Bureau de Lyon - 1er bureau des actes civils nord

Résultat n°1

2 lots 35 medias
Mars-novembre 1866.

Date

1866

Cote

09625, 3Q15/1043
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Tables alphabétiques des testaments, donations et dispositions...
- Mars-novembre 1866.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°2

2 lots 162 medias
Juillet 1863-juillet 1866.

Date

1863-1866

Cote

09624, 3Q15/1042
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Tables alphabétiques des testaments, donations et dispositions...
- Juillet 1863-juillet 1866.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°3

2 lots 134 medias
Mai 1862-juillet 1863.

Date

1862-1863

Cote

09623, 3Q15/1041
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Tables alphabétiques des testaments, donations et dispositions...
- Mai 1862-juillet 1863.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°4

2 lots 196 medias
Octobre 1859-avril 1862.

Date

1859-1862

Cote

09622, 3Q15/1040
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Tables alphabétiques des testaments, donations et dispositions...
- Octobre 1859-avril 1862.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°5

2 lots 197 medias
Juillet 1857-octobre 1859.

Date

1857-1859

Cote

09621, 3Q15/1039
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Tables alphabétiques des testaments, donations et dispositions...
- Juillet 1857-octobre 1859.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°6

2 lots 179 medias
Janvier 1856-août 1857.

Date

1856-1857

Cote

09620, 3Q15/1038
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Tables alphabétiques des testaments, donations et dispositions...
- Janvier 1856-août 1857.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°7

2 lots 195 medias
Juillet 1854-décembre 1855.

Date

1854-1855

Cote

09619, 3Q15/1037
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Tables alphabétiques des testaments, donations et dispositions...
- Juillet 1854-décembre 1855.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°8

2 lots 196 medias
Avril 1851-août 1854.

Date

1851-1854

Cote

09618, 3Q15/1036
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Tables alphabétiques des testaments, donations et dispositions...
- Avril 1851-août 1854.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°9

2 lots 182 medias
Janvier 1846-avril 1851.

Date

1846-1851

Cote

09617, 3Q15/1035
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Tables alphabétiques des testaments, donations et dispositions...
- Janvier 1846-avril 1851.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°10

2 lots 178 medias
Novembre 1841-avril 1846.

Date

1841-1846

Cote

09616, 3Q15/1034
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Tables alphabétiques des testaments, donations et dispositions...
- Novembre 1841-avril 1846.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°11

2 lots 163 medias
Juin 1838-décembre 1841.

Date

1838-1841

Cote

09615, 3Q15/1033
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Tables alphabétiques des testaments, donations et dispositions...
- Juin 1838-décembre 1841.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°12

2 lots 75 medias
Janvier-novembre 1866.

Date

1866

Cote

09613, 3Q15/1032
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Tables alphabétiques des contrats de mariage.
- Janvier-novembre 1866.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°13

2 lots 172 medias
20 avril 1863-octobre 1865.

Date

1863-1865

Cote

09612, 3Q15/1031
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Tables alphabétiques des contrats de mariage.
- 20 avril 1863-octobre 1865.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°14

2 lots 181 medias
4 juin 1862-20 avril 1863.

Date

1862-1863

Cote

09611, 3Q15/1030
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Tables alphabétiques des contrats de mariage.
- 4 juin 1862-20 avril 1863.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°15

2 lots 145 medias
7 septembre 1861-3 juin 1862.

Date

1861-1862

Cote

09610, 3Q15/1029
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Tables alphabétiques des contrats de mariage.
- 7 septembre 1861-3 juin 1862.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°16

2 lots 201 medias
22 octobre 1859-7 septembre 1861.

Date

1859-1861

Cote

09609, 3Q15/1028
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Tables alphabétiques des contrats de mariage.
- 22 octobre 1859-7 septembre 1861.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°17

2 lots 198 medias
Juin 1858-22 octobre 1859.

Date

1858-1859

Cote

09608, 3Q15/1027
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Tables alphabétiques des contrats de mariage.
- Juin 1858-22 octobre 1859.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°18

2 lots 196 medias
Juin 1857-juin 1858.

Date

1857-1858

Cote

09607, 3Q15/1026
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Tables alphabétiques des contrats de mariage.
- Juin 1857-juin 1858.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°19

2 lots 200 medias
Juillet 1856-juin 1857.

Date

1856-1857

Cote

09606, 3Q15/1025
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Tables alphabétiques des contrats de mariage.
- Juillet 1856-juin 1857.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°20

2 lots 188 medias
Décembre 1855-septembre 1856.

