Bureau de Lyon - 1er bureau des actes civils nord

Résultat n°1

2 lots 165 medias
Juillet 1838-novembre 1854.

Date

1838-1854

Cote

09594, 3Q15/1014
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
- Juillet 1838-novembre 1854.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°2

2 lots 133 medias
1838-1847. Renvoie aux 3Q15/1005-1006.

Date

1838-1847

Cote

09578, 3Q15/1000
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Tables alphabétiques des vendeurs : renvoient aux tables...
- 1838-1847. Renvoie aux 3Q15/1005-1006.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°3

2 lots 155 medias
1er juillet 1838-24 mai 1841.

Date

1838-1841

Cote

09598, 3Q15/1017
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Tables alphabétiques des contrats de mariage.
- 1er juillet 1838-24 mai 1841.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°4

1 media
1er juillet 1838-18 mars 1839 (volume 1).

Date

1838-1839

Cote

09545, 3Q15/968
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 1er juillet 1838-18 mars 1839 (volume 1).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°5

1 media
21 septembre-13 décembre 1838 (volume 2).

Date

1838

Cote

08577, 3Q15/2
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 21 septembre-13 décembre 1838 (volume 2).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°6

2 lots 163 medias
Juin 1838-décembre 1841.

Date

1838-1841

Cote

09615, 3Q15/1033
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Tables alphabétiques des testaments, donations et dispositions...
- Juin 1838-décembre 1841.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°7

2 lots 169 medias
Juillet 1838-juillet 1843.

Date

1838-1843

Cote

09584, 3Q15/1005
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Tables alphabétiques des acquéreurs : tables principales.
- Juillet 1838-juillet 1843.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°8

1 media
13 décembre 1838-26 février 1839 (volume 3).

Date

1838-1839

Cote

08578, 3Q15/4
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 13 décembre 1838-26 février 1839 (volume 3).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°9

1 media
1er juillet-21 septembre 1838 (volume 1).

Date

1838

Cote

08576, 3Q15/1
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 1er juillet-21 septembre 1838 (volume 1).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°10

1 media
18 mars-3 décembre 1839 (volume 2).

Date

1839

Cote

09546, 3Q15/969
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 18 mars-3 décembre 1839 (volume 2).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°11

1 media
26 février-17 mai 1839 (volume 4).

Date

1839

Cote

08579, 3Q15/4
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 26 février-17 mai 1839 (volume 4).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°12

1 media
3 décembre 1839-13 juillet 1840 (volume 3).

Date

1839-1840

Cote

09547, 3Q15/970
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 3 décembre 1839-13 juillet 1840 (volume 3).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°13

1 media
17 mai-6 août 1839 (volume 5).

Date

1839

Cote

08580, 3Q15/5
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 17 mai-6 août 1839 (volume 5).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°14

1 media
31 octobre 1839-13 janvier 1840 (volume 7).

Date

1839-1840

Cote

08582, 3Q15/7
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 31 octobre 1839-13 janvier 1840 (volume 7).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°15

1 media
6 août-31 octobre 1839 (volume 6).

Date

1839

Cote

08581, 3Q15/6
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 6 août-31 octobre 1839 (volume 6).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°16

1 media
4 août-14 octobre 1840 (volume 11).

Date

1840

Cote

08586, 3Q15/11
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 4 août-14 octobre 1840 (volume 11).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°17

1 media
13 janvier-16 mars 1840 (volume 8).

Date

1840

Cote

08583, 3Q15/8
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 13 janvier-16 mars 1840 (volume 8).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°18

1 media
17 mars-25 mai 1840 (volume 9).

Date

1840

Cote

08584, 3Q15/9
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 17 mars-25 mai 1840 (volume 9).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°19

1 media
13 juillet 1840-17 février 1841 (volume 4).

Date

1840-1841

Cote

09548, 3Q15/971
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 13 juillet 1840-17 février 1841 (volume 4).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°20

1 media
22 décembre 1840-4 mars 1841 (volume 13).

Date

1840-1841

Cote

08588, 3Q15/13
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 22 décembre 1840-4 mars 1841 (volume 13).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°21

1 media
14 octobre-22 décembre 1840 (volume 12).

