Bureau de Lyon - 1er bureau des actes civils nord

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	2 lots 165 medias	Juillet 1838-novembre 1854.	Cote 09594, 3Q15/1014	Date 1838-1854	Lieu -	Type de document Table des baux
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer. Juillet 1838-novembre 1854.
Résultat n°2	2 lots 133 medias	1838-1847. Renvoie aux 3Q15/1005-1006.	Cote 09578, 3Q15/1000	Date 1838-1847	Lieu -	Type de document Table des vendeurs
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Tables alphabétiques des vendeurs : renvoient aux tables... 1838-1847. Renvoie aux 3Q15/1005-1006.
Résultat n°3	2 lots 155 medias	1er juillet 1838-24 mai 1841.	Cote 09598, 3Q15/1017	Date 1838-1841	Lieu -	Type de document Table des contrats de mariage
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Tables alphabétiques des contrats de mariage. 1er juillet 1838-24 mai 1841.
Résultat n°4	1 media	1er juillet 1838-18 mars 1839 (volume 1).	Cote 09545, 3Q15/968	Date 1838-1839	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes sous seing privé (ASSP). 1er juillet 1838-18 mars 1839 (volume 1).
Résultat n°5	1 media	21 septembre-13 décembre 1838 (volume 2).	Cote 08577, 3Q15/2	Date 1838	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes civils publics (ACP). 21 septembre-13 décembre 1838 (volume 2).
Résultat n°6	2 lots 163 medias	Juin 1838-décembre 1841.	Cote 09615, 3Q15/1033	Date 1838-1841	Lieu -	Type de document Table des testaments
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Tables alphabétiques des testaments, donations et dispositions... Juin 1838-décembre 1841.
Résultat n°7	2 lots 169 medias	Juillet 1838-juillet 1843.	Cote 09584, 3Q15/1005	Date 1838-1843	Lieu -	Type de document Table des acquéreurs
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Tables alphabétiques des acquéreurs : tables principales. Juillet 1838-juillet 1843.
Résultat n°8	1 media	13 décembre 1838-26 février 1839 (volume 3).	Cote 08578, 3Q15/4	Date 1838-1839	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes civils publics (ACP). 13 décembre 1838-26 février 1839 (volume 3).
Résultat n°9	1 media	1er juillet-21 septembre 1838 (volume 1).	Cote 08576, 3Q15/1	Date 1838	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes civils publics (ACP). 1er juillet-21 septembre 1838 (volume 1).
Résultat n°10	1 media	18 mars-3 décembre 1839 (volume 2).	Cote 09546, 3Q15/969	Date 1839	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes sous seing privé (ASSP). 18 mars-3 décembre 1839 (volume 2).
Résultat n°11	1 media	26 février-17 mai 1839 (volume 4).	Cote 08579, 3Q15/4	Date 1839	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes civils publics (ACP). 26 février-17 mai 1839 (volume 4).
Résultat n°12	1 media	3 décembre 1839-13 juillet 1840 (volume 3).	Cote 09547, 3Q15/970	Date 1839-1840	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes sous seing privé (ASSP). 3 décembre 1839-13 juillet 1840 (volume 3).
Résultat n°13	1 media	17 mai-6 août 1839 (volume 5).	Cote 08580, 3Q15/5	Date 1839	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes civils publics (ACP). 17 mai-6 août 1839 (volume 5).
Résultat n°14	1 media	31 octobre 1839-13 janvier 1840 (volume 7).	Cote 08582, 3Q15/7	Date 1839-1840	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes civils publics (ACP). 31 octobre 1839-13 janvier 1840 (volume 7).
Résultat n°15	1 media	6 août-31 octobre 1839 (volume 6).	Cote 08581, 3Q15/6	Date 1839	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes civils publics (ACP). 6 août-31 octobre 1839 (volume 6).
Résultat n°16	1 media	4 août-14 octobre 1840 (volume 11).	Cote 08586, 3Q15/11	Date 1840	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes civils publics (ACP). 4 août-14 octobre 1840 (volume 11).
Résultat n°17	1 media	13 janvier-16 mars 1840 (volume 8).	Cote 08583, 3Q15/8	Date 1840	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes civils publics (ACP). 13 janvier-16 mars 1840 (volume 8).
Résultat n°18	1 media	17 mars-25 mai 1840 (volume 9).	Cote 08584, 3Q15/9	Date 1840	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes civils publics (ACP). 17 mars-25 mai 1840 (volume 9).
Résultat n°19	1 media	13 juillet 1840-17 février 1841 (volume 4).	Cote 09548, 3Q15/971	Date 1840-1841	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes sous seing privé (ASSP). 13 juillet 1840-17 février 1841 (volume 4).