Date

1855-1856

Cote

09605, 3Q15/1024
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Tables alphabétiques des contrats de mariage.
- Décembre 1855-septembre 1856.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°21

2 lots 189 medias
Janvier-décembre 1855.

Date

1855

Cote

09604, 3Q15/1023
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Tables alphabétiques des contrats de mariage.
- Janvier-décembre 1855.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°22

2 lots 193 medias
Mars-décembre 1854.

Date

1854

Cote

09603, 3Q15/1022
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Tables alphabétiques des contrats de mariage.
- Mars-décembre 1854.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°23

2 lots 199 medias
Janvier 1852-mars 1854.

Date

1852-1854

Cote

09602, 3Q15/1021
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Tables alphabétiques des contrats de mariage.
- Janvier 1852-mars 1854.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°24

2 lots 191 medias
Janvier 1848-décembre 1851.

Date

1848-1851

Cote

09601, 3Q15/1020
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Tables alphabétiques des contrats de mariage.
- Janvier 1848-décembre 1851.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°25

2 lots 186 medias
Mai 1844-décembre 1847.

Date

1844-1847

Cote

09600, 3Q15/1019
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Tables alphabétiques des contrats de mariage.
- Mai 1844-décembre 1847.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°26

2 lots 158 medias
Mai 1841-avril 1844.

Date

1841-1844

Cote

09599, 3Q15/1018
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Tables alphabétiques des contrats de mariage.
- Mai 1841-avril 1844.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°27

2 lots 155 medias
1er juillet 1838-24 mai 1841.

Date

1838-1841

Cote

09598, 3Q15/1017
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Tables alphabétiques des contrats de mariage.
- 1er juillet 1838-24 mai 1841.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°28

2 lots 115 medias
Mai 1858-novembre 1866.

Date

1858-1866

Cote

09596, 3Q15/1016
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
- Mai 1858-novembre 1866.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°29

2 lots 178 medias
Novembre 1854-juin 1858.

Date

1854-1858

Cote

09595, 3Q15/1015
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
- Novembre 1854-juin 1858.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°30

2 lots 165 medias
Juillet 1838-novembre 1854.

Date

1838-1854

Cote

09594, 3Q15/1014
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
- Juillet 1838-novembre 1854.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°31

2 lots 119 medias
Septembre 1864-novembre 1866.

Date

1864-1866

Cote

09592, 3Q15/1013
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Tables alphabétiques des acquéreurs : tables principales.
- Septembre 1864-novembre 1866.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°32

2 lots 167 medias
Août 1862-septembre 1864.

Date

1862-1864

Cote

09591, 3Q15/1012
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Tables alphabétiques des acquéreurs : tables principales.
- Août 1862-septembre 1864.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°33

2 lots 135 medias
Mars 1861-août 1862.

Date

1861-1862

Cote

09590, 3Q15/1011
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Tables alphabétiques des acquéreurs : tables principales.
- Mars 1861-août 1862.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°34

2 lots 196 medias
Juin 1858-mars 1861.

Date

1858-1861

Cote

09589, 3Q15/1010
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Tables alphabétiques des acquéreurs : tables principales.
- Juin 1858-mars 1861.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°35

2 lots 191 medias
Août 1856-juin 1858.

Date

1856-1858

Cote

09588, 3Q15/1009
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Tables alphabétiques des acquéreurs : tables principales.
- Août 1856-juin 1858.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°36

2 lots 186 medias
Juillet 1854-août 1856.

Date

1854-1856

Cote

09587, 3Q15/1008
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Tables alphabétiques des acquéreurs : tables principales.
- Juillet 1854-août 1856.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°37

2 lots 180 medias
Avril 1849-juillet 1854.

Date

1849-1854

Cote

09586, 3Q15/1007
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Tables alphabétiques des acquéreurs : tables principales.
- Avril 1849-juillet 1854.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°38

2 lots 159 medias
Juillet 1843-avril 1849.

Date

1843-1849

Cote

09585, 3Q15/1006
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Tables alphabétiques des acquéreurs : tables principales.
- Juillet 1843-avril 1849.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°39

2 lots 169 medias
Juillet 1838-juillet 1843.

Date

1838-1843

Cote

09584, 3Q15/1005
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Tables alphabétiques des acquéreurs : tables principales.
- Juillet 1838-juillet 1843.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°40

2 lots 56 medias
1865-novembre 1866. Renvoie au 3Q15/1013.

Date

1865-1866

Cote

09582, 3Q15/1004
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Tables alphabétiques des vendeurs : renvoient aux tables...
- 1865-novembre 1866. Renvoie au 3Q15/1013.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°41

2 lots 142 medias
Mars 1861-1865. Renvoie aux 3Q15/1011-1013.