Date

1840

Cote

08587, 3Q15/12
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 14 octobre-22 décembre 1840 (volume 12).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°22

1 media
25 mai-4 août 1840 (volume 10).

Date

1840

Cote

08585, 3Q15/10
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 25 mai-4 août 1840 (volume 10).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°23

1 media
28 décembre 1841-8 mars 1842 (volume 18).

Date

1841-1842

Cote

08593, 3Q15/18
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 28 décembre 1841-8 mars 1842 (volume 18).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°24

1 media
16 mai-24 juillet 1841 (volume 15).

Date

1841

Cote

08590, 3Q15/15
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 16 mai-24 juillet 1841 (volume 15).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°25

1 media
4 mars-15 mai 1841 (volume 14).

Date

1841

Cote

08589, 3Q15/14
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 4 mars-15 mai 1841 (volume 14).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°26

1 media
13 octobre-28 décembre 1841 (volume 17).

Date

1841

Cote

08592, 3Q15/17
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 13 octobre-28 décembre 1841 (volume 17).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°27

1 media
24 juillet-13 octobre 1841 (volume 16).

Date

1841

Cote

08591, 3Q15/16
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 24 juillet-13 octobre 1841 (volume 16).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°28

2 lots 158 medias
Mai 1841-avril 1844.

Date

1841-1844

Cote

09599, 3Q15/1018
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Tables alphabétiques des contrats de mariage.
- Mai 1841-avril 1844.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°29

1 media
9 novembre 1841-8 août 1842 (volume 6).

Date

1841-1842

Cote

09550, 3Q15/973
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 9 novembre 1841-8 août 1842 (volume 6).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°30

1 media
17 février-9 novembre 1841 (volume 5).

Date

1841

Cote

09549, 3Q15/972
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 17 février-9 novembre 1841 (volume 5).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°31

2 lots 178 medias
Novembre 1841-avril 1846.

Date

1841-1846

Cote

09616, 3Q15/1034
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Tables alphabétiques des testaments, donations et dispositions...
- Novembre 1841-avril 1846.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°32

1 media
8 août-26 octobre 1842 (volume 21).

Date

1842

Cote

08596, 3Q15/21
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 8 août-26 octobre 1842 (volume 21).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°33

1 media
26 octobre 1842-7 janvier 1843 (volume 22).

Date

1842-1843

Cote

08597, 3Q15/22
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 26 octobre 1842-7 janvier 1843 (volume 22).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°34

1 media
8 mars-23 mai 1842 (volume 19).

Date

1842

Cote

08594, 3Q15/19
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 8 mars-23 mai 1842 (volume 19).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°35

1 media
9 août 1842-16 mai 1843 (volume 7).

Date

1842-1843

Cote

09551, 3Q15/974
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 9 août 1842-16 mai 1843 (volume 7).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°36

1 media
23 mai-8 août 1842 (volume 20).

Date

1842

Cote

08595, 3Q15/20
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 23 mai-8 août 1842 (volume 20).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°37

1 media
2 août-18 octobre 1843 (volume 26).

Date

1843

Cote

08601, 3Q15/26
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 2 août-18 octobre 1843 (volume 26).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°38

1 media
27 mai-2 août 1843 (volume 25).

Date

1843

Cote

08600, 3Q15/25
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 27 mai-2 août 1843 (volume 25).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°39

1 media
17 mars-27 mai 1843 (volume 24).

Date

1843

Cote

08599, 3Q15/24
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 17 mars-27 mai 1843 (volume 24).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°40

1 media
7 janvier-17 mars 1843 (volume 23).

Date

1843

Cote

08598, 3Q15/23
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 7 janvier-17 mars 1843 (volume 23).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°41

2 lots 159 medias
Juillet 1843-avril 1849.

Date

1843-1849

Cote

09585, 3Q15/1006
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Tables alphabétiques des acquéreurs : tables principales.
- Juillet 1843-avril 1849.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°42

1 media
29 décembre 1843-6 mars 1844 (volume 28).

Date

1843-1844

Cote

08603, 3Q15/28
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 29 décembre 1843-6 mars 1844 (volume 28).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°43

1 media
19 octobre-28 décembre 1843 (volume 27).

