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66 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Testaments enregistrés.

2 lots 107 medias

Testaments enregistrés.
Cote
08340, 3Q13/60
 Date
Janvier 1790-thermidor An XII
 Lieu - Type de document
Table des testaments

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
  • Tables alphabétiques des testaments.
  • Testaments enregistrés.
Résultat n°2
26 mars-16 mai 1791.

1 media

26 mars-16 mai 1791.
Cote
08278, 3Q13/2
 Date
1791
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 26 mars-16 mai 1791.
Résultat n°3
20 septembre-19 novembre 1791.

1 media

20 septembre-19 novembre 1791.
Cote
08281, 3Q13/5
 Date
1791
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 20 septembre-19 novembre 1791.
Résultat n°4
16 mai-11 juillet 1791.

1 media

16 mai-11 juillet 1791.
Cote
08279, 3Q13/3
 Date
1791
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 16 mai-11 juillet 1791.
Résultat n°5
1er février-26 mars 1791.

1 media

1er février-26 mars 1791.
Cote
08277, 3Q13/1
 Date
1791
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 1er février-26 mars 1791.
Résultat n°6
11 juillet-20 septembre 1791.

1 media

11 juillet-20 septembre 1791.
Cote
08280, 3Q13/4
 Date
1791
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 11 juillet-20 septembre 1791.
Résultat n°7
21 janvier-16 mars 1792.

1 media

21 janvier-16 mars 1792.
Cote
08283, 3Q13/7
 Date
1792
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 21 janvier-16 mars 1792.
Résultat n°8
17 mars-2 mai 1792.

1 media

17 mars-2 mai 1792.
Cote
08284, 3Q13/8
 Date
1792
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 17 mars-2 mai 1792.
Résultat n°9
15 septembre-15 novembre 1792.

1 media

15 septembre-15 novembre 1792.
Cote
08287, 3Q13/11
 Date
1792
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 15 septembre-15 novembre 1792.
Résultat n°10
19 novembre 1791-21 janvier 1792.

1 media

19 novembre 1791-21 janvier 1792.
Cote
08282, 3Q13/6
 Date
1792
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 19 novembre 1791-21 janvier 1792.
Résultat n°11
10 mai-9 juillet 1792.

1 media

10 mai-9 juillet 1792.
Cote
08285, 3Q13/9
 Date
1792
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 10 mai-9 juillet 1792.
Résultat n°12
9 juillet-15 septembre 1792.

1 media

9 juillet-15 septembre 1792.
Cote
08286, 3Q13/10
 Date
1792
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 9 juillet-15 septembre 1792.
Résultat n°13
4 janvier-21 février 1793.

1 media

4 janvier-21 février 1793.
Cote
08289, 3Q13/13
 Date
1793
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 4 janvier-21 février 1793.
Résultat n°14
1er janvier 1793-fructidor An II.

2 lots 129 medias

1er janvier 1793-fructidor An II.
Cote
08343, 3Q13/62
 Date
1793-An II
 Lieu - Type de document
Table des décès

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
  • Tables alphabétiques des décès.
  • 1er janvier 1793-fructidor An II.
Résultat n°15
24 avril-5 juin 1793.

1 media

24 avril-5 juin 1793.
Cote
08292, 3Q13/16
 Date
1793
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 24 avril-5 juin 1793.
Résultat n°16
16 novembre 1792-4 janvier 1793.

1 media

16 novembre 1792-4 janvier 1793.
Cote
08288, 3Q13/12
 Date
1793
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 16 novembre 1792-4 janvier 1793.
Résultat n°17
11 juillet 1791-3 août 1793.

2 lots 90 medias

11 juillet 1791-3 août 1793.
Cote
08335, 3Q13/56
 Date
1793
 Lieu - Type de document
Table des contrats de mariage

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
  • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
  • 11 juillet 1791-3 août 1793.
Résultat n°18
29 mars-24 avril 1793.

1 media

29 mars-24 avril 1793.
Cote
08291, 3Q13/15
 Date
1793
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 29 mars-24 avril 1793.
Résultat n°19
1er janvier 1793-1er vendémiaire An XIII.

2 lots 75 medias

1er janvier 1793-1er vendémiaire An XIII.
Cote
08332, 3Q13/54
 Date
1793-An XIII
 Lieu - Type de document
Table des baux

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
  • Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
  • 1er janvier 1793-1er vendémiaire An XIII.
Résultat n°20
21 février-29 mars 1793.

1 media

21 février-29 mars 1793.
Cote
08290, 3Q13/14
 Date
1793
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 21 février-29 mars 1793.