Bureau de Lyon - 1er bureau des actes civils nord

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	2 lots 35 medias	Mars-novembre 1866.	Cote 09625, 3Q15/1043	Date 1866	Lieu -	Type de document Table des testaments
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Tables alphabétiques des testaments, donations et dispositions... Mars-novembre 1866.
Résultat n°2	2 lots 162 medias	Juillet 1863-juillet 1866.	Cote 09624, 3Q15/1042	Date 1863-1866	Lieu -	Type de document Table des testaments
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Tables alphabétiques des testaments, donations et dispositions... Juillet 1863-juillet 1866.
Résultat n°3	2 lots 134 medias	Mai 1862-juillet 1863.	Cote 09623, 3Q15/1041	Date 1862-1863	Lieu -	Type de document Table des testaments
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Tables alphabétiques des testaments, donations et dispositions... Mai 1862-juillet 1863.
Résultat n°4	2 lots 196 medias	Octobre 1859-avril 1862.	Cote 09622, 3Q15/1040	Date 1859-1862	Lieu -	Type de document Table des testaments
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Tables alphabétiques des testaments, donations et dispositions... Octobre 1859-avril 1862.
Résultat n°5	2 lots 197 medias	Juillet 1857-octobre 1859.	Cote 09621, 3Q15/1039	Date 1857-1859	Lieu -	Type de document Table des testaments
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Tables alphabétiques des testaments, donations et dispositions... Juillet 1857-octobre 1859.
Résultat n°6	2 lots 179 medias	Janvier 1856-août 1857.	Cote 09620, 3Q15/1038	Date 1856-1857	Lieu -	Type de document Table des testaments
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Tables alphabétiques des testaments, donations et dispositions... Janvier 1856-août 1857.
Résultat n°7	2 lots 195 medias	Juillet 1854-décembre 1855.	Cote 09619, 3Q15/1037	Date 1854-1855	Lieu -	Type de document Table des testaments
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Tables alphabétiques des testaments, donations et dispositions... Juillet 1854-décembre 1855.
Résultat n°8	2 lots 196 medias	Avril 1851-août 1854.	Cote 09618, 3Q15/1036	Date 1851-1854	Lieu -	Type de document Table des testaments
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Tables alphabétiques des testaments, donations et dispositions... Avril 1851-août 1854.
Résultat n°9	2 lots 182 medias	Janvier 1846-avril 1851.	Cote 09617, 3Q15/1035	Date 1846-1851	Lieu -	Type de document Table des testaments
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Tables alphabétiques des testaments, donations et dispositions... Janvier 1846-avril 1851.
Résultat n°10	2 lots 178 medias	Novembre 1841-avril 1846.	Cote 09616, 3Q15/1034	Date 1841-1846	Lieu -	Type de document Table des testaments
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Tables alphabétiques des testaments, donations et dispositions... Novembre 1841-avril 1846.
Résultat n°11	2 lots 163 medias	Juin 1838-décembre 1841.	Cote 09615, 3Q15/1033	Date 1838-1841	Lieu -	Type de document Table des testaments
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Tables alphabétiques des testaments, donations et dispositions... Juin 1838-décembre 1841.
Résultat n°12	2 lots 75 medias	Janvier-novembre 1866.	Cote 09613, 3Q15/1032	Date 1866	Lieu -	Type de document Table des contrats de mariage
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Tables alphabétiques des contrats de mariage. Janvier-novembre 1866.
Résultat n°13	2 lots 172 medias	20 avril 1863-octobre 1865.	Cote 09612, 3Q15/1031	Date 1863-1865	Lieu -	Type de document Table des contrats de mariage
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Tables alphabétiques des contrats de mariage. 20 avril 1863-octobre 1865.
Résultat n°14	2 lots 181 medias	4 juin 1862-20 avril 1863.	Cote 09611, 3Q15/1030	Date 1862-1863	Lieu -	Type de document Table des contrats de mariage
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Tables alphabétiques des contrats de mariage. 4 juin 1862-20 avril 1863.
Résultat n°15	2 lots 145 medias	7 septembre 1861-3 juin 1862.	Cote 09610, 3Q15/1029	Date 1861-1862	Lieu -	Type de document Table des contrats de mariage
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Tables alphabétiques des contrats de mariage. 7 septembre 1861-3 juin 1862.
Résultat n°16	2 lots 201 medias	22 octobre 1859-7 septembre 1861.	Cote 09609, 3Q15/1028	Date 1859-1861	Lieu -	Type de document Table des contrats de mariage
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Tables alphabétiques des contrats de mariage. 22 octobre 1859-7 septembre 1861.
Résultat n°17	2 lots 198 medias	Juin 1858-22 octobre 1859.	Cote 09608, 3Q15/1027	Date 1858-1859	Lieu -	Type de document Table des contrats de mariage
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Tables alphabétiques des contrats de mariage. Juin 1858-22 octobre 1859.
Résultat n°18	2 lots 196 medias	Juin 1857-juin 1858.	Cote 09607, 3Q15/1026	Date 1857-1858	Lieu -	Type de document Table des contrats de mariage
