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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Juin 1792-novembre 1806.

2 lots 39 medias

Cote
12469, 3Q20/198
Date
1792-1806
Lieu - Type de document
Table des testaments
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 3e bureau des actes civils.
  • Tables alphabétiques des testaments.
  • Testaments non enregistrés.
  • Juin 1792-novembre 1806.
Résultat n°2
1er nivôse an VII-1er juillet 1806.

2 lots 40 medias

Cote
12448, 3Q20/181
Date
An VII-1806
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 3e bureau des actes civils.
  • Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
  • 1er nivôse an VII-1er juillet 1806.
Résultat n°3
An VII-1811.

2 lots 67 medias

Cote
12465, 3Q20/195
Date
An VII-1811
Lieu - Type de document
Table des testaments
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 3e bureau des actes civils.
  • Tables alphabétiques des testaments.
  • Testaments enregistrés.
  • An VII-1811.
Résultat n°4
An VII-1807.

2 lots 75 medias

Cote
12490, 3Q20/216
Date
An VII-1807
Lieu - Type de document
Table des successions acquittées
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 3e bureau des actes civils.
  • Tables alphabétiques des successions acquittées.
  • An VII-1807.
Résultat n°5
Nivôse an VII-nivôse an XIV.

2 lots 108 medias

Cote
12432, 3Q20/169
Date
An VII-An XIV
Lieu - Type de document
Table des vendeurs
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 3e bureau des actes civils.
  • Tables alphabétiques des vendeurs.
  • Tables principales.
  • Nivôse an VII-nivôse an XIV.
Résultat n°6
1er germinal-3e jour complémentaire an VII (volume 1).

1 media

Cote
12338, 3Q20/78
Date
An VII
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 3e bureau des actes civils.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 1er germinal-3e jour complémentaire an VII (volume...
Résultat n°7
Table alphabétique des co-partageants : renvoie à la table des partages.

2 lots 29 medias

Cote
12446, 3Q20/180
Date
An VII-1825
Lieu - Type de document
Table des co-partageants
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 3e bureau des actes civils.
  • Table alphabétique des co-partageants : renvoie à la...
Résultat n°8
Table alphabétique des partages.

2 lots 32 medias

Cote
12445, 3Q20/179
Date
An VII-1823
Lieu - Type de document
Table des partages
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 3e bureau des actes civils.
  • Table alphabétique des partages.
Résultat n°9
24 germinal an VII-26 germinal an XI.

1 media

Cote
12417, 3Q20/156
Date
An VII-An XI
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 3e bureau des actes civils.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • 24 germinal an VII-26 germinal an XI.
Résultat n°10
1er germinal an VII-21 vendémiaire an VIII (volume 2).

1 media

Cote
12261, 3Q20/2
Date
An VII-An VIII
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 3e bureau des actes civils.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 1er germinal an VII-21 vendémiaire an VIII (volume...
Résultat n°11
1er nivôse-30 ventôse an VII (volume 1).

1 media

Cote
12260, 3Q20/1
Date
An VII
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 3e bureau des actes civils.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 1er nivôse-30 ventôse an VII (volume 1).
Résultat n°12
Nivôse an VII-septembre 1806.

2 lots 81 medias

Cote
12454, 3Q20/186
Date
An VII-1806
Lieu - Type de document
Table des contrats de mariage
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 3e bureau des actes civils.
  • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
  • Nivôse an VII-septembre 1806.
Résultat n°13
An VII-1810.

2 lots 78 medias

Cote
12470, 3Q20/199
Date
An VII-1810
Lieu - Type de document
Table des testaments
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 3e bureau des actes civils.
  • Tables alphabétiques des testaments.
  • Testaments non enregistrés.
  • An VII-1810.
Résultat n°14
4e jour complémentaire an VII-8 germinal an VIII (volume 2).

1 media

Cote
12339, 3Q20/79
Date
An VII-An VIII
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 3e bureau des actes civils.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 4e jour complémentaire an VII-8 germinal an VIII (volume...
Résultat n°15
16 messidor an VIII-14 ventôse an IX (volume 4).

1 media

Cote
12263, 3Q20/4
Date
An VIII-An IX
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 3e bureau des actes civils.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 16 messidor an VIII-14 ventôse an IX (volume 4).
Résultat n°16
21 vendémiaire-16 messidor an VIII (volume 3).

1 media

Cote
12262, 3Q20/3
Date
An VIII
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 3e bureau des actes civils.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 21 vendémiaire-16 messidor an VIII (volume 3).
Résultat n°17
8 germinal an VIII-3 nivôse an IX (volume 3).

1 media

Cote
12340, 3Q20/80
Date
An VIII-An IX
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 3e bureau des actes civils.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 8 germinal an VIII-3 nivôse an IX (volume 3).
Résultat n°18
6 prairial an IX-14 ventôse an X (volume 5).

1 media

Cote
12342, 3Q20/82
Date
An IX-An X
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 3e bureau des actes civils.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 6 prairial an IX-14 ventôse an X (volume 5).
Résultat n°19
14 ventôse an IX-16 pluviôse an X (volume 5).

1 media

Cote
12264, 3Q20/5
Date
An IX-An X
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 3e bureau des actes civils.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 14 ventôse an IX-16 pluviôse an X (volume 5).
Résultat n°20
3 nivôse-6 prairial an IX (volume 4).

1 media

Cote
12341, 3Q20/81
Date
An IX
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 3e bureau des actes civils.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 3 nivôse-6 prairial an IX (volume 4).