Résultat n°20	1 media	22 décembre 1840-4 mars 1841 (volume 13).	Cote 08588, 3Q15/13	Date 1840-1841	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes civils publics (ACP). 22 décembre 1840-4 mars 1841 (volume 13).
Résultat n°21	1 media	14 octobre-22 décembre 1840 (volume 12).	Cote 08587, 3Q15/12	Date 1840	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes civils publics (ACP). 14 octobre-22 décembre 1840 (volume 12).
Résultat n°22	1 media	25 mai-4 août 1840 (volume 10).	Cote 08585, 3Q15/10	Date 1840	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes civils publics (ACP). 25 mai-4 août 1840 (volume 10).
Résultat n°23	1 media	28 décembre 1841-8 mars 1842 (volume 18).	Cote 08593, 3Q15/18	Date 1841-1842	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes civils publics (ACP). 28 décembre 1841-8 mars 1842 (volume 18).
Résultat n°24	1 media	16 mai-24 juillet 1841 (volume 15).	Cote 08590, 3Q15/15	Date 1841	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes civils publics (ACP). 16 mai-24 juillet 1841 (volume 15).
Résultat n°25	1 media	4 mars-15 mai 1841 (volume 14).	Cote 08589, 3Q15/14	Date 1841	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes civils publics (ACP). 4 mars-15 mai 1841 (volume 14).
Résultat n°26	1 media	13 octobre-28 décembre 1841 (volume 17).	Cote 08592, 3Q15/17	Date 1841	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes civils publics (ACP). 13 octobre-28 décembre 1841 (volume 17).
Résultat n°27	1 media	24 juillet-13 octobre 1841 (volume 16).	Cote 08591, 3Q15/16	Date 1841	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes civils publics (ACP). 24 juillet-13 octobre 1841 (volume 16).
Résultat n°28	2 lots 158 medias	Mai 1841-avril 1844.	Cote 09599, 3Q15/1018	Date 1841-1844	Lieu -	Type de document Table des contrats de mariage
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Tables alphabétiques des contrats de mariage. Mai 1841-avril 1844.
Résultat n°29	1 media	9 novembre 1841-8 août 1842 (volume 6).	Cote 09550, 3Q15/973	Date 1841-1842	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes sous seing privé (ASSP). 9 novembre 1841-8 août 1842 (volume 6).
Résultat n°30	1 media	17 février-9 novembre 1841 (volume 5).	Cote 09549, 3Q15/972	Date 1841	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes sous seing privé (ASSP). 17 février-9 novembre 1841 (volume 5).
Résultat n°31	2 lots 178 medias	Novembre 1841-avril 1846.	Cote 09616, 3Q15/1034	Date 1841-1846	Lieu -	Type de document Table des testaments
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Tables alphabétiques des testaments, donations et dispositions... Novembre 1841-avril 1846.
Résultat n°32	1 media	8 août-26 octobre 1842 (volume 21).	Cote 08596, 3Q15/21	Date 1842	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes civils publics (ACP). 8 août-26 octobre 1842 (volume 21).
Résultat n°33	1 media	26 octobre 1842-7 janvier 1843 (volume 22).	Cote 08597, 3Q15/22	Date 1842-1843	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes civils publics (ACP). 26 octobre 1842-7 janvier 1843 (volume 22).
Résultat n°34	1 media	8 mars-23 mai 1842 (volume 19).	Cote 08594, 3Q15/19	Date 1842	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes civils publics (ACP). 8 mars-23 mai 1842 (volume 19).
Résultat n°35	1 media	9 août 1842-16 mai 1843 (volume 7).	Cote 09551, 3Q15/974	Date 1842-1843	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes sous seing privé (ASSP). 9 août 1842-16 mai 1843 (volume 7).
Résultat n°36	1 media	23 mai-8 août 1842 (volume 20).	Cote 08595, 3Q15/20	Date 1842	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes civils publics (ACP). 23 mai-8 août 1842 (volume 20).
Résultat n°37	1 media	2 août-18 octobre 1843 (volume 26).	Cote 08601, 3Q15/26	Date 1843	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes civils publics (ACP). 2 août-18 octobre 1843 (volume 26).
Résultat n°38	1 media	27 mai-2 août 1843 (volume 25).	Cote 08600, 3Q15/25	Date 1843	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes civils publics (ACP). 27 mai-2 août 1843 (volume 25).
Résultat n°39	1 media	17 mars-27 mai 1843 (volume 24).	Cote 08599, 3Q15/24	Date 1843	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes civils publics (ACP). 17 mars-27 mai 1843 (volume 24).
Résultat n°40	1 media	7 janvier-17 mars 1843 (volume 23).	Cote 08598, 3Q15/23	Date 1843	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes civils publics (ACP). 7 janvier-17 mars 1843 (volume 23).