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Tables alphabétiques des contrats de mariage. Juin 1857-juin 1858.
Résultat n°19	2 lots 200 medias	Juillet 1856-juin 1857.	Cote 09606, 3Q15/1025	Date 1856-1857	Lieu -	Type de document Table des contrats de mariage
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Tables alphabétiques des contrats de mariage. Juillet 1856-juin 1857.
Résultat n°20	2 lots 188 medias	Décembre 1855-septembre 1856.	Cote 09605, 3Q15/1024	Date 1855-1856	Lieu -	Type de document Table des contrats de mariage
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Tables alphabétiques des contrats de mariage. Décembre 1855-septembre 1856.
Résultat n°21	2 lots 189 medias	Janvier-décembre 1855.	Cote 09604, 3Q15/1023	Date 1855	Lieu -	Type de document Table des contrats de mariage
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Tables alphabétiques des contrats de mariage. Janvier-décembre 1855.
Résultat n°22	2 lots 193 medias	Mars-décembre 1854.	Cote 09603, 3Q15/1022	Date 1854	Lieu -	Type de document Table des contrats de mariage
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Tables alphabétiques des contrats de mariage. Mars-décembre 1854.
Résultat n°23	2 lots 199 medias	Janvier 1852-mars 1854.	Cote 09602, 3Q15/1021	Date 1852-1854	Lieu -	Type de document Table des contrats de mariage
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Tables alphabétiques des contrats de mariage. Janvier 1852-mars 1854.
Résultat n°24	2 lots 191 medias	Janvier 1848-décembre 1851.	Cote 09601, 3Q15/1020	Date 1848-1851	Lieu -	Type de document Table des contrats de mariage
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Tables alphabétiques des contrats de mariage. Janvier 1848-décembre 1851.
Résultat n°25	2 lots 186 medias	Mai 1844-décembre 1847.	Cote 09600, 3Q15/1019	Date 1844-1847	Lieu -	Type de document Table des contrats de mariage
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Tables alphabétiques des contrats de mariage. Mai 1844-décembre 1847.
Résultat n°26	2 lots 158 medias	Mai 1841-avril 1844.	Cote 09599, 3Q15/1018	Date 1841-1844	Lieu -	Type de document Table des contrats de mariage
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Tables alphabétiques des contrats de mariage. Mai 1841-avril 1844.
Résultat n°27	2 lots 155 medias	1er juillet 1838-24 mai 1841.	Cote 09598, 3Q15/1017	Date 1838-1841	Lieu -	Type de document Table des contrats de mariage
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Tables alphabétiques des contrats de mariage. 1er juillet 1838-24 mai 1841.
Résultat n°28	2 lots 115 medias	Mai 1858-novembre 1866.	Cote 09596, 3Q15/1016	Date 1858-1866	Lieu -	Type de document Table des baux
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer. Mai 1858-novembre 1866.
Résultat n°29	2 lots 178 medias	Novembre 1854-juin 1858.	Cote 09595, 3Q15/1015	Date 1854-1858	Lieu -	Type de document Table des baux
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer. Novembre 1854-juin 1858.
Résultat n°30	2 lots 165 medias	Juillet 1838-novembre 1854.	Cote 09594, 3Q15/1014	Date 1838-1854	Lieu -	Type de document Table des baux
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer. Juillet 1838-novembre 1854.
Résultat n°31	2 lots 119 medias	Septembre 1864-novembre 1866.	Cote 09592, 3Q15/1013	Date 1864-1866	Lieu -	Type de document Table des acquéreurs
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Tables alphabétiques des acquéreurs : tables principales. Septembre 1864-novembre 1866.
Résultat n°32	2 lots 167 medias	Août 1862-septembre 1864.	Cote 09591, 3Q15/1012	Date 1862-1864	Lieu -	Type de document Table des acquéreurs
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Tables alphabétiques des acquéreurs : tables principales. Août 1862-septembre 1864.
Résultat n°33	2 lots 135 medias	Mars 1861-août 1862.	Cote 09590, 3Q15/1011	Date 1861-1862	Lieu -	Type de document Table des acquéreurs
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Tables alphabétiques des acquéreurs : tables principales. Mars 1861-août 1862.
Résultat n°34	2 lots 196 medias	Juin 1858-mars 1861.	Cote 09589, 3Q15/1010	Date 1858-1861	Lieu -	Type de document Table des acquéreurs
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Tables alphabétiques des acquéreurs : tables principales. Juin 1858-mars 1861.
Résultat n°35	2 lots 191 medias	Août 1856-juin 1858.	Cote 09588, 3Q15/1009	Date 1856-1858	Lieu -	Type de document Table des acquéreurs
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Tables alphabétiques des acquéreurs : tables principales. Août 1856-juin 1858.
Résultat n°36	2 lots 186 medias	Juillet 1854-août 1856.	Cote 09587, 3Q15/1008	Date 1854-1856	Lieu -	Type de document Table des acquéreurs
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Tables alphabétiques des acquéreurs : tables principales. Juillet 1854-août 1856.
Résultat n°37	2 lots 180 medias	Avril 1849-juillet 1854.	Cote 09586, 3Q15/1007	Date 1849-1854	Lieu -	Type de document Table des acquéreurs
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Tables alphabétiques des acquéreurs : tables principales. Avril 1849-juillet 1854.
Résultat n°38	2 lots 159 medias	Juillet 1843-avril 1849.	Cote 09585, 3Q15/1006	Date 1843-1849	Lieu -	Type de document Table des acquéreurs
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Tables alphabétiques des acquéreurs : tables principales. Juillet 1843-avril 1849.
Résultat n°39	2 lots 169 medias	Juillet 1838-juillet 1843.	Cote 09584, 3Q15/1005	Date 1838-1843	Lieu -	Type de document Table des acquéreurs
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Tables alphabétiques des acquéreurs : tables principales. Juillet 1838-juillet 1843.
Résultat n°40	2 lots 56 medias	1865-novembre 1866. Renvoie au 3Q15/1013.	Cote 09582, 3Q15/1004	Date 1865-1866	Lieu -	Type de document Table des vendeurs
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Tables alphabétiques des vendeurs : renvoient aux tables... 1865-novembre 1866. Renvoie au 3Q15/1013.
Résultat n°41	2 lots 142 medias	Mars 1861-1865. Renvoie aux 3Q15/1011-1013.	Cote 09581, 3Q15/1003	Date 1861-1865	Lieu -	Type de document Table des vendeurs
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Tables alphabétiques des vendeurs : renvoient aux tables... Mars 1861-1865. Renvoie aux 3Q15/1011-1013.
Résultat n°42	2 lots 204 medias	1855-mars 1861. Renvoie aux 3Q15/1008-1010.	Cote 09580, 3Q15/1002	Date 1855-1861	Lieu -	Type de document Table des vendeurs
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Tables alphabétiques des vendeurs : renvoient aux tables... 1855-mars 1861. Renvoie aux 3Q15/1008-1010.
Résultat n°43	2 lots 147 medias	1847-1855. Renvoie aux 3Q15/1006-1008.	Cote 09579, 3Q15/1001	Date 1847-1855	Lieu -	Type de document Table des vendeurs
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Tables alphabétiques des vendeurs : renvoient aux tables... 1847-1855. Renvoie aux 3Q15/1006-1008.
Résultat n°44	2 lots 133 medias	1838-1847. Renvoie aux 3Q15/1005-1006.	Cote 09578, 3Q15/1000	Date 1838-1847	Lieu -	Type de document Table des vendeurs
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Tables alphabétiques des vendeurs : renvoient aux tables... 1838-1847. Renvoie aux 3Q15/1005-1006.
Résultat n°45	1 media	Registre des droits de timbre.	Cote 09576, 3Q15/999	Date 13 décembre 1875-10 janvier 1883	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registre des droits de timbre.
Résultat n°46	1 media	Registre des baux sous seing privé (BSSP).	Cote 09575, 3Q15/998	Date 11 octobre-31 décembre 1872	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registre des baux sous seing privé (BSSP).
Résultat n°47	1 media	10 avril 1888-30 août 1892 (volume 45 ).	Cote 09574, 3Q15/997	Date 1888-1892	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes sous seing privé (ASSP). 10 avril 1888-30 août 1892 (volume 45 ).
Résultat n°48	1 media	12 septembre 1862-6 novembre 1863 (volume 29).	Cote 09573, 3Q15/996	Date 1862-1863	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes sous seing privé (ASSP). 12 septembre 1862-6 novembre 1863 (volume 29).
Résultat n°49	1 media	19 mai 1860-11 septembre 1862 (volume 28).	Cote 09572, 3Q15/995	Date 1860-1862	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes sous seing privé (ASSP). 19 mai 1860-11 septembre 1862 (volume 28).
Résultat n°50	1 media	11 mai 1858-18 mai 1860 (volume 27).	Cote 09571, 3Q15/994	Date 1858-1860	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes sous seing privé (ASSP). 11 mai 1858-18 mai 1860 (volume 27).
Résultat n°51	1 media	19 novembre 1857-11 mai 1858 (volume 26).	Cote 09570, 3Q15/993	Date 1857-1858	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes sous seing privé (ASSP). 19 novembre 1857-11 mai 1858 (volume 26).
Résultat n°52	1 media	9 juin-19 novembre 1857 (volume 25).	Cote 09569, 3Q15/992	Date 1857	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes sous seing privé (ASSP). 9 juin-19 novembre 1857 (volume 25).
Résultat n°53	1 media	13 décembre 1856-9 juin 1857 (volume 24).	Cote 09568, 3Q15/991	Date 1856-1857	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes sous seing privé (ASSP). 13 décembre 1856-9 juin 1857 (volume 24).
Résultat n°54	1 media	11 juin-13 décembre 1856 (volume 23).	Cote 09567, 3Q15/990	Date 1856	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes sous seing privé (ASSP). 11 juin-13 décembre 1856 (volume 23).
Résultat n°55	1 media	18 janvier-10 juin 1856 (volume 22).	Cote 09566, 3Q15/989	Date 1856	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes sous seing privé (ASSP). 18 janvier-10 juin 1856 (volume 22).
Résultat n°56	1 media	13 juillet 1855-18 janvier 1856 (volume 21).	Cote 09565, 3Q15/988	Date 1855-1856	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes sous seing privé (ASSP). 13 juillet 1855-18 janvier 1856 (volume 21).
Résultat n°57	1 media	1er février-13 juillet 1855 (volume 20).	Cote 09564, 3Q15/987	Date 1855	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes sous seing privé (ASSP). 1er février-13 juillet 1855 (volume 20).