Date

1861-1865

Cote

09581, 3Q15/1003
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Tables alphabétiques des vendeurs : renvoient aux tables...
- Mars 1861-1865. Renvoie aux 3Q15/1011-1013.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°42

2 lots 204 medias
1855-mars 1861. Renvoie aux 3Q15/1008-1010.

Date

1855-1861

Cote

09580, 3Q15/1002
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Tables alphabétiques des vendeurs : renvoient aux tables...
- 1855-mars 1861. Renvoie aux 3Q15/1008-1010.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°43

2 lots 147 medias
1847-1855. Renvoie aux 3Q15/1006-1008.

Date

1847-1855

Cote

09579, 3Q15/1001
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Tables alphabétiques des vendeurs : renvoient aux tables...
- 1847-1855. Renvoie aux 3Q15/1006-1008.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°44

2 lots 133 medias
1838-1847. Renvoie aux 3Q15/1005-1006.

Date

1838-1847

Cote

09578, 3Q15/1000
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Tables alphabétiques des vendeurs : renvoient aux tables...
- 1838-1847. Renvoie aux 3Q15/1005-1006.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°45

1 media
Registre des droits de timbre.

Date

13 décembre 1875-10 janvier 1883

Cote

09576, 3Q15/999
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Registre des droits de timbre.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°46

1 media
Registre des baux sous seing privé (BSSP).

Date

11 octobre-31 décembre 1872

Cote

09575, 3Q15/998
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Registre des baux sous seing privé (BSSP).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°47

1 media
10 avril 1888-30 août 1892 (volume 45 ).

Date

1888-1892

Cote

09574, 3Q15/997
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 10 avril 1888-30 août 1892 (volume 45 ).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°48

1 media
12 septembre 1862-6 novembre 1863 (volume 29).

Date

1862-1863

Cote

09573, 3Q15/996
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 12 septembre 1862-6 novembre 1863 (volume 29).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°49

1 media
19 mai 1860-11 septembre 1862 (volume 28).

Date

1860-1862

Cote

09572, 3Q15/995
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 19 mai 1860-11 septembre 1862 (volume 28).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°50

1 media
11 mai 1858-18 mai 1860 (volume 27).

Date

1858-1860

Cote

09571, 3Q15/994
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 11 mai 1858-18 mai 1860 (volume 27).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°51

1 media
19 novembre 1857-11 mai 1858 (volume 26).

Date

1857-1858

Cote

09570, 3Q15/993
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 19 novembre 1857-11 mai 1858 (volume 26).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°52

1 media
9 juin-19 novembre 1857 (volume 25).

Date

1857

Cote

09569, 3Q15/992
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 9 juin-19 novembre 1857 (volume 25).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°53

1 media
13 décembre 1856-9 juin 1857 (volume 24).

Date

1856-1857

Cote

09568, 3Q15/991
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 13 décembre 1856-9 juin 1857 (volume 24).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°54

1 media
11 juin-13 décembre 1856 (volume 23).

Date

1856

Cote

09567, 3Q15/990
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 11 juin-13 décembre 1856 (volume 23).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°55

1 media
18 janvier-10 juin 1856 (volume 22).

Date

1856

Cote

09566, 3Q15/989
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 18 janvier-10 juin 1856 (volume 22).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°56

1 media
13 juillet 1855-18 janvier 1856 (volume 21).

Date

1855-1856

Cote

09565, 3Q15/988
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 13 juillet 1855-18 janvier 1856 (volume 21).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°57

1 media
1er février-13 juillet 1855 (volume 20).

Date

1855

Cote

09564, 3Q15/987
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 1er février-13 juillet 1855 (volume 20).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°58

1 media
3 juillet 1854-31 janvier 1855 (volume 19).

Date

1854-1855

Cote

09563, 3Q15/986
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 3 juillet 1854-31 janvier 1855 (volume 19).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°59

1 media
24 octobre 1853-3 juillet 1854 (volume 18).

Date

1853-1854

Cote

09562, 3Q15/985
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 24 octobre 1853-3 juillet 1854 (volume 18).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°60

1 media
15 juillet 1852-23 octobre 1853 (volume 17).

Date

1852-1853

Cote

09561, 3Q15/984
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 15 juillet 1852-23 octobre 1853 (volume 17).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°61

1 media
24 avril 1851-15 juillet 1852 (volume 16).

Date

1851-1852

Cote

09560, 3Q15/983
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 24 avril 1851-15 juillet 1852 (volume 16).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°62

1 media
2 novembre 1849-24 avril 1851 (volume 15).