Résultat n°41	2 lots 159 medias	Juillet 1843-avril 1849.	Cote 09585, 3Q15/1006	Date 1843-1849	Lieu -	Type de document Table des acquéreurs
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Tables alphabétiques des acquéreurs : tables principales. Juillet 1843-avril 1849.
Résultat n°42	1 media	29 décembre 1843-6 mars 1844 (volume 28).	Cote 08603, 3Q15/28	Date 1843-1844	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes civils publics (ACP). 29 décembre 1843-6 mars 1844 (volume 28).
Résultat n°43	1 media	19 octobre-28 décembre 1843 (volume 27).	Cote 08602, 3Q15/27	Date 1843	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes civils publics (ACP). 19 octobre-28 décembre 1843 (volume 27).
Résultat n°44	1 media	16 mai 1843-25 janvier 1844 (volume 8).	Cote 09552, 3Q15/975	Date 1843-1844	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes sous seing privé (ASSP). 16 mai 1843-25 janvier 1844 (volume 8).
Résultat n°45	1 media	26 janvier-18 octobre 1844 (volume 9).	Cote 09553, 3Q15/976	Date 1844	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes sous seing privé (ASSP). 26 janvier-18 octobre 1844 (volume 9).
Résultat n°46	1 media	19 juillet-1er octobre 1844 (volume 31).	Cote 08606, 3Q15/31	Date 1844	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes civils publics (ACP). 19 juillet-1er octobre 1844 (volume 31).
Résultat n°47	1 media	2 octobre-17 décembre 1844 (volume 32).	Cote 08607, 3Q15/32	Date 1844	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes civils publics (ACP). 2 octobre-17 décembre 1844 (volume 32).
Résultat n°48	1 media	13 mai-19 juillet 1844 (volume 30).	Cote 08605, 3Q15/30	Date 1844	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes civils publics (ACP). 13 mai-19 juillet 1844 (volume 30).
Résultat n°49	2 lots 186 medias	Mai 1844-décembre 1847.	Cote 09600, 3Q15/1019	Date 1844-1847	Lieu -	Type de document Table des contrats de mariage
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Tables alphabétiques des contrats de mariage. Mai 1844-décembre 1847.
Résultat n°50	1 media	19 octobre 1844-13 août 1845 (volume 10).	Cote 09554, 3Q15/977	Date 1844-1845	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes sous seing privé (ASSP). 19 octobre 1844-13 août 1845 (volume 10).
Résultat n°51	1 media	13 décembre 1844-3 mars 1845 (volume 33).	Cote 08608, 3Q15/33	Date 1844-1845	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes civils publics (ACP). 13 décembre 1844-3 mars 1845 (volume 33).
Résultat n°52	1 media	6 mars-13 mai 1844 (volume 29).	Cote 08604, 3Q15/29	Date 1844	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes civils publics (ACP). 6 mars-13 mai 1844 (volume 29).
Résultat n°53	1 media	23 décembre 1845-6 mars 1846 (volume 38).	Cote 08613, 3Q15/38	Date 1845-1846	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes civils publics (ACP). 23 décembre 1845-6 mars 1846 (volume 38).
Résultat n°54	1 media	15 mai-18 juillet 1845 (volume 35).	Cote 08610, 3Q15/35	Date 1845	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes civils publics (ACP). 15 mai-18 juillet 1845 (volume 35).
Résultat n°55	1 media	3 mars-15 mai 1845 (volume 34).	Cote 08609, 3Q15/34	Date 1845	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes civils publics (ACP). 3 mars-15 mai 1845 (volume 34).
Résultat n°56	1 media	13 août 1845-1er juillet 1846 (volume 11).	Cote 09555, 3Q15/978	Date 1845-1846	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes sous seing privé (ASSP). 13 août 1845-1er juillet 1846 (volume 11).
Résultat n°57	1 media	18 juillet-6 octobre 1845 (volume 36).	Cote 08611, 3Q15/36	Date 1845	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes civils publics (ACP). 18 juillet-6 octobre 1845 (volume 36).
Résultat n°58	1 media	6 octobre-23 décembre 1845 (volume 37).	Cote 08612, 3Q15/37	Date 1845	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes civils publics (ACP). 6 octobre-23 décembre 1845 (volume 37).
Résultat n°59	1 media	2 juillet 1846-15 juin 1847 (volume 12).	Cote 09556, 3Q15/979	Date 1846-1847	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes sous seing privé (ASSP). 2 juillet 1846-15 juin 1847 (volume 12).
Résultat n°60	1 media	6 mars-30 mai 1846 (volume 39).	Cote 08614, 3Q15/39	Date 1846	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes civils publics (ACP). 6 mars-30 mai 1846 (volume 39).