Résultat n°58	1 media	3 juillet 1854-31 janvier 1855 (volume 19).	Cote 09563, 3Q15/986	Date 1854-1855	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes sous seing privé (ASSP). 3 juillet 1854-31 janvier 1855 (volume 19).
Résultat n°59	1 media	24 octobre 1853-3 juillet 1854 (volume 18).	Cote 09562, 3Q15/985	Date 1853-1854	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes sous seing privé (ASSP). 24 octobre 1853-3 juillet 1854 (volume 18).
Résultat n°60	1 media	15 juillet 1852-23 octobre 1853 (volume 17).	Cote 09561, 3Q15/984	Date 1852-1853	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes sous seing privé (ASSP). 15 juillet 1852-23 octobre 1853 (volume 17).
Résultat n°61	1 media	24 avril 1851-15 juillet 1852 (volume 16).	Cote 09560, 3Q15/983	Date 1851-1852	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes sous seing privé (ASSP). 24 avril 1851-15 juillet 1852 (volume 16).
Résultat n°62	1 media	2 novembre 1849-24 avril 1851 (volume 15).	Cote 09559, 3Q15/982	Date 1849-1851	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes sous seing privé (ASSP). 2 novembre 1849-24 avril 1851 (volume 15).
Résultat n°63	1 media	27 mai 1848-2 novembre 1849 (volume 14).	Cote 09558, 3Q15/981	Date 1848-1849	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes sous seing privé (ASSP). 27 mai 1848-2 novembre 1849 (volume 14).
Résultat n°64	1 media	16 juin 1847-27 mai 1848 (volume 13).	Cote 09557, 3Q15/980	Date 1847-1848	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes sous seing privé (ASSP). 16 juin 1847-27 mai 1848 (volume 13).
Résultat n°65	1 media	2 juillet 1846-15 juin 1847 (volume 12).	Cote 09556, 3Q15/979	Date 1846-1847	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes sous seing privé (ASSP). 2 juillet 1846-15 juin 1847 (volume 12).
Résultat n°66	1 media	13 août 1845-1er juillet 1846 (volume 11).	Cote 09555, 3Q15/978	Date 1845-1846	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes sous seing privé (ASSP). 13 août 1845-1er juillet 1846 (volume 11).
Résultat n°67	1 media	19 octobre 1844-13 août 1845 (volume 10).	Cote 09554, 3Q15/977	Date 1844-1845	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes sous seing privé (ASSP). 19 octobre 1844-13 août 1845 (volume 10).
Résultat n°68	1 media	26 janvier-18 octobre 1844 (volume 9).	Cote 09553, 3Q15/976	Date 1844	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes sous seing privé (ASSP). 26 janvier-18 octobre 1844 (volume 9).
Résultat n°69	1 media	16 mai 1843-25 janvier 1844 (volume 8).	Cote 09552, 3Q15/975	Date 1843-1844	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes sous seing privé (ASSP). 16 mai 1843-25 janvier 1844 (volume 8).
Résultat n°70	1 media	9 août 1842-16 mai 1843 (volume 7).	Cote 09551, 3Q15/974	Date 1842-1843	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes sous seing privé (ASSP). 9 août 1842-16 mai 1843 (volume 7).
Résultat n°71	1 media	9 novembre 1841-8 août 1842 (volume 6).	Cote 09550, 3Q15/973	Date 1841-1842	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes sous seing privé (ASSP). 9 novembre 1841-8 août 1842 (volume 6).
Résultat n°72	1 media	17 février-9 novembre 1841 (volume 5).	Cote 09549, 3Q15/972	Date 1841	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes sous seing privé (ASSP). 17 février-9 novembre 1841 (volume 5).
Résultat n°73	1 media	13 juillet 1840-17 février 1841 (volume 4).	Cote 09548, 3Q15/971	Date 1840-1841	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes sous seing privé (ASSP). 13 juillet 1840-17 février 1841 (volume 4).
Résultat n°74	1 media	3 décembre 1839-13 juillet 1840 (volume 3).	Cote 09547, 3Q15/970	Date 1839-1840	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes sous seing privé (ASSP). 3 décembre 1839-13 juillet 1840 (volume 3).
Résultat n°75	1 media	18 mars-3 décembre 1839 (volume 2).	Cote 09546, 3Q15/969	Date 1839	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes sous seing privé (ASSP). 18 mars-3 décembre 1839 (volume 2).
Résultat n°76	1 media	1er juillet 1838-18 mars 1839 (volume 1).	Cote 09545, 3Q15/968	Date 1838-1839	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes sous seing privé (ASSP). 1er juillet 1838-18 mars 1839 (volume 1).
Résultat n°77	1 media	1er octobre 1902-24 janvier 1903 (volume 168).	Cote 09543, 3Q15/967	Date 1902-1903	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes civils publics soumis aux droits... 1er octobre 1902-24 janvier 1903 (volume 168).
Résultat n°78	1 media	28 août-1er octobre 1902 (Volume 167).	Cote 09542, 3Q15/966	Date 1902	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes civils publics soumis aux droits... 28 août-1er octobre 1902 (Volume 167).
Résultat n°79	1 media	10 décembre 1901-27 avril 1902 (volume 166).	Cote 09541, 3Q15/965	Date 1901-1902	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes civils publics soumis aux droits... 10 décembre 1901-27 avril 1902 (volume 166).
Résultat n°80	1 media	3 juillet-9 décembre 1901 (volume 165).	Cote 09540, 3Q15/964	Date 1901	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes civils publics soumis aux droits... 3 juillet-9 décembre 1901 (volume 165).