Date

1849-1851

Cote

09559, 3Q15/982
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 2 novembre 1849-24 avril 1851 (volume 15).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°63

1 media
27 mai 1848-2 novembre 1849 (volume 14).

Date

1848-1849

Cote

09558, 3Q15/981
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 27 mai 1848-2 novembre 1849 (volume 14).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°64

1 media
16 juin 1847-27 mai 1848 (volume 13).

Date

1847-1848

Cote

09557, 3Q15/980
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 16 juin 1847-27 mai 1848 (volume 13).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°65

1 media
2 juillet 1846-15 juin 1847 (volume 12).

Date

1846-1847

Cote

09556, 3Q15/979
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 2 juillet 1846-15 juin 1847 (volume 12).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°66

1 media
13 août 1845-1er juillet 1846 (volume 11).

Date

1845-1846

Cote

09555, 3Q15/978
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 13 août 1845-1er juillet 1846 (volume 11).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°67

1 media
19 octobre 1844-13 août 1845 (volume 10).

Date

1844-1845

Cote

09554, 3Q15/977
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 19 octobre 1844-13 août 1845 (volume 10).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°68

1 media
26 janvier-18 octobre 1844 (volume 9).

Date

1844

Cote

09553, 3Q15/976
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 26 janvier-18 octobre 1844 (volume 9).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°69

1 media
16 mai 1843-25 janvier 1844 (volume 8).

Date

1843-1844

Cote

09552, 3Q15/975
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 16 mai 1843-25 janvier 1844 (volume 8).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°70

1 media
9 août 1842-16 mai 1843 (volume 7).

Date

1842-1843

Cote

09551, 3Q15/974
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 9 août 1842-16 mai 1843 (volume 7).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°71

1 media
9 novembre 1841-8 août 1842 (volume 6).

Date

1841-1842

Cote

09550, 3Q15/973
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 9 novembre 1841-8 août 1842 (volume 6).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°72

1 media
17 février-9 novembre 1841 (volume 5).

Date

1841

Cote

09549, 3Q15/972
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 17 février-9 novembre 1841 (volume 5).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°73

1 media
13 juillet 1840-17 février 1841 (volume 4).

Date

1840-1841

Cote

09548, 3Q15/971
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 13 juillet 1840-17 février 1841 (volume 4).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°74

1 media
3 décembre 1839-13 juillet 1840 (volume 3).

Date

1839-1840

Cote

09547, 3Q15/970
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 3 décembre 1839-13 juillet 1840 (volume 3).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°75

1 media
18 mars-3 décembre 1839 (volume 2).

Date

1839

Cote

09546, 3Q15/969
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 18 mars-3 décembre 1839 (volume 2).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°76

1 media
1er juillet 1838-18 mars 1839 (volume 1).

Date

1838-1839

Cote

09545, 3Q15/968
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 1er juillet 1838-18 mars 1839 (volume 1).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°77

1 media
1er octobre 1902-24 janvier 1903 (volume 168).

Date

1902-1903

Cote

09543, 3Q15/967
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Registres des actes civils publics soumis aux droits...
- 1er octobre 1902-24 janvier 1903 (volume 168).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°78

1 media
28 août-1er octobre 1902 (Volume 167).

Date

1902

Cote

09542, 3Q15/966
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Registres des actes civils publics soumis aux droits...
- 28 août-1er octobre 1902 (Volume 167).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°79

1 media
10 décembre 1901-27 avril 1902 (volume 166).

Date

1901-1902

Cote

09541, 3Q15/965
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Registres des actes civils publics soumis aux droits...
- 10 décembre 1901-27 avril 1902 (volume 166).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°80

1 media
3 juillet-9 décembre 1901 (volume 165).

Date

1901

Cote

09540, 3Q15/964
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Registres des actes civils publics soumis aux droits...
- 3 juillet-9 décembre 1901 (volume 165).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement

Résultats de la recherche

Mars-novembre 1866.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

Juillet 1863-juillet 1866.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

Mai 1862-juillet 1863.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

Octobre 1859-avril 1862.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

Juillet 1857-octobre 1859.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

Janvier 1856-août 1857.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

Juillet 1854-décembre 1855.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

Avril 1851-août 1854.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

Janvier 1846-avril 1851.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

Novembre 1841-avril 1846.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

Juin 1838-décembre 1841.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

Janvier-novembre 1866.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

20 avril 1863-octobre 1865.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

4 juin 1862-20 avril 1863.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

7 septembre 1861-3 juin 1862.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

22 octobre 1859-7 septembre 1861.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre