 1966	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 14 juin-13 novembre 1966 (volume 31).
Résultat n°17	1 media	1966.	Cote 07965, 3Q12/387	Date 1966	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Actes déposés. Actes et baux sous seing privé déposés. 1966.
Résultat n°18	1 media	19 janvier-10 juin 1966 (volume 30).	Cote 07851, 3Q12/296	Date 1966	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 19 janvier-10 juin 1966 (volume 30).
Résultat n°19	1 media	27 novembre 1964-9 avril 1965 (volume 27).	Cote 07848, 3Q12/293	Date 1964-1965	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 27 novembre 1964-9 avril 1965 (volume 27).
Résultat n°20	1 media	Actes de sociétés et de mutations de fonds de commerce déposés.	Cote 07969, 3Q12/391	Date 1959-1965	Lieu -	Type de document Acte de sociétés, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Actes déposés. Actes de sociétés et de mutations de fonds de commerce...
Résultat n°21	1 media	10 avril-24 août 1965 (volume 28).	Cote 07849, 3Q12/294	Date 1965	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 10 avril-24 août 1965 (volume 28).
Résultat n°22	1 media	1965.	Cote 07964, 3Q12/386	Date 1965	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Actes déposés. Actes et baux sous seing privé déposés. 1965.
Résultat n°23	1 media	1er janvier 1963-31 décembre 1964 (volume 190).	Cote 08136, 3Q12/557	Date 1963-1964	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 1er janvier 1963-31 décembre 1964 (volume 190).
Résultat n°24	1 media	26 mars-24 juillet 1964 (volume 25).	Cote 07846, 3Q12/291	Date 1964	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 26 mars-24 juillet 1964 (volume 25).
Résultat n°25	1 media	1964.	Cote 07963, 3Q12/385	Date 1964	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Actes déposés. Actes et baux sous seing privé déposés. 1964.
Résultat n°26	1 media	11 décembre 1963-23 mars 1964 (volume 24).	Cote 07845, 3Q12/290	Date 1963-1964	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 11 décembre 1963-23 mars 1964 (volume 24).
Résultat n°27	1 media	27 juillet-24 novembre 1964 (volume 26).	Cote 07847, 3Q12/292	Date 1964	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 27 juillet-24 novembre 1964 (volume 26).
Résultat n°28	1 media	16 octobre 1962-7 mars 1963 (volume 21).	Cote 07842, 3Q12/287	Date 1962-1963	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 16 octobre 1962-7 mars 1963 (volume 21).
Résultat n°29	1 media	1963.	Cote 08177, 3Q12/580	Date 1963	Lieu -	Type de document Renvoi
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Renvois. 1963.
Résultat n°30	1 media	1963.	Cote 07962, 3Q12/384	Date 1963	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Actes déposés. Actes et baux sous seing privé déposés. 1963.
Résultat n°31	1 media	18 juillet-10 décembre 1963 (volume 23).	Cote 07844, 3Q12/289	Date 1963	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 18 juillet-10 décembre 1963 (volume 23).
Résultat n°32	1 media	8 mars-17 juillet 1963 (volume 22).	Cote 07843, 3Q12/288	Date 1963	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 8 mars-17 juillet 1963 (volume 22).
Résultat n°33	1 media	31 mai 1957-12 avril 1962 [volume 337].	Cote 07820, 3Q12/266	Date 1957-1962	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics. 31 mai 1957-12 avril 1962 [volume 337].
Résultat n°34	1 media	1962.	Cote 08176, 3Q12/579	Date 1962	Lieu -	Type de document Renvoi
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Renvois. 1962.
Résultat n°35	1 media	4 janvier-14 mai 962 (volume 19).	Cote 07840, 3Q12/285	Date 1962	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 4 janvier-14 mai 962 (volume 19).
Résultat n°36	1 media	15 mai-12 octobre 1962 (volume 20).	Cote 07841, 3Q12/286	Date 1962	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 15 mai-12 octobre 1962 (volume 20).
Résultat n°37	1 media	1er janvier 1961-31 décembre 1962 (volume 189).	Cote 08135, 3Q12/556	Date 1961-1962	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 1er janvier 1961-31 décembre 1962 (volume 189).
Résultat n°38	1 media	1er thermidor an XII-14 ventôse an XIII (volume 92).	Cote 07576, 3Q12/22	Date An XII-An VIII	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics. 1er thermidor an XII-14 ventôse an XIII (volume 92).
Résultat n°39	2 lots 196 medias	1959-1962 (volume 18).	Cote 08273, 3Q12/667	Date 1959-1962	Lieu -	Type de document Table des successions et absences
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Tables alphabétiques des successions et absences. 1959-1962 (volume 18).
Résultat n°40	1 media	1962.	Cote 07961, 3Q12/383	Date 1962	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Actes déposés. Actes et baux sous seing privé déposés. 1962.
Résultat n°41	1 media	1961.	Cote 08175, 3Q12/578	Date 1961	Lieu -	Type de document Renvoi
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Renvois. 1961.
Résultat n°42	1 media	8 août-31 décembre 1961 (volume 18).	Cote 07839, 3Q12/284	Date 1961	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 8 août-31 décembre 1961 (volume 18).
Résultat n°43	1 media	10 mars-7 août 1961 (volume 17).	Cote 07838, 3Q12/283	Date 1961	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 10 mars-7 août 1961 (volume 17).
Résultat n°44	1 media	16 octobre 1960-9 mars 1961 (volume 16).	Cote 07837, 3Q12/282	Date 1960-1961	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 16 octobre 1960-9 mars 1961 (volume 16).
Résultat n°45	1 media	1961.	Cote 07960, 3Q12/382	Date 1961	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Actes déposés. Actes et baux sous seing privé déposés. 1961.
Résultat n°46	1 media	2 mai-15 octobre 1960 (volume 15).	Cote 07836, 3Q12/281	Date 1960	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 2 mai-15 octobre 1960 (volume 15).
Résultat n°47	1 media	1960.	Cote 07959, 3Q12/381	Date 1960	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Actes déposés. Actes et baux sous seing privé déposés. 1960.
Résultat n°48	1 media	1er décembre 1959-30 avril 1960 (volume 14).	Cote 07835, 3Q12/280	Date 1959-1960	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 1er décembre 1959-30 avril 1960 (volume 14).