Date

1843

Cote

08602, 3Q15/27
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 19 octobre-28 décembre 1843 (volume 27).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°44

1 media
16 mai 1843-25 janvier 1844 (volume 8).

Date

1843-1844

Cote

09552, 3Q15/975
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 16 mai 1843-25 janvier 1844 (volume 8).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°45

1 media
26 janvier-18 octobre 1844 (volume 9).

Date

1844

Cote

09553, 3Q15/976
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 26 janvier-18 octobre 1844 (volume 9).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°46

1 media
19 juillet-1er octobre 1844 (volume 31).

Date

1844

Cote

08606, 3Q15/31
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 19 juillet-1er octobre 1844 (volume 31).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°47

1 media
2 octobre-17 décembre 1844 (volume 32).

Date

1844

Cote

08607, 3Q15/32
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 2 octobre-17 décembre 1844 (volume 32).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°48

1 media
13 mai-19 juillet 1844 (volume 30).

Date

1844

Cote

08605, 3Q15/30
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 13 mai-19 juillet 1844 (volume 30).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°49

2 lots 186 medias
Mai 1844-décembre 1847.

Date

1844-1847

Cote

09600, 3Q15/1019
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Tables alphabétiques des contrats de mariage.
- Mai 1844-décembre 1847.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°50

1 media
19 octobre 1844-13 août 1845 (volume 10).

Date

1844-1845

Cote

09554, 3Q15/977
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 19 octobre 1844-13 août 1845 (volume 10).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°51

1 media
13 décembre 1844-3 mars 1845 (volume 33).

Date

1844-1845

Cote

08608, 3Q15/33
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 13 décembre 1844-3 mars 1845 (volume 33).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°52

1 media
6 mars-13 mai 1844 (volume 29).

Date

1844

Cote

08604, 3Q15/29
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 6 mars-13 mai 1844 (volume 29).
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Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°53

1 media
23 décembre 1845-6 mars 1846 (volume 38).

Date

1845-1846

Cote

08613, 3Q15/38
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 23 décembre 1845-6 mars 1846 (volume 38).
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Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°54

1 media
15 mai-18 juillet 1845 (volume 35).

Date

1845

Cote

08610, 3Q15/35
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 15 mai-18 juillet 1845 (volume 35).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°55

1 media
3 mars-15 mai 1845 (volume 34).

Date

1845

Cote

08609, 3Q15/34
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 3 mars-15 mai 1845 (volume 34).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°56

1 media
13 août 1845-1er juillet 1846 (volume 11).

Date

1845-1846

Cote

09555, 3Q15/978
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 13 août 1845-1er juillet 1846 (volume 11).
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Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°57

1 media
18 juillet-6 octobre 1845 (volume 36).

Date

1845

Cote

08611, 3Q15/36
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 18 juillet-6 octobre 1845 (volume 36).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°58

1 media
6 octobre-23 décembre 1845 (volume 37).

Date

1845

Cote

08612, 3Q15/37
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 6 octobre-23 décembre 1845 (volume 37).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°59

1 media
2 juillet 1846-15 juin 1847 (volume 12).

Date

1846-1847

Cote

09556, 3Q15/979
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 2 juillet 1846-15 juin 1847 (volume 12).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°60

1 media
6 mars-30 mai 1846 (volume 39).

Date

1846

Cote

08614, 3Q15/39
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 6 mars-30 mai 1846 (volume 39).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°61

1 media
18 août-12 novembre 1846 (volume 41).

Date

1846

Cote

08616, 3Q15/41
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 18 août-12 novembre 1846 (volume 41).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°62

1 media
30 mai-18 août 1846 (volume 40).

Date

1846

Cote

08615, 3Q15/40
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 30 mai-18 août 1846 (volume 40).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°63

2 lots 182 medias
Janvier 1846-avril 1851.

Date

1846-1851

Cote

09617, 3Q15/1035
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Tables alphabétiques des testaments, donations et dispositions...
- Janvier 1846-avril 1851.
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Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°64

1 media
12 novembre-4 février 1847 (volume 42).

Date

1847

Cote

08617, 3Q15/42
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 12 novembre-4 février 1847 (volume 42).
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Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°65

1 media
3 décembre 1847-12 février 1848 (volume 47).