Résultat n°61	1 media	18 août-12 novembre 1846 (volume 41).	Cote 08616, 3Q15/41	Date 1846	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes civils publics (ACP). 18 août-12 novembre 1846 (volume 41).
Résultat n°62	1 media	30 mai-18 août 1846 (volume 40).	Cote 08615, 3Q15/40	Date 1846	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes civils publics (ACP). 30 mai-18 août 1846 (volume 40).
Résultat n°63	2 lots 182 medias	Janvier 1846-avril 1851.	Cote 09617, 3Q15/1035	Date 1846-1851	Lieu -	Type de document Table des testaments
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Tables alphabétiques des testaments, donations et dispositions... Janvier 1846-avril 1851.
Résultat n°64	1 media	12 novembre-4 février 1847 (volume 42).	Cote 08617, 3Q15/42	Date 1847	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes civils publics (ACP). 12 novembre-4 février 1847 (volume 42).
Résultat n°65	1 media	3 décembre 1847-12 février 1848 (volume 47).	Cote 08622, 3Q15/47	Date 1847-1848	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes civils publics (ACP). 3 décembre 1847-12 février 1848 (volume 47).
Résultat n°66	1 media	7 juillet-15 septembre 1847 (volume 45).	Cote 08620, 3Q15/45	Date 1847	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes civils publics (ACP). 7 juillet-15 septembre 1847 (volume 45).
Résultat n°67	1 media	16 juin 1847-27 mai 1848 (volume 13).	Cote 09557, 3Q15/980	Date 1847-1848	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes sous seing privé (ASSP). 16 juin 1847-27 mai 1848 (volume 13).
Résultat n°68	1 media	4 février-20 avril 1847 (volume 43).	Cote 08618, 3Q15/44	Date 1847	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes civils publics (ACP). 4 février-20 avril 1847 (volume 43).
Résultat n°69	2 lots 147 medias	1847-1855. Renvoie aux 3Q15/1006-1008.	Cote 09579, 3Q15/1001	Date 1847-1855	Lieu -	Type de document Table des vendeurs
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Tables alphabétiques des vendeurs : renvoient aux tables... 1847-1855. Renvoie aux 3Q15/1006-1008.
Résultat n°70	1 media	20 avril-7 juillet 1847 (volume 44).	Cote 08619, 3Q15/44	Date 1847	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes civils publics (ACP). 20 avril-7 juillet 1847 (volume 44).
Résultat n°71	1 media	15 septembre-2 décembre 1847 (volume 46).	Cote 08621, 3Q15/46	Date 1847	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes civils publics (ACP). 15 septembre-2 décembre 1847 (volume 46).
Résultat n°72	1 media	12 février-22 avril 1848 (volume 48).	Cote 08623, 3Q15/48	Date 1848	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes civils publics (ACP). 12 février-22 avril 1848 (volume 48).
Résultat n°73	1 media	27 mai 1848-2 novembre 1849 (volume 14).	Cote 09558, 3Q15/981	Date 1848-1849	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes sous seing privé (ASSP). 27 mai 1848-2 novembre 1849 (volume 14).
Résultat n°74	1 media	25 octobre 1848-16 janvier 1849 (volume 51).	Cote 08626, 3Q15/51	Date 1848-1849	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes civils publics (ACP). 25 octobre 1848-16 janvier 1849 (volume 51).
Résultat n°75	1 media	21 juillet-25 octobre 1848 (volume 50).	Cote 08625, 3Q15/50	Date 1848	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes civils publics (ACP). 21 juillet-25 octobre 1848 (volume 50).
Résultat n°76	1 media	22 avril-21 juillet 1848 (volume 49).	Cote 08624, 3Q15/49	Date 1848	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes civils publics (ACP). 22 avril-21 juillet 1848 (volume 49).
Résultat n°77	2 lots 191 medias	Janvier 1848-décembre 1851.	Cote 09601, 3Q15/1020	Date 1848-1851	Lieu -	Type de document Table des contrats de mariage
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Tables alphabétiques des contrats de mariage. Janvier 1848-décembre 1851.
Résultat n°78	1 media	2 juillet-3 octobre 1849 (volume 54).	Cote 08629, 3Q15/54	Date 1849	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes civils publics (ACP). 2 juillet-3 octobre 1849 (volume 54).
Résultat n°79	2 lots 180 medias	Avril 1849-juillet 1854.	Cote 09586, 3Q15/1007	Date 1849-1854	Lieu -	Type de document Table des acquéreurs
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Tables alphabétiques des acquéreurs : tables principales. Avril 1849-juillet 1854.
Résultat n°80	1 media	5 avril-2 juillet 1849 (volume 53).	Cote 08628, 3Q15/54	Date 1849	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes civils publics (ACP). 5 avril-2 juillet 1849 (volume 53).