Résultats de la recherche

Mars-novembre 1866.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Juillet 1863-juillet 1866.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Mai 1862-juillet 1863.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Octobre 1859-avril 1862.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Juillet 1857-octobre 1859.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Janvier 1856-août 1857.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Juillet 1854-décembre 1855.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Avril 1851-août 1854.

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Janvier 1846-avril 1851.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Novembre 1841-avril 1846.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Juin 1838-décembre 1841.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Janvier-novembre 1866.

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20 avril 1863-octobre 1865.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

4 juin 1862-20 avril 1863.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

7 septembre 1861-3 juin 1862.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

22 octobre 1859-7 septembre 1861.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Juin 1858-22 octobre 1859.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Juin 1857-juin 1858.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Juillet 1856-juin 1857.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Décembre 1855-septembre 1856.

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Janvier-décembre 1855.

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Mars-décembre 1854.

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Janvier 1852-mars 1854.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Janvier 1848-décembre 1851.

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Mai 1844-décembre 1847.

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Mai 1841-avril 1844.

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1er juillet 1838-24 mai 1841.

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Mai 1858-novembre 1866.

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Novembre 1854-juin 1858.

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Juillet 1838-novembre 1854.

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Septembre 1864-novembre 1866.

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Août 1862-septembre 1864.

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Mars 1861-août 1862.

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Juin 1858-mars 1861.

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Août 1856-juin 1858.

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Juillet 1854-août 1856.

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Avril 1849-juillet 1854.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Juillet 1843-avril 1849.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Juillet 1838-juillet 1843.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1865-novembre 1866. Renvoie au 3Q15/1013.