Résultat n°49	1 media	5 mars 1959-31 décembre 1960 (volume 188).	Cote 08134, 3Q12/555	Date 1959-1960	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 5 mars 1959-31 décembre 1960 (volume 188).
Résultat n°50	1 media	1960.	Cote 08174, 3Q12/577	Date 1960	Lieu -	Type de document Renvoi
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Renvois. 1960.
Résultat n°51	1 media	1959.	Cote 07958, 3Q12/380	Date 1959	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Actes déposés. Actes et baux sous seing privé déposés. 1959.
Résultat n°52	1 media	1er janvier 1958-24 février 1959 (volume 187).	Cote 08133, 3Q12/554	Date 1958-1959	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 1er janvier 1958-24 février 1959 (volume 187).
Résultat n°53	1 media	1959.	Cote 08173, 3Q12/576	Date 1959	Lieu -	Type de document Renvoi
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Renvois. 1959.
Résultat n°54	1 media	1er juillet-31 décembre 1959 (volume 13).	Cote 07834, 3Q12/279	Date 1959	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 1er juillet-31 décembre 1959 (volume 13).
Résultat n°55	1 media	1er janvier-30 juin 1959 (volume 12).	Cote 07833, 3Q12/278	Date 1959	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 1er janvier-30 juin 1959 (volume 12).
Résultat n°56	1 media	1958.	Cote 08172, 3Q12/575	Date 1958	Lieu -	Type de document Renvoi
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Renvois. 1958.
Résultat n°57	2 lots 202 medias	1949-1958 (volume 17).	Cote 08272, 3Q12/666	Date 1949-1958	Lieu -	Type de document Table des successions et absences
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Tables alphabétiques des successions et absences. 1949-1958 (volume 17).
Résultat n°58	1 media	1er juillet-31 décembre 1958 (volume 11).	Cote 07832, 3Q12/277	Date 1958	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 1er juillet-31 décembre 1958 (volume 11).
Résultat n°59	1 media	1er janvier-30 juin 1958 (volume 10).	Cote 07831, 3Q12/276	Date 1958	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 1er janvier-30 juin 1958 (volume 10).
Résultat n°60	1 media	1958.	Cote 07957, 3Q12/379	Date 1958	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Actes déposés. Actes et baux sous seing privé déposés. 1958.
Résultat n°61	1 media	1957.	Cote 07956, 3Q12/378	Date 1957	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Actes déposés. Actes et baux sous seing privé déposés. 1957.
Résultat n°62	1 media	18 octobre 1955-21 mai 1957 (volume 336.).	Cote 07819, 3Q12/265	Date 1955-1957	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics. 18 octobre 1955-21 mai 1957 (volume 336.).
Résultat n°63	1 media	1er janvier-31 décembre 1957 (volume 186).	Cote 08132, 3Q12/553	Date 1957	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 1er janvier-31 décembre 1957 (volume 186).
Résultat n°64	1 media	3 juillet-30 décembre 1957 (volume 9).	Cote 07830, 3Q12/275	Date 1957	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 3 juillet-30 décembre 1957 (volume 9).
Résultat n°65	1 media	1er janvier-29 juin 1957 (volume 8).	Cote 07829, 3Q12/274	Date 1957	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 1er janvier-29 juin 1957 (volume 8).
Résultat n°66	1 media	1957.	Cote 08171, 3Q12/574	Date 1957	Lieu -	Type de document Renvoi
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Renvois. 1957.
Résultat n°67	1 media	1956.	Cote 08170, 3Q12/573	Date 1956	Lieu -	Type de document Renvoi
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Renvois. 1956.
Résultat n°68	1 media	28 mai 1953-2 janvier 1956 (volume 47).	Cote 08146, 3Q12/690	Date 1953-1956	Lieu -	Type de document Acte judiciaire
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des actes judiciaires des tribunaux de police... 28 mai 1953-2 janvier 1956 (volume 47).
Résultat n°69	1 media	1er janvier-31 décembre 1956 (volume 185).	Cote 08131, 3Q12/552	Date 1956	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 1er janvier-31 décembre 1956 (volume 185).
Résultat n°70	1 media	1956.	Cote 07955, 3Q12/377	Date 1956	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Actes déposés. Actes et baux sous seing privé déposés. 1956.
Résultat n°71	1 media	2 juillet-31 décembre 1956 (volume 7).	Cote 07828, 3Q12/273	Date 1956	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 2 juillet-31 décembre 1956 (volume 7).
Résultat n°72	1 media	26 avril 1955-2 janvier 1956 (volume 41).	Cote 07901, 3Q12/680	Date 1955-1956	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des actes sous seing privé (ASSP). 26 avril 1955-2 janvier 1956 (volume 41).
Résultat n°73	1 media	1er janvier-2 juillet 1956 (volume 6).	Cote 07827, 3Q12/272	Date 1956	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 1er janvier-2 juillet 1956 (volume 6).
Résultat n°74	1 media	11 juillet 1953-2 janvier 1956 (volume 111).	Cote 08150, 3Q12/693	Date 1953-1956	Lieu -	Type de document Acte extrajudiciaire
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des actes d'huissiers et autres officiers... 11 juillet 1953-2 janvier 1956 (volume 111).
Résultat n°75	1 media	1955.	Cote 07954, 3Q12/376	Date 1955	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Actes déposés. Actes et baux sous seing privé déposés. 1955.
Résultat n°76	1 media	17 avril 1953-12 octobre 1955 (volume 335.).	Cote 07818, 3Q12/264	Date 1953-1955	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics. 17 avril 1953-12 octobre 1955 (volume 335.).
Résultat n°77	1 media	1er janvier-31 décembre 1955 (volume 184).	Cote 08130, 3Q12/551	Date 1955	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 1er janvier-31 décembre 1955 (volume 184).
Résultat n°78	1 media	1955.	Cote 08169, 3Q12/572	Date 1955	Lieu -	Type de document Renvoi
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Renvois. 1955.
Résultat n°79	1 media	22 janvier 1953-20 avril 1955 (volume 40).	Cote 07900, 3Q12/679	Date 1953-1955	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des actes sous seing privé (ASSP). 22 janvier 1953-20 avril 1955 (volume 40).
Résultat n°80	1 media	3 janvier-5 juillet 1955 (volume 4).	Cote 07825, 3Q12/270	Date 1955	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 3 janvier-5 juillet 1955 (volume 4).

Résultats de la recherche

2 janvier-27 février 1969 : actes 1-176 (volume 38).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1969.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

2 avril 1968-27 février 1969 (volume 193).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

6 janvier 1967-30 mars 1968 (volume 192).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er avril-16 août 1968 : actes 203-547 (volume 36).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1968.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1963-1968 (volume 19).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

20 août-30 décembre 1968 : actes 548-897 (volume 37).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

28 novembre 1967-28 mars 1968 : actes 828-912, 1-202 (volume 35).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

8 août-27 novembre 1967 : actes 535-827 (volume 34).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1967.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

28 mars-7 août 1967 : actes 212-534 (volume 33).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

21 novembre 1966-23 mars 1967 : actes n° 761-854, 1-211 (volume 32).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

26 août 1965-18 janvier 1966 (volume 29).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er janvier 1965-31 décembre 1966 (volume 191).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

14 juin-13 novembre 1966 (volume 31).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1966.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

19 janvier-10 juin 1966 (volume 30).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

27 novembre 1964-9 avril 1965 (volume 27).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Actes de sociétés et de mutations de fonds de commerce déposés.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

10 avril-24 août 1965 (volume 28).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1965.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er janvier 1963-31 décembre 1964 (volume 190).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

26 mars-24 juillet 1964 (volume 25).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1964.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

11 décembre 1963-23 mars 1964 (volume 24).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

27 juillet-24 novembre 1964 (volume 26).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

16 octobre 1962-7 mars 1963 (volume 21).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1963.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1963.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

18 juillet-10 décembre 1963 (volume 23).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

8 mars-17 juillet 1963 (volume 22).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

31 mai 1957-12 avril 1962 [volume 337].

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1962.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

4 janvier-14 mai 962 (volume 19).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

15 mai-12 octobre 1962 (volume 20).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er janvier 1961-31 décembre 1962 (volume 189).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er thermidor an XII-14 ventôse an XIII (volume 92).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1959-1962 (volume 18).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1962.