Date

1847-1848

Cote

08622, 3Q15/47
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 3 décembre 1847-12 février 1848 (volume 47).
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Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°66

1 media
7 juillet-15 septembre 1847 (volume 45).

Date

1847

Cote

08620, 3Q15/45
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 7 juillet-15 septembre 1847 (volume 45).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°67

1 media
16 juin 1847-27 mai 1848 (volume 13).

Date

1847-1848

Cote

09557, 3Q15/980
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 16 juin 1847-27 mai 1848 (volume 13).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°68

1 media
4 février-20 avril 1847 (volume 43).

Date

1847

Cote

08618, 3Q15/44
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 4 février-20 avril 1847 (volume 43).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°69

2 lots 147 medias
1847-1855. Renvoie aux 3Q15/1006-1008.

Date

1847-1855

Cote

09579, 3Q15/1001
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Tables alphabétiques des vendeurs : renvoient aux tables...
- 1847-1855. Renvoie aux 3Q15/1006-1008.
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Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°70

1 media
20 avril-7 juillet 1847 (volume 44).

Date

1847

Cote

08619, 3Q15/44
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 20 avril-7 juillet 1847 (volume 44).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°71

1 media
15 septembre-2 décembre 1847 (volume 46).

Date

1847

Cote

08621, 3Q15/46
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 15 septembre-2 décembre 1847 (volume 46).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°72

1 media
12 février-22 avril 1848 (volume 48).

Date

1848

Cote

08623, 3Q15/48
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 12 février-22 avril 1848 (volume 48).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°73

1 media
27 mai 1848-2 novembre 1849 (volume 14).

Date

1848-1849

Cote

09558, 3Q15/981
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 27 mai 1848-2 novembre 1849 (volume 14).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°74

1 media
25 octobre 1848-16 janvier 1849 (volume 51).

Date

1848-1849

Cote

08626, 3Q15/51
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 25 octobre 1848-16 janvier 1849 (volume 51).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°75

1 media
21 juillet-25 octobre 1848 (volume 50).

Date

1848

Cote

08625, 3Q15/50
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 21 juillet-25 octobre 1848 (volume 50).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°76

1 media
22 avril-21 juillet 1848 (volume 49).

Date

1848

Cote

08624, 3Q15/49
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 22 avril-21 juillet 1848 (volume 49).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°77

2 lots 191 medias
Janvier 1848-décembre 1851.

Date

1848-1851

Cote

09601, 3Q15/1020
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Tables alphabétiques des contrats de mariage.
- Janvier 1848-décembre 1851.
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Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°78

1 media
2 juillet-3 octobre 1849 (volume 54).

Date

1849

Cote

08629, 3Q15/54
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 2 juillet-3 octobre 1849 (volume 54).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°79

2 lots 180 medias
Avril 1849-juillet 1854.

Date

1849-1854

Cote

09586, 3Q15/1007
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Tables alphabétiques des acquéreurs : tables principales.
- Avril 1849-juillet 1854.
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Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°80

1 media
5 avril-2 juillet 1849 (volume 53).

Date

1849

Cote

08628, 3Q15/54
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 5 avril-2 juillet 1849 (volume 53).
Producteur :

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Résultats de la recherche

Juillet 1838-novembre 1854.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

1838-1847. Renvoie aux 3Q15/1005-1006.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

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1er juillet 1838-24 mai 1841.

Date

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Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

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1er juillet 1838-18 mars 1839 (volume 1).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

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21 septembre-13 décembre 1838 (volume 2).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

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Juin 1838-décembre 1841.

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Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

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Juillet 1838-juillet 1843.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

13 décembre 1838-26 février 1839 (volume 3).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

1er juillet-21 septembre 1838 (volume 1).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

18 mars-3 décembre 1839 (volume 2).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

26 février-17 mai 1839 (volume 4).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

3 décembre 1839-13 juillet 1840 (volume 3).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

17 mai-6 août 1839 (volume 5).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

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31 octobre 1839-13 janvier 1840 (volume 7).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

6 août-31 octobre 1839 (volume 6).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

4 août-14 octobre 1840 (volume 11).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre