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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
12 mai 1693-8 janvier 1694.

2 lots 54 medias

Cote
00138, 10C120
Date
1693-1694
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 12 mai 1693-8 janvier 1694.
Résultat n°2
7 octobre 1706-2 janvier 1708.

2 lots 23 medias

Cote
00139, 10C121
Date
1706-1708
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 7 octobre 1706-2 janvier 1708.
Résultat n°3
25 avril 1708-7 avril 1710.

2 lots 53 medias

Cote
00140, 10C122
Date
1708-1710
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 25 avril 1708-7 avril 1710.
Résultat n°4
9 avril 1710-17 août 1711.

2 lots 37 medias

Cote
00141, 10C123
Date
1710-1711
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 9 avril 1710-17 août 1711.
Résultat n°5
17 août 1711-30 avril 1713.

2 lots 54 medias

Cote
00142, 10C124
Date
1711-1713
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 17 août 1711-30 avril 1713.
Résultat n°6
30 avril 1713-18 avril 1715.

2 lots 51 medias

Cote
00143, 10C125
Date
1713-1715
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 30 avril 1713-18 avril 1715.
Résultat n°7
1er décembre 1716-27 juin 1720.

2 lots 90 medias

Cote
00144, 10C126
Date
1716-1720
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1er décembre 1716-27 juin 1720.
Résultat n°8
10 novembre 1722-18 février 1724.

2 lots 104 medias

Cote
00145, 10C127
Date
1722-1724
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 10 novembre 1722-18 février 1724.
Résultat n°9
18 février 1724-3 juin 1725.

2 lots 104 medias

Cote
00146, 10C128
Date
1724-1725
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 18 février 1724-3 juin 1725.
Résultat n°10
4 juin 1725-5 décembre 1726.

2 lots 104 medias

Cote
00147, 10C129
Date
1725-1726
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 4 juin 1725-5 décembre 1726.
Résultat n°11
7 décembre 1726-15 mai 1728.

2 lots 104 medias

Cote
00148, 10C130
Date
1726-1728
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 7 décembre 1726-15 mai 1728.
Résultat n°12
15 mai 1728-1er janvier 1730.

2 lots 104 medias

Cote
00149, 10C131
Date
1728-1730
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 15 mai 1728-1er janvier 1730.
Résultat n°13
1er janvier 1730-20 janvier 1731.

2 lots 104 medias

Cote
00150, 10C132
Date
1730-1731
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1er janvier 1730-20 janvier 1731.
Résultat n°14
20 janvier 1731-21 février 1732.

2 lots 103 medias

Cote
00151, 10C133
Date
1731-1732
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 20 janvier 1731-21 février 1732.
Résultat n°15
22 février 1732-22 mars 1733.

2 lots 104 medias

Cote
00152, 10C134
Date
1732-1733
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 22 février 1732-22 mars 1733.
Résultat n°16
22 mars 1733-16 mai 1734.

2 lots 104 medias

Cote
00153, 10C135
Date
1733-1734
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 22 mars 1733-16 mai 1734.
Résultat n°17
18 mai 1734-15 août 1735.

2 lots 104 medias

Cote
00154, 10C136
Date
1734-1735
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 18 mai 1734-15 août 1735.
Résultat n°18
15 août 1735-22 octobre 1736.

2 lots 104 medias

Cote
00155, 10C137
Date
1735-1736
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 15 août 1735-22 octobre 1736.
Résultat n°19
24 octobre 1736-14 novembre 1737.

2 lots 104 medias

Cote
00156, 10C138
Date
1736-1737
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 24 octobre 1736-14 novembre 1737.
Résultat n°20
14 novembre 1737-30 octobre 1738.

2 lots 104 medias

Cote
00157, 10C139
Date
1737-1738
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 14 novembre 1737-30 octobre 1738.