Résultats de la recherche

Juillet 1838-novembre 1854.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1838-1847. Renvoie aux 3Q15/1005-1006.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er juillet 1838-24 mai 1841.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er juillet 1838-18 mars 1839 (volume 1).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

21 septembre-13 décembre 1838 (volume 2).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Juin 1838-décembre 1841.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Juillet 1838-juillet 1843.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

13 décembre 1838-26 février 1839 (volume 3).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er juillet-21 septembre 1838 (volume 1).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

18 mars-3 décembre 1839 (volume 2).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

26 février-17 mai 1839 (volume 4).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

3 décembre 1839-13 juillet 1840 (volume 3).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

17 mai-6 août 1839 (volume 5).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

31 octobre 1839-13 janvier 1840 (volume 7).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

6 août-31 octobre 1839 (volume 6).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

4 août-14 octobre 1840 (volume 11).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

13 janvier-16 mars 1840 (volume 8).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

17 mars-25 mai 1840 (volume 9).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

13 juillet 1840-17 février 1841 (volume 4).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

22 décembre 1840-4 mars 1841 (volume 13).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

14 octobre-22 décembre 1840 (volume 12).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

25 mai-4 août 1840 (volume 10).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

28 décembre 1841-8 mars 1842 (volume 18).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

16 mai-24 juillet 1841 (volume 15).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

4 mars-15 mai 1841 (volume 14).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

13 octobre-28 décembre 1841 (volume 17).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

24 juillet-13 octobre 1841 (volume 16).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Mai 1841-avril 1844.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

9 novembre 1841-8 août 1842 (volume 6).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

17 février-9 novembre 1841 (volume 5).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Novembre 1841-avril 1846.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

8 août-26 octobre 1842 (volume 21).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

26 octobre 1842-7 janvier 1843 (volume 22).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

8 mars-23 mai 1842 (volume 19).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

9 août 1842-16 mai 1843 (volume 7).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

23 mai-8 août 1842 (volume 20).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

2 août-18 octobre 1843 (volume 26).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

27 mai-2 août 1843 (volume 25).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

17 mars-27 mai 1843 (volume 24).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

7 janvier-17 mars 1843 (volume 23).